Décision du Ministre du Transport N° 456 du 27

REPUBLIQUE
TTJNISIENNE
MINISTERE DU TRANSPORT
DirectionGénéralede I'AviationCivile
DECISION
DuMinistre
g...rl.:..9f..: !.].1,"",
aur"anlfârN....1.-5.
les conditions
d'obtention de I'agrément pour |,exercice
de l,activité de < supervision
aérienne>>dans lesaéroportstunisiens.
Le Ministredu Transport,
Surpropositiondu DirecteurGénéralde I,Aviation
Civile,
'vu la conventionrerativeà r'aviation
civire internationare
signéeà chicago le 7
décenbreI g4<:ratifiéepar ia loi no 59_122
d; 2-S
septembre1959;
-vu le codede I'aéronaut.ique
civirepromurguéen vertu de ra roi no g9_5g
du 29
j.'i:
r7l
quemodifié-et
comptéié
par r'otor n'2004-52
!22?'
du
t2 iuirbizooq,b
loi n"?0A5-94du l5 aout 2005eila toin. 2OOg_Zs
du I I mai 2009;
- Yula loi n" 98-r I0 du 2g dëcembre
199g,rerativeà t'office de |At,iation civire
et desAé"oports,modi/ïéeet complétée
par Ia loi no 2004_4idu 03 nai 2004;
-vu le décretn"20I 4-409du I6 janvier
20t 4,fixant resattributionsdu Ministèredu
Transoort.
DECIDE
Art,glg_-preFiÊ-t:Les conditions d'obtention de I'agrémentpour l,exercice
de
I'activitéde < supervisionaérienne> sontfixéesen annexe
présente
à la
décision.
Article 2-: Les sociétésexerçantcette activité avant
la date de signaturede cette
décis.ion
sont réputéesagrééset disposentd'un délai de
3anspoio ,. .onio*",
auxdispositior.rs
de la présentedécision.
Lr llinktreiluTrrnsPon
errh.il,droAhmed
lj
1
ANNEXE
A
Ladécision
du ministre
. 2.7ïcr 2014
out.intiJo* n"...-4.1.q...""
oate
du..............,fixant
les conditionsd,exercicede l,activité
de supervisionaérienne
I-Dispositions
générales
:
Leprésentdocumentfixe lesconditionsd'exercice
de'activiré de supervisionaériennepour
le comptede transporteursaériensétranger,;;;;;Ë
aeroportstunisiens.
l-Définitions
PourI'applicationde la présente
décision,on entendpar:
a' Aéroport : Toutesuface spécialement
aménagée
pour l,atterrissage,
le décolrage
manæuvresd,aéronefs,
y comprisles installatiùs annexesqu,il pù.""*fàn.i"p"r, et 'es
f",
besoinsdu trafic et le servicedesaéronefs.
b' Transporteur Aérien: Toute entreprised'aviation
possédantun permisd,exploitation
aérienne;
chargé
der" .^,.:,:1 gestion
" ftllliiiâ.:rr,:r"ffi:.,i, L'organisme
etd,exploitarion
Ia1"
cooirdination
etàricontrôre
des
activirés
0..otrruÀ,",Ïiii*T,lff3illjii,ï:
ilÏi,lJ,îde
d' Fournisseurde serryices
: Toutepersonne
physiqueou moralefoumissantà destiersune
ou plusieurscatégories
de serviceirendusiun t -.port"u, aériensur
un aérooort.
2 -Champd'application
Au sensdu présentdocumentla.présentedécision,
on entendpar superviseuraérienroure
personne
morale denationalitétunisiennetitulaired'unagrément
tèl queprévuuu pà.ug.upt r
duprésentdocument,ugir.un,,l^o^:1_l:
compte.'un ou pl'J.ur. transporteurs
"
aériensétrangers
nonétablisen Tunisieenvueo assurernotamment
:
- la liaison avec les autorités.
nationalesou autrepersonneen vue de 'obtention
des
autorisationspostulées.
par des transporteurs
aériËnsétrangersÀ î,"p...r'îiî'*r,
versles aéroports
tunisiens
;
- le contrôle de dérourement
des vols conformément
aux procéduresdu transporteur
aérien étrangerconceméer en.respectde ra réglementation
t'nisienne ;;-ïùu"u.
notammentenmatièrede sécuritéet sûretédel,avialtion
crvueI
audits nécessairesen vue de garantir le
des procédures techniqueset
.respect
exigees
par les,transporreurs
g,rip."l.lp
aérieniétrangers
, t r . r - l r - . . ç
;
r.t,,'t'rJI,)si*V
//,.,rt) /ttrr,,j
47îes
\-À,L ûr\r
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| ^ \ \: \ j,^l î?- .ll l.r ,la,r,
_
,
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È /?11,t"
4ç,
'.t TAr.\fi(
FûsT
_
-
-
T
F
ilr
le suivi qualitatifet quantitatifdesservicesrendus.
