docs complet pour inscription Fev et Avril - Nielles-les

CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL
SANS HEBERGEMENT
Communauté de Communes du Sud Ouest du Calaisis
Vacances d’Hiver - Vacances de Pâques
FONCTIONNEMENT
Vacances d’Hiver :
du lundi 27 février au vendredi 09 mars 2012
10 jours d'activités de 13h30 à 17h30
Vacances de Pâques : du lundi 23 avril au vendredi 04 mai 2012
9 jours d'activités de 13h30 à 17h30
Les structures d'accueil :
Accueil de loisirs de Les Attaques à la salle polyvalente
Accueil de loisirs de Hames-Boucres à la salle des fêtes
Accueil de loisirs de Bonningues-Lès-Calais au Futurum
Accueil de loisirs de Frethun au complexe sportif
POPULATION CONCERNEE
Les enfants de 4 à 15½ ans révolus en début de session et résidant dans l'une des communes de la CCSOC.
Les enfants de 4 à 15½ ans extérieurs à la CCSOC dans la limite des places disponibles.
Les enfants d’Escalles et de Peuplingues seront affectés à la structure de Bonningues-Lès-Calais.
Les enfants de Nielles-Lès-Calais et de Saint Tricat seront affectés à la structure de Frethun.
Les enfants de Pihen-Lès-Guînes seront affectés à la structure de Hames Boucres.
Un transport sera assuré selon un horaire communiqué aux familles avant le début de la session.
TARIFICATION
Elle est forfaitaire pour chaque session et payable à l’inscription.
Les enfants de la CCSOC dépendants du régime de la CAF peuvent bénéficier d’un tarif préférentiel si leur
coefficient familial est ≤ 442 et si lors de l’inscription un justificatif de la CAF où figure le coefficient
familial est fourni.
Tarifs par session
N° 1
Tarifs CAF
si Coefficient Familial ≤ 442
Premier Enfant
Enfants suivants
9€
8€
N° 2
Tarifs Classique
11 €
10 €
N° 3
Tarifs Extérieur
44 €
40 €
INSCRIPTION
A rendre avant le 25 janvier à la CCSOC (17h00) pour la session de Février
A rendre avant le 21 mars à la CCSOC (17h00) pour la session d'Avril
Joindre obligatoirement à l’inscription
la fiche
d’inscription
remplie
signée
- la -fiche
d'inscription
remplie
etetsignée
l’exemplaire
du
règlement
signé
dos
la fiche
d’inscription
- le règlement intérieur signé au dosaude
lade
fiche
d'inscription
la
fiche
sanitaire
de
liaison
remplie,
signée,
placée
sous
enveloppedu
cachetée
photocopie
carnet de vaccination)
- la fiche sanitaire de liaison remplie et signée (pas de
(Pas
de
photocopie
du
carnet
de
vaccination).
- un chèque – à l'ordre du Trésor public – pour la redevance accueil
un chèque -Caf
à l'ordre
Trésor public
- pourn°1
la redevance d’accueil
- un- justificatif
pourdu
bénéficier
du tarif
- un justificatif CAF pour bénéficier du tarif N°1
- une copie d'un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois.
- copie d’un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois (facture ou tout document i justifie de
l’adresse
votre domicile)
L'inscription
estdedéfinitive
lorsque le dossier est complet et remis aux services de la CCSOC
L'inscription est définitive lorsque le dossier est complet et remis aux services de la CCSOCIPNS
IPNS
CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL SANS HEBERGEMENT
ANNEE 2012
FONCTIONNEMENT GENERAL
Période de
fonctionnement
FEVRIER
AVRIL
JUILLET
AOUT
Lundi 27 Février au
Vendredi 09 Mars
Lundi 23 Avril au
Vendredi 04 Mai
Lundi 09 Juillet au
Vendredi 03 Août
Lundi 06 Août au
Vendredi 17 Août
20 jours d’activités :
09 jours d’activités :
09h-12h 14h-17h
09h-12h 14h-17h
avec possibilité cantine
avec possibilité cantine
Les Attaques
Hames-Boucres
Saint-Tricat
Bonningues-lès-Calais
Frethun
Peuplingues
Les Attaques
Bonningues-lès-Calais
Frethun
10 jours d’activités (9 jours en avril) :
Horaires de
fonctionnement
13h30-17h30
Les Attaques
Hames Boucres
Bonningues-lès-Calais
Frethun
Communes
d'accueil
Du 02 au 25 Janvier
Période
d’inscription
Avec permanence au
sein des Mairies
Du 02 Janvier
au 21 Mars
Avec permanence au
sein des structures
d'accueil de Février
Du 23 Avril au 25 Mai en CCSOC
Avec permanence au sein des Mairies
et au sein des structures d'accueil d'Avril
La CCSOC se réserve le droit de ne pas ouvrir un accueil de loisirs si le nombre d’inscrits est insuffisant et non
conforme aux exigences de la CAF. Les participants seront regroupés dans un autre lieu d’accueil afin de permettre un
fonctionnement dans de meilleures conditions. Un transport sera alors mis en place pour amener les enfants dans ce
lieu d’accueil.
