Conseil de quartiers Centre Règlement intérieur

Conseil de quartiers Centre
Règlement intérieur
Les statuts des Conseils de quartiers énumèrent dans son article 2.2 que :
« la déclinaison concrète des grandes règles des statuts relève du règlement intérieur. Les
règlements intérieurs sont définis et validés par chaque conseil de quartiers. Chaque conseil
de quartiers adopte et révise son règlement intérieur selon les modalités qui lui sont
propres. »
Article 1. Objet
o Le Conseil de quartier est un organe qui sert à traiter des problèmes à moyen
et long terme.
o Le comité d’animation est un organe de régulation, à l’interface entre le
Conseil de quartiers et la Ville.
Le comité d’animation a la possibilité de convoquer un conseil de quartier pour une réunion
extraordinaire.
Article 2 : Composition
Conformément aux Statuts, le Conseil de quartier est composé
-
d’un collège habitants de 20 personnes :
Christiane BERTIN, Marie-Madeleine CHOPARD, Christiane COLOGNY
D’ANDIRAN, Christian CARLIER, Samuel MALLANGEAU, Rémi VAN
GODTSENHOVEN, Daniel DE LUCA, Saiba LOURGO, Freddy LOUET, Philippe
CHAMBRIER, Gislaine LAMBERT, Alain PRELLIER, Aude, GARDRAT, Côme
FREDAIGUE, Michel GILMARDAIS, William DAHAN, Pascal FOREAU, Raymond
CROUZET, Vanessa JANVIER, Catherine PORCHER
-
d’un collège élus de 4 personnes :
Edith DELION, Mariana FORSELL-LATOUCHE, Francis LECHAT, un siège vacant.
-
de deux techniciens référents :
Rose-Marie BLATEAU (Enseignement) , Philippe FONTAINE (Voirie)
Le Comité d’animation a été désigné lors du Conseil de quartier du 16 Mars 2009. Il est
composé de :
-
Gislaine Lambert (suppléant : Christian CARLIER)
Rémi VAN GODTSENHOVEN (Suppléant : Saiba LOURGO)
Un élu
Un technicien référent
-
Pierre-Édouard MARTIN (Chargé de mission Démocratie Particiaptive)
Article 3 : Gestion de l’ordre du jour
A la fin de chaque Conseil, un temps est imparti à l’élaboration d’un ordre du jour pour le
prochain conseil. Le comité d’animation, lorsqu’il se réunit, joue le rôle d’arbitre en cas de
litige sur l’ordre du jour proposé.
Article 4 : Organisation des convocations
Les convocations sont gérées par la mission Démocratie Participative et envoyées au moins
un mois avant le Conseil de quartiers.
Article 5 : Animation du Conseil de quartiers
L’animation s’effectue en binôme : un habitant et un représentant de la Ville. Selon l’ordre
du jour, une personne ressource peut co-animer la réunion avec un habitant.
L’introduction du Conseil de quartiers restitue le travail de la précédente réunion.
L’animateur régule les prises de parole. Les discussions en groupes restreints autour de
tables rondes sont préférables pour la circulation de la parole.
Article 6 : Suivi et compte rendu
Le comité d’animation est chargé du suivi du Conseil de quartiers et de la diffusion du
compte-rendu (aux Conseillers de quartiers, par le magazine de la ville, sur le Site Internet, à
l’accueil de la Mairie).
Celui-ci est rédigé par le chargé de mission Démocratie Participative (dans les 15 jours qui
suivent une réunion). Il est validé par les membres des conseils de quartiers (1 mois après
réception du compte-rendu, celui-ci est validé si aucune modification n’a été apportée ; En
cas de modification, le comité d’animation est chargé de le valider).