DOSSIER INSCRIPTION EXPOSANTS MARCHE NOCTURNE

DOSSIER INSCRIPTION
EXPOSANTS
MARCHE NOCTURNE
SAISONNIER OCCASIONNEL
Période du samedi 19 juin au dimanche 05 septembre 2010
VILLE DE SAINT-RAPHAEL (Var)
Service Artisanat Commerce
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Les professionnels intéressés sont invités à déposer leur candidature et à nous retourner la
fiche d’engagement dûment complétée et accompagnée impérativement des pièces listées
page 3 à l’adresse suivante :
SERVICE ARTISANAT COMMERCE
Hôtel de Ville
B.P. 80160
83701 - SAINT-RAPHAEL Cedex
Tél. 04 94 52 62 30 - fax : 04 94 52 62 39
E-mail : [email protected]
Date de clôture : vendredi 9 avril 2010
Tout dossier incomplet ou reçu hors des délais précités, cachet de la poste faisant foi,
sera rejeté.
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FICHE D’ENGAGEMENT
Je souhaite un emplacement sur le marché nocturne saisonnier de
Saint-Raphaël pour la période du 19 juin au 05 septembre 2010
Fiche d’identité :
Nom :…………………….………………………………………….……………………………………
Prénom :……………………………..……..………………………………..……………………………
Enseigne commerciale :………………...……………………………..………………………………….
N°inscription ou RM, RC ou autres :……………………………………………..………………………
Adresse :………………………………………….…………………………………….………...………
………………..……………………..…………………………………….…………………………...…
Téléphone :………………………………………..Portable :……………………………………...…….
Produits exposés et à la vente : (descriptif)
……………………………………………………………………………………………………………
.…………………………………………………………………………….………………………..……
………………………….……………………………………………………..………….………………
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Tampon commercial
Date
Signature
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INSCRIPTION EXPOSANT
LISTE DES PIECES ET DOCUMENTS A FOURNIR
une copie d’une pièce d’identité,
un extrait d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés, ou au répertoire
des métiers (D1) ou la copie de la carte délivrée par la Maison des Artistes à Paris,
la carte 3 volets, permettant l’exercice d’une activité non sédentaire,
une attestation d’assurance civile et professionnelle en cours de validité spécifiant la
garantie pour participer aux marchés et foires,
pour les personnes se prévalant du titre d’artisan, de maître artisan ou d’artisan d’art,
un certificat constatant leur qualification,
une attestation justifiant l’inscription aux régimes sociaux obligatoires,
deux photos d'identité du demandeur,
la fiche d’engagement ci-jointe datée et signée,
des photographies et un descriptif précis des objets et des produits qui seront à la
vente.
Aucun changement ne sera autorisé au cours de la saison.
(Les photos seront restituées sur simple demande de votre part).
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INSCRIPTION EXPOSANTS
- TARIFS 2010 -
1. Les tarifs appliqués sont les suivants :
En raison d’animations organisées par la commune, le marché nocturne ne pourra pas s’installer les
14 juillet, 1er et 15 août : ces trois soirées sont décomptées du tableau ci-dessous.
Type
d’emplacement
tarif juin
Tarif juillet
(mensuel)
30 jours
Tarif août
(mensuel)
29 jours
tarif
septembre
stand 4 ml
/
600,00 €
580,00 €
20 € / jour
2. Le règlement des droits de place se déroulera de la façon suivante :
Pour le mois de juillet :
Les règlements sont à effectuer auprès des receveurs placiers de la ville :
Du lundi 14 au vendredi 18 juin 2010 de 14h00 à 17h00
Service Commerce et Artisanat
89, place Carnot
83700 - Saint-Raphaël
(Face à la Mairie)
Par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public.
Une quittance sera remise à chaque exposant en retour du règlement du droit de place
encaissé.
Pour le mois d’août :
Les règlements sont à effectuer impérativement avant le jeudi 05 août 2010 auprès des
placiers de la ville, par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public.
Une quittance sera remise à chaque exposant en retour du règlement du droit de place
encaissé.
Pour le mois de septembre :
Le règlement est à effectuer auprès des receveurs placiers de la ville, à raison de 20 € par
soirée d’installation sur le marché nocturne.
Le règlement général du marché nocturne sera remis à chaque exposant retenu, lors du
paiement du mois de juillet.
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