Apprentissage : la transmission d`un savoir-faire et de

LE JOURNAL DE L’AGEMETRA
LE PARTENAIRE SANTÉ TRAVAIL
DE VOTRE ENTREPRISE
À SAVOIR
TEMPS FORTS
Entreprendre, c’est
> p.2
> p.3
bon pour la santé !
Petit déjeuner autour
de la prévention des
risques psychosociaux
> p.3
Semaine après semaine, Alors OUI, face à cet
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FOCUS
Apprentissage :
la transmission d’un
savoir-faire et de bonnes
pratiques de Prévention !
> p.4
QUESTIONS/RÉPONSES
Les obligations en
matière d’intérim
et de CDD courts
> p.7
À VOTRE RENCONTRE
Une ergonome chez
La Vie Claire
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QUAND
SIMPLIFICATION
RIME AVEC
ILLUSION !
AU SOMMAIRE
Nouveau site web
pour les adhérents
de l’Agemetra
N°14
OCTOBRE
2014
> p.8
acharnement règlementaire, nous devons faire
face avec pragmatisme, contre vents
et marées ; comme disait La Fontaine,
« le roseau plie mais ne rompt pas ».
Dans ce numéro et sur notre nouveau
site, vous trouverez un dossier sur
les bonnes pratiques de prévention
afin d’assurer la prise en charge et le
tutorat d’un apprenti ; nous vous rappellerons également les points de vigilance à observer si vous envisagez des
recrutements en CDD ou en intérim
pour faire face à un surcroît d’activité
temporaire.
Ces conseils, je l’espère, simplifieront
et sécuriseront l’exercice de votre
métier de chef d’entreprise. En cas de
besoin, n’hésitez pas à contacter l’un
de nos centres qui apportera réponse
à vos interrogations ou le cas échéant
vous aiguillera vers d’autres relais.
mois après mois, on nous rebat les
oreilles avec des discours vantant
les mérites de la modernisation
sociale et de la simplification. Pourtant, au sein de nos entreprises et
services, chaque jour depuis plus de
10 ans, nous voyons fleurir de nouveaux textes, toujours plus contraignants, anxiogènes et inapplicables
pour les TPE et PME… quand ceux-ci
ne se contredisent pas !
Et c’est ainsi que, détournés de leur
objectif initial au demeurant louable
pour les salariés et les entreprises,
nous subissons sur le terrain à titre
d’exemple le compte personnel de formation et le compte pénibilité, deux
modèles du genre de la complexification et de l’opacité… à moins que le
réel objectif soit d’empêcher la création de valeur et de sens au travail,
fruits de l’adaptabilité des hommes et
des femmes et du fol optimisme des
créateurs d’entreprise.
Agemetra
Bernard Crouzet
Président du Conseil
d’Administration
de l’Agemetra
www.agemetra.org
1
À savoir
www.agemetra.org
Vous cherchez un de nos 23 centres ?
Dans la rubrique « Nous trouver » figure la liste de tous
nos centres, les adresses postales, les moyens d’accès
et comment nous contacter.
UN NOUVEAU SITE
SIMPLIFIÉ POUR VOUS AIDER
AU QUOTIDIEN
Un site
destiné
aux
employeurs
et aux
salariés.
Connaissez-vous les métiers et les missions
de votre Service de Santé au Travail ?
Savez-vous qu’il peut vous accompagner
dans vos démarches et projets de
formation ?
Pour faire face à la pénurie médicale,
et renforcer les équipes pluridisciplinaires
afin d’honorer nos nouvelles missions,
l’Agemetra recrute en permanence de
nouveaux médecins du travail et d’autres
professionnels en prévention.
Suivez les actualités
de l’Agemetra et de
la Santé au Travail !
Un espace privé réservé
aux adhérents de l’Agemetra,
accessible via un identifiant et
un mot de passe vous permet
de mettre à jour en temps réel
vos effectifs, planifier vos demandes
de visites…
Permanence d’hiver de nos centres
L’ensemble de nos centres de Santé au Travail resteront ouverts jusqu’au 23 décembre 2014.