TARIFICATION
REDEVANCE
ACCUEIL
REDEVANCE
RESTAURATION
(1)
Enfants de la CCSOC :
(2)
Extérieurs :
N°1
Tarifs CAF (1)
1er enfant
si CF ≤ 442
Enfants suivants
N°2
Tarifs Classique (1) 1er enfant
Enfants suivants
N°3
Tarifs Extérieur (2) 1er enfant
Enfants suivants
Semaine 1 (du 09/07 au 13/07)
Semaine 2 (du 16/07 au 20/07)
Semaine 3 (du 23/07 au 27/07)
Semaine 4 (du 30/07 au 03/08)
Semaine 5 (du 06/08 au 10/08)
Semaine 6 (du 13/08 au 17/08)
FEVRIER
ET AVRIL
JUILLET
AOUT
9€
8€
36 €
32 €
18 €
16 €
11 €
10 €
44 €
40 €
22 €
20 €
44 €
40 €
176 €
160 €
15 €
15 €
9€
15 €
88 €
80 €
15 €
12 €
Les enfants âgés de 4 à 15 ½ ans révolus en début de session dont l'un des parents est domicilié dans l’une des
communes de la CCSOC.
Les enfants de 4 à 15 ½ ans dont les parents résident hors de la CCSOC.
Communauté de Communes du Sud Ouest du Calaisis - 332 route de Wadenthun 62340 Bonningues les Calais - Service Jeunesse - Tél : 03 21 85 53 28
Inscription au Centre de Loisirs Intercommunal de la CCSOC
FEVRIER - AVRIL 2012
PERIODE D'INSCRIPTION
HORAIRES DES PERMANENCES AU SEIN DES MAIRIES
INSCRIPTION FEVRIER ET AVRIL
Du 02 au
25 janvier
Lundi
16 janvier
BONNINGUES
LES CALAIS
Mardi
17 janvier
Mercredi
18 janvier
INSCRIPTION AVRIL
Jeudi
19 janvier
Vendredi
20 janvier
Lundi 21 février au
Vendredi 19 mars
Pas de permanence en Mairie
De 17h00
à 18h45
ESCALLES
Inscription uniquement à la CCSOC
De 16h30
à 18h00
FRETHUN
Inscription
uniquement
à la CCSOC
LES ATTAQUES
ou
De 15h15
à 17h00
HAMES-BOUCRES
lors des permanences
au sein des structures d'accueil de
Février de 17h30 à 18h30
De 17h00
à 18h30
NIELLES LES CALAIS
Pas de permanence en Mairie
Hames Boucres : Lundi 06 Mars
Les Attaques : Mercredi 07 Mars
Bonningues les Calais : Jeudi 08 Mars
Frethun : Vendredi 09 Mars
De 15h00
à 16h45
PEUPLINGUES
PIHEN LES GUINES
Pas de permanence en Mairie
De 18h30
à 20h00
SAINT TRICAT
L’inscription peut se faire en Mairie uniquement aux horaires indiqués dans le planning ci-dessus et quelque soit le lieu d’accueil de l’enfant.
En dehors de ces horaires, les inscriptions se font uniquement au siège de la CCSOC au 332 route de Wadenthun à Bonningues-lès-Calais
de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00.
Tout dossier incomplet sera refusé.
Les inscriptions seront closes :
le Mercredi 25 janvier 2011 à 17 h 00 pour la session de Février.
le Mercredi 21 mars 2011 à 17 h 00 pour la session d'Avril.
IPNS
FORMULAIRE D'INSCRIPTION CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL DE LA CCSOC
SESSION FEVRIER ET AVRIL 2012
□ INSCRIPTION FEVRIER
Prévisionnel de présences :
□ S1 : 27/02 au 02/03 □ S2 : 05/03 au 09/03
□ INSCRIPTION AVRIL
Prévisionnel de présences :
□ S1 : 23/04 au 27/04 □ S2 : 30/04 au 04/05
□ BONNINGUES LES CALAIS
ACCUEIL DE LOISIRS SOUHAITE :
□ LES ATTAQUES
□ FRETHUN
COMMUNE DE RESIDENCE
………………………………………………
□ HAMES BOUCRES
1°) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ENFANT
Nom de l'enfant :
Né(e) le :
…………………………………………
…… / …… / …………
N° de Sécurité Social qui couvre l'enfant :
à
Prénom de l'enfant :
………………..
