annexe

Registre de gestion des solvants
L’arrêté du 5/12/2012 prévoit (§ 6.1, annexe I) la présence d’un registre de gestion des solvants.
Ce registre permet à l’exploitant de vérifier que le facteur d’émission de solvant que génère la
machine de nettoyage à sec est bien inférieur à la limite de 20 g de solvant par kg de vêtements
et articles textiles traités en nettoyage à sec. De plus, si l’exploitant est amenée à installer une
solvants conforme au § 1.9 de l’annexe
technologie de nettoyageRegistre
basée surdeungestion
solvantdes
de substitution
I de l’arrêté du 5/12/2012, le changement de solvant, et donc de procédé, peut constituer une
L’arrêté du 5/12/2012 prévoit (§ 6.1, annexe I) la présence d’un registre de gestion des
modification
substantielle
yeux dedelavérifier
préfecture,
que cettede
modification
solvants.
Ce registre
permet à aux
l’exploitant
que le sachant
facteur d’émission
solvant que doit lui
être signalée
avant
réalisation.
génère
la machine
de sa
nettoyage
à sec est bien inférieur à la limite de 20 g de solvant par kg de
vêtements et articles textiles traités en nettoyage à sec.
Le lecteur trouvera ci-dessous les différents cas envisageables, accompagnés d’exemples numériques :
- Perchloréthylène, pour rappel ;
-LeHydrocarbure
et D5,
machines
avec et sans
; accompa
lecteur trouvera
ci-dessous
les différents
cas distillateur
envisageables,
-numériques
Hydrocarbure,
machine à pulvérisation ;
:
- Solvon K4.
- Perchloréthylène, pour rappel ;
Il s’agit de relevés
périodiques
(mensuels
trimestriels)
- Hydrocarbure
et D5,
machinesou
avec
et sans distillateur ;
- Hydrocarbure,
à pulvérisation
;
précis, à présenter
sous formemachine
de tableau
(comme ci-après
:
EtEtcecen'est
n’estpas
passisicompliqué
compliqué !! tableau 1). - Solvon K4.
Ce tableau permet d’effectuer le suivi périodique du facteur
Il s’agit de relevés périodiques (mensuels ou trimestriels) précis, à présent
émission
(mensuellement
ou trimestriellement)
et de
calde l’annexe
I une d’
DeRappel
plus, si: Paragraphe
l’exploitant est1.2
amenée
à installer
technologie
nettoyage
basée
unpermet
tableau
(comme de
ci-dessous
: tableau
1). Ce sur
tableau
d’effectuer le sui
culer
le
facteur
d’
é
mission
annuel.
facteur d’émission
(mensuellement
ou trimestriellement)
et de calc
solvant
de substitution
au §à l’installa1.9 de l’annexe
I de l’arrêté
du 5/12/2012,
le
«Toute
modification
apportée conforme
par le déclarant
d’émission
Ces relevés
impliquent bienaux
sûr de noter, peser, quantif
changement
et doncoude
procédé,
peutenconstituer
uneannuel.
modification
Ces
relevés
impliquent
bien substantielle
sûr
de noter, peser,
quantifier, la
fonctionnement
à son
voisinage,
tion,
à son modededesolvant,
réalisée, le solvant introduit dans la machine, les déchets solvantés (résid
production
réalisée,
le solvant
introduit
dans Le
la machine,
les
yeux deunlachangement
préfecture,notable
sachant
cettedu
modification
lui être
signalée
avant
sa renouvelés.
réalisation.
traînant
desque
éléments
dossier de doit
éléments
filtrants)
éliminés
et/ou
calcul mensuel
ou a
solvantés
(résidus
de
distillation,
éléments
filtrants)
déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la déchets
d’émission fait appel à la même formule, pour le cas considéré.
demande
une nouvelle
connaissance
du préfet, qui1.2
Rappel : Paragraphe
de l’annexe
I déclara- éliminés et/ou renouvelés.
1. Perchloréthylène
: exemple
Le calcul
mensuel ou annuel
du facteur d’émission fait appel
tion si la modification est considérée comme substantielle.
à
la
même
formule,
pour
le
cas
considéré.