Les 29 et 30 décembre 2014, une permanence médicale sera assurée sur le centre de Oullins, 21 avenue des Saules 69600 Oullins.
Seules les visites de reprise et les visites d’embauche seront traitées durant cette période.
Les rendez-vous seront à demander uniquement au Siège : Tél. 04 72 56 14 14.
2
Temps forts
ENTREPRENDRE,
C’EST BON POUR LA SANTÉ !
L’étude a permis de mettre en évidence
un résultat très prometteur :
entreprendre, c’est bon pour la santé !
Les facteurs pathogènes de l’activité
entrepreneuriale, tels que le stress, la
solitude, l’incertitude ou encore la surcharge de travail semblent contrebalancés par d’autres facteurs bénéfiques
pour la santé : l’optimisme, l’endurance face à l’échec ou la maitrise de
son destin.
Restent à améliorer notamment le sommeil et l’alimentation, qui peuvent être
compensés par une pratique sportive
assez régulière.
PETIT DÉJEUNER
SUR LES RPS
Mardi 30 septembre a eu lieu dans nos locaux
de l’Agemetra à Oullins un petit-déjeuner autour
de la prévention des risques psychosociaux.
C
ette matinée a été l’occasion de
tester auprès d’un groupe d’adhérents un outil innovant développé conjointement avec d’autres
Services de Santé au Travail (AST
Grand Lyon, Alpes Santé Travail,
Annecy Santé au Travail, Santé au
Travail Loire Nord, SMIEVE de Vienne), la
L’Observatoire
Amarok
Association créée en 1955 par
le Pr Olivier Torres, vouée à la
santé des dirigeants de PME.
Animation assurée par des
chercheurs spécialisés dans divers
domaines liant les sciences de
gestion aux sciences de la santé.
www.observatoire-amarok.net
1
2
Agemetra
Pourquoi y a-t-il peu de statistiques
dédiées à la santé des chefs d’entreprises ?
Outre le fait qu’il n’existe pas de Service
de Santé dédié aux dirigeants, cette
absence de préoccupation sociétale
concernant la santé patronale provient
en partie du déni des dirigeants (30%
des dirigeants ne sont jamais allés voir
un médecin). En effet, la souffrance au
travail et les problèmes de santé sont
des sujets difficilement abordables pour
un dirigeant qui pense devoir donner
à la société une image de leadership
n’autorisant aucune faiblesse.
Afin de combler cette zone aveugle,
l’observatoire Amarok a mis en place un
processus expérimental d’un an sur une
cohorte de 300 dirigeants de PME. Par
le biais de rendez-vous téléphoniques,
ces dirigeants, localisés dans toute la
France métropolitaine, ont répondu à
un ensemble de questions liant la vie
entrepreneuriale et la santé.
Agemetra
Lors de l’Assemblée Générale
de l’Agemetra le 20 mai 2014,
Florence Guiliani, ingénieur
d’étude à l’Observatoire
Amarok*, a présenté un
extrait du livre « La santé
du dirigeant : de la souffrance
patronale à l’entrepreunariat
salutaire ».
Merci à nos adhérents d’avoir répondu présents
et de s’être prêtés au jeu !
Direccte, la Carsat et Aravis. Sous forme
d’une plaquette ludique, l’outil présente
des situations de travail concrètes
vécues dans vos entreprises.
1 Elodie Briançon (Psychologue du
travail, Agemetra) et 2
Sylvie Trevoizan (Psychologue du travail, AST
Grand Lyon) ont co-animé cet atelier et
apporté un éclairage nouveau sur les
situations de travail pouvant générer
des facteurs de risques. Les retours
positifs sur cette sensibilisation nous
incitent à poursuivre ces ateliers. Alors
n’hésitez pas à prendre contact avec
votre Médecin du travail pour nous
solliciter !
