Réglement - Lions club villeneuve la garenne

REGLEMENT BROCANTE DU LIONS CLUB DE VILLENEUVE LA GARENNE
Dimanche 25 septembre 2016.
Article 1 : La brocante est organisée par l’association Lions Club de Villeneuve la garenne. Elle se tiendra
sur le parc du Maréchal Leclerc, avenue du 8 mai 1945 à Villeneuve-la-Garenne, de 8h à 18h.
L’accès au parc ne se fera que par l’avenue du 8 Mai 1945.
Elle est ouverte aux professionnels et aux particuliers, à condition de renvoyer le Bulletin d’inscription,
accompagné du paiement par chèque à l’ordre de Lions Club de Villeneuve la garenne, d’une attestation
sur l’honneur et d’une photocopie des 2 côtés de la carte d’identité, et ce, avant le 10 septembre 2016.
L'Organisateur se réserve le droit de refuser toute demande d'inscription pour des raisons liées à
l'organisation ou à la gestion de la manifestation et notamment lorsque la totalité des emplacements a
été attribuée.
Article 2 : Les emplacements mesurent 3 m de façade sur l’allée x 3m de profondeur. Le prix de location
d’un emplacement est de 25€ pour la journée.
Article 3 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. Les organisateurs ne
peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres
détériorations. Les exposants s’engagent à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité.
Les organisateurs se dégagent de toute responsabilité en cas d’accident. Aucun objet ne devra être exposé
hors des limites qui vous sont allouées. Aucune marchandise ne pourra entrer dans le parc après 10H00.
Article 4 : L’installation des stands se fera de 6h à 8h. Les places non occupées à 8h ne seront plus
réservées et pourront éventuellement être attribuées à d’autres exposants. Tous les véhicules devront
impérativement avoir quitté le site avant 8h. Des places de parking sont disponibles au tarif de 5 euros la
journée à réserver lors de l’inscription (places limitées). Les sommes versées resteront acquises à
l’association organisatrice à titre d’indemnité. L’organisation ne fournit pas d’alimentation électrique pour
les stands. En cas d’impossibilité de participer, merci d’en aviser les organisateurs dès que possible.
Article 5 : La vente d’armes blanches ou à percussion est strictement interdite.
substances nocives ou explosives est interdite.
L’introduction de
Article 6 : Toute vente de produits alimentaires, fruits, légumes, confitures et, en règle générale, de tous
produits autres que des objets usagés est strictement interdite sauf accord explicite et écrit des
organisateurs de la brocante.
Les organisateurs se réservent les stands de boissons et denrées alimentaires à consommer sur place.
Article 7 : La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement.
Article 8 : Chaque exposant est prié de laisser l’emplacement qu’il a occupé vide de tous objets, emballages
ou déchets. Une benne est prévue à cet effet.
Article 9 : CLAUSE D’ANNULATION : les organisateurs se réservent la possibilité d’annuler purement et
simplement la manifestation pour cas de force majeure. Les exposants et inscrits seront avisés au plus tôt
et au mieux d’une telle décision. Les droits d’inscription seront remboursés aux exposants qui ne pourront
prétendre à une indemnité quelconque.
Article 10 : En cas de non respect de ce règlement, les organisateurs pourront procéder à l’exclusion de
l’exposant.
Mise en garde : N’acceptez aucun objet à vendre pour un tiers, vous êtes seul responsable de tous les
objets présents sur votre emplacement.
Conseil : Le jour de la brocante, pensez à apporter de quoi vous asseoir, vous hydrater, vous protéger du
soleil, noter vos ventes, ranger l'argent, et de quoi poser vos objets.
Ce règlement a été déposé en Mairie et au Commissariat de Villeneuve-la-Garenne.