Règlement intérieur (Maj le 14/09/12)
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Règlement intérieur (Maj le 14/09/12)
ASSOCIATION Roller Hockey Voironnais Règlement intérieur (Maj le 14/09/12) Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association ROLLER HOCKEY VOIRONNAIS, sise à 43, chemin de Tréfont, les gayères, 38500 Saint Cassien. Les membres Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 40 euros. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 décembre. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre. Chaque nouveau membre devra en outre offrir un «pot» à toute l'équipe pour fêter dignement son arrivée au sein de l'association. Admission de membres nouveaux Le nombre maximum d'adhérents est limité à 16 personnes. Les mineurs de moins de seize ans ne sont pas acceptés. Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Cette demande doit être acceptée par le président, le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Le statut et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent. Equipements Pour la pratique du Roller Hockey un équipement de sécurité minimum est requis, à savoir : • • • • Un casque (avec grille pour les mineurs) Des jambières Des gants Une coquille (pour les hommes) Les autres équipements (culotte, coudières, plastron, etc...) ne sont pas exigés. Si cet équipement minimum n'était pas respecté, l'accès au gymnase pourrait être refusé par le président et/ou le bureau. Roller Hockey Voironnais Contact : [email protected] http://rollerhockeyvoironnais.e-monsite.com/ Page 1/2 ASSOCIATION Roller Hockey Voironnais Exclusions Conformément à l’article des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants : • Non-présence aux réunions ; • Matériels détérioré ; • Comportement dangereux ; • Propos désobligeants envers les autres membres ; • Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ; • Non-respect des statuts et du règlement intérieur ; Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité supérieur à 51% du conseil d’administration. Le membre sera convoqué par lettre avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. Roller Hockey Voironnais Contact : [email protected] http://rollerhockeyvoironnais.e-monsite.com/ Page 2/2