BROCANTE DU LIONS CLUB CONFLANS MONTJOIE Dimanche

BROCANTE DU LIONS CLUB CONFLANS MONTJOIE
Dimanche 19 juin 2016 à Conflans Sainte Honorine.
Règlement
Article 1 : La brocante est organisée par l’association Lions Club Conflans Montjoie.
Elle se tiendra sur le parking du Centre Leclerc, ZA des Boutries, de 8h à 18h.
Elle est ouverte aux professionnels et aux particuliers, exclusivement sur
réservation qui prend la forme d’un bulletin d’inscription, accompagné du
paiement par chèque à l’ordre de Lions Club Conflans Montjoie et d’une photocopie
des 2 faces de la carte d’identité, et ce, avant le 13 juin 2016.
Article 2 : Les emplacements mesurent 5 m de façade sur l’allée x 5m de
profondeur (surface équivalente à 2 places de parking). Le prix de location d’un
emplacement (5mx5m) est de 30€ pour la journée, tarif unique.
Article 3 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur
propriétaire. Les organisateurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour
responsables des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations... Les
exposants s’engagent à se conformer à la législation en vigueur en matière de
sécurité. Les organisateurs se dégagent de toute responsabilité en cas d’accident.
Article 4 : L’installation des stands se fera de 6h à 8h. Tous les véhicules devront
impérativement avoir quitté le site avant 8h. Un parking gratuit est disponible à
proximité. Les places non occupées à 8h ne seront plus réservées et pourront
éventuellement être attribuées à d’autres exposants. Les sommes versées
resteront acquises à l’association organisatrice à titre d’indemnité. L’organisation
ne fournit pas d’alimentation électrique pour les stands. En cas d’impossibilité de
participer, merci d’en aviser les organisateurs dès que possible.
Article 5 : La vente d’armes blanches ou à percussion est strictement interdite.
L’introduction de substances nocives ou explosives ou de bombe d’auto-défense
(aérosol, spray, etc…) est interdite sous peine d’exclusion de l’exposant.
Article 6 : Toute vente de produits alimentaires, fruits, légumes, confitures et, en
règle générale, de tous produits autres que des objets usagés est strictement
interdite sauf accord explicite des organisateurs de la brocante.
Les organisateurs se réservent les stands de boissons et de denrées alimentaires à
consommer sur place.
Article 7 : La présence à cette journée implique l’acceptation du présent règlement.
Article 8 : Chaque exposant est prié de laisser l’emplacement qu’il a occupé vide de
tous objets, emballages ou déchets. Des poubelles sur place sont prévues à cet effet.
Article 9 : CLAUSE D’ANNULATION : les organisateurs se réservent la possibilité
d’annuler purement et simplement la manifestation pour cas de force majeure.
Les exposants et inscrits seront avisés au plus tôt et au mieux d’une telle décision.
Les droits d’inscription seront remboursés aux exposants qui ne pourront
prétendre à une indemnité quelconque.
Article 10 : En cas de non respect de ce règlement, les organisateurs pourront
procéder à l’exclusion de l’exposant.
Ce règlement a été déposé en Mairie et au Commissariat de Conflans Ste Honorine.