Age :
……………………………………
…… ans
Classe fréquentée (Sept 2011) :
………….
.. …. …. …. …… …… ….
□ CAF : n° ………………………………… □ MSA : n° ………………………………… □ Autre : ……………….
n° …………………………………
2°) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE(S) RESPONSABLE(S) LEGAL(AUX) DE L'ENFANT
Responsable légal :
□ Le père et la mère
□ Le père seulement
□ La mère seulement
□ L'enfant est sous tutelle
LE PERE
LA MERE
Nom - Prénom : ……………………………………………………………
Adresse complète :
……………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………
Nom - Prénom : ……………………………………………………………
Adresse complète :
……………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………
N° téléphone fixe :
03 / …… / ……/ …… / ……
N° téléphone mobile : 06 / …… / …… / …… / ……
N° téléphone fixe :
03 / …… / ……/ …… / ……
N° téléphone mobile : 06 / …… / …… / …… / ……
Mail :
Mail :
……………………………………………..@................................
Profession :
………………………………………..
Nom et adresse de l'employeur :
……………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………
……………………………………………..@................................
Profession :
………………………………………..
Nom et adresse de l'employeur :
……………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………
Si l'enfant est sous tutelle: Nom du responsable : …………………………………………………………………
Adresse du responsable : ……………………………………………………………
……………………………………………………………
N° de téléphone :
…… / …… / …… / …… / ……
3°) RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES *
Personne à prévenir en cas d'urgence
Votre enfant sait-il nager ?
Votre enfant sait-il rouler à bicyclette ?
Votre enfant rentre t-il seul chez vous ?
Où désirez-vous que votre enfant soit conduit en cas d'accident ?
J’autorise la Communauté de Communes du Sud Ouest du Calaisis
et la direction de l'accueil de loisirs à utiliser et diffuser l’image de
mon enfant dans un cadre pédagogique et aussi sur tous supports
de communication relatifs au CLISH.
□ Le père
□ La mère
□ Le responsable
□ Autre : ………………………………..
N° de tél : …. / …. / …. / .... /
....
□ Non
□ Oui :
□ 25m
□ 50 m et plus
□ Non
□ Oui correctement
□ Oui avec aisance
□ Oui
□ Non, qui l’accompagne : ………………………………………
□ Hôpital de Calais
□ Clinique des 2 Caps
□ Oui
□ Non
* Tous renseignements complémentaires non spécifiés seront considérés comme une réponse positive.
ENGAGEMENTS DES PARENTS :
J'autorise mon enfant à participer, selon son âge, à toutes les activités proposées par la structure.
J'autorise le directeur en cas d’accident à prendre toutes les dispositions utiles en vue d'assurer les premiers soins et procéder éventuellement au
transport de mon enfant à l'hôpital ou à la clinique.
L'INSCRIPTION EST DEFINITIVE SI :
* Le formulaire d'inscription dument rempli et signé avec le règlement intérieur lu et signé.
* La fiche sanitaire dument remplie et signée.
* Document joint au dossier d'inscription :
→ Justificatif CAF 2011 pour bénéficier du tarif CAF.
→ Copie d'un justificatif de domicile obligatoire datant de moins de 3 mois.
* Un chèque - à l'ordre du Trésor public - pour le paiement de l'inscription de la session.
Je certifie comme exactes les informations fournies dans le formulaire d’inscription
Signature du ou des responsable(s) légal(aux)
IPNS
FORMULAIRE D'INSCRIPTION CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL DE LA CCSOC
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DESESSION
LOISIRSFEVRIER ET AVRIL 2012
Article 1 :
Le Centre de Loisirs Intercommunal Sans Hébergement fonctionnera du lundi 27 février au vendredi 09 mars inclus et du lundi 23 avril au vendredi 04 mai
inclus, de 13h30 à 17h30, dans l'une des structures d’accueil situées à : Bonningues-les-Calais, Frethun, Hames Boucres et Les Attaques.
La CCSOC se réserve le droit de ne pas ouvrir une structure si le nombre d’inscrits est insuffisant, et non conforme aux exigences de la CAF. Les participants
seront alors regroupés dans un autre lieu d’accueil afin de permettre un fonctionnement dans de meilleures conditions. Un transport sera alors mise en place
pour amener les enfants dans ce lieu d’accueil.