3
Focus Prévention
APPRENTISSAGE :
LA TRANSMISSION D’UN
SAVOIR-FAIRE ET DE BONNES
PRATIQUES DE PRÉVENTION !
QUELQUES
CHIFFRES
275 000
apprentis en France.
11 717
contrats d’apprentissage
dans le Rhône au 31/12/13
56% enregistrés par la CCI
38% par la CMA
6% par la CCI du Beaujolais
et Chambre de l’Agriculture
Alors que l’objectif national est de former 500 000 apprentis en 2017, accueillir
un apprenti doit se faire dans les règles de l’ART... Artisanat, Services, Bâtiment...
à chaque secteur d’activité correspondent un profil de salariés, des risques
professionnels et des moyens de prévention adaptés pour travailler en
toute sécurité. Pourquoi investir dans l’apprentissage ? Parce que c’est
intégrer dès la formation initiale les bons gestes qui assureront la pérennité
d’un métier, l’avenir d’une entreprise.
ENCADRER UN JEUNE DANS LE MONDE
dU tRAvAiL : UN RôLe PARtAgé !
ENSEIGNEMENT
THÉORIQUE
ENSEIGNEMENT
PRATIQUE
Source : CMA / CCI / Chambre
de l’Agriculture 2014
L’apprentissage
par secteurs
d’activités
Services
31,3%
Centre de
Formation des
Apprentis
(CFA)
Convention
tripartite
Maître
d’apprentissage
Entreprise
d’accueil
Adhésion
Alimentation
20,8%
Apprenti
Dérogation
machines
dangereuses
Offre
de Services
Suivi médico
professionnel
DIRECCTE
Agrément
Chambres
consulaires
(CCI, CMA, Chambre de
l’Agriculture, Préfecture)
Bâtiment
36,9%
Production
9,4%
Non connu 1,6%
Soient 4 465 apprentis formés
par an (enregistrés par la
CMA du Rhône - 2014)
Source : « Les chiffres de
l’Artisanat du Rhône » 01/2014
25%
des apprentis et stagiaires
sont exposés à au moins
un agent chimique
cancérogène.
Source : ARES-DGT-DGAFP Enquête SUMER 2010
43
C’est l’indice de fréquence
des accidents du travail
des apprentis en 2011,
contre 36,2 chez
l’ensemble des salariés
Source Cnamts - Travail et
Sécurité n°753 - sept. 2014
4
Mise en relation
jeunes/entreprises
Enregistrement
des contrats
d’apprentissage
LA visite médicALe d’emBAUcHe : 1er CONTACT
Avec LA sANté AU tRAvAiL POUR L’APPReNti Comment se déroule une visite médicale ?
• Le médecin du travail explique son rôle
de prévention, la notion de secret médical,
l’importance de la prévention.
• Entretien sur les antécédents médicaux,
échanges avec le parent accompagnant
dans le cas des mineurs.
• Lecture du Carnet de Santé et vérification
des vaccinations.
• Examen clinique.
• Conseils sur l’hygiène personnelle :
alimentation (importance du petit déjeuner),
sommeil, addiction (alcool, drogue, …),
médicaments…
• Echanges autour de l’activité professionnelle
de l’apprenti et de ses motivations.
• Synthèse sur les risques du métier et leur
impact sur la santé (Accident du Travail /
Maladie Professionnelle).
• Conseils sur les moyens de prévention
existants.
• Sensibilisation au respect des consignes
de sécurité et à l’intérêt de porter les
Equipements de Protection Individuelle
fournis par l’employeur.
• Le médecin du travail informe l’apprenti qu’il
sera toujours présent en cas de problème
professionnel, de difficulté au travail, de
conflit avec le personnel dans son entreprise.
• Le médecin du travail délivre alors une
Fiche d’aptitude.
Prendre en charge un apprenti, c’est
être responsable ; à une époque où
les rythmes sont accélérés, il faut être
conscient que ça prend du temps, du
temps pour s’occuper du jeune, pour lui
expliquer les choses. L’apprenti est là
pour apprendre, pour mettre en œuvre
sa formation théorique.
