Les rendez-vous du recyclage automobile

Les rendez-vous du recyclage automobile
Romorantin - 27 mars 2012
Comment atteindre les 85 et 95 % ?
Le soutien à la R&D
Eric LECOINTRE & Elodie BUSCOZ
ADEME – Direction Consommation durable et Déchets
Service Filières à responsabilité élargie des producteurs et Recyclage
[email protected] [email protected]
• En tant qu’agence d’objectifs, l’ADEME est en charge de
l’orientation et de l’animation de la recherche dans ses domaines
d’intervention : énergies renouvelables, air, bruit, efficacité
énergétique, sol, déchets.
Soutien à la R&D (système d’aide RDI)
La recherche en connaissances nouvelles : élargissement des
connaissances scientifiques et techniques non liées à des objectifs
industriels ou commerciaux.
La recherche industrielle : recherche planifiée visant à acquérir de nouvelles
connaissances utile à la mise au point de produits, procédés, services.
Le développement expérimental : concrétisation des résultats de la
recherche industrielle.
Soutien à la R&D (système d’aide RDI) – les coûts éligibles
Salaires et charges de personnel
Coût d’achat des instruments et du matériel
Coût de la recherche contractuelle, des connaissances techniques et des
brevets ou licences d’exploitation
Frais généraux de fonctionnement
Soutien à la R&D (système d’aide RDI) – recherche en propre
Recherche en connaissances nouvelles
Université et organismes publics, y compris
fondations et associations d’intérêts publics
Au maximum 100 % des coûts éligibles
Recherche industrielle
Université et organismes publics, y compris
fondations et associations d’intérêts publics
Au maximum 50 % des coûts éligibles
Grandes entreprises
Au maximum 50 % des coûts éligibles
Moyennes entreprises
Au maximum 60 % des coûts éligibles
Petites entreprises
Au maximum 70 % des coûts éligibles
Développement expérimental
Grandes entreprises
Au maximum 25 % des coûts éligibles
Moyennes entreprises
Au maximum 35 % des coûts éligibles
Petites entreprises
Au maximum 45 % des coûts éligibles
Appel à projets Eco-industries 2012 : du 13 mars au 9 mai 2012
Cet AAP vise à soutenir des projet de R&D en particulier des démonstrateurs
à fort potentiel économique et environnemental, avec des perspectives de
mise sur le marché relativement proches (3 à 5 ans)
Investissements d’avenir : AMI collecte, tri, recyclage et valorisation des
déchets (clôture le 3 novembre 2011)
Soutenir des projets visant entre autre à :
• renforcer la mobilisation et la valorisation des gisements de déchets ;
• favoriser la flexibilité et la modularité des équipements de tri ;
• élargir les domaines d’application des matières de recyclage ;
• adapter des procédés de production pour intégrer plus de matières
premières de recyclage et améliorer la qualité des produits ;
• anticiper le recyclage et la valorisation de futurs déchets etc.
• Les projets soutenus par l’ADEME dans la filière VHU
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O.S.A
Boreve
ValVer (eco-industries 2009)
Pareo (eco-industries 2009)
ValTex (eco-industries 2011)
RecyCLON (eco-industries 2011)