Questionnaire à remplir et à retourner à

268 boulevard Clemenceau
Sac Postal 23
59708 MARCQ EN BAROEUL CEDEX
Mél : [email protected]
Téléphone : 03 20 66 89 20
Internet : www.cibtp-nord.fr
Questionnaire à remplir et à retourner à :
CONGES INTEMPERIES BTP Caisse de la Région du Nord
268, boulevard Clemenceau
59708 MARCQ EN BAROEUL CEDEX
(1)
ENTREPRISE
INDIVIDUELLE ou ASSOCIATION DE FAIT
NOM(S)
PRENOM(S)
SOCIETE (SA-SARL-SNC...)
RAISON SOCIALE
(1)
RESERVE A LA CAISSE
IA
ADH
EC
Forme Juridique :
1
Nom du Dirigeant Responsable :
FJ
Adresse du Siège Social :
CS
Code postal
CCS
Téléphone
Fax
Mél
Adresse Correspondance (si différente du siège social) :
Code postal
Fax
Téléphone
Inscription : Registre du commerce (2)
RC
0
1
R.M.
A.P.E.
SIRET
Activités
exercées :
PR
Principale
Autre(s)
Convention collective appliquée :
Date de création
de l’entreprise
Effectif :
Date occupation personnel
salarié (Gérants, PDG, etc.)
Gérants
Cadres
Etam
Ouvriers
PDG
Détails des fonctions des salariés (ex. 1 métreur, 1 secrétaire, 2 maçons...)
G1
Apprentis
G2
GO
SO
(1) Remplir l’une ou l’autre case, selon le cas
(2) ou mention (EN COURS). A nous communiquer ultérieurement svp.
CN
COT
TSVP
Cabinet comptable chargé de la tenue de la comptabilité «salaires» :
Nom
Adresse
CC
Code postal
Téléphone
Fax
Mél
S’agit-il : -de la création d’une entreprise ?
OUI
NON
-de la suite d’une entreprise de Bâtiment déja existante ?
NON
Si oui, préciser l’ancien numéro de Compte
à la Caisse de Congès payés du Bâtiment
Adresse personnelle du dirigeant responsable :
OUI
NON
Quel est son régime de retraite complémentaire ? :
(ex: O.P.Q.C.B.) :
la caisse a été mandatée pour le recouvrement de cotisations conventionnelles revenant à diverses organisations professionnelles, selon les
Si vous souhaitez adhérer à l’une de ces organisations
professionnelles cochez la case correspondante.
Nous transmettrons votre demande.
- FEDERATION DU BATIMENT.............................................
- FEDERATION DES TRAVAUX PUBLICS...........................
- UNION REGIONALE CAPEB..............................................
Renseignements divers :
IMPORTANT - PIECES A JOINDRE
d’information.
Congés Intempéries BTP - Caisse de la Région du Nord dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les informations vous concernant ;
les enregistrements sont sécurisés, réservés à ses propres services et ne peuvent être communiqués qu’aux personnes ou organismes légalement autorisés et,
pour les besoins strictement nécessaires à leur mission, à leurs avocats ou huissiers.
OUI
- Copie ou extrait des Statuts pour les sociétés
- ou exemplaire du Journal des Publications Légales
Les statuts et règlement intérieur sont téléchargeables à partir de la rubrique «documentation» sur www.cibtp-nord.fr
Fait à
Le
Signature
questionnaire_entreprises_131112_v2
Cachet de l’Entreprise