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Marchés privés en BTP
Cahier des clauses administratives générales (CGA)
Référence : 325 03 11
ISBN : 978-2-12-250311-9
Année d’édition : 2014
Analyse
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) est un document majeur dans le cadre des
marchés privés du bâtiment.
Il pose les droits et les obligations de chaque partie contractante.
Ce recueil met à disposition les normes publiées sur le CCAG du bâtiment et du génie civil. Il recense les
clauses administratives à inclure dans les documents des marchés de travaux privés de bâtiment.
Il fait un point sur la certification existante dans le domaine (services associés aux travaux, maison
individuelle NF ET HQE) et propose également une bibliographie réglementaire.
Grâce à ce recueil, chaque partie pourra clarifier les responsabilités dans le cadre d’un marché et prévenir
et gérer les différends entre les intervenants au cours de l’exécution des travaux. Autant dire le rôle clé
de ce recueil dans le domaine de la construction !
Table des matières
NF P 03-001
Décembre 2000
P 03-001
NF P 03-001/A1
Novembre 2009
P 03-001/A1
NF P 03-700
Décembre 2002
P 03-700
NF P 03-002
Octobre 2014
P 03-002
NF 327 – NF Service – Services associés aux travaux
NF 294 – NF Maison Individuelle et NF Maison Individuelle HQE