L’accueil d’un nouveau dans l’entreprise
est important, d’autant plus lorsqu’il
s’agit de ses premiers pas dans le monde
du travail. Il faut également s’adapter
aux modes de penser très différents
entre les générations : « il ne m’apprend
rien, il critique toujours mon travail, il
ne me laisse rien faire » « il ne veut pas
travailler, il croit déjà tout savoir et ne
sait pas se remettre en cause, je vais lui
apprendre ce que c’est la vraie vie du
travail ». Le chef d’entreprise doit veiller à
la santé physique et morale de l’apprenti,
en tenant compte des variations de
constitution propres à chaque individu.
Et si c’était votre fils ou votre fille, lui
diriez-vous la même chose ? Lui feriezvous prendre ce risque sous prétexte
que vous, vous le prenez ?
Être maitre d’apprentissage, c’est
transmettre un savoir-faire, des bonnes
pratiques de prévention, les astuces
du métier. Inversement, l’entreprise
bénéficie de l’œil neuf de l’apprenti
(rapport d’étonnement), des apports
des nouvelles technologies apprises en
centre de formation…
Appuyez vous sur votre évaluation des
risques professionnels pour sensibiliser
vos salariés, dès l’apprentissage, sur
l’importance d’intégrer la prévention
dans l’activité quotidienne ; la prévention
c’est un état d’esprit !
Point de vigilance : les allergies professionnelles peuvent se développer
dans un délai court (produits utilisés
chez les coiffeurs, farine du boulanger...).
Comment votre Service de Santé au Travail
peut-il vous accompagner ? »
• 1er repérage des risques professionnels
• Aide méthodologique à l’évaluation
des risques professionnels
• Aide à l’évaluation de risques spécifiques :
risques chimiques, TMS*, RPS**...
• Sensibilisation collective des salariés dans
votre établissement
• Aide au choix du salarié compétent en Santé
Sécurité au travail
LE SAVIEZ-VOUS ?
En adhérant à l’Agemetra,
vous bénéficiez de tous
ces accompagnements.
N’hésitez pas à contacter
votre médecin du travail !
* Troubles Musculo-Squelettiques / ** Risques Psychosociaux
FORMATION
La Fonction de
maître d’apprentissage
proposée par la CMA du Rhône.
Durée : 2 jours (à Lyon ou dans
les CFA partenaires).
Contact : Guermia Claveyrolles
04 72 43 43 54
[email protected]
www.cma-lyon.fr/catalogue-de-formation
ACTUS
1ère Biennale
Européenne
de l’artisanat
Centre des Congrès
Cité internationale
de Lyon.
> Du 20 au 23 novembre 2014.
La recherche
de l’excellence
Exposition sur le
compagnonnage à
Lyon, de ses origines
mythiques à nos jours.
Musées Gadagne, Lyon
> Jusqu’au 4 janvier 2015.
DR
P
our bien faire ou bien se faire voir,
avoir une bonne appréciation dans
leur cursus de formation, parce qu’ils
font confiance aux ainés, tous les jours
des apprentis mettent leur vie en danger
par méconnaissance, en omettant de
se protéger, en utilisant du matériel sur
lequel ils n’ont pas été formés, parce qu’ils
n’osent pas demander d’explication…
Lucien BOICHE,
Chambre de Métiers
et de l’Artisanat du Rhône
(CMA du Rhône)
DR
Agemetra
Fotolia
LA PRéveNtiON : UNe cARte À JOUeR
POUR L’EMPLOYEUR
Ne restez pas seul par rapport à une
problématique de prévention.
Sollicitez les différents organismes
qui peuvent vous aider, à commencer
par les Services de Santé au Travail,
les syndicats professionnels,
les chambres consulaires, la Carsat...
