Conseil de quartiers Sud Règlement intérieur

Conseil de quartiers Sud
Règlement intérieur
Les statuts des Conseils de quartiers énumèrent dans son article 2.2 que :
« la déclinaison concrète des grandes règles des statuts relève du règlement intérieur. Les
règlements intérieurs sont définis et validés par chaque conseil de quartiers. Chaque conseil
de quartiers adopte et révise son règlement intérieur selon les modalités qui lui sont
propres. »
Article 1 : Composition
Conformément aux Statuts, le Conseil de quartier est composé
-
d’un collège habitants de 20 personnes :
Gilles VALLEE, Florence VELY, Michèle JEGOREL, Anne-Marion BRUNET, Lucien
CAILLE, Christian MARCHANDISE, Claudie PLUT, Josée BORDELOUP, MarieThérèse IVENS, Didier ROCHE, Jean BAUMLER, Francette BOYER, Monique
BELLEMERE, Eric FERRAND, Julien TAULARD, Françoise VIOLETTE, Félix CIESLA,
Jérémy LAJOTTE, Solenne SCHNEIDER, Monique BELLEC
-
d’un collège élus de 4 personnes :
Patrick CALLU, Sophie DURAND-FLEURY, Sandrine NIGNOL, un siège vacant.
-
de deux techniciens référents :
Claude DEDOURS (Urbanisme) et Hugues DUMONTET (Police Municipale)
Le Comité d’animation a été désigné lors du Conseil de quartier du 11 Mars 2009. Il est
composé de :
-
Marie-Thérèse Ivens
Eric Ferrand
Un élu
Un technicien référent
Pierre-Édouard MARTIN (Chargé de mission Démocratie Particiaptive)
Article 2 : Gestion de l’ordre du jour
A la fin de chaque réunion, les principales idées retenues serviront de trame à l’ordre du jour
de la prochaine réunion.
Le comité d’animation veillera à prévenir les autres conseillers avant une réunion afin que
les habitants puissent donner des éléments pour élaborer un ordre du jour.
Article 3 : Modalités d’animation, de prises de parole et de prises de décision
3.1 Animation
Le Conseil de quartiers est animé par un binôme : habitant/élu, sur la base du volontariat.
3.2 Gestion du temps
La gestion du temps doit permettre de séquencer le travail :
Une séquence de travail de dix minutes est prévue en début de réunion avec le
public, pour que celui-ci alimente les discussions.
Une autre séquence est prévue en fin de réunion avec le public, pour dégager les
problématiques à aborder au Conseil de quartiers suivant.
Article 4 : Comptes-rendus de séance
Le Compte rendu des réunions sera distribué rapidement après une réunion, il pourra
reprendre d’autres données des réunions antérieures pour améliorer le suivi d’une
discussion.