TABLEAU DES MODALITES D`EXERCICE Modalité d - E

TABLEAU DES MODALITES D’EXERCICE
Code modalité d’exercice du travail
S40.G15.10.013.001
Modalité d’exercice
Temps plein
Temps partiel sur autorisation
Temps partiel sur autorisation surcotisé
Temps partiel sur autorisation surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit à l’occasion d’une naissance ou d’une
adoption sur du temps plein
Temps partiel de droit à l’occasion d’une naissance ou d’une
adoption (TNC)
Temps partiel de droit à l’occasion d’une naissance ou d’une
adoption (TNC) surcotisé
Temps partiel de droit à l’occasion d’une naissance ou d’une
adoption (TNC) surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant sur du temps plein
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant surcotisé
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant (TNC)
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant (TNC) surcotisé
Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou enfant ou
ascendant (TNC) surcotisé à taux réduit
24
24
24
25
25
25
10 : temps plein
21 : temps partiel sur autorisation
21 : temps partiel sur autorisation
21 : temps partiel sur autorisation
22 : Temps partiel de droit à l’occasion d’une
naissance ou d’une adoption
23 : Temps partiel de droit à l’occasion d’une
naissance ou d’une adoption (TNC)
23 : Temps partiel de droit à l’occasion d’une
naissance ou d’une adoption (TNC)
23 : Temps partiel de droit à l’occasion d’une
naissance ou d’une adoption (TNC)
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant (TNC)
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant (TNC)
: Temps partiel de droit pour soins à conjoint ou
enfant ou ascendant (TNC)
Code modalité de cotisation du temps de
travail
S40.G15.10.013.002
01 : cotisation normale
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
surcotisé
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
(TNC)
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
(TNC) surcotisé
Temps partiel de droit au profit des travailleurs handicapés
(TNC) surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
surcotisé
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
surcotisé à taux réduit
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
(TNC)
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
(TNC) surcotisé
Temps partiel de droit pour créer ou reprendre une entreprise
(TNC) surcotisé à taux réduit
Temps partiel pour raison thérapeutique après CMO ou CLM ou
CLD
26 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés
26 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés
26 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés
27 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés (TNC)
27 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés (TNC)
27 : Temps partiel de droit au profit des
travailleurs handicapés (TNC)
28 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise
28 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise
28 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise
29 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise (TNC)
29 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise (TNC)
29 : Temps partiel de droit pour créer ou
reprendre une entreprise (TNC)
30 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
CMO ou CLM ou CLD
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
Temps partiel pour raison thérapeutique après CMO ou CLM ou
CLD (TNC)
Temps partiel pour raison thérapeutique après CMO ou CLM ou
CLD (TNC) surcotisé
Temps partiel pour raison thérapeutique après CMO ou CLM ou
CLD (TNC) surcotisé à taux réduit
Temps partiel pour raison thérapeutique après accident de
service ou maladie professionnelle
Temps partiel pour raison thérapeutique après accident de
service ou maladie professionnelle (TNC)
Temps partiel pour raison thérapeutique après accident de
service ou maladie professionnelle (TNC) surcotisé
Temps partiel pour raison thérapeutique après accident de
service ou maladie professionnelle (TNC) surcotisé à taux
réduit
CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004)
CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004) surcotisé
CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004) surcotisé à taux
réduit
Cessation progressive d’activité dégressive
Cessation progressive d’activité dégressive surcotisé
Cessation progressive d’activité fixe
Cessation progressive d’activité fixe surcotisé
Temps non complet
Temps non complet surcotisé
Temps non complet surcotisé à taux réduit
31 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
CMO ou CLM ou CLD (TNC)
31 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
CMO ou CLM ou CLD (TNC)
31 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
CMO ou CLM ou CLD (TNC)
32 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
accident de service ou maladie professionnelle
33 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
accident de service ou maladie professionnelle
(TNC)
33 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
accident de service ou maladie professionnelle
(TNC)
33 : Temps partiel pour raison thérapeutique après
accident de service ou maladie professionnelle
(TNC)
40 : CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004)
40 : CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004)
40 : CPA ancien régime (avant le 2 janvier 2004)
41 : Cessation progressive d’activité dégressive
41 : Cessation progressive d’activité dégressive
42 : Cessation progressive d’activité fixe
42 : Cessation progressive d’activité fixe
50 : Temps non complet
50 : Temps non complet
50 : Temps non complet
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
01 : cotisation normale
02 : surcotisation
03 : surcotisation à taux réduit