Ce que dit la législation
EN SAVOIR +
• Guide de l’Apprentissage
Rhône-Alpes 2014/2015
www.rhonealpes.fr/888guide-de-l-apprentissage.htm
• www.cma-lyon.fr
• www.lyon.cci.fr
rubrique : Formation >
Alternance/Apprentissage
• www.rhone-alpes-apprentissage
-alternance.com
• www.agefos-pme-ra.com
• www.crijrhonealpes.fr
• www.apprentissage-rhone-alpes.fr
DR
Il est interdit d’employer des jeunes de moins de 18 ans ou des apprentis à des travaux les
exposants à des risques pour leur santé, leur sérénité, leur moralité ou excédent leurs forces (Code
du travail Art L 4153-8 ; L 622-30.
Décret n°2013-914 du 11/10/13, relatif à la procédure de dérogation pour les travaux interdits ou
réglementés (machines et travaux dangereux) prévue à l’article L 4153-9 du Code du travail pour
les jeunes de moins de 18 ans.
L’employeur et le chef d’établissement peuvent être autorisés, par décision de l’inspection du
travail pour une durée de 3 ans, à affecter des jeunes aux travaux interdits susceptibles de
dérogation, sous réserve de satisfaire aux conditions suivantes :
1. Avoir procédé à l’évaluation de leurs risques professionnels.
2. Avoir, à la suite de cette évaluation, mis en œuvre les actions de prévention.
3. Avoir respecté les obligations relatives à la Santé et la Sécurité au travail.
4. Assurer l’encadrement du jeune en formation par une personne compétente durant l’exécution
de ces travaux.
La Fiche médicale d’aptitude du jeune travailleur doit être constatée avant toute affectation à des
travaux dangereux (Code du travail Art. R 4153-47 et R 4553-49).
5
Focus Prévention
TÉMOIGNAGES
ENTREPRISES
Boucherie Barril : 20 ans de transmission
de savoir-faire à des apprentis bouchers !
revêtement de sol antidérapant, dès leur
arrivée, les apprentis se voient équipés
de chaussures de sécurité, de gants de
protection et tablier en côte de maille.
Les équipements de protection indi
viduelle ne suffisent pas à prévenir les
risques professionnels, c’est pourquoi
Christophe BARRIL transmet son savoir
travailler en sécurité, ses « tactiques »
Le métier de boucher a beaucoup évo- professionnelles : savoir se positionner
lué ces dernières années, d’après Chris- sur le côté lors du découpage d’une
tophe BARRIL : « le métier de boucher viande, mettre la main en amont du
est moins dur, moins pénible, couteau…, une expérience qui lui a valu
il y a de moins en moins de une seule coupure en 35 ans de carrière.
manutentions, ce qui faci- Son Document Unique d’évaluation des
lite l’accès à la profession risques professionnels, il l’avait fait il y
aux filles (il a actuelle- a longtemps ; la visite d’une Assistante
ment une stagiaire en Santé Sécurité au Travail de l’Agemetra
3ème année au lycée pro- lui a permis de le remettre à jour grâce
fessionnel Rabelais de à la Fiche d’Entreprise transmise par le
Dardilly), les machines Médecin du travail.
Christophe BARRIL re(trancheuses,
« Former
connaît qu’il ne savait
hachoirs,…) sont
pas que son Service de
toutes
équipées
des
apprentis
Santé au Travail pouvait
d’organes de sécupour assurer l’aider, pour des conseils
rité. Le plus dangereux
dans le métier, ce sont les scies, la continuité de en prévention, des formations de Sauveteur
mais il n’y en a pas ici, j’en avais
l’activité »
Secouriste du Travail...
peur quand j’étais jeune. Le plus
Il encourage tous les
dur reste de travailler dans le
froid toute l’année, en permanence de- adhérents de l’Agemetra « à faire des
stages d’hygiène et pour la sécurité ».
bout et les dimanches matin ! ».
La boucherie BARRIL est équipée d’un
Christophe et Joëlle BARRIL ont ouvert leur établissement sur
la Place de la liberté à Mornant en décembre 1988. Leur premier
apprenti, ils l’ont accueilli en 1993 ; satisfait de cette première
expérience et de cet apprenti, ils l’ont embauché et depuis plus
de 20 ans, prennent régulièrement dans leur Boucherie Charcuterie
des apprentis en alternance ou des stagiaires en lycée professionnel.
