0913b Agefi 06-09_0511 Agefi 10-13

6 AGEFI Luxembourg
Septembre 2013
Economie/Banque
«L’onshorisation» en pratique: une séquence en trois étapes
Par Gilles STURBOIS, directeur ATOZ
L
a transparence imposée
aujourd’hui par certaines
évolutions réglementaires
étrangères impacte déjà massivement l’industrie de la banque
privée à Luxembourg. Il s’agit
d’une tendance irréversible qui
nécessite une évolution significative du «business model» de
cette industrie, longtemps fondé
sur la discrétion.
Du fait de ce changement, les banques
privées luxembourgeoises
devront faire évoluer leur
offre de services et corrélativement aligner leur «outil de
production» sur celui de
leurs
concurrentes
européennes. Cela implique
pour elles de se doter d’un
système d’informations adapté
pour gérer l’ensemble des problématiques commerciales, juridiques et fiscales découlant de cette
nouvelle transparence. Au préalable de
cette transformation, une revue du fonds de commerce de ces établissements s’impose comme un préalable
indispensable.
Nous vous proposons ci-après un guide pratique de
l’onshorisation telle que nous l’anticipons. Celle-ci
passe (i) par la régularisation massive des avoirs des
clients encore à ce jour non déclarés. Nous nous concentrerons en particulier sur la récente cellule de régularisation française. (ii) Nous listerons les évolutions nécessaires des systèmes de reportings des banques. (iii)
Enfin, nous nous livrerons à une réflexion générale sur
les opérations de structuration patrimoniale encore
envisageables pour la place luxembourgeoise.
A. La régularisation des
actifs: l’exemple français
La première démarche à opérer pour une banque
privée est à notre sens d’organiser la revue complète de
son fonds de commerce, et ce, afin d’identifier de
manière certaine les clients disposant d’actifs offshores.
Pour des clients non déclarants et identifiés comme
tels, la banque devra se poser la question de sa volonté
de perpétuer une relation commerciale avec un client
dont elle sait de manière certaine qu’il n’est pas à jour
de ses obligations fiscales.
En effet, de nombreux pays européens et non
européens se dotent aujourd’hui d’un arsenal réglementaire répressif en matière de lutte contre la fraude
fiscale. Par ce biais, certaines administrations étrangères
pourront à terme incriminer les dirigeants des banques
ayant permis à leurs clients de dissimuler des actifs à
des fins fiscales. La France est un bon exemple de ce
phénomène avec l’adoption prochaine d’un «projet de
loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale». Ce projet
incorpore une notion de fraude fiscale en bande organisée. Un tel dispositif devrait permettre à l’administration fiscale française de poursuivre l’ensemble des
L
intervenants ayant participé à la dissimulation
d’actifs, incluant les banquiers et les
conseils des clients indélicats.
Les risques pénaux et fiscaux encourus dans ce cadre appellent aujourd’hui les banques de la place à profiter de l’opportunité de la cellule de
régularisation ouverte par la circulaire du 21 juin dernier en sensibilisant leurs clients résidents français à
ce dispositif. Si cette cellule ne constitue pas une amnistie fiscale(1), les sanctions les plus lourdes peuvent être
limitées(2) dans de nombreux cas.
Si la précédente cellule dite de
«dégrisement» n’a pas eu
le succès escompté
par l’administration
française (3500 dossiers traités au total
en 2009 et 2010), la
nouvelle mouture
semble attirer de
nombreux candidats
selon nos informations. En effet, déjà 1100
candidats
ont
été
annoncés par l’administration fiscale française après
la parution de la circulaire. Les
conseils fiscaux français semblent également constater
une explosion des demandes de régularisation, en particulier de la part de clients disposant d’avoirs dans des
banques suisses.
Il nous semble essentiel pour les établissements luxembourgeois de prendre rapidement le train en marche.
L’administration fiscale française a encore peu de ressources pour gérer ce processus et il n’est pas impossible qu’un goulot d’étranglement se crée du fait de
l’afflux des demandes. Or, plus vite la cellule aura été
approchée et plus vite la régularisation pourra être
effectuée et les actifs, devenus «onshores», pourront
être gérés / structurés par les banquiers conseils. Le facteur temps est d’autant plus important que la France
met en place des dispositifs de plus en plus répressifs en
matière de fraude fiscale et que rien n’indique une
inversion de cette tendance.
Il est donc stratégique pour les banques de se doter de
conseillers expérimentés dans ce domaine très spécifique. Des professionnels ayant déjà connu la précédente cellule et connaissant parfaitement des rouages
de l’administration fiscale sont susceptibles de gérer
cette problématique au mieux des intérêts des banques
et de leurs clients candidats à la régularisation.
