Etoile Euro Opportunités

Fusion - absorption du FCP « Etoile Euro Opportunités » par
le FCP « Etoile Actions Styles »
Le 22/07/2015
Madame, Monsieur,
Vous avez investi dans le FCP « Etoile Euro Opportunités » (FR0000987273) et nous tenons à vous remercier de
votre confiance.
A ce titre, nous vous informons qu’Etoile Gestion, société de gestion de ce FCP, a décidé, en accord avec le Crédit
du Nord, de procéder à la fusion-absorption de votre fonds avec « Etoile Actions Styles » (FR0010194464),
également géré par Etoile Gestion. Cette opération a pour objectif d’une part de simplifier la gamme de fonds
actions des pays de la zone euro et d’autre part de vous faire bénéficier de la stratégie d’Etoile Actions Styles.
1. L’opération
Cette opération de fusion-absorption a été agréée par l’Autorité des Marchés Financiers en date du 19 juin
2015 et sera effective en date du 22 septembre 2015.
Pour la réaliser, les souscriptions et les rachats d’Etoile Euro Opportunités seront arrêtés définitivement le 17
septembre 2015 à 15h45.
A l’issue de la fusion-absorption vous recevrez, en contrepartie de vos parts d’Etoile Euro Opportunités (le
fonds absorbé) des parts d’Etoile Actions Styles (le fonds absorbant) sans aucune démarche de votre part.
Si cette opération de fusion-absorption ne recueillait pas votre assentiment, et bien qu’Etoile Euro
Opportunités ne comporte pas de droit de sortie, nous vous rappelons que conformément à la règlementation,
vous avez la possibilité de demander, à tout moment à compter de la date de réception de la présente lettre
d’information et pendant une durée de 3 mois, le rachat, sans frais, de vos parts actuelles ou des parts reçues
en échange. Ce rachat serait alors soumis à la fiscalité de droit commun applicable aux plus-values de cession de
valeurs mobilières si les titres sont détenus au sein d’un compte-titres. Dans le cas d’une détention au sein d’un
PEA, le rachat de titres n’a aucun impact fiscal. Il en va également de même dans le cadre d’une détention de ce
FCP au sein d’un contrat d’assurance-vie.
2. Les modifications entraînées par l’opération
Les principales différences entre les deux fonds (fonds absorbant et fonds absorbé) sont décrites ci-dessous. Vous
pouvez également consulter le détail dans le tableau de comparaison qui figure en Annexe II.
Modification du profil rendement / risque
Augmentation du profil rendement / risque
Augmentation des frais
Oui
Oui
Oui
Etoile Euro Opportunités et Etoile Actions Styles relèvent tous les deux de la classification AMF « Actions des
pays de la zone euro » et respectent également les règles d’investissement pour l’éligibilité au PEA.
A titre d’information, les frais courants d’Etoile Euro Opportunités (fonds absorbé) ont été de 2,30% au cours de
l’exercice 2014, ceux d’Etoile Actions Styles (fonds absorbant) de 2,59%.
Étoile Gestion - Société Anonyme au capital de 29 000 010 euros ayant pour objet la gestion de portefeuille pour compte de tiers
Siège social : 90, boulevard Pasteur - 75015 Paris - 784 393 688 RCS PARIS - N° TVA FR 70.784.393.688
Adresse postale : Étoile Gestion, CS 91553 – 91, bd Pasteur - 75730 PARIS Cedex 15 - Tél. : 01 76 37 81 00 – Fax : 01 76 37 81 40
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Evolution de l’objectif de gestion :
L’objectif de gestion du fonds absorbé consiste à :
« Rechercher une performance maximum en sélectionnant des titres présentant une particularité financière
opportuniste. Le FCP n’est pas géré par rapport à un indice de référence mais sa performance peut être
comparée a posteriori à celle de l’indice Euro STOXX, représentatif des principales actions des pays de la zone
euro. »
L’objectif de gestion du fonds absorbant consiste à :
« Réaliser une performance supérieure à l’indice Euro STOXX, calculé en euro dividendes nets réinvestis et
constitué d’environ 300 valeurs parmi les plus représentatives de la zone euro. »
Evolution de la stratégie d’investissement et de la gestion :
La stratégie d’investissement du fonds absorbé consiste à sélectionner, dans l’univers des actions cotées sur les
marchés de la zone euro, des valeurs de toutes tailles de capitalisations présentant de bonnes perspectives
d’appréciation après analyse de plusieurs critères : le modèle économique de la société (stratégie de la société,
potentiel de croissance, structure du bilan, secteur d’activité...), la liquidité du titre et son potentiel de
valorisation à moyen terme.