C’«estToute
en particulier
le
cas
pour
toute
modification
de
la
capamodification apportée par le déclarantLesàprincipaux
l’installation,
son
paramètres à àétablir
: mode de
cité nominale de l’installation de nettoyage à sec donnant lieu
fonctionnement ou à son voisinage, entraînant unchangement
notable
des
éléments du
Perchloréthylène
à une augmentation des émissions de composés organiques
Qs =1.somme
des quantités mensuelles :deexemple
solvant ajouté dans la machine (kg) → pesage sys
dossier
de
déclaration
initiale,
est
portée,
avant
sa
réalisation,
à
la
connaissance
duéliminés
préfet,
Qr = somme des quantités mensuelles de résidus
(kg) → pesage systématique
volatils supérieure […] à 25% pour les installations dont la Les
principaux
paramètres
à
établir
:
M
=
masse
d’articles
textiles
et
vêtements
traités
à
sec
mensuellement (kg) → pesage systé
qui demandedeune
nouvelle
déclaration
si àla10modification
est considérée comme substantielle.
consommation
solvant
est inférieure
ou égale
tonnes Qs
des pièces
traitées (N)
prenant 0,520mensuelles
kg/pièce commede
masse
moyenneajouté
: M = N x 0,520 (k
= somme
desen quantités
solvant
C’est
en particulier
le cas
toute
modification
la capacité
nominale
de l’installation
de
par
an […]
, (sur ce point,
les pour
lecteurs
d’e.t.n
peuvent re- de dans
la machine (kg) → pesage systématique
nettoyage
à sec
lieudeànovembre-décembre
une augmentation des
émissions de composés organiques
prendre
l’article
de ladonnant
revue n° 258
Qr = somme des quantités mensuelles de résidus éliminés
2013;
l’enjeu
étant : nouvelle
non).
volatils
supérieure
[…]déclaration
à 25 % ou
pour
les installations
la consommation
(kg)dont
→ pesage
systématique de solvant est
[3] masse d’articles
Tableau 1
[1] quantité de solv ant ajouté dans la
[2] quantité de résidus de
tex tiles et v êtements
machine (kg)
distillation éliminés (kg)
traités en nettoy age à
sec (kg)
[4] Facte
mensue
ou égale
10 tonnes
par an,
(sur ce point,Mles
lecteurs
d’e.t.n
peuvent
reprendre
= masse
d’articles
textiles
et vêtements
traités à sec mensuelIlinférieure
est donc important
de à
suivre
avec attention
la consommal’article
de
la
revue
n°
258
de
novembre-décembre
2013)
;
l’enjeu
étant
:
nouvelle
comptage des pièces
tion de solvant et le facteur d’émission à l’atmosphère et ce, lement (kg) → pesage systématique ou
déclaration
ouregistre
non (…)
».
traitées (N) en prenant 0,520 kg/pièce comme masse moyenne :
dans
le cadre du
de gestion
des solvants.
Il faut être en mesure de démontrer que les données fournies M = N x 0,520 (kg)
au
de l’information
faitesuivre
à la préfecture
au sujet dula consommation
Il moment
est donc
important de
avec attention
de solvant
le facteur
Pourcentage de solvant
présentetdans
les résidus éliminés
changement
se vérifient
concrètement.
d’émissiondeàprocédé,
l’atmosphère
et ce,
dans le cadre du registre
de
gestion
des
solvants.
Il faut
(perchloréthylène)
: S%
= 50dans
% les résidus
Pourcentage de solvant
présent
éliminés (perchloréthylène) :
Cela
dit,
aujourd’hui,
il
existe
une
certaine
diversité
de
proTaux
= 0,5
(= (=
S %/100)
être en mesure de démontrer que les données fournies
au correspondant
moment de: Ts
l’information
faite à la
Taux
correspondant
: Ts
= 0,5
S %/100)
cédés
de nettoyage
à sec,
chacun sait
!
préfecture
au sujet
ducomme
changement
de procédé,
se vérifient concrètement.
[Qs − (QrxTs )] x1000 = [267 − (186x0.5)] x1000 = 14.5 g/kg
Si le principe de calcul du facteur d’émission, valable pour
(a)FE =
les machines au perchloréthylène, reste similaire, il faut
M
12000
Cela dit,
il existe une
diversité
procédés de nettoyage à sec, comme
l’adapter
auxaujourd’hui,
différentes technologies.
Decertaine
même pour
cer- des
(voir tableauvalable
ci-après)pour les machines au
chacun
sait ! Si le principe de calcul du facteur d’émission,
tains
paramètres.
