Le Le Maire de LA MOTTE SAINT JEAN A Madame, Monsieur, Suite

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Le Le Maire de LA MOTTE SAINT JEAN A Madame, Monsieur, Suite
Le
Le Maire de LA MOTTE SAINT JEAN
A
Madame, Monsieur,
Suite à votre courrier du
j’ai l’honneur de vous autoriser à utiliser les abords du stade du 08 Mai 1945 le
Vous avez la possibilité d’utiliser le local et les sanitaires (les clés sont à retirer
chez Monsieur MARSAC André « Les Beaumes » - 71160 LA MOTTE SAINT JEAN – en face du
stade).
La Commune ne pourra en aucun cas être tenue responsable de quelque dommage
que ce soit, causé aux biens et aux personnes. Vous voudrez bien me faire parvenir une attestation
certifiant que vous êtes couvert par une police d’assurance en responsabilité civile.
A noter qu’en cas d’utilisation de sonorisation, celle-ci devra être aussi modérée
que possible et en particulier en période nocturne.
Vous voudrez bien veiller à ce que les locaux et les abords soient rendus dans un
état satisfaisant.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
B. JAILLOT

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