B. La mise en place de reportings fiscaux
La régularisation des actifs suppose également que la
banque luxembourgeoise soit également en mesure de
fournir à son client un service d’aide à la déclaration
équivalent à celui de sa banque domestique. Cela
implique en particulier de mettre en place les reportings
fiscaux à destination des clients leur permettant d’effectuer leurs déclarations fiscales. Nous avons noté
dans notre expérience que ce type de services était souvent stratégique pour conserver des clients régularisés.
Les banques incapables de mettre en place de telles
solutions prennent un risque non négligeable de voir
leurs clients partir à la concurrence ou retourner dans
un établissement domestique disposant de cette expertise. Dans un monde idéal, la banque devrait être en
mesure de fournir des reportings pour chacun des pays
de résidence de sa clientèle. La mise en place concrète
de ces reportings constitue donc un enjeu majeur et un
chantier dont la complexité ne doit pas être négligée au
niveau des banques. Outre les difficultés informatiques
que ce chantier suppose, il implique également de maîtriser des problématiques de réglementation étrangère,
dans la mesure où les processus de reportings diffèrent
dans la plupart des pays européens.
A titre d’exemple pratique, une banque disposant de
clients français devra être en mesure de produire des
documents équivalents à l’IFU (déclaration 2561). On
notera en outre que depuis l’année dernière la clientèle française présente une problématique spécifique en
matière de reportings laquelle doit également être
gérée. La création du prélèvement forfaitaire obligatoire non libératoire devrait amener aujourd’hui les
banques localisées hors de France à appliquer ce prélèvement à leurs clients français. A défaut, elles devront
a minima fournir à leurs clients les moyens d’effectuer
le prélèvement chaque mois où ces derniers perçoivent
des revenus financiers.
Ce chantier est complexe et doit être géré à relativement
brève échéance, sachant que des projets équivalents
devraient démarrer à horizon 2015 avec la mise en
place d’échanges automatiques d’informations découlant des réglementations FATCA et européennes
(Directive sur l’échange d’informations et la coopération administrative). Là également, le temps est un
paramètre important et les établissements financiers
luxembourgeois devront se mettre rapidement en
ordre de bataille pour gérer cette problématique.
C. Les opérations de structuration
patrimoniale encore envisageables
Une fois que ces différents services sont mis en place, se
pose, pour les banques disposant de services d’ingénierie fiscale et patrimoniale, la question des opérations
de structuration patrimoniales encore envisageables
dans ce contexte d’onshorisation. Cette question se
décline à notre sens autour de trois notions devenues
cardinales dans le nouvel environnement: la transparence fiscale (ou plutôt l’absence de discrétion illicite),
les objectifs non fiscaux des opérations, et enfin, la substance des structures mises en place.
Les impacts de la transparence en matière de structuration
En matière de structuration patrimoniale, le concept
d’onshorisation nous renvoie aux notions de transparence et de traçabilité des flux. On se souviendra en effet
que les recommandations du GAFI et de l’OCDE mettaient en avant la nécessité de lutter contre les places
financières facilitant la discrétion fiscale. Ces principes
défendus par ces institutions sont essentiels pour déterminer les schémas patrimoniaux susceptibles de perdurer dans un monde transparent. En conséquence,
les ingénieurs, conseillers et banques devraient, en
application de ces principes, s’interdire les opérations
n’ayant vocation qu’à permettre à des clients de bénéficier d’une discrétion fiscale et en conséquence d’éluder l’impôt dans leur pays de résidence.
Les opérations mises en place doivent en outre présenter des objectifs non exclusivement fiscaux
Elles pourront en revanche promouvoir et / ou financer des schémas d’optimisation patrimoniale pour
autant que le levier fiscal ne constitue pas le seul levier
justifiant cette opération. Il convient à cet égard d’insister sur le fait que rien d’interdit de mettre en place
d’opérations «optimisantes» dans la plupart des pays
membres de l’UE. Ces opérations devront néanmoins
obéir à des objectifs juridiques et patrimoniaux forts,
nonobstant un éventuel levier fiscal. Les principes mis
en place dans les différents dispositifs européens d’abus
de droit ou assimilés devraient donner aux ingénieurs
patrimoniaux luxembourgeois les conditions de validité nécessaires à la mise en place de leurs montages. Si
on se réfère par exemple aux principes édictés par
l’abus de droit en France (art. L64 du Livre de
Procédure Fiscale), un ingénieur patrimonial ne devrait
mettre en place pour des résidents français que des
structurations répondant à des objectifs patrimoniaux
et juridiques. A titre d’exemple, la mise en place d’une
société holding pour un client français reste une opération légitime et rien ne s’oppose dans les droits français
communautaire à ce que ces sociétés soient localisées
hors du pays de résidence du client.