La stratégie du fonds absorbant consiste à mettre en place une gestion en deux étapes :
Une allocation stratégique à partir de l’analyse de l’environnement économique et des tendances de
marchés entre les valeurs de croissance dites « growth », pour lesquelles un fort potentiel de
développement est anticipé par le gérant, et les valeurs décotées dites « value », dont le cours
représente, selon le gérant, une bonne opportunité d’achat par rapport à la valeur intrinsèque de la
société.
Puis une sélection de valeurs qui offrent, selon le gérant et pour chacun des deux styles de gestion, «
growth » et « value », le plus de potentiel d’appréciation.
Evolution de l’exposition et du profil de risque et de rendement de votre fonds :
Exposition aux actions cotées sur
les marchés de la zone euro
Exposition au marché des Taux
SRRI* (Sur une échelle de 1 à 7)
Avant le 22/09/2015
Entre 60% et 100% de l’actif net
A compter du 22/09/2015
Entre 90% et 110% de l’actif net
Entre 0% et 40% de l’actif net
6
Entre 0% et 10 % de l’actif net
6
*indicateur dont l’objectif est de quantifier son profil de risque et de rendement (le « SRRI »)
3. Les éléments à ne pas oublier pour l’investisseur
Cette opération sera effective en date du 22 septembre 2015. Elle ne modifiera pas la valeur de vos avoirs et
sera sans incidence fiscale. Elle s’effectuera automatiquement, sans intervention de votre part. L’échange sera
effectué, sous le contrôle des commissaires aux comptes, sur la base des valeurs liquidatives établies le 18
septembre 2015 de chacun des FCP à la date de réalisation de l’absorption.
Si cette opération de fusion-absorption ne recueillait pas votre assentiment, et bien que le FCP « Etoile Euro
Opportunités » ne comporte pas de droit de sortie, nous vous rappelons que conformément à la règlementation,
vous avez la possibilité de demander, à tout moment à compter de la date de réception de la présente lettre
d’information et pendant une durée de 3 mois, le rachat, sans frais, de vos parts actuelles ou des parts reçues
en échange. Ce rachat serait alors soumis à la fiscalité de droit commun applicable aux plus-values de cession de
valeurs mobilières.
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Siège social : 90, boulevard Pasteur - 75015 Paris - 784 393 688 RCS PARIS - N° TVA FR 70.784.393.688
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Le Document d’Information-Clé pour l’Investisseur (« DICI ») d’Etoile Actions Styles est disponible sur le site
internet : www.etoile-gestion.com ou auprès des établissements commercialisateurs. Son Prospectus vous sera
adressé sur simple demande écrite à l’adresse suivante : ETOILE GESTION – CS 91553 - 91, boulevard Pasteur 75730 Paris Cedex 15.
4. Fusion
Le détail de l’opération figure en Annexe I de la présente lettre.
Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.
ETOILE GESTION
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ANNEXE I
1. Modalités pratiques de l’opération de fusion :
Compte tenu de la parité qui sera déterminée le 22 septembre 2015 sur la base des valeurs liquidatives des deux
FCP au 18 septembre 2015, vous recevrez en échange de vos parts et/ou dix-millièmes de parts d’« Etoile Euro
Opportunités » un nombre de parts et/ou dix-millièmes de parts d’« Etoile Actions Styles » et, le cas échéant, une
soulte résiduelle en espèces (portée au crédit de votre compte).
