Le mardi 16 octobre 2012, - Fédération de soccer du Québec

TERMES DE RÉFÉRENCE
FORUM DES PRÉSIDENTS
Composition
Le forum des présidents (F.P.) est composé de chacun des présidents en fonction du
conseil d’administration de chacune des ARS, celui-ci ne pouvant être remplacé à son
poste par un autre représentant de son ARS quel qu’il soit et pour aucun motif.
Nonobstant ce qui précède, lorsque le président d’une ARS est remplacé par un
nouveau président, ce dernier, s’il l’estime nécessaire, peut être accompagné pour sa
première rencontre de l’ancien président de l’ARS concernée afin d’assurer la transition
au F.P. Toutefois, seul le « nouveau président de l’ARS concernée » peut exercer le droit
de vote au nom de cette ARS sur toute proposition soumise aux membres du F.P.
Le président du conseil d’administration est membre d’office du F.P. et a les mêmes
droits que les autres membres du F.P.
Rôle et responsabilités
 Permet l’échange et la communication d’informations entre les ARS entre elles et
avec le président du conseil d’administration ;
 Ne lui permet pas de se substituer au rôle exercé par le conseil d’administration.
Régie interne
 A chaque rencontre des membres du F.P. ceux-ci élisent entre eux le membre
qui anime la rencontre du F.P. ;
 Le F.P. se réunit au moins trois (3) fois par année lors des réunions du conseil
d’administration tenues en juin, octobre et mars ;
 S’il l’estime nécessaire, le F.P. peut aussi se rencontrer en début d’année (janvier
ou février), et /ou au mois d’août lors de la tenue des Jeux du Québec ou du
Tournoi des sélections régionales. Toutefois, dans un tel cas, ces rencontres
additionnelles du F.P. sont tenues aux frais de chacune des ARS participantes ;
Mis à jour 21 mars 2015
 L’avis de convocation à toute rencontre du F.P. doit être reçu par les membres
du F.P. au moins quinze (15) jours avant la date prévue pour la tenue de la
rencontre ;
 Toutes les autres règles de régie interne du F.P. sont déterminées par résolution
du F.P. dans le respect des présents termes de référence et des règlements
généraux.
Mis à jour 21 mars 2015