La notion de substance et son importance dans le
nouvel environnement
Toutefois, les administrations fiscales des pays de résidence des clients de banques luxembourgeoises peuvent toujours considérer que ces sociétés ne sont pas
gérées à Luxembourg, dès lors que celles-ci ne présentent pas le niveau de substance requis. En conséquence, il est aujourd’hui essentiel de donner à ces structures
un niveau de substance les mettant à l’abri d’éventuelles requalification par des administrations
étrangères. On remarquera que ces critères ne sont pas
les mêmes d’un pays à l’autre et qu’une analyse approfondie des critères de substance minimum devra être
effectuée par des fiscalistes locaux et luxembourgeois.
Le Luxembourg dispose aujourd’hui d’une large
gamme de sociétés et de véhicules. Chacun de ces véhicules répond à un besoin patrimonial spécifique. Il
importe toutefois qu’au préalable de leur mise en place,
les promoteurs de ces solutions aient effectué une analyse approfondie à la lumière de ces différents critères
pour en apprécier la validité fiscale et sa conformité
avec les réglementations étrangères.
Conclusion
Dans un contexte de transparence, la prise en compte
de la fiscalité des clients devient un enjeu majeur pour
la place financière à Luxembourg. Cette prise en compte intervient au niveau de l’outil de travail et des
systèmes d’informations des banques luxembourgeoises mais également dans la typologie des solutions
mises en place. Ces opportunités ne pourront être saisies que par les établissements capables de s’adapter
aux nouvelles contraintes et de développer cette expertise, en faisant appel notamment à des conseils externes
spécialisés dans l’estate planning et la fiscalité.
1) Les impôts sont dus sans pouvoir bénéficier d’une quelconque atténuation aux termes de la circulaire du 21 juin 2013.
2) C’est le cas notamment de l’amende annuelle pour manquement déclaratif de 5% qui peut être ramenée à 1.5% ou à 3% selon les cas de figure.
On rappellera que cette amende est appliquée toutes les années où le titulaire du compte a oublié de déclarer ses comptes à l’étranger et est calculée
sur le montant des avoirs.
Résultats financiers solides pour BGL BNP Paribas au 30 juin 2013
e 28 août 2013, le Conseil d’administration de la banque a revu les états
financiers consolidés au 30 juin
2013(*) de BGL BNP Paribas, établis selon
les normes internationales d’informations
financières (IFRS). Dans une conjoncture
économique toujours difficile en Europe,
BGL BNP Paribas a réalisé au premier
semestre 2013 un résultat net consolidé part
du Groupe d’EUR 211,1 millions, en forte
progression par rapport au premier
semestre 2012 (EUR 109,2 millions).
Le produit net bancaire atteint EUR 737,2 millions au
30 juin 2013 contre EUR 455,7 millions au 30 juin 2012.
Hors changement de périmètre lié à l’intégration des
activités de leasing et hors éléments exceptionnels,
celui-ci est en progression de 6%. Pour mémoire, le
premier semestre 2012 avait été marqué par l’augmentation de la participation de la banque de 33,33%
à 50% + 1 action dans la holding BNP Paribas Leasing
Solutions, qui rassemble les activités de leasing du
groupe BNP Paribas ; cette prise de contrôle impliquant une intégration globale dans le périmètre de
consolidation de la banque à partir du 31 mars 2012.
Le premier semestre 2013 est caractérisé par deux faits
majeurs:
- Une contribution en hausse des activités commerciales malgré un premier impact au 30 juin 2013 lié au
changement annoncé de réglementation en matière
d’échange automatique d’informations sur les paiements d’intérêts en faveur de personnes physiques
qui ont leur résidence dans un état membre de l’Union
Européenne autre que le Luxembourg.
- L’absence d’éléments exceptionnels qui avaient fortement impacté le premier semestre 2012. Il s’agissait
en particulier des impacts négatifs liés à la réduction de
l’exposition aux dettes souveraines (EUR -56 millions)
et à la réévaluation de la dette propre (EUR -17 millions
contre EUR -2,6 millions en 2013).
Les frais de gestion s’élèvent à EUR 332,9 millions par
rapport à EUR 280,7 millions au premier semestre 2012.
Hormis l’impact du changement de méthode de consolidation des activités de leasing, les frais de gestion sont
en baisse de 6%, dont 4% ou EUR 17,8 millions s’expliquent par le recul des coûts d’investissement liés aux
programmes de simplification et d’amélioration de l’efficacité opérationnelle des dispositifs de la banque.
recentrage sur la clientèle High Net Worth internationale. Cette stratégie est mise en œuvre à travers une
organisation par marchés renforcée autour de trois
pôles, à savoir les marchés européens matures, les marchés émergents et le segment Professional Banking
(relations avec les professionnels de la gestion).
Le coût du risque s’établit à EUR 12,6 millions contre
EUR 10 millions au premier semestre 2012.
La qualité de l'offre de produits et services a une nouvelle fois été reconnue par le prix Euromoney 2013
«best range in investment products» au Luxembourg.
