OM 2013 fr - coop la maison verte

Avis d'offre
Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte
PARTS PRIVILÉGIÉES DE CATÉGORIE "B"
Ce document contient des informations importantes sur les parts privilégiées offertes en vente par
la Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte. Tout acheteur intéressé doit lire
toute l'avis d'offre attentivement avant de décider d'acheter ou non ces parts. Tout acheteur
éventuel de ces parts doit recevoir cet avis d'offre avant de compléter son achat. Tout acheteur de
ces parts doit être membre de la Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte.
Avertissement
Aucune commission des valeurs mobilières ou autre autorité semblable au Québec ou au Canada a
émis de jugement quant au mérite des parts offertes par la présente notice d'offre. Toute
représentation contraire est illégale.
Loi sur les coopératives
Toutes les situations qui ne sont pas couvertes par cette notice d'offre font partie du cadre existant
de la Loi sur les coopératives (L.R.Q., chapitre C-67.2).
Marché pour les parts
Il n'y a pas de marché sur lequel ces parts peuvent être vendues. Toutes les informations sur la
vente de ces parts sont résumées dans l'Annexe 1 de cette notice d'offre. (RÉSOLUTION DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION RELATIVEMENT AUX CARACTÉRISTIQUES DES
PARTS PRIVILÉGIÉES DE CATÉGORIE "B")
Plan de distribution
Parts offertes : PARTS PRIVILÉGIÉES DE CATÉGORIE "B"
Coût par valeur : $250
Offre min/max : Minimum = $250
Maximum = n/a
Modalités de paiement : Paiement complet avec 2.5% d'intérêt (non cumulatif) composé
annuellement après 3 ans à partir de la date d'achat
Date proposée de fermeture: 31 décembre 2013
Agent collaborateur : Aucun
Parts vendues par : Jason Hughes et Kurt Houghton (autorisés à signer pour la Coop)
Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte
5785 Sherbrooke O.
Montréal, QC.
H4A 1X2
Tél: 514-489-8000
Fax: 514-489-7190
www.cooplamaisonverte.com
www.boutique.cooplamaisonverte.com
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L'émetteur
Nom : Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte
Numéro d'entreprise du Québec : 1148621825
Siège social : 5785 Sherbrooke O, Montréal, QC H4A 1X2
Tél.: 514-489-8000 Télécopieur: 514-489-7190
Courriel: [email protected]
Mission
La Coopérative de solidarité en environnement La Maison Verte est une coopérative
communautaire détenue par ses membres qui propose des produits et services écologiques.
Grâce à notre structure coopérative nous permettant d'avoir des membres travailleurs, de soutien et
utilisateurs, nous proposons des produits et technologies écologiques et durables, ainsi que des
aliments sains.
En partenariat avec d'autres groupes, nous travaillons à la promotion du rayonnement, de
l'enseignement et de l'action sociale ayant pour but de favoriser et d'inspirer les pratiques
environnementales saines et durables.
Description de l'entreprise
La Coopérative de solidarité en environnement La Maison Verte a été officiellement constituée le
9 juin 1999 ; mais l’idée initiale date de janvier 1998, en pleine « tempête de glace », alors que sept
citoyens et citoyennes du quartier Notre-Dame-de-Grâce participent aux premières discussions. Il
s’agit de Jason Hughes, Jennifer Auchinleck, Jean-Martial Bonis-Charancle, Roger Haughey, Mark
Poddubiuk, Dan Ahmad et Hans Heisinger. La crise du verglas a suscité beaucoup d’entraide dans
la collectivité de NDG, mais elle a aussi permis aux membres fondateurs de réaliser à quel point
les gens étaient isolés et dépendants face aux comportements imprévisibles de la nature. Ces
derniers se sont alors préoccupés de développer l’autosuffisance chez les citoyens du quartier et de
contrer en quelque sorte la dépendance des consommateurs envers certains biens et services. Ils
avaient aussi comme préoccupation de créer une entreprise locale, contrôlée par la collectivité, qui
influencerait la qualité de vie du quartier dans son ensemble.
Depuis plus de 12 ans, la coopérative entreprend de conscientiser le public. Notre philosophie est
d'éduquer, de conscientiser et d'outiller le public afin qu'il puisse faire des choix de consommation
éclairés, réalistes et appropriés qui l'aideront à contrevenir à ces enjeux au quotidien. Les produits
offerts en magasin et sur notre site web offrent des alternatives éco-responsables aux produits
conventionnels consommés quotidiennement.
