Demande de mutation HVB - Harnes Volley-ball
Transcription
Demande de mutation HVB - Harnes Volley-ball
Formulaire interne de mutation Saison 2016/2017 Je, soussigné(e) , confirme par ce document ma décision de 1 muter / de faire muter mon enfant mineur pour la saison 2016/2017 au Harnes Volley-Ball (HVB). J’ai bien été informé que, la procédure de mutation de la FFVB se faisant par internet, je n’aurai pas à signer d’autre document que celui-ci pour valider ma demande de mutation. 2 Par ailleurs, le club m’a informé de sa politique au regard des mutations : les frais de mutation seront réglés à la 3 Fédération par le HVB , mais je joindrai au dossier complet d’inscription au club deux chèques de caution du même montant, ces chèques n’étant tirés que si je décide de quitter le club avant 2 saisons. Informations nécessaires à la mutation (en MAJUSCULES) : Nom : Prénom : Date de naissance : N° de licence : Club quitté : Signature du licencié Date : ou de son représentant légal si le licencié est mineur Document à remettre au Secrétaire Montant : ……………€ Partie réservée au HVB Mutation nationale Mutation régionale Document reçu le : Chèque n°1 : ___________________________ Chèque n°2 : _______________________________ 1 2 Rayer la mention inutile. En dessous de la catégorie Junior (ou M17), il n’y a aucun frais de mutation. Ce document garde néanmoins sa valeur de preuve. 3 Ces frais de mutation en 2015/2016 (parts Comité du Pas-de-Calais + Ligue Flandres + Fédération) sont de 163,05 € pour une mutation régionale (Applicable à toute catégorie et tous niveaux de jeu sous la Nationale 3) et de 213,05 € pour une mutation nationale (applicable à partir de la Nationale 3 pour les niveaux supérieurs). Sur ces montants, on notera qu’aucune part ne revient au club quitté ou au club recevant. Siège social : Salle Régionale Maréchal – 128 chemin Valois 62400 Harnes Association Loi 1901, membre de la FFVB - N° affiliation FFVB : 062 21 26 – Agrément Jeunesse et Sport n°2432 SIRET : 388 933 830 000 19 – APE : 93.12Z