Agemetra
Q u’est ce qui motive les BARRIL à
prendre des apprentis ? Transmettre leur métier, assurer la
relève dans la profession, trouver
un jeune qui aimerait participer au concours de meilleur
ouvrier de France, voire
trouver la personne qui
pourra un jour reprendre
l’affaire familiale.
Christophe
BARRIL
ayant lui-même été en
apprentissage, en garde
un bon souvenir avec son
maître d’apprentissage, un
exemple à suivre. Afin d’assurer son rôle pédagogique, il
a suivi une formation de maître d’apprentissage dans une école à Paris par
le biais de la Fédération de la Boucherie,
où il est très impliqué. Il aime travailler
avec les jeunes, transmettre son savoir,
les bonnes pratiques pour travailler en
toute sécurité.
Des années pour apprendre le métier !
Agenceur fabriquant dans l’ouest lyonnais, DMS Ameublement est spécialisé dans l’agencement
sur mesure de locaux tertiaires et commerciaux depuis 1997 avec une équipe de 2 co-gérants,
16 salariés, 1 apprenti technicien menuisier agenceur en bac pro du lycée Gustave Eiffel de Brignais.
Agemetra
D M. Bianchi et son ancien apprenti,
embauché depuis en bureau d’études.
www.dms-ameublement.fr
6
idier Bianchi, gérant de la société, compte régulièrement parmi
son personnel un, voire deux
apprentis, tout niveau d’étude, essentiellement en production ou pour la pose.
L’objectif est pour lui d’aider les jeunes
et d’assurer l’avenir de la profession si
besoin de remplacer ou d’embaucher.
Le chef d’atelier est le maître d’apprentissage de tous les jeunes ; il leur montre
l’exemple pour bien utiliser en toute
sécurité les machines dangereuses vues
à l’école et mises à disposition dans
l’entreprise (scies, toupie, défonceuse…).
L’outil de production se décline en deux
ateliers selon les commandes « en série »
ou « spéciales ». Lors de la construction
de leurs nouveaux locaux en 2008, DMS
Ameublement a souscrit un contrat de
prévention avec la Carsat de manière
à équiper les locaux d’aspiration des
poussières de bois, de bardages acoustiques pour prévenir du bruit des machines (majoritairement à commande
numérique), ainsi que du matériel d’aide
à la manutention. La préconisation de
Didier Bianchi étant « d’éviter de porter
seul et si besoin, selon les chantiers, de
faire appel à des sociétés spécialisées
dans la manutention ».
D’après Didier Bianchi : « même si la
technique (les machines), les produits
ont beaucoup évolué, le métier d’agenceur est d’un côté plus facile, mais il
faut aller plus vite pour faire les choses,
rentabiliser les équipements ». Les
contraintes temporelles peuvent être
sources de nouveaux risques professionnels.
« Il faut des années d’apprentissage des
techniques pour apprendre le métier »
conclut Didier Bianchi.
INTÉRIM & CDD COURTS :
DES OBLIGATIONS EN MATIÈRE
DE SANTÉ AU TRAVAIL
La période des fêtes de fin d'année approche à grands pas
et vous avez un surcroît d’activité ?
Votre salarié est en arrêt maladie pour trois mois ?
Vous attendez l’arrivée d’un salarié, ou un client vient
de vous faire une commande exceptionnelle ?
Dans chacune de ces situations, vous avez un besoin urgent en main
d’œuvre, et la loi autorise l’employeur à avoir recours à un Contrat à
Durée Déterminée (CDD) ou à un Contrat de Travail Temporaire (CTT),
également appelé contrat d’intérim.
Ces contrats confèrent de la souplesse aux entreprises qui font face à des
besoins non planifiés en main-d’œuvre et ont un impact en matière de
santé au travail.
Vous avez recours
à un CTT ?
