2016-182 CULT Maison de la Poesie du pays de Qle approb de l
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2016-182 CULT Maison de la Poesie du pays de Qle approb de l
Envoyé en préfecture le 16/11/2016 QUIMPERLE COMMUNAUTE Reçu en préfecture le 16/11/2016 Affiché le ID : 029-242900694-20161103-2016_182-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 27 octobre 2016, s'est réuni le 3 novembre 2016 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien MIOSSEC. Nombre de conseillers : En exercice : Présents : Votants : 52 38 jusqu’à 18h20, puis 39 jusqu’à 18h40 puis 41 48 jusqu’à 18h20, puis 49 jusqu’à 18h40 puis 50 CONSEILLERS TITULAIRES PRESENTS : ARZANO : BANNALEC : BAYE : CLOHARS-CARNOËT : GUILLIGOMARC’H : LE TRÉVOUX : LOCUNOLÉ : MELLAC : MOËLAN-SUR-MER : RÉDÉNÉ : RIEC-SUR-BÉLON : SAINT-THURIEN : Anne BORRY, Jean-Luc EVENNOU Yves ANDRE, Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU Pascal BOZEC Jacques JULOUX, Denez DUIGOU, Anne MARECHAL Alain FOLLIC André FRAVAL Jean-Yves LE COZ Bernard PELLETER, Christophe LESCOAT (arrivée à 18h20) Marcel LE PENNEC, Pascale NEDELLEC, Alain JOLIFF, Renée SEGALOU, Christophe RIVALLAIN, Nicolas MORVAN Jean-Paul LAFITTE, Juliette PASQUIER Michaël QUERNEZ (arrivée à 18h40), Patrick TANGUY, Marie-Madeleine BERGOT, Daniel LE BRAS, Erwan BALANANT, Martine BREZAC Jean LOMENECH, Lorette ROBERT-ROCHER Sébastien MIOSSEC, Edith JEAN, Claude JAFFRÉ (arrivée à 18h40) Jean-Pierre GUILLORE, Joël DERRIEN SCAËR : TRÉMÉVÉN : Jean-Yves LE GOFF, Danielle LE GALL, Didier LE DUC, Jean-Michel LEMIEUX Roger COLAS, Lénaïc ROBIN QUERRIEN : QUIMPERLÉ : ABSENTS EXCUSES : Anne-Marie QUENEHERVE (BANNALEC), Marie-Christine ROUXEL (BAYE), Véronique GALLIOT (CLOHARS), Philippe AUBANTON (GUILLIGOMARC’H), Jeanne-Yvonne GOURLAOUEN (LE TREVOUX), Murielle LE REST (LOCUNOLE), Nolwenn LE CRANN (MELLAC), Danièle KHA (QUIMPERLE), Cécile PELTIER (QUIMPERLE), Michel FORGET (QUIMPERLE), Yves BERNICOT (REDENE) POUVOIRS : Anne-Marie QUENEHERVE (BANNALEC) a donné pouvoir à Yves ANDRE (BANNALEC) Philippe AUBANTON (GUILLIGOMARC’H) a donné pouvoir à Alain FOLLIC (GUILLIGOMARC’H) Jeanne-Yvonne GOURLAOUEN (LE TREVOUX) a donné pouvoir à André FRAVAL (LE TREVOUX) Murielle LE REST (LOCUNOLE) a donné pouvoir à Jean-Yves LE COZ (LOCUNOLE) Nolwenn LE CRANN (MELLAC) a donné pouvoir à Bernard PELLETER (MELLAC) Michaël QUERNEZ (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Daniel LE BRAS (QUIMPERLE) jusqu’à 18h40 Danièle KHA (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Marie-Madeleine BERGOT (QUIMPERLE) Cécile PELTIER (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Anne BORRY (ARZANO) Michel FORGET (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Patrick TANGUY (QUIMPERLE) Yves BERNICOT (REDENE) a donné pouvoir à Sébastien MIOSSEC (RIEC) Conseil communautaire du 3 novembre 2016 Envoyé en préfecture le 16/11/2016 QUIMPERLE COMMUNAUTE Reçu en préfecture le 16/11/2016 Affiché le ID : 029-242900694-20161103-2016_182-DE182 VIE COURANTE 15- CULTURE Bibliothèque : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat avec l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé » et autorisation du Président à signer Quimperlé Communauté met en œuvre une politique d’animation du réseau des bibliothèques et médiathèques du territoire, de valorisation des fonds documentaires et de gestion du réseau informatique. Elle vise à promouvoir les échanges interbibliothèques par la mise en œuvre, notamment, d’animations à l’échelle intercommunale. Conformément à la convention adoptée par Quimperlé Communauté et l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé » en date du Conseil Communautaire du 12 novembre 2015, cet article unique a pour objet de définir le montant et les modalités de versement de la subvention annuelle attribuée à l’association au titre de l’année 2017. Au titre de l’année 2017, l’association « La Maison de la poésie du pays de Quimperlé » sollicite auprès de Quimperlé Communauté une subvention à hauteur de 14 000 € (14 000€ en 2016), destinée à promouvoir les actions suivantes : - Festival de la Parole Poétique « Sémaphore », 12ème édition sur le thème Rock et poésie, du 3 au 9 mars 2017: 10 000 €, - Autres actions à l’année : 4 000€. Suite à l’avis favorable de la Commission Culture, l’assemblée délibérante est invitée à : - APPROUVER l’avenant ci-joint, - AUTORISER le Président à signer ledit avenant. Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, - APPROUVE l’avenant ci-joint, - AUTORISE le Président à signer ledit avenant. ADOPTÉ à l’unanimité, ET ONT, les membres présents, signé après lecture Pour extrait certifié conforme, Le Président, Sébastien MIOSSEC Conseil communautaire du 3 novembre 2016 Envoyé en préfecture le 16/11/2016 QUIMPERLE COMMUNAUTE Reçu en préfecture le 16/11/2016 Affiché le ID : 029-242900694-20161103-2016_182-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 27 octobre 2016, s'est réuni le 3 novembre 2016 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien MIOSSEC. Nombre de conseillers : En exercice : Présents : Votants : 52 38 jusqu’à 18h20, puis 39 jusqu’à 18h40 puis 41 48 jusqu’à 18h20, puis 49 jusqu’à 18h40 puis 50 CONSEILLERS TITULAIRES PRESENTS : ARZANO : BANNALEC : BAYE : CLOHARS-CARNOËT : GUILLIGOMARC’H : LE TRÉVOUX : LOCUNOLÉ : MELLAC : MOËLAN-SUR-MER : RÉDÉNÉ : RIEC-SUR-BÉLON : SAINT-THURIEN : Anne BORRY, Jean-Luc EVENNOU Yves ANDRE, Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU Pascal BOZEC Jacques JULOUX, Denez DUIGOU, Anne MARECHAL Alain FOLLIC André FRAVAL Jean-Yves LE COZ Bernard PELLETER, Christophe LESCOAT (arrivée à 18h20) Marcel LE PENNEC, Pascale NEDELLEC, Alain JOLIFF, Renée SEGALOU, Christophe RIVALLAIN, Nicolas MORVAN Jean-Paul LAFITTE, Juliette PASQUIER Michaël QUERNEZ (arrivée à 18h40), Patrick TANGUY, Marie-Madeleine BERGOT, Daniel LE BRAS, Erwan BALANANT, Martine BREZAC Jean LOMENECH, Lorette ROBERT-ROCHER Sébastien MIOSSEC, Edith JEAN, Claude JAFFRÉ (arrivée à 18h40) Jean-Pierre GUILLORE, Joël DERRIEN SCAËR : TRÉMÉVÉN : Jean-Yves LE GOFF, Danielle LE GALL, Didier LE DUC, Jean-Michel LEMIEUX Roger COLAS, Lénaïc ROBIN QUERRIEN : QUIMPERLÉ : ABSENTS EXCUSES : Anne-Marie QUENEHERVE (BANNALEC), Marie-Christine ROUXEL (BAYE), Véronique GALLIOT (CLOHARS), Philippe AUBANTON (GUILLIGOMARC’H), Jeanne-Yvonne GOURLAOUEN (LE TREVOUX), Murielle LE REST (LOCUNOLE), Nolwenn LE CRANN (MELLAC), Danièle KHA (QUIMPERLE), Cécile PELTIER (QUIMPERLE), Michel FORGET (QUIMPERLE), Yves BERNICOT (REDENE) POUVOIRS : Anne-Marie QUENEHERVE (BANNALEC) a donné pouvoir à Yves ANDRE (BANNALEC) Philippe AUBANTON (GUILLIGOMARC’H) a donné pouvoir à Alain FOLLIC (GUILLIGOMARC’H) Jeanne-Yvonne GOURLAOUEN (LE TREVOUX) a donné pouvoir à André FRAVAL (LE TREVOUX) Murielle LE REST (LOCUNOLE) a donné pouvoir à Jean-Yves LE COZ (LOCUNOLE) Nolwenn LE CRANN (MELLAC) a donné pouvoir à Bernard PELLETER (MELLAC) Michaël QUERNEZ (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Daniel LE BRAS (QUIMPERLE) jusqu’à 18h40 Danièle KHA (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Marie-Madeleine BERGOT (QUIMPERLE) Cécile PELTIER (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Anne BORRY (ARZANO) Michel FORGET (QUIMPERLE) a donné pouvoir à Patrick TANGUY (QUIMPERLE) Yves BERNICOT (REDENE) a donné pouvoir à Sébastien MIOSSEC (RIEC) Conseil communautaire du 3 novembre 2016 Envoyé en préfecture le 16/11/2016 QUIMPERLE COMMUNAUTE Reçu en préfecture le 16/11/2016 Affiché le ID : 029-242900694-20161103-2016_182-DE182 VIE COURANTE 15- CULTURE Bibliothèque : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat avec l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé » et autorisation du Président à signer Quimperlé Communauté met en œuvre une politique d’animation du réseau des bibliothèques et médiathèques du territoire, de valorisation des fonds documentaires et de gestion du réseau informatique. Elle vise à promouvoir les échanges interbibliothèques par la mise en œuvre, notamment, d’animations à l’échelle intercommunale. Conformément à la convention adoptée par Quimperlé Communauté et l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé » en date du Conseil Communautaire du 12 novembre 2015, cet article unique a pour objet de définir le montant et les modalités de versement de la subvention annuelle attribuée à l’association au titre de l’année 2017. Au titre de l’année 2017, l’association « La Maison de la poésie du pays de Quimperlé » sollicite auprès de Quimperlé Communauté une subvention à hauteur de 14 000 € (14 000€ en 2016), destinée à promouvoir les actions suivantes : - Festival de la Parole Poétique « Sémaphore », 12ème édition sur le thème Rock et poésie, du 3 au 9 mars 2017: 10 000 €, - Autres actions à l’année : 4 000€. Suite à l’avis favorable de la Commission Culture, l’assemblée délibérante est invitée à : - APPROUVER l’avenant ci-joint, - AUTORISER le Président à signer ledit avenant. Le Conseil Communautaire, après avoir délibéré, - APPROUVE l’avenant ci-joint, - AUTORISE le Président à signer ledit avenant. ADOPTÉ à l’unanimité, ET ONT, les membres présents, signé après lecture Pour extrait certifié conforme, Le Président, Sébastien MIOSSEC Conseil communautaire du 3 novembre 2016