Organigramme Prefecture du Territoire de Belfort

Préfet : Hugues BESANCENOT
Directrice de cabinet :
Sabine OPPILLIART
Bureau du cabinet
Interventions parlementaires
et affaires réservées
Élections et analyse électorale
Préparation des visites ministérielles
Distinctions honorifiques
Expulsions locatives
Hospitalisations sans consentement
Service social
Médecine de prévention
Direction
des libertés publiques
et de la démocratie locale
Pôle délivrance des titres
Bureau des nationalités
Titres de séjour
Gens du voyage
et grands rassemblements
Demandes d'asile
Sécurité publique
et prévention de la délinquance
Eloignement des étrangers
en situation irrégulière
Instances paritaires de la Police Nationale
Opposition à sortie du territoire
pour les mineurs
Police administrative de sécurité
Manifestations sportives
Service départemental
de la communication
interministérielle
Communication interministérielle externe
Cartes nationales d'identité
Passeports
Bureau de la circulation
Permis de conduire
Immatriculation des véhicules
Régie de recettes
Pilotage de la communication
des directions départementales
Centres de contrôle technique
Relations avec les correspondants presse
Véhicules hors d’usage
et fourrière automobile
Service interministériel
de défense
et de protection civiles
Planification ORSEC / Défense civile
Gestion de crises
Exercicesde sécurité civile
Commissions de sécurité
Etab. Recevant du public (ERP)
Secrétaire général : Joël DUBREUIL
Pôle
des collectivités territoriales
et de la démocratie locale
Conseil et contrôle
des actes des collectivités territoriales
* marchés publics et délégations
de services publics
* fonction publique territoriale,
indemnités des élus
* affaires générales : fonctionnement
des conseils municipaux,
communautaires et comités syndicaux,
gestion du patrimoine…
* intercommunalité : schéma
départemental de coopération
intercommunale, création, dissolution
d'ECPI, modification statutaires
* finances locales
* Démissions des élus
Enquêtes publiques
Gestion des commissions
administratives (CODERST, CDNPS)
Gestion des procédures ICPE
Habilitation pour les polices
environnementales
Suivi des grands projets au
plan environnemental
Bureau de l’aménagement
du territoire et des grands projets
Suivi de la programmation des projets
Dotations d'investissement dont
FNADT, FEDER, DETR,DGE,
amendes de police, FAI
et subventions parlementaires
Elections
Organisation des élections politiques
et professionnelles
Mise en place de la territorialisation
du Grenelle de l’environnement
Réglementation
Réglementations dans les domaines
économiques et touristiques
Greffe des associations
Personnes sans domicile fixe
Législation funéraire
Réglementations diverses
Manifestations aériennes
Service national (accords binationaux)
Réglementation des taxis
Pilotage et évaluation des politiques
contractualisées
Prospective territoriale
Bureau de la coordination
interministérielle et du
développement économique
Développement économique
et emploi
Suivi entreprises
Organigramme de la préfecture
du Territoire de Belfort
Direction
des moyens et de la modernisation
Bureau des ressources humaines
Gestion des carrières et recrutements
Programmation et gestion
des rémunérations
Organisation du dialogue social
Action sociale et médecine de
prévention
Formation / Concours
Accueil général / Conciergerie /
Archivage
Bureau du budget
et de l’immobilier de l’Etat
Programmation et suivi des budgets
de fonctionnement de la préfecture,
des l’entretien immobilier
des services de l’Etat
Courrier et reprographie
interministériels
Effectifs des résidences et garage
Service interministériel départemental
des systèmes d’information et de communication
Liaisons gouvernementales, radiocommunication
Informatique de proximité, support aux utilisateurs
Gestion des systèmes et réseaux
Applications métier et ingénierie du SI au niveau local
Pilotage et coordination
de l’interministérialité
Mission pilotage et performance
Conjoncture et mutations économiques
Suivi des indicateurs de performance
CDAC
Mise en œuvre et suivi de la politique Qualité
(QualiPref)
Politique de la ville
27/06/2016
Mission pilotage et performance
Bureau de l’environnement
et de l’urbanisme
Suivi de la programmation des projets
Sécurité préfecture / Vigipirate
Coordinateur de sécurité routière
Secrétariat général
aux affaires départementales
Contrôle budgétaire
Versement de dotations et du FCTVA
Mandatements d'office
Information préventive populations
(risques majeurs)
Secourisme
Délégué du préfet
dans les quartiers
Pilotage du logement social
Tutelle des chambres consulaires
Référent du Contrôle Interne Financier
Animation du changement