(Facture n\260F060717 - SAABSPOR SAAB SPORT CLUB)
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(Facture n\260F060717 - SAABSPOR SAAB SPORT CLUB)
No One Development 47 rue Marcel Dassault 92100 Boulogne-Billancourt FACTURE n° F060717 DATE: 09/07/2006 Adresse de facturation : SAAB SPORT CLUB 17 rue Aristide Bruant 45400 FLEURY LES AUBRAIS Référence facture : Licence forum www.saabsportclub.com Ref. Description SERENITE_LIBERTE Licence d'exploitation du forum Mesdiscussions.Net. Offre Sérénité Liberté avec hébergement sur serveur mutualisé, sans publicités. 1er et 2ème trimestres 2006 - Complément de facturation - Forfait 60 000 messages Total HT 52,68 % TVA Qté P.U. HT 1,00 52,68 % Remise Total HT Net à payer Montant TVA 19,60 52,68 10,33 63,01 Conditions de règlement Note Echéance : 31/08/2006 Sauf convention contraire, nos factures sont payables à la date d'échéance. Tout retard de paiement entraînera une pénalité de 10% par mois. En cas de contestation, le droit de la République Française est seul applicable et les tribunaux de Paris sont seuls compétents. S.A.R.L. au capital de 5 000,00 euros - SIRET : 47911063700010 R.C.S. : B 479 110 637 - N° TVA : FR85479110637 - EMail : [email protected]