Mois 1
28
Mois 2
25
15
1000
24
14
800
Mois 12
30
19
1200
Total annuel (année N)
267
186
12000
Notations
Qs
Qr
M
Facteur d’émission annuel FE (g/kg) (a)
14,5
perchloréthylène, reste similaire, il faut l’adapter aux différentes technologies. De même pour
certains paramètres.
e.t.n. 259 • janvier février 2014
1200
Valeurs non renseignées dans l'ex emple
…
Mois 11
18
M = masse d’articles textiles et vêtements traités à sec mensuellement (kg) → pesage systématique ou c
des pièces traitées (N) en prenant 0,520 kg/pièce comme masse moyenne : M = N x 0,520 (kg)
[3] masse d’articles
[1] quantité de solv ant ajouté dans la
[2] quantité de résidus de
tex tiles et v êtements
[4] Facteur d'émission
machine (kg)
distillation éliminés (kg)
traités en nettoy age à
mensuel FE (g/kg)
Environnement
Tableau 1
sec (kg)
Mois 1
20
Mois 2
17
Mois 11
16
15
800
10,6
Mois 12
21
20
1200
9,2
Total annuel (année N)
202
190
12000
Notations
Qs
Qr
M
Facteur d’émission annuel FE (g/kg) (a)
11,3
25
15
1000
17,5
…
Valeurs non renseignées dans
l'exemple
Mois 11
24
14
800
21,3
Mois 12
30
19
1200
17,1
Total annuel
(année N)
267
186
12000
Notations
Qs
Qr
M
14,5

2. Hydrocarbure avec distillation :
exemple
Les principaux paramètres à établir :
Qs = somme des quantités mensuelles de solvant ajouté
dans la machine (kg) → pesage systématique
Qr = somme des quantités mensuelles de résidus éliminés
(kg) → pesage systématique
M = masse d’articles textiles et vêtements traités à sec mensuellement (kg) → pesage systématique ou comptage des pièces
traitées (N) en prenant 0,520 kg/pièce comme masse moyenne :
M = N x 0,520 (kg)
[Qs − (QrxTs)] x1000 = [202 − (190x0.35)] x1000 = 11,3 g/kg
M

3. D5
D5(décaméthylpentasiloxane)
(décaméthylpentasiloxane)
3.
avec distillation
avec distillation
Le modèle de relevé et de calcul ci-dessus reste valable. De même pour Ts.
Le modèle de relevé et de calcul ci-dessus reste valable.
De même pour Ts.

4. Hydrocarbure sans distillation :
exemple
Les principaux paramètres à établir :
Qs = somme des quantités mensuelles de solvant ajouté
dans la machine (kg) → pesage systématique
Qp = somme des quantités mensuelles de poudre filtrante
usagée renouvelée (kg) → pesage systématique de la poudre
usagée à chaque élimination
Qc = somme des masses mensuelles de chaque cartouche
filtrante usagée → pesage systématique des cartouches lors
du remplacement (elles sont souvent au nombre de 2 :
prendre la masse totale des deux cartouches)
M = masse d’articles textiles et vêtements traités à sec mensuellement (kg) → pesage systématique ou comptage des
pièces traitées (N) en prenant 0,520 kg/pièce comme masse
moyenne : M = N x 0,520 (kg)
Mois1
15,5
11,2
0
1200,0
8,3
Mois 2
14
8,7
23,6
1000,0
6,1
…
Valeurs non renseignées
dans l'exemple
Mois 11
12
8,4
Mois 12
15
11,2 22,2
[1] quantité de solvant
ajouté dans la machine (kg)
[2] quantité de résidus de
distillation éliminés (kg)
[3] masse d’articles textiles
et vêtements traités en
nettoyage à sec (kg)
[4] Facteur d'émission
mensuel FE (g/kg)
Tableau 1
Mois 1
20
19
1200
8,8
Mois 2
17
16
1000
9,0
…
Valeurs non renseignées dans
l'exemple
Mois 11
16
15
800
10,6
Mois 12
21
20
1200
9,2
Total annuel
(année N)
202
190
12000
Notations
Qs
Qr
M
12000
[5] Facteur d'émission mensuel
FE (g/kg)