au hansporteuraérienétrangerpar
les foumisseursrocauxet reur conformitéu*
contractuelres
aonuanu",a, u
la réglementationnationaleapplicable.n tu "oùi,ion,
Àutier"; à cet effet ils sont autorisés
à
exrger tous documentstechniquesd'exploitation
ters'qu" re, uttl*rt"ir' oî-,
a.
formationde leurpersonnel,le iuivi d.r;udil;;l.,
oocuments
de vol...
le paiement,le suivi financieret comptable
desactivitésen Tunisieà la demandedes
transporteurs
aériensétrangers
conformément
à la réglementati""à. À".Ë^."îig**
et élaborerpour le comptede cesderniersdes
cor
charge
sreræive.
^,*
Ëîil"r;îTff :fi:ii:r'.iJï,d::Hff;J::
.J,..r;
1ne1e.'È
et autres chargesacquittées
au profit des differentr
périodiques
,rî ù .lti,utionaeleurtrésorerie ,*T#"ut"urs)
"n
:il:ffiil
-
;ïiiï."":^:fï'^"L
"1
ainsiquedesrapports
prontdescompagnies
aériennes
étrangères
erreur
roumir
un.
*;i,:'àïffii:j:ii,Hl;i:ïJl:i# j:: ;:f1""'*,ffi'**
tout
autre servicede supervisionavant,pendantou après
le vol ainsi que touteautre
prestationdemandée
par le transporteur
aSrienétranger.
Les compagniesaériennesqui n'ont pas un établissement
stableen Tunisie doivent
impérativementétablir un contrat dé supervision
avec une socrétéde
ur ruPsl
supervision
tunisienne.
-
Pour s'acquitterde leurstâches,repersonnel
desSociétés
de supervisiondevra avorr
accèset se trouver (sa1sn^oyrautantinterférer,
ou entraverla bonne marchedes
servicesd'assistance
ou destâchesdesautoritésséÉuritaires,
douanières
ou de l,avration
civile) dansles lieux où desservicessontrendusà leurs
clientsau seinde I aérooonet
notammentaux postesde stationnement
des aéronefs,les salresaf oi a..*ùIgug..
anivée et départ,les airesde stationnement
et d'enrrerien
desequipements
d;';t
d"sollessallad'embarprmag
les sallesanivée,rescomptoirsd'"*"gi.t."-".rt, L,
*,ion,
decarburant,et les locauxde catering. . ..
3 - Conditionsd'exercicede I'activité de supervisionaérienne
:
Lepostulantà un agrémentd'exercicede I'activitéde supervision
aériennedoit satisfaireaux
critères
suivants:
a. Etre unepersonnemoraledenationalitétunisienne;
b
Avoir une expérience
suffisante(10 ans)dansle domainedesopérationsau sol evou
avoir occupédes postesde responsabilité
et de management
dansle domainede la
supervisionaérienne,ou être assistépar un responsa6ie
technique.epo"à*i À
conditions:
"",
c
Tout postulantà un.agrémentpour la premièrefois doit
disposerd,un capitar
minimum de cent mille (r 00 000) dinars. ce capital doit
et .
nu.erJ. .,
entièrementlibéréet doit couvrirsesfraisd'activitépourunepériode"r,
minimumde srx
(6) mois et non inférieurà 50 % du capital
;
d. Justifier en permanence
des couvertures
d'assurance
pertinentepour l,ensemble
des
activitésexercées,
notarnment
entermederesponsabilite
civile;
e' Disposer d'un personnelen nombresuffisant(au moins r0 employés)
doté des
pourI'exercice
requises
decetteactivité:
41qualifications.
1'r,,tit-/ çz'i (!
2
hAJi,.ç
I0fri^
ine--\ Allûz
@,n
trTST
Disposerde moyens matérielsappropriés(équipements
de télécommunication
et
bureautique
er matérielde transportdu p"rroÀ"i ;t;;;
l,aéroport) pour .,exercice
etjustifie.rup.er.n."
gr^Tandées
Jio".ro*.n,. auniveau
9-":,
""ittl"
d,au
moins
trois (03) aéroports(sur présentation
"n""tiu"
a,*"
ur,Àorr"n d,occupationsignéeet
délivréepar lesexploitanrsdesa3roports
." d.rt;;t;"*'
j'
Fournir,au minimum,O.r" .:.nlîurr.de nouvelles
compagnles
aériennes
lançant un
programmede vols,régulierou charter,sur
la Tunisieou d".u*contratsde compagnies
aériennes
ayantrésiliéreurscontratsde supervision
a.puià -oin, six mois ;
Le postulantà un agrémentne doit en aucun
cas avoir la qualité d,un exproitant
d'aéroport ou d'un foumisseurde service a'u.sirtanc"
en escale ni avoir une
participationdirectedansle capitald'un exploitant
à;"J.p".t ou d,un foumisseurde
serviced'assistance
en escale.
