convention de pret du barbecue - Etud

Foyer des Elèves I.N.S.A de Toulouse
CONVENTION DE PRET DU BARBECUE
Entre d’une part
Le Foyer des élèves I.N.S.A de Toulouse, représenté par
……………….................,
Et d’autre part …………………………, dénommé ci-après le
bénéficiaire du prêt.
Le Foyer des élèves I.N.S.A de Toulouse autorise conformément à
la convention d’utilisation du barbecue, le bénéficiaire à l’utiliser dans les conditions suivantes :
- Le bénéficiaire recevra les clés le …………. et les rendra le lendemain au Foyer des élèves et s’engage à ne pas faire de
double des clés.
- Le matériel prêté sera restitué dans l’état initial à la fin de l’utilisation.
- Le bénéficiaire s’engage à apporter le combustible nécessaire à l’organisation du barbecue.
- Le bénéficiaire s’engage à couvrir toute responsabilité liée à
l’utilisation d’un barbecue (incendie, …). En aucun cas le Foyer des élèves ne sera tenu responsable des dommages causés à la
suite de son utilisation par le bénéficiaire du prêt.
- Le barbecue sera rendu propre et verrouillé à l’équipe du Foyer
des élèves.
- L’utilisation du barbecue devra cesser à 00h00 au plus tard.
Le Foyer des élèves INSA certifie avoir reçu un chèque de caution de
………………… d’un montant de ……… € qui sera rendu suivant le bon
déroulement du prêt.
Fait à Toulouse le …………..,
………………………….. , …………………………….,
Pour le Foyer des élèves
Bénéficiaire du prêt
De l’I.N.S.A de Toulouse