Mois 2
(a)FE =
[4] masse d’articles textiles et
vêtements traités en nettoyage à
sec (kg)
[4] Facteur d'émission
mensuel FE (g/kg)
15,8
(hydrocarbure)
: S% =présent
35 %;dans les résidus éliminés (hydrocarbure) : S% = 35 %;
Pourcentage
de solvant
Taux
: Ts: Ts
= 0,35
(= S%/100)
Taux correspondant
correspondant
= 0,35
(= S%/100)
[3] masse cartouche filtrante
usagée lors du remplacement (kg)
[3] masse d’articles textiles
et vêtements traités en
nettoyage à sec (kg)
1200
11,3
9,0
[2] quantité de poudre filtrante
usagée renouvelée (kg)
[2] quantité de résidus de
distillation éliminés (kg)
18
Facteur d’émission
annuel FE (g/kg) (a)
1000
[1] quantité de solvant ajouté
dans la machine (kg)
[1] quantité de solvant
ajouté dans la machine
(kg)
28
Tableau 1
8,8
16
Pourcentage de solvant présent dans les résidus éliminés
Mois 1
Facteur d’émission
annuel FE (g/kg) (a)
1200
Valeurs non renseignées dans l'ex emple
…
Tableau 1
19
Total annuel
(année N)
800,0
9,8
1200,0
5,1
168,5 125,9 140,2 12000,0
Notations
Qs
Facteur d’émission
annuel FE (g/kg) (a)
7,0
e.t.n. 259 • janvier février 2014
0
Qp
Qc
M
cartouches lors du remplacement (elles sont souvent au nombre de 2 : prendre la masse totale des deux
cartouches)
M = masse d’articles textiles et vêtements traités à sec mensuellement (kg) → pesage systématique ou comptage
des pièces traitées (N) en prenant 0,520 kg/pièce comme masse moyenne : M = N x 0,520 (kg)
donnerait des valeurs mensuelles nulles dans la colonne [2] et rendrait n
facteurs d’émission mensuels.
[3] masse d’articles
Tableau 1
[3] masse cartouche
[4] masse d’articles textiles
filtrante usagée lors du
et vêtements traités en
remplacement (kg)
nettoyage à sec (kg)
11,2
0
8,7
23,6
[1] quantité de solvant ajouté dans la
[2] quantité de poudre filtrante
machine (kg)
usagée renouvelée (kg)
Mois1
15,5
Mois 2
14
Tableau 1
[2] masse cartouche filtrante
tex tiles et v êtements
machine (kg)
usagée lors du remplacement (kg)
traités en nettoy age à
sec (kg)
[5] Facteur d'émission
mensuel FE (g/kg)
Trimestre 1
16,5
24,5
1200
1200,0
8,3
Trilmestre 2
18
23,5
1000
1000,0
6,1
Trimestre 3
15,5
24,5
800
Trimestre 4
17
24,9
1200
Valeurs non renseignées dans l'exemple
…
[1] quantité de solv ant ajouté dans la
Mois 11
12
8,4
0
800,0
9,8
Total annuel (année N)
67
97,4
12000
Mois 12
15
11,2
22,2
1200,0
5,1
Notations
Qs
Qc
M
168,5
125,9
140,2
12000,0
Facteur d’émission annuel FE (g/kg) (a)
3,1
Qs
Qp
Qc poudre
M usagées éliPourcentage de solvant
présent
dans la
7,0
minés : Sp% = 50 %
Taux correspondant
= 0,50
Sp%/100)
Pourcentage
de solvant présent dans: laTsp
poudre
usagées(=
éliminés
: Sp% = 50 %
de= solvant
présent dans les cartouches filtrantes
TauxPourcentage
correspondant : Tsp
0,50 (= Sp%/100)
usagées
éliminées
: Sc%
= 15 % filtrantes usagées éliminées : Sc% = 15 %
Pourcentage
de solvant
présent dans
les cartouches
TauxTaux
correspondant
: Tsc = 0.15 (=:Sp%/100)
correspondant
Tsc = 0.15 (= Sp%/100)
Notations
Facteur d’émission annuel FE (g/kg) (a)
(a)FE =
"#Qs − (QpxTsp) − (QcxTsc)$%
[168.5 − (125.9x0.50) − (140.2x0.15)] = 7,0 g/kg
x1000 =
M
12000

5. D5 (décaméthylpentasiloxane)
sans distillation
5. D5 (décaméthylpentasiloxane) sans distillation
Le modèle
dederelevé
et de reste
calcul
ci-dessus reste valable.