Vous avez recours
à un CDD ?
• L’entreprise de travail temporaire est
l’employeur et les obligations relatives
à la santé au travail sont à sa charge.
• Lorsque l'activité exercée par le salarié temporaire nécessite une Surveillance Médicale Renforcée au sens
de la réglementation, les obligations
correspondantes sont à la charge de
l'Entreprise Utilisatrice du service de
travail temporaire (Art. L1251-22 Code
du Travail).
• L’Entreprise Utilisatrice reste responsable des conditions de travail : durée
du travail, santé et sécurité au travail, …
(Article L1251-21 Code du Travail).
• Les visites médicales du salarié intérimaire doivent être effectuées par
l’entreprise de travail temporaire, pour
son propre compte.
• Depuis le 1er juillet 2012, les entreprises
de travail temporaire peuvent faire
réaliser l‘examen médical d’embauche
par le médecin du travail de l’Entreprise Utilisatrice ou par un service
interentreprises proche du lieu de
travail de l’intérimaire.
• Votre entreprise est l’employeur. Le salarié est un salarié « comme un autre ».
Les obligations relatives à la santé au
travail sont à votre charge.
• Ainsi, il doit passer une visite médicale
d’embauche selon les conditions et les
limites fixées par l’article R4624-10 du
Code du Travail.
• Les conditions de travail du salarié en
CDD sont de votre responsabilité.
UNE QUESTION ?
N’hésitez pas à contacter votre centre
de Santé au Travail : www.agemetra.org/nous-trouver
(Conditions sous l’article L1242-2 Code du Travail)
Un nouvel examen d’embauche
n’est pas toujours nécessaire.
Dans les 2 cas un nouvel examen
d’embauche n’est pas systématiquement nécessaire (Art. R4625-10 Code
du Travail pour les CTT ; Art. R4624-12
pour les CDD) lorsque les conditions
suivantes sont réunies dans leur
ensemble :
Le médecin du travail intéressé
est en possession de la fiche d’aptitude établie en application de l’article
R. 4624-47 Code du Travail.
Le salarié est appelé à occuper
un emploi identique présentant
les mêmes risques d’exposition.
Le salarié ne demande pas un
nouvel examen et le médecin n’estime
pas celui-ci nécessaire.
Aucune inaptitude n’a été reconnue
lors du dernier examen médical
intervenu au cours :
• Soit des 24 mois précédents lorsque
le salarié est à nouveau embauché
par le même employeur dans le cadre
d’un CDD ou si le salarié est mis à
disposition par la même entreprise
de travail temporaire dans le cadre
d’un CTT.
• Soit des 12 derniers mois lorsque le
salarié change d’entreprise (CDD) ou
en cas de changement d’entreprise
de travail temporaire (CTT).
Fotolia
(Conditions sous l’article L1251-6 Code du Travail)
A savoir !
7
À votre rencontre
La Vie Claire
en quelques mots
Pionnier de la distribution de produits
biologiques en France depuis 1946, La
Vie Claire est un réseau de 235 magasins en France proposant plus de 6000
références. En 2011, La Vie Claire a emménagé dans son nouveau siège social
à Montagny, un bâtiment HQE* et BBC*
de 14 400 m² dont 13 000 m² d’entrepôt
logistique. Première enseigne bio à bénéficier de la certification ISO 9001, elle
compte 420 collaborateurs , dont 310 en
magasin et 60 à l’entrepôt.
Agemetra
(HQE* : Haute Qualité Environnementale BBC* : Bâtiment Basse Consommation)
Dr Brigitte Sellier (centre Agemetra de Givors) et Nathalie Bouchet
UNE ERGONOME
CHEZ LA VIE CLAIRE
Suite à de nombreux arrêts de travail de longue durée, La Vie
Claire se tourne vers l’Agemetra pour une étude ergonomique
de certains postes de travail. Une intervention comprise dans
sa cotisation.
