marche nocturne saisonnier occasionnel : dossier inscription

MARCHE NOCTURNE SAISONNIER
OCCASIONNEL :
DOSSIER INSCRIPTION EXPOSANTS
Période du lundi 20 juin au dimanche 4 septembre 2011
NOUVELLE FORMULE 2011
AFIN D’AMELIORER ENCORE LA QUALITE DU MARCHE NOCTURNE, ET D’EN RENOUVELER
SON INTERET POUR LES VISITEURS, LES STANDS TRADITIONNELLEMENT SITUES SUR
L’ESPLANADE DELAYEN ET LA PROMENADE DE LATTRE DE TASSIGNY
SERONT REGROUPES AU SEIN D’UN « POLE ARTISTIQUE ET ARTISANAL »
COMPOSE D’ENVIRON 30 EXPOSANTS
LA COMMISSION MUNICIPALE S’ATTACHERA DONC A RETENIR LES EXPOSANTS
PROPOSANT DES ARTICLES DE QUALITE, PRODUITS ARTISANALEMENT
(ARTISANAT D’ART, ŒUVRES D’ART, PRODUCTEURS LOCAUX, ETC…).
SERONT PRIVILEGIES LES ARTISANS ET ARTISTES
QUI METTRONT EN VALEUR LEUR SAVOIR-FAIRE :
DEMONSTRATIONS, ATELIERS DE FABRICATION…
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VILLE DE SAINT-RAPHAEL (Var)
Service Artisanat Commerce
Les professionnels intéressés sont invités à déposer leur candidature et à nous retourner la
fiche d’engagement dûment complétée et accompagnée impérativement des pièces listées
page 3 à l’adresse suivante :
SERVICE ARTISANAT COMMERCE
Hôtel de Ville
B.P. 80160
83701 ‐ SAINT‐RAPHAEL Cedex
Tél. 04 94 52 62 30 ‐ fax : 04 94 52 62 39
E‐mail : commerce‐artisanat@ville‐saintraphael.fr
Date de clôture : vendredi 25 mars 2011
Tout dossier incomplet ou reçu hors des délais précités, cachet de la poste faisant foi, sera rejeté.
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FICHE D’ENGAGEMENT
Je souhaite un emplacement sur le marché nocturne saisonnier de SAINT RAPHAEL
pour la période du 20 juin au 04 septembre 2011
Fiche d’identité :
Nom :…………………….………………………………………….……………………………………
Prénom :……………………………..……..………………………………..……………………………
Enseigne commerciale :………………...……………………………..………………………………….
N°inscription ou RM, RC ou autres :……………………………………………..………………………
Adresse :………………………………………….…………………………………….………...………………………..……………………..…
………………………………….…………………………...…
Téléphone :………………………………………..Portable :……………………………………...…….
Produits exposés et à la vente : (descriptif)
…………………………………………………………………………………………………………….………………………………………………
…………………………….………………………..……………………………….……………………………………………………..………….…
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……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………
Tampon commercial
Date
Signature
2
INSCRIPTION EXPOSANT
LISTE DES PIECES ET DOCUMENTS A FOURNIR
¾
une copie d’une pièce d’identité,
¾
un extrait d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés, ou au
répertoire des métiers (D1) ou la copie de la carte délivrée par la Maison des Artistes à
Paris,
¾
la carte 3 volets, permettant l’exercice d’une activité non sédentaire,
¾
une attestation d’assurance civile et professionnelle en cours de validité spécifiant la
garantie pour participer aux marchés et foires,
¾
pour les personnes se prévalant du titre d’artisan, de maître artisan ou d’artisan d’art,
un certificat constatant leur qualification,
¾
une attestation justifiant l’inscription aux régimes sociaux obligatoires,
¾
deux photos d'identité du demandeur,
¾
la fiche d’engagement ci‐jointe datée et signée,
¾
des photographies et un descriptif précis des objets et des produits qui seront à la
vente.
Aucun changement ne sera autorisé au cours de la saison.
(Les photos seront restituées sur simple demande de votre part).
‐‐‐
CAHIER DES CHARGES DE PRESENTATION DES STANDS
Pour l’édition 2011, la Commission municipale des marchés s’attachera également à la qualité
esthétique de présentation des stands, qui devront obligatoirement tenir compte des trois impératifs
suivants :
1) Parasol ou barnum blanc sur toute la longueur du stand (4 mètres) ;
2) Habillage du stand = prévoir des nappes en tissu uni
3) Aucun article ne sera suspendu au parasol ou barnum
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INSCRIPTION EXPOSANTS
‐ TARIFS 2011 ‐
1. Les tarifs appliqués sont les suivants :
En raison d’animations organisées par la commune, le marché nocturne ne pourra pas s’installer les
14 juillet, 1er et 15 août : ces trois soirées sont décomptées du tableau ci‐dessous.
Type
d’emplacement
tarif juin
Tarif juillet
(mensuel)
30 jours
Tarif août
(mensuel)
29 jours
tarif
septembre
stand 4 ml
/
600,00 €
580,00 €
20 € / jour
2. Le règlement des droits de place se déroulera de la façon suivante :
Pour le mois de juillet :
Les règlements sont à effectuer auprès des receveurs placiers de la ville :
du mardi 14 au vendredi 17 juin 2011 de 14h00 à 17h00
Service Commerce et Artisanat
89, Place Carnot ‐ 83700 SAINT RAPHAEL
(face à la Mairie – entre Chaussures PELLEGRINO et chocolatier CALDERON),
par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public.
Une quittance sera remise à chaque exposant en retour du règlement du droit de place
encaissé.
Pour le mois d’août :
Les règlements sont à effectuer impérativement avant le jeudi 04 août 2011 auprès des
placiers de la ville, par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public.
Une quittance sera remise à chaque exposant en retour du règlement du droit de place
encaissé.
Pour le mois de septembre :
Le règlement est à effectuer auprès des receveurs placiers de la ville, à raison de 20 € par
soirée d’installation sur le marché nocturne.
Le règlement général du marché nocturne sera remis à chaque exposant retenu, lors du
paiement du mois de juillet.
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