Depuis 2010, avec l’ajout d’un inventaire alimentaire, La Maison Verte est devenue un hybride
café et magasin d’aliments naturels. Nous offrons une grande variété de produits alimentaires
biologiques et naturels, des bières de microbrasseries québécoises, des soins personnels et
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cosmétiques, des détergents ainsi que des purificateurs d’eau et des toilettes sèches. Notre service
de café offre aux membres des cafés de haut de gamme, biologiques, équitables et fraichement
torréfiés à Montréal.
Gouvernance de la coopérative - Le conseil d’administration
Les membres de notre conseil d’administration sont élus démocratiquement par les membres de la
coop lors d’une assemble générale. Ils sont des membres de notre communauté et n’ont pas
nécessairement des rôles stratégiques. Le conseil d’administration de la Coopérative La Maison
Verte compte neuf personnes. Il est constitué de trois membres de chaque catégorie. Deux postes
sont actuellement vacantes.
Administrateur
Vacant
Catégorie de membre
Soutien
Sharon Leslie
Soutien
Vacant
Paul Shore
Soutien
Usager
Sonya Girard
Usager
Ina Hillebrand
Usager
Kurt Houghton
Travailleur
Jason Hughes
Travailleur
Vacant
Travailleur
Rôle stratégique
Organisatrice communautaire à NDG, ancienne
conseillère
municipale du district Loyola et professeur
universitaire Concordia au
département de Applied
Human Sciences
Expert en marketing et médias
Graphiste et Membre du CA de Action Communiterre, un
partenaire important dans le quartier. L’intérêt est de
tisser des liens plus serrés entre nos organisations
MBA et expert en marketing stratégique
MBA en entreprises collectives, 9 ans d’ancienneté à la
Coop.
Diplôme de deuxième cycle en développement
économique communautaire, 12 ans d’ancienneté à la
Coop.
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Les membres
La Coopérative de solidarité en environnement La Maison Verte regroupait, à la fin de 2012, 9752
membres. En tant que coopérative de solidarité, sa structure comprend des membres utilisateurs,
des membres de soutien et des membres travailleurs. Au 31 décembre 2012, ils se répartissent
comme suit.
Catégories
Membres usagers
Membres de soutien
Membres travailleurs
Total des membres
Nombre de
membres
9616
129
7
9752
Les membres usagers souscrivent une part sociale de 10 dollars pour une adhésion à vie. Ils
peuvent bénéficier de rabais de 5% à 50% sur le prix de vente de certains produits.
Les membres de soutien doivent souscrire un minimum de dix parts sociales de 10$ pour une
adhésion à vie. Les membres de soutien sont des personnes qui ont des intérêts sociaux et
économiques envers la coopérative.
Les employés peuvent devenir membres travailleurs après six mois de travail ; ils doivent
contribuer au fonctionnement du magasin en plus d’assurer leurs tâches spécifiques.
Les familles peuvent également adhérer en souscrivant au minimum deux parts sociales de 10$.
Il s’agit aussi d’une adhésion à vie, mais elle permet à quatre personnes habitant à la même
adresse d’utiliser le numéro de membre utilisateur ou de soutien.
Il est important de noter que depuis le 1er janvier 2013, les membres doivent désormais payer
des frais annuels de 10$ afin de bénéficier des rabais sur certains produits. L'implantation de
ces nouveaux frais a permis de recueillir plus de 11 000$ de revenues additionnelles depuis son
entrée en vigueur.
Pour
toute
autre
information
http://www.cooplamaisonverte.com/fr/node/86
concernant
le
membership
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voir
Objectif de l’émission de parts privilégiées
Fondée en 1999, la Coopérative de solidarité en environnement La Maison Verte souhaite accroître
son rayonnement dans la communauté régionale. Elle s’engage dans un nouveau cycle de
développement et propose de réaliser, au cours des prochaines mois:
•
•
•
l'achat d’inventaire
l'achat d’équipements qui serviront à augmenter les ventes
l'achat de matériaux et services promotionnels
Retombées dans le milieu
La communauté locale bénéficiera d’un inventaire plus large, plus diversifié et plus stable. Les
manques d’inventaire sont cités comme un problème significatif par les membres. L’amélioration
de notre visibilité ainsi que la qualité de notre service augmentera la satisfaction et la fidélité des
membres et aboutira dans l’augmentation de la taille de notre réseau. Avec une augmentation de
nos revenus, nous pourrons justifier les heures supplémentaires pour les employées et offrir
davantage d’activités et ateliers. Nos partenaires locales pourront augmenter leur visibilité à travers
notre réseau en expansion lors de leurs présentations à la Coop.