À quelle occasion avez-vous
sollicité votre Service de Santé
au Travail ?
mise en place d’un comité de pilotage,
afin de définir ensemble les objectifs et
les moyens d’intervention de l’Agemetra.
Nathalie Bouchet, responsable de
la Gestion du Personnel : En 2011 et
2012, nous avons constaté au sein de
notre entrepôt logistique un nombre
important d’accidents du travail avec
arrêts de longue durée. Problèmes
lombaires, TMS* localisés au dos, épaules
et genoux. Cette situation a été évoquée
lors d’une réunion de CHSCT** à laquelle
participait notre Médecin du travail,
Brigitte Sellier.
Comment s’est déroulée
l’étude ergonomique ?
*TMS : Troubles MusculoSquelettiques
**CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité
et des Conditions de Travail
Quelle a été la préconisation
de l’Agemetra ?
Faire intervenir une de leurs ergonomes
pour une étude des postes de travail,
comprise dans notre cotisation. Il s’agit
d’une démarche participative avec la
D’abord par l’observation des postes
de travail sur nos trois secteurs d’entrepôt (fruits & légumes, sec, expédition).
Ensuite par une animation de réunions
avec les préparateurs de commande et
le responsable logistique afin d’échanger sur la réalité de leurs pratiques. Une
grille d’analyse nous a permis d’identifier les deux secteurs (expédition, fruits
& légumes) où il y avait le plus de manutentions et le moins de collectif de
travail. Enfin une restitution a été faite
au groupe de travail et au comité de pilotage, enrichie de préconisations pratiques. L’Agemetra nous a notamment
encouragé à former notre personnel à
la Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP). Six personnes de
tous les secteurs de l’entrepôt ont ainsi
Un message à faire passer
aux adhérents de l’Agemetra ?
« On n’imagine pas le nombre de services que
peut apporter l’Agemetra à ses adhérents. Alors
n’hésitez pas à faire part de vos problématiques. »
OBJECTIF
SANTÉ AU TRAVAIL N° 14
bénéficié d’une formation animée sur
place par une formatrice de l’Agemetra
en lien avec l’ergonome. Cette intervention a été financée sur le budget formation de La Vie Claire.
Comment a été perçue
l’intervention de l’Agemetra
dans l’entreprise ?
Les salariés ont apprécié le regard
neuf et sans jugement porté par l’ergonome sur leurs méthodes de travail.
Ils ont ainsi pu s’exprimer librement. Ils
se sont également sentis considérés à
travers l’importance accordée à leur
travail. Quant aux préconisations, elles
ont été très bien perçues par les préparateurs de commande car elles étaient
très concrètes. Après avoir réalisé des
investissements techniques, formés son
personnel, on ne sait plus quoi faire en
matière de prévention des risques professionnels. L’Agemetra nous a apporté
une méthodologie, c’est confortable de
se sentir épaulé.
Un an après l’intervention
de l’Agemetra, où en êtes-vous ?
Le nombre d’accidents du travail a
baissé et surtout leur durée. Nous envisageons d’élargir la démarche à plus
de personnes sur le site de Montagny,
voire dans nos magasins. Le plan de formation (PRAP, incendie…) est un levier
de motivation des salariés. L’Agemetra
nous a donné envie de mettre en place
d’autres actions en matière de prévention et d’amélioration des conditions de
travail. L’élan est donné !
Directeur de la publication : Bernard CROUZET / Comité éditorial : Commission Communication Agemetra / Chargée de communication : Annick BALDI / Contributeurs : Elodie BRIANÇON, Anne
CARAYON, Catherine CIONCO, Christine DOUSSON, Florence GUILIANI, Nicolas LAGACHE, Marie PARENT, Philippe POUCHOLLE, Sylvie TREVOIZAN / Réalisation graphique : agence LONG ISLAND
Imprimé sur un papier PEFC Certifié 100%
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Agemetra : Parc d'Activité de la Saulaie - 23 avenue des Saules BP 70 - 69922 Oullins Cedex - Tél. : 04 72 56 14 14 - www.agemetra.org