Article 2 :
Les structures d’accueil seront ouvertes aux enfants âgés de 4 à 15 ½ ans révolus en début de session et dont les parents sont domiciliés dans une des
9 communes de la CCSOC et, selon les places disponibles, aux enfants extérieurs au territoire.
La période d’inscription s’étale du 02 au 25 janvier 2011 pour la session de Février et Avril et du 02 janvier au 21 mars pour la session d'Avril.
Les dossiers d'inscription (Fiche inscription avec le règlement intérieur et la fiche sanitaire) sont à retirer en mairie ou sur le site internet de la CCSOC.
Ils sont à rendre à la CCSOC ou lors d'une permanence en mairie ou dans l'une des structures d'accueil prévue à une date fixe.
Toutes les inscriptions seront closes le 25 janvier à 17h00 pour la session de Février et le 21 mars à 17h00 pour la session d'Avril.
Article 3 :
Pour les sessions de Février et Avril, une redevance d'accueil forfaitaire pour les deux semaines d’activités sera demandée aux familles. Les enfants qui
résident au sein de la CCSOC et dont les parents dépendent du régime de la CAF peuvent bénéficier du tarif n°1 si leur coefficient familial est ≤ 442 et si
un justificatif de la CAF (où figure le coefficient familial) est joint au dossier d'inscription. Dans tous les autres cas (CF ≥ 442, MSA, autres régimes ou
encore non présentation de justificatif), le tarif n°2 sera appliqué. Les enfants qui résident en dehors de la CCSOC sont soumis au tarif n°3.
Tarifs par session pour Février et Avril
Premier Enfant
Enfants suivants
Tarifs CAF (si CF ≤ 442)
9€
8€
N° 1
N° 2
Tarifs Classique
11 €
10 €
N° 3
Tarifs Extérieur
44 €
40 €
Article 4 :
Une assurance obligatoire est souscrite par la CCSOC via un organisme agréé. Elle couvre la responsabilité civile et le risque d'accident de l'enfant, pour toutes
les activités proposées par l'accueil de loisirs. Dans l'intérêt des responsables légaux des mineurs, ils doivent souscrire un contrat d'assurance de personnes qui
couvrent les éventuels dommages auxquels peuvent être exposé le mineur au cours de sa participation à la session.
Article 5 :
Il sera organisé, au cours des sessions, des activités à l’extérieur avec des sorties en autocar. Le planning d'activité sera communiqué à temps aux parents.
Article 6 :
Le Directeur de la structure est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires en cas d'urgence.
Article 7 :
Les parents certifient que leur enfant ne présente aucun symptôme de maladie contagieuse, qu'il n'est pas atteint d'affection cutanée transmissible, qu'il n'est
pas porteur de parasites et s'engagent à garder leur enfant si un de ces trois faits se manifeste au cours de la session.
Article 8 :
Tout enfant qui, par ses écarts de comportement ou de langage, nuirait au bon fonctionnement de l'accueil de loisirs, pourra être sanctionné par un
renvoi temporaire ou définitif sur décision du directeur de la structure avec l'accord préalable du Président ou Vice Président et du coordonnateur. Il est
strictement interdit aux enfants d'apporter des objets qui pourraient présenter un danger pour eux-mêmes ou leurs camarades.
Article 9 :
La possession de téléphone portable par les enfants n’est pas autorisée au sein des structures d'accueil. L’utilisation d’objets de valeur tels que les
lecteurs multimédia, appareils photo, … est fortement déconseillée. La structure décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation.
Article 11 :
Tout enfant présent est autorisé à participer aux différentes activités proposées par les organisateurs (y compris camping, excursion, piscine...)
Article 12 :
Les enfants peuvent se rendre à l'accueil de loisirs en bicyclette. Celle-ci devra être munie d’un antivol. La structure décline toute responsabilité en cas de vol ou
de détérioration.
Article 13 :
Le remboursement de la redevance d’accueil ne sera effectif que sur envoi d'une lettre manuscrite présentant le motif de la demande de
remboursement, d'un justificatif valable (certificat médical, jugement judiciaire, problème familiale, …) et d'un RIB.
Article 14 :
L'inscription à l'accueil de loisirs implique la totale adhésion au présent règlement.
Je reconnais avoir pris connaissance de l'ensemble du règlement.
Signature du ou des responsable(s) légal(aux)
Communauté de Communes du Sud Ouest du Calaisis - 332 route de Wadenthun 62340 Bonningues les Calais - Service Jeunesse - Tél : 03 21 85 53 28
FORMULAIRE D'INSCRIPTION CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL DE LA CCSOC
SESSION FEVRIER ET AVRIL 2012