Les neuf emplois actuels de la Maison Verte seront maintenus à court et moyen terme. Selon les
excédents annuels, nous désirons augmenter le nombre d’heures offertes aux employées pour
libérer les coordonnateurs de tâches de première ligne. Les coordonnateurs pourront dédier une
plus grande partie de leurs heures sur les aspects stratégiques, administratifs et opérationnels dans
le but d’augmenter et diversifier les sources de revenus. Comme facteur de motivation pour les
membres travailleurs, l’excédent annuel qui dépasse nos prévisions budgétaires pourrait être divisé
et réparti en forme de récompense de performance. Le conseil d’administration s’entendra sur le
fonctionnement de cette proposition. À long terme, l’embauche stratégique de ressources
additionnelles pourrait être intéressante. Par exemple, une coordonnateur(trice) de bénévoles
pourrait améliorer l’implication des membres dans le fonctionnement de la coopérative.
Globalement, suite à l’implantation de ce projet, nous verrons une augmentation de l’accessibilité
des produits écologiques, équitables et biologiques dans notre quartier. En tout temps, nous
privilégions les producteurs, transformateurs et distributeurs locaux. Chaque achat à la Maison
Verte à un effet de levier sur l’économie de NDG, de Montréal et de la province de Québec.
Vente et mise en marché
Nous prévoyons une augmentation importante de la valeur de notre inventaire. En 2010, suite à
l’ajout de $8000 d’aliments nous avons vu une augmentation de nos ventes alimentaires de $3587
par mois en 2009 à $8205 par mois en 2010 et à $14376 par mois en 2011 et $18538 par mois en
2012. Nous n’attendons pas une augmentation aussi radicale en 2013, mais avec une augmentation
de $10,000 d'inventaire en juin 2013, nous prévoyons une augmentation de ventes de $3000 par
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mois au courant de l’année. L’ajout d’inventaire sera divisé entre les catégories alimentaires,
microbières, soins personnels et nettoyants. L’ajout d’inventaire réduira la fréquence des ruptures
de stock, augmentera la diversité et complémentarité des produits disponibles et offrira aux
membres une expérience plus « one stop shopping ». Les nouveaux produits seront soigneusement
choisis selon les commentaires et suggestions des membres et des représentants des fournisseurs.
Nos objectives incluent une augmentation de notre visibilité sur les réseaux sociaux et les ventes
sur notre boutique virtuelle. Des campagnes saisonnières (concours, évènements, ateliers, etc.)
seront développées et partagées sur notre site, notre page Facebook et notre bulletin pour mobiliser
les membres et stimuler les ventes. Notre nouveau site web sera un outil important de promotion.
Le tableau suivant présente une comparaison des ventes pour les 6 derniers mois, soit novembre
2012 à avril 2013. Notez bien que les ventes réelles et l’excédent réel pour avril 2013 sont estimés
selon les ventes au 25 avril 2013. Un élément important à noter, nous avons augmenté notre marge
brute relative à nos prévisions. Même si nous n’avons pas atteint nos ventes prévues, l’excédent a
dépassé légèrement nos attentes.
Mois
Novembre 2012
Décembre 2012
Janvier 2013
Fevrier 2013
Mars 2013
Avril 2013
Total
Ventes
Réel
$50,922
$62,322
$53,096
$51,218
$57,017
$60,584
$335,159
Excédent
Réel
-$1,131
$4,876
$2,913
$814
$5,197
$5,298
$17,967
Facteurs de Risque
Les acheteurs potentiels devraient prêter une attention particulière aux facteurs de risque notés
dans cette notice d'offre.
Compétition du marché
Étant donné la croissance attendue dans le marché des produits écologiques et équitables, il est à
prévoir que la compétition augmentera.
Rentabilité
Il n'y a aucune certitude que la Coop sera rentable et capable de rencontrer ses objectifs financiers.
La rentabilité continue de la Coop dépend de son habileté de maintenir un produit disponible
positif, de contrôler ses dépenses et de maintenir ses marges de profit et son endettement. Il est
important de lire attentivement l’Article 6 de la résolution à l’annexe 1.
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ANNEXE 1
RÉSOLUTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION RELATIVEMENT AUX CARACTÉRISTIQUES
DES PARTS PRIVILÉGIÉES DE CATÉGORIE "B"
ATTENDU QUE la Coopérative de solidarité en environnement la Maison verte est régie par la Loi sur les
coopératives (L.R.Q., chapitre C-67.2) ;
ATTENDU QUE l’article 46 de cette loi permet l’émission de parts privilégiées et prescrit les modalités de telles
émissions ;
ATTENDU QUE l’assemblée générale a adopté le règlement numéro 1 autorisant le conseil d’administration à
émettre des parts privilégiées et à en déterminer les caractéristiques ;
IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution du conseil d’administration relativement aux caractéristiques des parts
privilégiées de catégorie "B" .