A titre d’exemple, si la fusion-absorption était intervenue le 31 mars 2015, le porteur d’une part d’Etoile Euro
Opportunités aurait reçu 0,0618 part d’Etoile Actions Styles et une soulte théorique de 0,0063 euro, non
matérialisable car inférieure à 0,01 euro.
Le porteur de 100 parts d’Etoile Euro Opportunités aurait reçu, quant à lui, 6,18 parts d’Etoile Actions Styles et
une soulte de 0,63 euro.
Cette opération se serait faite sur la base de la parité d’échange calculée comme suit :
Valeur Liquidative d’une part Etoile Euro Opportunités
Valeur Liquidative d’une part Etoile Actions Styles
=
11,21 euros =
181,29 euros
0,0618
Soit une soulte : 11,21 euros – (181,29 euros * 0,0618 part) = 0,0063 euro
Les calculs seront réalisés sur la totalité de vos parts d’Etoile Euro Opportunités.
Une attestation précisant le nombre de parts d‘Etoile Actions Styles que vous détiendrez, en lieu et place de
parts d’Etoile Euro Opportunités, vous sera adressée à l’issue de l’opération de fusion-absorption.
2.
Fiscalité applicable de l’opération de fusion-absorption (applicable aux porteurs du FCP absorbé)
Le présent paragraphe résume les règles fiscales applicables en France, en l’état de la législation à la date de ce
courrier. Les personnes concernées doivent néanmoins s’informer auprès de leur conseiller fiscal habituel de la
fiscalité s’appliquant à leur cas particulier. Les non-résidents fiscaux français doivent également se conformer à la
législation fiscale en vigueur dans leur État de résidence.
- Pour les personnes physiques résidentes
Titres détenus dans le cadre d’un compte-titres
L’article 150-O B du Code général des impôts prévoit un sursis d’imposition des plus ou moins-values résultant de
l’échange de parts consécutif à une fusion-absorption de FCP si la soulte éventuellement versée n’excède pas
10% de la valeur liquidative des parts reçues, telle qu’elle a été fixée pour la réalisation de l’opération.
Si le montant de la soulte permet l’application du sursis d’imposition, le résultat de l’échange des parts (y
compris la soulte) n’est pas pris en compte pour l’établissement de l’impôt sur le revenu au titre de l’année de la
fusion-absorption.
En cas de rachat ultérieur des parts d’Etoile Actions Styles reçues en échange, la plus ou moins-value sera
calculée à partir du prix d’acquisition des parts d’Etoile Euro Opportunités remises à l’échange, le cas échéant,
diminué de la soulte reçue ou majoré de la soulte versée.
er
Le gain net éventuellement réalisé sera imposable selon la fiscalité en vigueur au moment du rachat. Au 1
janvier 2015, les plus-values de cession de valeurs mobilières sont imposables au barème progressif de l’impôt
sur le revenu, le cas échéant, après application d’un abattement pour durée de détention. Les prélèvements
sociaux sont également applicables.
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Si le montant de la soulte ne permet pas l’application du sursis d’imposition, le résultat de l’échange des parts est
immédiatement imposable.
-
Pour les personnes morales résidentes
Les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu lorsqu’elles sont imposées selon un
régime de bénéfice réel dans la catégorie des BIC ou BA, qui réalisent une perte ou un profit résultant de
l’échange des titres doivent respecter les dispositions de l’article 38-5 bis du Code général des impôts et les
règles applicables en vertu des dispositions de l’article 209-0 A du Code général des impôts.
-
Pour les Associations résidentes et non assujetties aux impôts commerciaux
Les opérations de fusion de FCP n’ont pas d’incidence fiscale dans la mesure où ces associations sont exonérées
d’impôt à raison des plus-values de cession de titres.
Pour les associations assujetties aux impôts commerciaux, le régime fiscal est celui des personnes morales
résidentes.