Le modèle
de relevé et
calcul ci-dessus
valable.
Cependant, un paramètre change :
Cependant,
un paramètrede
change
:
Pourcentage
solvant
présent dans les poudres usagées
éliminées : Sp% = 55 %
Pourcentage de solvant présent dans les poudres usagées éliminées : Sp% = 55 %
Taux correspondant : Tsp = 0,55 (= Sp%/100)
Taux correspondant : Tsp = 0,55 (= Sp%/100)
Pourcentage de solvant présent dans les cartouches filtrantes
usagées
éliminées
: Sc%
= 30 dans
% les cartouches filtrantes usagées élimin
Pourcentage
de solvant
présent
Taux correspondant
correspondant : Tsc
0,30
(= (=
Sp%/100)
Taux
: Tsc= =
0,30
Sp%/100)
(a)FE =
Qs − QcxTsc 67 − 97.4 x0.30
=
= 3.1 g/kg
M
12000
7. Solvon K4 (distillateur) : exemple

7. Solvon K4 (distillateur) : exemple
Les principaux paramètres à établir :
Les principaux paramètres à établir :
Qs ==somme
des quantités
mensuelles mensuelles
de solvant ajoutéde
dans
la machine
(kg) → pesage sy
Qs
somme
des quantités
solvant
ajouté
Qr = somme des quantités mensuelles de résidus éliminés (kg) → pesage systématique
dans
la machine
(kg) →etpesage
systématique
M = masse
d’articles textiles
vêtements
traités à sec mensuellement (kg) → pesage syst
des pièces
traitéesdes
(N) en
prenant 0,520
kg/pièce comme
moyenne
: M = N x 0,520
Qr
= somme
quantités
mensuelles
de masse
résidus
éliminés
(kg) → pesage systématique
[3] masse d’articles
tex tiles et v êtements
[1] quantité de solv ant ajouté dans la
[2] quantité de résidus de
[
M = masse
Tableau 1d’articles textiles et vêtements traités à sec mentraités en nettoy age à
machine (kg)
distillation éliminés (kg)
sec
(kg)
suellement (kg) → pesage systématique ou comptage des
Mois 1
9
8
1200
pièces traitées
(N) en prenant 0,520
kg/pièce comme
masse 1000
Mois 2
8,5
7
… : M = N x 0,520 (kg)
Valeurs non renseignées dans l'ex emple
moyenne

6. Pulvérisation d’hydrocarbure
(sans distillation)
[2] masse cartouche
filtrante usagée lors du
remplacement (kg)
[3] masse d’articles textiles
et vêtements traités en
nettoyage à sec (kg)
[4] Facteur d'émission
trimestriel FE (g/kg)
[1] quantité de solvant
ajouté dans la machine (kg)
5,5
800
9,8
7,5
1200
80
12000
Trimestre 1
16,5
24,5
1200
7,6
Trimestre 2
18
23,5
1000
11,0
Trimestre 3
15,5
24,5
800
10,2
17
24,9
1200
7,9
67
97,4
12000
Qs
Qc
M
[2] quantité de résidus de
distillation éliminés (kg)
[3] masse d’articles textiles
et vêtements traités en
nettoyage à sec (kg)
[4] Facteur d'émission
mensuel FE (g/kg)
110,8
Mois 1
9
8
1200
4,2
Mois 2
8,5
7
1000
5,0
Notations
Important : dans cet exemple, le relevé trimestriel s’impose.
La production étant limitée, les cartouches filtrantes pourront
ne pas faire l’objet de remplacement certains mois, ce qui donnerait des valeurs mensuelles nulles dans la colonne [2] et rendrait non calculables les facteurs d’émission mensuels.