1. Le conseil d’administration est autorisé à émettre un nombre illimité de parts privilégiées de catégorie "B"
d’une valeur nominale de deux cent cinquante dollars (250 $) chacune.
2. Ces parts sont émises en séries. Les parts émises au cours d’exercices financiers différents doivent
correspondre à des séries différentes.
3. Seules les membres de la coopérative peuvent acquérir ces parts. Les détenteurs de ces parts privilégiées ont
le droit de recevoir, lorsqu’il en est déclaré par le conseil d’administration lorsque la situation financière de la
coopérative le permet, un intérêt non cumulatif de 2.50 % par année sur le montant versé. Cet intérêt est payable
à compter de la date, à l’époque et de la façon qui peuvent être déterminées par le conseil d’administration. Cet
intérêt est payable avant qu’aucun autre intérêt ne soit déclaré ou payé sur toutes catégories de parts. Aucun
déboursé de fonds ne peut être affecté au paiement comptant de ristournes attribuées à partir du résultat d’un
exercice financier au cours duquel ces intérêts n’auront pas été payés ou s’il y a des intérêts déclarés et non payés
sur ces parts.
4. Ces parts sont rachetables à leur valeur nominale plus les intérêts déclarés et non payés sur décision du
conseil d’administration après 3 ans de la date de leur émission. Le rachat de ces parts est effectué selon l’ordre
chronologique d’émission des séries. Dans le cas d’un rachat incomplet d’une série, le rachat est effectué au
prorata entre les détenteurs de cette série.
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5. Dans le cas de la dissolution, de la liquidation ou autre distribution des biens de la coopérative, les détenteurs
de parts privilégiées de catégorie "B" ont droit, au prorata entre eux, au paiement du montant versé sur ces parts
et des intérêts déclarés et non payés, avant que tout autre montant ne soit payé aux détenteurs de parts
privilégiées de toute autre catégorie, sauf les parts privilégiées de Catégorie "A" .
6. Conformément à l’article 38 de la Loi sur les coopératives, aucun remboursement ou rachat des parts
privilégiées de catégorie "B" ni aucun paiement d’intérêt sur ces parts ne peut être fait dans le cas où la
coopérative est insolvable ou le deviendrait par la suite de ce remboursement, rachat ou paiement, si le conseil
d’administration juge que ce remboursement, rachat ou paiement est susceptible de porter atteinte à la stabilité
financière de la coopérative ou si en raison du remboursement, rachat ou paiement, la coopérative ne pourrait
satisfaire à ses engagements auprès des tiers qui lui accordent une aide financière.
7. Sous réserve de l’article précédent et nonobstant les dispositions de l’article 5, les parts de détenteurs décédés
ou invalides, pour lesquelles une demande est faite, peuvent être rachetées prioritairement et par anticipation sur
décision du conseil d’administration. Les dispositions du présent article ne doivent pas être interprétées comme
une obligation pour la coopérative de racheter des parts privilégiées en aucun temps mais comme une priorité
donnée aux détenteurs concernés lors de rachat qui peuvent être décrétés de temps à autre par la coopérative.
8. Aucune conversion des parts privilégiées de catégorie "B" ni aucune création de parts privilégiées sur le
même rang ou prenant rang antérieurement aux parts privilégiées de catégorie "B" ne peuvent être autorisées et
les dispositions ci-dessus se rapportant aux parts privilégiées de catégorie "B" ne peuvent être modifiées, ni non
plus celles se rapportant aux parts d’autres catégories de manière à conférer à ces parts des droits ou privilèges
supérieurs à ceux rattachés aux parts privilégiées de catégorie "B", à moins que cette création, conversion ou
modification n’ait été approuvée par le vote d’au moins les deux tiers (2/3) des détenteurs de parts privilégiées de
catégorie "B" présents à une assemblée générale extraordinaire, convoquée à cette fin, en plus des autres
formalités prévues par la Loi sur les coopératives.
9. Une copie de présent règlement doit être remise à tout acquéreur admissible à qui la coopérative offre
d’acquérir des parts visées par le présent règlement.
ATTESTATION
La présente résolution a été adoptée par le conseil d’administration par couriel le 8 mai, 2013.
_______________________________________________
Secrétaire - Sonya Girard
_____________________
Date
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