II - Modalités de délivrancede l,agrément:
Ladélivrancede l'agrémentcomporteles2 phasessuivantes
:
1- L'obtentionde I'accorddeprincipe:
Toutpostulantà l'obtentiond'un agrément
pour I'exercicede I'activitéde supervisionaérienne
doitdéposer,auprèsdu Ministèrechargédà I'aviationcivile,
un dossierinitial au vu duquel
--'
il
peutobtenirun accordde principelui permettant
d'entamer
la réalis"ti"" a" ,à, p.":.î.
Le dossierinitial doit comporterlesélémentssuivants:
.
'
'
.
.
.
r
.
Unedemandeécrite;
Le curriculumvitaedu promoteuret desresponsabres
chargésdera directionde l,entreprrse;
une copiede la carted'identitédu promoteuret dechaqueàssocié
"
ou actionnaire;
Lesbasesd'exploitation
del'activiré(aéropofis
.on""-é"; ;
Dateprér'udu débutd,exploitationdel,activité
;
Le projetde statutsde la société;
La struchrredu capitardera sociétéet sarépartitionentreassociés
ou actionnaires
;
Unedescriptiondétailléedescapacités
financières
du promoteur.
Ledépôtdu dossierinitial n,impliquepasl,obtentiondel,accorddeprincipe.
I,'acc91!de principe est notifié par le DirecteurGénéralde t'aviation
civile, aprèsavis du
Conseil
Nationalde I'AviationCivile.
L'accordde principe ne vaut pas autorisation
d'exploitation.
cet accordpermetau promoteur
d'entamer
la réalisationde son projet conformément
à la réglementatron .,rigu.lu. a ru
pésentedécision et ce dansun délaid'uneannéeà partirde la àatede
"n
"i
sanotificatËn.
Toutefois,
ce délai peut êtreprorogéune seulefois, suiteà une demande
motivee,pour une
durée
detrois (3) mois.
rl;l.r1/*rt
lLe tralo-
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2-Délivrancede I'agrément :
Lepromoteuresttenudepfesenter,à
la,DirectionGénérale
de l,Aviationcivile et avantla
devaliditéde l,accordde
fin
irincipe, À;;.;il
;:;*èr,
A-Dossierconstitutif de la société:
Certificatde non faillite du (ou des)fondateur(s);
Copiede l'actede constitutionde f,"ntr"p.irq '-"
*: srarurs
de.l'entreprise
dûmenteni.gi.t.er;
Ç:.ry
une coptede la policed'assumnce
couvrantlesrisquesde l,activité
Justification
de I'inscriptionâu reglstredecommerce.
b-Dossieradministratif et opérationnel:
Envuede I'obtentionde l,agrément,toute
sociétédoit présenær
:
-Un manuelrelatifà sonactivité,
contenant
lesinformationssuivantes:
-organigramme, personnel
d'encadrement et leur contact,
descriptiondes responsabilités
et desmission",
-Exigencesde qualificationpour
le personneL
et plan de formationet
recyclage correspondants,
-procédures
de gestiondela sûreté:
-procédures
d'assistance
normales.comprenant
la coordinationavec
les usagerset le gestionnairede l,aéroport,
les procédures
d,assistance
spéciales
applicables
à desclientspartrculiers.
c -Auditen vue de la délivrancede I'agrément:
Lesservicescompétents
du Ministèrechargéde'aviationciv'e procéderont,
avantla
délivrance
de l'agrémentet dansun dérairnaximuma" +i jours,
à un audit,décrenché
à la
demande
du promoteuravantla dated,expiration
a" tiu."oià deprincipe.
Cetauditporte notammentsurles aspects
suivants:
- La structureadministrative
de l'entreprise
et sonorganlsation
opérationnelle;
- Lescompétences,
qualifications
et expédences
desprincipauxresponsables:
- Leslocauxet moyensmatériels
exploités;
- Les habilitationset l'expérience
du personner
d'exproitation:
--lÇ,ut,on avoir subitau moins une
formation dans les domainesde sûreté de
civ'e, des marchandises
dangereuses
et lesdifférentesphases
de supervision
aériennes)
:
- Lesprogrammesde formation persomel;
du
- La liste de transporteurs
aériensétrangers
mandataires
et leursprogrammesde vols sur
la Tunisie.
respec!desrèglements
et desmesures
particurières
à l'aéroporten matièrede sûretéet
!:
4icurité desinstallations,
deséquipements,
desaéronefs à", p"rronn"r,
"t
'nM
1 ( - , .