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ANNEXE II
Tableau comparatif entre le FCP absorbé et le FCP absorbant
Les modifications résultant de cette opération de fusion-absorption seront les suivantes (les autres caractéristiques
demeurant identiques) :
Dénomination
Code ISIN
Gestion financière
Commissaire aux comptes
Date de clôture de l’exercice
comptable
Objectif de gestion
Indicateur de référence
Stratégie d’investissement
Avant le 22/09/2015
A compter du 22/09/2015
Etoile Euro Opportunités
Etoile Actions Styles
FR0000987273
FR0010194464
Amundi (par délégation d’Etoile Gestion)
Etoile Gestion
Ernst & Young & Autres
KPMG Audit
Fin décembre
Fin septembre
L'objectif de gestion est de rechercher une
performance maximum en sélectionnant des
titres présentant une particularité financière
opportuniste.
L’objectif de gestion est de réaliser une
performance supérieure à l’indice Euro STOXX,
calculé en euro dividendes nets réinvestis et
constitué d’environ 300 valeurs parmi les plus
représentatives de la zone euro.
Le FCP n’est pas géré par rapport à un indice de L’indice de référence du FCP est l’Euro STOXX®
référence.
La performance du fonds peut être comparée a La gestion n’est pas indicielle, cet indice ne
posteriori à l'indice Euro STOXX® pour apprécier constitue qu’une référence et la gestion ne
la performance du portefeuille par rapport au recherche pas un niveau de corrélation précis
marché des actions de la zone euro, sans avec ce dernier même si le profil
toutefois contraindre la gestion.
comportemental du portefeuille et de l’indice
sont en général comparables.
La stratégie repose sur une gestion active Le gérant analyse l’environnement économique,
fondée sur la sélection d’actions (gestion dite « les tendances de marché et la volatilité du
Stock picking ») de la zone euro de toutes tailles marché action afin de déterminer une allocation
de capitalisation. Le gérant du FCP investit dans stratégique entre les « valeurs de croissance »
des sociétés qui offrent de bonnes perspectives dites « growth » et les « valeurs décotées »
dites « value ». Cette allocation est
sur le long terme.
régulièrement ajustée afin d’optimiser la
Le processus d’investissement se caractérise par performance du fonds.
quatre grandes étapes :
1. Première étape : la liquidité
Le style de gestion « valeur de croissance »
L’univers de valeurs est au préalable filtré par la privilégie les résultats des entreprises. Par
liquidité. La liquidité est prise en compte secteur, le gérant recherche les sociétés pour
préalablement à chaque investissement pour lesquelles il anticipe un fort potentiel de
assurer la construction du portefeuille actions croissance des bénéfices, supérieur à celui de
et assurer une flexibilité en terme de valeurs ou leurs concurrentes.
de taille d’actifs.
2. Deuxième
étape
:
l’approche Le style de gestion « valeurs décotées » a
principalement pour objectif d’acquérir des
fondamentale
L’approche fondamentale conduit à apprécier actions « bon marché », c’est à dire dont le
chaque valeur dans une optique à moyen terme cours représente une bonne opportunité
au regard de la stratégie de la société, du d’achat par rapport à la valeur intrinsèque de la
secteur concerné, du potentiel de croissance, société.
du bilan de la société et de sa capacité à
A l’issue de cette démarche, le gérant
dégager des bénéfices.
3. Troisième étape : la valorisation sélectionne, parmi les deux styles de gestion
« growth » ou « value », les valeurs qui offrent
boursière
Le potentiel de valorisation à moyen terme est de bonnes perspectives d’appréciation.
un élément privilégié par le gérant lors de la
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sélection des valeurs de petites et moyennes La gestion du portefeuille est principalement
capitalisations.
réalisée en ligne directe.
Ce processus de sélection intègre le plus
souvent des rencontres avec les entreprises
dans lesquelles le fonds investit.
4. Quatrième étape : la construction du
portefeuille
La sélection des actions repose sur le choix du
gérant.
A l’issue de cette démarche (« bottom up »), le
gérant contrôle la répartition sectorielle du
portefeuille du FCP.
Pour bénéficier des avantages fiscaux du PEA,
le portefeuille du FCP Etoile Euro Opportunités
est investi en permanence et au minimum à 75
% de son actif net en actions de l’Espace
Economique Européen. Cette proportion peut
aller jusqu’à 100 % de l’actif du fonds.