Le résultat hors exploitation s’établit à EUR 13,3 millions contre EUR 11 millions pour le premier semestre
2012.
Concernant les activités commerciales, la Banque de
Détail et des Entreprises à Luxembourg a enregistré
une croissance des encours moyens de crédits de 2,7%,
ainsi qu’une augmentation des volumes moyens de
dépôts de 8,3%, du fait, en particulier, d’une très bonne
collecte auprès de la clientèle des entreprises. Les revenus commerciaux sont en légère progression par rapport au premier semestre 2012. Les actifs sous gestion
de la Banque Privée dédiée à la clientèle résidante sont
en progression constante.
Pendant la période sous revue, le métier s’est concentré sur les opportunités de coopération commerciale
avec les autres entités du groupe BNP Paribas présentes au Luxembourg. Ainsi, par exemple, la collaboration avec Cardif Lux Vie a été renforcée. Sur le
plan transfrontalier, la collaboration entre BGL BNP
Paribas et les entités française et belge du groupe BNP
Paribas a permis de développer des offres pour les
frontaliers en mettant à profit la complémentarité des
partenaires. Du côté français notamment, BGL BNP
Paribas et BNP Paribas ont procédé à l’ouverture
conjointe de deux agences, l’une à Esch-Belval et
l’autre à Audun-le-Tiche, l’objectif étant de servir au
mieux les clients frontaliers.
Le métier Wealth Management, dans un environnement réglementaire en profonde mutation, réalise une
bonne performance commerciale au premier semestre
2013 avec des actifs sous gestion des clients privés
européens en hausse de 1%. Par ailleurs, le métier
poursuit l'adaptation de son business model avec un
Les résultats de l’activité Corporate and Investment
Banking sont en recul, notamment en raison de conditions de marché moins favorables.
L’activité du Leasing international affiche une baisse
des encours, en ligne avec le plan d’adaptation du portefeuille non stratégique. L’impact sur les revenus est
cependant limité, du fait d’une politique sélective en
termes de rentabilité des opérations. Les branches d’acTABLEAU DE BORD
AGEFI Luxembourg
30/08/2013 31/07/2013
tivité «Solutions d’Equipement et de Logistique» et
«Solutions bureautiques et informatiques» ont connu
un premier semestre 2013 favorable avec le renforcement des accords de partenariat tant avec des partenaires historiques qu’avec des nouveaux acteurs. Le
coefficient d’exploitation s’améliore grâce à une bonne
maîtrise des coûts.
Maintien d’une solvabilité élevée
Le ratio de solvabilité de la banque s’élève au 30 juin
2013 à 24% (selon les normes Bâle II), largement audessus du minimum réglementaire requis de 8%. Avec
des fonds propres réglementaires s’élevant à EUR 5,9
milliards, BGL BNP Paribas reste la banque la mieux
capitalisée au Luxembourg, ce qui lui permet d’accompagner et de soutenir les projets de ses clients.
(*) Le rapport semestriel au 30 juin 2013 de BGL BNP Paribas est disponible en langue française sur le site www.bgl.lu
DIFF%
- = le dollar augmente par rapport à l'euro, (+) = l'ancienne devise augmente par rapport au $
EUR 1=
1,3221
1,3302
-0,61%
$
$1=
30,51
30,33
0,61%
LUF/BEF
$1=
4,93
1,47
0,61%
0,61%
FRF
DEM
Francs français
$1=
4,96
1,48
$1=
1,67
1,66
0,61%
NLG
Gulden (florins)
Pétrole brut (coût de
production): 1 litre=
0,51
0,50
3,44%
EUR
West Texas Intermediate (prix en euro par litre)
Gaz naturel: 1 m3=
0,0955
0,0916
4,29%
EUR
Natural gas Henry Hub (prix en euro par m3)
Gaz naturel: 1 MWh=
9,2160
8,8365
4,29%
EUR
Natural gas Henry Hub (prix en euro par MWh)
Francs luxembourgeois/belges
Deutsche Marks
Gaz naturel: 1 MMbtu=
3,5700
3,4440
3,66%
$
Or: 1 Kg=
33917
31771
6,76%
EUR
Natural gas Henry Hub (prix en $ par MMbtu)
Fixing $ de Londres après-midi (prix en euro par kg)
Fixing $ de Londres (prix en euro par kg)
Argent: 1 Kg=
575
482
19,28%
EUR
Argent: 1 oz=
23,64
19,94
18,56%
$
Fixing $ de Londres (prix en $ par once)
Ce tableau de bord, une exclusivité d'AGEFI Luxembourg, permet au lecteur:
1° de convertir le dollar dans son ancienne devise;
2° de connaître le coût de production de plusieurs produits pétroliers en euro, à comparer avec le prix au détail.
3° de connaître le prix de l’or et de l’argent en kilo et en euros.