l* l,nrn
hAAst/v1r4
w{4r
Lepromoteurqui aurarempli ses
engagements
dûmentc<
par
Ministère
du
a" r'urriuiioncivile,obtientun urrr,o"nr,tnttu,us lesservicescompétents
"t*ge
La duréedevalidité desagréments
estd,uneannéepourl,agrément
initial.
demanded,agrémentdoirêtredéposée
lorsqu,unesociéréde supervision
iT:.il:î*
sonexploitationdanslesdouze
moissuivantl'ooroi
"J:l;;;îï"*encé
(b) a intenompusesactivitéspendant
plusdedouzemois.
d,un
III - Renouvellementde I'agrément:
Lerenouvellement
de.l'agrémentsefait à la suited,une
demand"nré<a-+j-n^- le.tirulaire,
r^.:-- , .
moinssoixanre160)jouis avanr ra
au
fin de vatidité 0"1Ï1*ï*:nté".pï
I.agrement,auprèsde la Direction
Générale
de l,Aviation Civile.
r-e renouvetementde l'agrement
est subordonnéaux résultatssatisfaisants
administratifet opérationneidesaspecrs
d,un audit
Ë;;;;;;g.æhe
II-2-c du présentdocumenret
aprèsexamenet analvseo*
uu pu.ugiTortity du présentdocument
"ireà,
et relatives
à I'exerciceprécédanil'année
^o:ï::r
aucours
de laqueile;;;;;"
le renouvellement
de l,agrément.
L'agrément
est renouvelépouruneduréede 3 ans.
*
-}Ë$ï"L"nnées
et Informations à fournir par
les sociétés de supervision
a- A la fin de chaqueexercicecomptabre
écouléet dansun délaide trois mois le
tituraire
d''n agrémentdoit adressera r" oi.""tr""
cer?l"te ae t,evræron-ci"Ë",
ï"0p""
d'activitéannuel comprenant
notamment
lesdonnées
suivantes:
- Liste de compagnies
aériennes
étrangères
supervisées;
- Donnéesstarisriques
relativesa .ultitiiJËoiàitte.r. p* transporteur
aérienet par
aéroport(nombrede
passagers
transportes...;
-v9lsopérés,
- Réparririonde I'activité
irégulier,'chartEr,
,u_oil u"iuriongénérale...)
b- Lessociétésde supervisiondoiventinformer
la DirectlonGénéraledel,Aviationcivile
detoul changement
d'adresse
ou a. aeno,ninuti_,".,"f. dansl,immédiat,
et de
touternodificationde Ia répartitiondu capital,
dansundélaid,un mois.
V- Suspensionet retrait de I'agrément
L'autorisationd,exploitation
peutêtresuspendue
ou retirée:
-si la sociétéfoumit à la Direction
Générale
de'Aviation civ'e, intentionnelrement,
des
informations
erronéessurun point important:
pas;11:Lrirï éno.rcés
dans.le
présent
document
lli11:9tii q nesatisfair
.Lesmanquemenrs
jiJ:i
ne""JJres
n,ont
pas
été
apportées
dans
;ï:i:T:
î""iTi"::l
l:.:::t:"::"o..tr"",
l.s
oerals
prescrit,
teministre
chargé
del,aviation
civile,p.;;;;;;;rfii.i;irïjiï;i:",
at gi5 l,.t ;t-1t5/*
\.h-i^tp\ l') 1) j ;*'
'îi;try
4r1,;
6
&k
*u/\+"Wff
qJ hAN<
LT;î::
rtri
Lesmotifsdu rehaitsontnotifiés
à l,intéressé
et augestionnaire
de l,aérooort.
VI - Règlesd'étbique I
d,unagrément
doiventévoluerdansun en
lll"ll:]"t::
observer'
à I'occasion
loyalet
deI'exercice
at rt"t'"tii"it'"#til"'tl"'T:l*t
'concurrentiel
deontologique
au
.,.
seindereur
rerespect
de| é,h,d;;;;i.;;,#".;:1""".
fï*"'::l :, de*n.
Supervision
s'engageront
à n" d.marcÀe,.ucrne .^hhô^-:^ ^:_:
,t:,.^:::.'_r,é,
Néanmoins,
Ë-i".r?Ïn',î:,ifiil";"'::'"î;,:ilr'"i
::iil:Tilïïî:î:îH:"0*'"ent
e serviced,unecompagnie
aéneme
qui estdéjàsouscontratavec
unconcurent.
Toutdépassement
ou abusconstaté.
dansce domaineserasoumisà
l,arbitragede Ia Direction
fr'.T:tï*iîl ,liîi:ntivile
!-,,i. . f,rn",j
enprésence
a'* *p.ir"","îideraproression
afindeprendre
res
,a-,,{tt
I ..ul f- "|
\ e\L\r- L..
,r't Aê.I
heauæ
.*7-aap
6
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hrl-J
-
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-\#l //rtu,,
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