Facture n°F061210 - SAABSPOR SAAB SPORT CLUB
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Facture n°F061210 - SAABSPOR SAAB SPORT CLUB
No One Development 47 rue Marcel Dassault 92100 Boulogne-Billancourt FACTURE n° F061210 DATE: 31/12/2006 Adresse de facturation : SAAB SPORT CLUB 17 rue Aristide Bruant 45400 FLEURY LES AUBRAIS Référence facture : Licence forum www.saabsportclub.com Ref. Description SERENITE_LIBERTE Licence d'exploitation du forum Mesdiscussions.Net. Offre Sérénité Liberté avec hébergement sur serveur mutualisé, sans publicités. 4ème trimestre 2006 - Forfait 30 000 messages SERENITE_LIBERTE Option URL-Rewriting Total HT 165,00 % TVA Qté P.U. HT % Remise Total HT 1,00 153,00 153,00 1,00 12,00 12,00 Montant TVA 19,60 Net à payer 32,34 197,34 Conditions de règlement Note Echéance : 31/01/2007 Sauf convention contraire, nos factures sont payables à la date d'échéance. Tout retard de paiement entraînera une pénalité de 10% par mois. En cas de contestation, le droit de la République Française est seul applicable et les tribunaux de Paris sont seuls compétents. S.A.R.L. au capital de 5 000,00 euros - SIRET : 47911063700010 R.C.S. : B 479 110 637 - N° TVA : FR85479110637 - EMail : [email protected]