Le portefeuille du FCP est investi en
permanence à hauteur de 90% minimum en
actions cotées sur les marchés de la zone euro,
majoritairement des grandes capitalisations
sans préférence pour une spécificité sectorielle
ou un secteur d’activité.
Pour autant, pour réaliser l’objectif de gestion,
le FCP est investi en actions cotées sur les
marchés de la zone euro, de toutes tailles de
capitalisation.
Pour le solde, dans un souci de diversification, le
gérant du FCP peut investir jusqu’à 25%
maximum de l’actif du fonds en obligations et
titres de créances libellés en euro négociés sur
un marché réglementé en fonctionnement
régulier ou en titres de créances et instruments
du marché monétaire.
Pour le solde, le gérant du FCP peut investir
jusqu’à 10% maximum de l’actif du fonds en
parts ou actions d’OPC français et/ou
européens, notamment dans le but de gérer la
trésorerie.
Le degré minimum d’exposition sur le marché
des actions cotées sur les marchés de la zone
euro est de 60% et le solde (de 0 à 40%) est
exposé à des produits monétaires et/ou
obligataires libellés en euro.
Le degré minimum d’exposition sur le marché
des actions cotées sur les marchés de la zone
euro est de 90 % et peut atteindre 110%. Le
solde (de 0 à 10%) est exposé à des produits
monétaires.
Description des actifs utilisés (hors dérivés)
• Actions : Minimum 60% du FCP investi en
actions de sociétés cotées sur les marchés des
pays de la zone euro de petites, moyennes et
grandes capitalisations.
Description des actifs utilisés (hors dérivés)
• Actions : Minimum 90% de l’actif net investi
en actions de sociétés cotées sur les marchés de
la zone euro, majoritairement de grandes
capitalisations.
• Titres de créance et instruments du marché • Titres de créance et instruments du marché
monétaire : Oui
monétaire : Néant
Instruments autorisés
Le FCP peut être investi en produits de taux
libellés en euro essentiellement monétaires,
mais également obligataires à hauteur
maximum de 25% de ses actifs. Toutefois, le
plus souvent l’exposition liée à ces instruments
sera comprise entre 0 et 10% de l’actif net.
Description des dérivés utilisés
Future sur indices boursiers,
actions et indices.
Néanmoins, le FCP peut être exposé aux
produits de taux jusqu’à 10 % maximum de
l’actif net, par le biais de parts ou d'actions
d'OPC
Description des dérivés utilisés
Options sur Futures, options, opérations de cap, floor et de
collar, certificats d’investissement sectoriels.
Description des titres intégrant des dérivés
Description des titres intégrant des dérivés
Warrants, EMTN, BMTN, bon de souscription Néant
dans la limite d’une fois l’actif du fonds.
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Risques liés à la
classification ou à la gestion
Les frais
(1)
Dépôts et emprunts d’espèces :
possibilité d’effectuer des dépôts pour gérer la
trésorerie du fonds dans la limite de 100% de
son actif net ainsi que des emprunts d’espèces,
pour réaliser son objectif de gestion, dans la
limite de 10% de son actif net.
• Risque de gestion discrétionnaire
• Risque action
• Risque de perte en capital
• Risque de taux
• Risque de contrepartie
• Risque de liquidité
• Risque de crédit
• Risque opérationnel (accessoire)
• Frais d’entrée : 2% TTC maximum
• Frais de gestion : 2% l’an TTC maximum de
l’actif net hors OPCVM
(1)
• Commissions de mouvements
Dépôts et emprunts d’espèces :
Le FCP n’effectue pas de dépôts et n’est pas
emprunteur.
• Risque de gestion Discrétionnaire
• Risque action
• Risque de perte en capital
• Risque de contrepartie
• Risque de liquidité
• Risque opérationnel (accessoire)
• Frais d’entrée : 2% TTC maximum
• Frais de gestion : 2% l’an TTC maximum de
l’actif net
(1)
• Commissions de mouvements
: Le barème des commissions de mouvement est identique pour les 2 FCP. Le détail de celui-ci figure dans le prospectus des fonds.
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