COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 décembre 2015
Présents : DOMARTIN R. BADONNEL JC. ARBEY C. ROBBE B. VINEY MC. ROUX G. FROIDEVAUX L. GEORGES L. ROUET
D. TROSSAT P.
Absents ayant donné procurations : CLAISSE M. à CHEVALIER C. MAURICE V. à FROIDEVAUX L.
Absents excusés : BRISARD C. ; NEVERS A.
ORDRE DU JOUR
DCM :
Vente du camion pompier
DCM :
Approbation du rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public de l’eau potable – exercice 2014 DCM :
Affouage 2015/2016
DCM :
Demande de subvention exceptionnelle par
l’Association « les Bobuchots » pour classe de mer courant
mai 2016.
DCM :
Subvention
exceptionnelle
pour
l’association
« Boulotonic Générations » pour participation achat de
cimaises.
DCM : VENTE CAMION POMPIER
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le camion pompier, acheté en
mars 2011 pour la somme de 7500.00 € et appartenant à la commune, a été
vendu ce jour à un particulier qui a remis à la commune un chèque de 2200.00 €
correspondant à cette vente.
Il y aura donc lieu de sortir de l’actif ce véhicule communal.
Pour ce faire, les écritures comptables seront à effectuer :
Titre au compte 2182-040 (n° inventaire 21) et mandat au compte 675-042 de
7500.00 € pour constater la sortie de l’actif.
Mandat au compte 192-040 et titre au compte 776-042 de 5300.00 € pour
constater la moins-value.
Et également un titre de recette au compte 775 pour la somme de 2200.00 €
pour encaisser le chèque de l’acheteur de ce véhicule communal.
Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents, accepte cette vente du camion pompier
communal et charge Madame le Maire d’exécuter toutes les écritures comptables
relatives à cette vente.
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DCM : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau
potable. Exercice 2014.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public de l’eau potable de l’exercice 2014.
Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents, adopte le rapport sur le prix et la qualité du
service d’eau potable du Syndicat des Eaux des Sources du Breuil – exercice 2014.
DCM : AFFOUAGE 2015/2016
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres
présents, arrête la liste d’affouage à 56 affouagistes et fixe le prix de la portion à
35 €.
DCM : Demande de subvention exceptionnelle par l’Association « les Bobuchots »
Par courrier en date du 21 OCTOBRE 2015, l’Association « les Bobuchots » nous
informe que les élèves de CE2 du G.S.I. « les Bobuchots » partiront en classe de mer à
Plouha dans les Côtes d’Armor courant mai 2016.
14 enfants de CE2 sont du village de Boulot.
L’Association sollicite la commune de Boulot afin de les aider à financer ce projet en
demandant une participation de 50 € par enfant.
Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents, accepte de verser une subvention exceptionnelle
à hauteur de 30 € par enfant pour l’organisation de cette classe découverte en
Bretagne, soit la somme totale de 420 €
DCM : Subvention exceptionnelle à l’Association « Boulotonic Générations »
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de verser à l’Association
« Boulotonic Générations » une subvention exceptionnelle afin de
l’aider à
participer à l’achat de cimaises. Cette dépense se monte à 599.80 € TTC
Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité des membres présents, décide de verser à cette association une
subvention exceptionnelle d’un montant de 330 €. Cette somme correspond à
l’achat de 11 cimaises qui seront installés à la salle des fêtes de la Graviolle.
Madame le Maire, Claude CHEVALIER