Fiche d`informations standardisées

FICHE D’INFORMATIONS STANDARDISEE DES OFFRES HAUT DEBIT INTERNET ET VoIP (Mai 2012)
39,90 € / mois
Le service est activé pour un débit descendant jusqu'à 20 Mbps avec un débit descendant de 512 Kbps IP minimum.
Zen & Mobilité
Le service inclut un code de mobilité valable sur l'ensemble du réseau de hotspots MAYOTSPOT, renouvelé chaque mois, pour un quota de trafic de 200 Mo. Le solde de trafic non effectué d'un code n'est pas reconductible d'un mois sur l'autre.
Le service inclut l'activation d'une ligne VoIP. Le fonctionnement du service VoIP s'effectue sur le mode pré‐
payé. 129,00 € / mois
Le service est activé pour un débit descendant jusqu'à 20 Mbps avec un débit descendant de 512 Kbps IP minimum.
Plans de service internet haut débit
Le service inclut un code de mobilité valable sur l'ensemble du réseau de hotspots MAYOTSPOT, renouvelé chaque mois, pour un quota de trafic de 1 Go. Le solde de trafic non effectué d'un code n'est pas reconductible d'un mois sur l'autre.
Business & Mobilité
Le service inclut l'activation d'une ligne VoIP. Le fonctionnement du service VoIP s'effectue sur le mode pré‐
payé. Ce plan de service inclut une garantie de rétablissement en 24 heures, sous peine de pénalités égales à 25% de l'abonnement mensuel par jour de retard, plafonnée à une mensualité complète. Cette garantie est valable en jours ouvrables hors cas de force majeure. En matière de sécurité, d'intégration d'applications liées à l'Internet, d'accès distants, de liaisons inter‐sites, VPN, IP publiques, ou tout autre besoin professionnel, ce service inclut une assistance totalement gratuite pour les opérations de configuration et de maintenance du routeur.
Service téléphonique en VoIP
L'activation du service ne s'accompagne d'aucun frais. Il est facturé à l'usage sur le mode pré‐payé. Un crédit initial de 20€ permet l'activation d'une SDA (numéro du type 0269 xxxxxx) utilisable par l'abonné pendant la durée du contrat.
Mobilité Zen étendue
Mobilité Business étendue
Extension du quota mensuel valable sur le réseau MAYOTSPOT de 200 Mo à 1 Go. Coût de l'option: 4,90 € / mois
Extension du quota mensuel valable sur le réseau MAYOTSPOT de 1 Go à 3 Go. Coût de l'option: 9,90 € / mois
Options de service Internet
Garantie de temps de rétablissement
En cas d'interruption du service, deux options de garantie de temps de rétablissement sont possibles : sous 3 jours ouvrables au prix de 9,90€/mois, ou 24 heures au prix de 29,90€/mois, sous peine de pénalités égales à 25% de l'abonnement mensuel par jour de retard, plafonnée à une mensualité complète. Ces options sont valables en jours ouvrables hors cas de force majeure.
Coût de l'option 9,90 € / mois
Options VoIP
Illimité Métropole fixe etendu à + de 60 destinations dont DOM Antilles‐Guyane‐
Réunion
Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Belgique, Brésil, Canada, Chine, Chypre, Colombie, Corée du sud, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, France, Grande Bretagne, Grece, Guadeloupe, Guyane Française, Hong Kong, Hongrie, Inde, Irlande, Islande, Israel, Italie, Japon, Laos, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Martinique, Norvège, Nouvelle zélande, Panama, Pays‐bas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, Republique Tchèque, Reunion, Roumanie, Singapour, Slovaquie, Suède, Suisse, Taiwan, Thailande, Turquie, USA, Venezuela, Vietnam, Belgique Mobile, Canada Mobile, Chine Mobile, Hong Kong Mobile, Inde Mobile, Singapour Mobile, Thailande Mobile, USA Mobile. Période initiale d'engagement
12 mois
Résiliation / Impayés
La résiliation s'effectue par lettre recommandée avec avis de reception à l'attention du Service client STOI, Immeuble Alima, BP524 Kaweni, 97600 Mamoudzou. Durant la période initiale d'engagement, le client est redevable des abonnements de la totalité des mois de la periode initiale. Hors période initiale, la résiliation peut s'effectuer à tout moment.Une résiliation reçue avant le 20 du mois sera effective dès la fin du mois en cours. Une résiliation reçue après le 20 du mois prendra effet à la fin du mois suivant, le cachet de la Poste faisant foi. Quelle que soit le moment de la résiliation , celle‐ci s'accompagne de frais de résiliation de 49€. Les frais d’échéance impayée s’élèvent à 20€.
Ligne VoIP/Données
Aucun frais de construction de ligne n'est perçu à la signature. Abonnement à la ligne VoIP/Données: gratuit. Le service haut débit necessite une ligne VoIP/Données pour être activé.
Pré‐requis
"Box"
Depot de Garantie
Déplacement du point de livraison du service
La "box" est l'équipement sur lequel est livré le service Internet. Elle peut être louée au prix de 2,90 € / mois ou acquise au prix de 59 €.
En cas de location de la "box" un dépôt de garantie non encaissé de 59 € est perçu.
Durant la période initiale d'engagement, le déplacement de point de livraison du service engendre des frais d'un montant de 49 €. Hors période initiale d'engagement, le déplacement est gratuit.
Internet
En cas de trafic excedant 20 Go sur une période d'un mois, l'usage est considéré comme abusif ou suspect de revente. Le client s'expose à la résiliation du contrat ou à la réduction des vitesses de connexion.
Téléphonie
Au delà d'un nombre de destinataires différents supérieur à 200 , dans le cadre de l'option téléphonie illimitée, sur une période de 1 mois, le service est susceptible d'être considéré comme abusif et destiné à la revente. Le client s'expose à la résiliation de l'option.
Usage abusif