port autonome de dunkerque - Grand Port Maritime de Dunkerque

Décisions du Directoire
Décembre 2015
n° 2015/146 (27 novembre 2015)
Convention pour la création de modelés paysagers
n° 2015/147 (11 décembre 2015)
SAS Terminal Multimodal du Valenciennois - CCI Grand Hainaut
n° 2015/148 (11 décembre 2015)
Signature d'une Autorisation d'Occupation Temporaire au profit de RUBIS TERMINAL
n° 2015/149 (11 décembre 2015)
Prolongation de la convention entre le Grand Port Maritime de Dunkerque et le Syndicat de l'Eau
du Dunkerquois relative à la " mise à disposition du réseau de canalisations d'eau potable situé
en zone industrielle portuaire " pour une durée de 1 an - Avenant n°02
n° 2015/150 (11 décembre 2015)
Approbation du budget initial 2016
n° 2015/151 (11 décembre 2015)
Ouverture limitative des crédits du budget de fonctionnement 2016
n° 2015/152 (11 décembre 2015)
Indemnisation d’un agriculteur sur le territoire du Grand Port Maritime de Dunkerque
n° 2015/153 (11 décembre 2015)
Politique tarifaire : tarifs des droits de port pour l'année 2016
n° 2015/154 (11 décembre 2015)
Emission d'un avoir
n° 2015/155 (11 décembre 2015)
Redressement judiciaire
n° 2015/156 (11 décembre 2015)
Annulation d'avoirs émis au titre de l'UGAP
n° 2015/157 (18 décembre 2015)
Direction Inter régionale de la mer Manche Est-Mer du Nord : signature de l’autorisation
d’occupation temporaire n° 1001806 pour le démantèlement de l’ex-baliseur « Emile Allard »
n° 2015/158 (18 décembre 2015)
Autorisation d’Occupation n° 1001755
P age |2
n° 2015/159 (18 décembre 2015)
Autorisation d’Occupation n° 1001756
n° 2015/160 (30 décembre 2015)
Participation financière ACMAPOR - Musée Portuaire pour l'étude de la rénovation du feu de
Saint-Pol
n° 2015/161 (30 décembre 2015)
Signature du volet 2 du protocole d'accord préalable à l'implantation de l'unité de production de
phosphates ALIPHOS et des actes notariés subséquents
n° 2015/162 (30 décembre 2015)
Autorisations d'Occupation n° 1001501 Société Ghestem - Site "DK1"
n° 2015/163 (30 décembre 2015)
Tarifs équipements et prestations diverses pour l'année 2016
n° 2015/164 (30 décembre 2015)
ArcelorMittal - regroupement des contrats
n° 2015/165 (30 décembre 2015)
Avenant n°03 à la convention de terminal n°1000812