Nomenclature d`exécution 2012 Programme 154 « Économie et

Nomenclature d’exécution 2012
Programme 154
« Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires »
Mission ministérielle : AC « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales »
Ministère : 03 « Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire »
(Version du 23/05/2012 à 03:01:29 )
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Article « »
Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes
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Programme 154 – Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des
territoires
(chapitre 0154)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
palier
dans CHORUS
palier
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Libellé
Programme 154 – Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des
territoires
(chapitre 0154)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
palier
dans CHORUS
palier
Libellé
154-11
154-11-01
154-11-02
154-11-03
154-11-04
154-11-06
154-11-07
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(73)
(76)
(77)
(59)
(75)
(79)
154-11-08
154-11-09
(0154)
(0154)
(78)
(58)
Adaptation des filières à l’évolution des marchés
Prime nationale supplémentaire à la vache allaitante (PNSVA)
Fonds pour les investissements stratégiques des industries agro-alimentaires
Soutien à la production de sucre dans les départements d’outre-mer
Actions internationales
Politique de la qualité
Prêts spéciaux d’élevage et prêts aux productions végétales spéciales (PSE et
PPVS)
Offices : intervention
Autres actions d’adaptation des filières à l’évolution des marchés
154-12
154-12-01
154-12-02
154-12-03
154-12-04
154-12-05
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(93)
(94)
(95)
(35)
(96)
Gestion des crises et des aléas de la production
Fonds d’allègement des charges financières des agriculteurs
Prêts de crise
Assurance récolte
Aides en faveur du redressement des exploitations en difficulté (AGRIDIFF)
Fonds national de gestion des risques en agriculture
154-13
154-13-01
154-13-02
154-13-03
154-13-04
154-13-05
154-13-06
154-13-07
154-13-08
154-13-09
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
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(0154)
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(0154)
(30)
(33)
(38)
(36)
(40)
(32)
(31)
(41)
(43)
Appui au renouvellement et à la modernisation des exploitations agricoles
Prêts à l’installation
Aides à la cessation d’activités
Stages à l’installation
Aides au départs (anciens dispositifs)
Prêts de modernisation
Dotation aux jeunes agriculteurs
Fonds d’incitation et de communication pour l’installation en agriculture (FICIA)
Autres aides à la modernisation des exploitations agricoles
Plan de relance - Autres aides à la modernisation des exploitations agricoles
154-14
154-14-01
154-14-02
154-14-03
154-14-04
154-14-05
154-14-06
154-14-07
154-14-08
154-14-09
154-14-10
154-14-11
154-14-12
154-14-13
154-14-14
154-14-15
154-14-16
154-14-17
154-14-18
154-14-19
(0154)
(0154)
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(0154)
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(0154)
(10)
(13)
(15)
(21)
(34)
(42)
(50)
(52)
(53)
(54)
(55)
(51)
(12)
(14)
(16)
(17)
(92)
(22)
(23)
Gestion équilibrée et durable des territoires
Hydraulique agricole et ouvrages domaniaux
Formation et information des cadres syndicaux et professionnels de l’agriculture
Animation et développement rural au niveau national
Actions en faveur du cheval menées au niveau national
Appui à la restructuration foncière des exploitations agricoles
Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole
Indemnités compensatoires de handicaps naturels
Mesures agro-environnementales régionales
Prime herbagère agro-environnementale
Aides à la diversification des cultures dans l’assolement
Autres actions environnementales et pastoralisme
Boisement des terres agricoles
Actions d’expertise technique (eau et connaissance des sols)
Autres actions de soutien aux syndicats
Animation et développement rural au niveau local
Règlementation et sécurité au travail
Incitation à l’emploi en agriculture et en milieu rural
Actions en faveur du cheval menées au niveau local (hors CPER)
Actions en faveur du cheval menées au niveau local (CPER)
154-15
154-15-01
154-15-02
154-15-03
154-15-04
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(20)
(90)
(87)
(88)
Moyens de mise en oeuvre des politiques publiques et gestion des interventions
Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE)
Fonctionnement de l’ASP, de l’ODARC et des ADASEA
Institut national des appellations d’origine (INAO) et Agence bio
Offices : fonctionnement
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Programme 154 – Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des
territoires
(chapitre 0154)
Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02)
Nomenclature
budgétaire
par destination
Gestion
Programme
Programme
Article
Compte PCE
Action
(Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie
(§)
palier
dans CHORUS
palier
154-15-05
(0154)
(91)
154-16
154-16-04
(0154)
(66)
154-16-07
(0154)
(69)
154-16-08
(0154)
(70)
154-16-09
(0154)
(71)
154-16-10
154-16-11
154-16-12
154-16-13
154-16-14
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(0154)
(60)
(61)
(62)
(63)
(72)
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Libellé
Préfinancement des aides communautaires et apurement communautaire
Gestion durable des pêches et de l’aquaculture
Suivi du milieu et gestion durable des ressources halieutiques - Suivi statistique et
scientifique pour le compte de la communauté européenne - Dont contrepartie au
FEP
Suivi du milieu et gestion durable des ressources halieutiques - Ajustement à l’effort
de pêche - Plan de sortie de flotte - dont contrepartie au FEP
Suivi du milieu et gestion durable des ressources halieutiques - Contrôle des
pêches maritimes
Suivi du milieu et gestion durable des ressources halieutiques - Autres dépenses
d’assistance et d’appui technique
Interventions économiques cofinancées par le FEP (CPER)
Interventions économiques cofinancées par le FEP (hors CPER)
Interventions économiques non cofinancées par le FEP (CPER)
Interventions économiques non cofinancées par le FEP (hors CPER)
Interventions socio-économiques, dont Comité national des pêches maritimes et
des élevages marins