(a)FE =
7,5
Mois 12
Total annuel (année N)
Les principaux paramètres à établir :
Qs = somme des quantités trimestrielles de solvant ajouté
dans la machine (kg) → pesage systématique
Qc = somme des masses trimestrielles de chaque cartouche
filtrante usagée → pesage systématique des cartouches lors du
remplacement (elles sont souvent au nombre de 2 : prendre
la masse totale des deux cartouches)
M = masse d’articles textiles et vêtements traités à sec tri-4 mestriellement (kg) → pesage systématique ou comptage des
pièces traitées (N) en prenant 0.520kg / pièce comme masse
moyenne : M = N x 0,520 (kg)
Tableau
1
Taux correspondant
Mois 11
[1] quantité de solvant ajouté
dans la machine (kg)
Total annuel (année N)
Facteur d’émission annuel FE (g/kg) (a)
Qs
7,6
Qr
M
Pourcentage de solvant présent dans les résidus de distillation : S% = 25 %
Tableau 1
Valeurs non renseignées
dans l'exemple
…
Mois 11
7,5
5,5
800
5,9
Mois 12
9,8
7,5
1200
5,0
110,8
80
12000
Notations
Qs
Qr
M
Facteur d’émission
annuel FE (g/kg) (a)
7,6
Total annuel
(année N)
: Ts = 0,25 (= Ts%/100) Pourcentage de solvant présent dans les résidus de distillation : S% = 25 %
= 0,25
(= Ts%/100)
Taux correspondant
: Ts
Taux
correspondant
: Ts
= 0,25
(= Ts%/100)
[Qs − (QrxTs)] x1000 = [110.8 − (80 x0.25)] x1000 = 7.6 g/kg
Trimestre 4
Total annuel
(année N)
Notations
Facteur d’émission
annuel FE (g/kg) (a)
M
3,1
N.B. : Les pourcentages de
12000
(a)FE =
[Qs − (QrxTs)] x1000 = [110.8 − (80 x0.25)] x1000 = 7.6 g/kg
M
12000
… et les
... etet les
…
les 20g/kg
20g/kg sont
sont loins
loin !!
N.B. : Les pourcentages de solvant présents dans les résidus, dans les pou
dans les cartouches filtrantes sont issus d’analyses réalisées par le C
e.t.n. 259 • janvier différents
février 2014 cas réels. Ces pourcentages (et les taux correspondants) sont cons
standards
ou admises,
utilisables.
Elles
pourront éventuellement
solvant présents valeurs
dans les
résidus,
dans les
poudres
filtrantes
ou
réactualisations ultérieures en fonction de l’évolution des machines ou
Environnement
N.B. : Les pourcentages de solvant présents dans les résidus,
dans les poudres filtrantes ou dans les cartouches filtrantes
sont issus d’analyses réalisées par le CTTN à partir de différents cas réels.
Ces pourcentages (et les taux correspondants) sont considérés
ici comme valeurs standards ou admises, utilisables.
Elles pourront éventuellement faire l’objet de réactualisations
ultérieures en fonction de l’évolution des machines ou d’un
nombre de données disponibles plus important (fonction du
parc machines en service, par type de technologies).
Il s’agit des valeurs de S%, Sp%, Sc%, (et Ts, Tsp, Tsc) utilisées
ci-dessus.
Il est judicieux de compléter le tableau 1 ci-dessus (fonction de la technologie) par un tableau 2 (récapitulatif des données
annuelles ci-dessus) qui permet de suivre, pour sa part, l’évolution d’une année sur l’autre.
Tableau 2, selon les cas :
Tableau 2
Quantité de solvant ajouté
(kg) : Qs
Masse des cartouches filtrantes usagées et éliminées
(kg) : Qc
Masse d’articles textiles et
vêtements traité (kg) : M
Facteur d’émission
(g/kg) : FE
Année N-1 (exemple)
67
97.4
12000
3.1
Année N
…
Machines sans distillateur (Hydrocarbure ou D5)
Tableau 2
Année N-1
(exemple)
Quantité de solvant
ajouté (kg) : Qs
Quantité de poudre
Masse des cartouches Masse d’articles textiles
filtrante usagée renoufiltrantes usagées et éli- et vêtements traités en
velée et éliminée (kg)
nettoyage à sec (kg) : M
minées (kg) : Qc
: Qp
168.5
125.9
140.2
12000
Facteur d’émission
(g/kg) : FE
7.0
Année N
…
Machines à pulvérisation d’hydrocarbure
Tableau 2
Quantité de solvant ajouté
(kg) : Qs
Masse des cartouches filtrantes usagées et éliminées
(kg) : Qc
Masse d’articles textiles et
vêtements traité (kg) : M
Facteur d’émission
(g/kg) : FE
Année N-1 (exemple)
67
97.4
12000
3.1
Année N
…
Rappel : les poudres filtrantes usagées et les cartouches filtrantes usagées constituent des déchets solvantés, à éliminer en faisant
appel à des installations réglementées, au même titre que les résidus de distillation.
e.t.n. 259 • janvier février 2014