document en annexe - Municipalité de Saint

SOUS-SECTION 12
DISPOSITIONS RELATIVES AUX FOYERS, FOURS ET BARBECUES FIXES
ARTICLE 208
GÉNÉRALITÉ
Les foyers, fours et barbecues fixes sont autorisés, à titre de construction
accessoire, dans le cas exclusif des habitations de la classe d’usage « Unifamiliale
(H 1) », « Bifamiliale (H-2) », « Trifamiliale (H-3) » et « Maison mobile (H-6) ».
ARTICLE 209
NOMBRE AUTORISÉ
Un seul foyer, un seul four et un seul barbecue fixe sont autorisés par terrain.
ARTICLE 210
IMPLANTATION
Un foyer, four ou barbecue fixe doit être situé à une distance minimale de :
ARTICLE 211
1)
3 mètres du bâtiment principal;
2)
3 mètres de toute ligne de terrain;
3)
3 mètres de toute construction ou équipement accessoire.
DIMENSION
Un foyer, four ou barbecue fixe doit respecter une hauteur maximale de :
1)
ARTICLE 212
2 mètres, incluant la cheminée.
ARCHITECTURE
Seuls les matériaux suivants sont autorisés pour un foyer, four ou barbecue fixe :
1)
la pierre;
2)
la brique;
3)
les blocs de béton architecturaux;
4)
le pavé imbriqué;
5)
le métal breveté et conçu spécifiquement à cet effet.
Un foyer, four ou barbecue fixe doit être pourvu d'une cheminée elle-même
munie d'une grille pare-étincelles.