Consulter

COMPTE RENDU SOMMAIRE
Etaient présents : MM. Pierre JUNGES. Daniel DURAND. Laurence RIGUET. Gérard MANCEAU.
Solange COURTOIS. Gérard MIRAND. Nathalie FABBRI. Jacques GAILLARD. Sylvette
PITAULT. Jacques PIEDOUE. Catherine TENDRON. Christophe PITAULT. Benoît BARANGER.
Yannis HOUX. Françoise HEYDON. Didier LEMAIRE. Nadine SAILLET. Daniel LE MOAL.
Madame Chantal JEANDROT à Monsieur Gérard MIRAND
Madame Nadine LEROYER à Monsieur Jacques PIEDOUE
Madame Corinne BLANC à Madame Solange COURTOIS
Madame Cécile BOUDSOCQ à Madame Laurence RIGUET
Monsieur Daniel LE PICHON à Monsieur Didier LEMAIRE
Madame Mariannick RIPAUD à Madame Françoise HEYDON
Monsieur Claude GODIN à Madame Nadine SAILLET
Madame Michèle DURAND à Monsieur Daniel DURAND
Absent : Cyrille MOLESINI
Secrétaire de séance : Nadine SAILLET
Monsieur le Maire
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 JUIN 2010
Il est proposé au conseil municipal de procéder à l’adoption du compte rendu de la
séance du 8 juin 2010.
L’assemblée adopte, à l’unanimité, le compte rendu.
CR-06-07-2010
-1-
II – BUDGET DE LA COMMUNE – Décision modificative n° 3
Monsieur le Maire informe ses collègues que des réajustements de crédits doivent être
opérés, et il s’avère nécessaire de bien vouloir approuver la décision modificative budgétaire n° 3
suivante :
A.P. Op° Chap.
21
23
4581
Article
2158
2313
4581
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Op° Fonct°
Libellé
146
020
Matériel Divers et Véhicules
348
33
Salle d'activités Musicales
020
Opérations d'investissement sous mandat
MONTANT
6 000,00
2 500,00
6 000,00 €
8 500,00 €
MONTANT
+
2 500,00
- €
2 500,00 €
TOTAL
A.P. Op° Chap.
4582
Article
4582
+
6 000,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Op° Fonct°
Libellé
020
Opérations d'investissement sous mandat
TOTAL
Adoption par l’assemblée à la majorité par 20 voix POUR et
6 ABSTENTIONS.
RAPPORTEUR : Daniel DURAND
III - TERRAIN D’ACCUEIL DU PARC DES LOISIRS MUNICIPAL « Capitaine » - Tarif de
location d’un mobil home
Le rapporteur informe l’assemblée que la commune a fait l’acquisition d’un mobil home,
d’une capacité de 4 à 6 personnes, installé sur le terrain d’accueil du Parc de loisirs
« Capitaine ». Ce mobil home est ouvert à la location à compter du 15 juillet 2010. fs :
PERIODE
TARIF SEMAINE
TARIF MOIS
TARIF
Au-delà de
4 semaines
Mai à septembre
175 €
525 €
130 €
PERIODE
TARIF SEMAINE
TARIF MOIS
TARIF
Au-delà de
4 semaines
Octobre à avril
225 €
675 €
175 €
Caution :
150 € à la remise des clés et restituée à la fin du séjour.
Cette délibération vient en complément de celle prise le 23 mars 2010.
CR-06-07-2010
-2-
L’assemblée municipale est appelée à délibérer sur les points suivants :
> ADOPTER les tarifs de location du mobil home installé sur le Terrain d’Accueil Parc des Loisirs tels qu’il sont mentionnés ci-dessus ;
> FIXER la date de mise en application au 15 juillet 2010 ;
> IMPUTER les recettes correspondantes à l’article budgétaire 752 (revenus des
immeubles) du budget de la commune.
Adoption par l’assemblée à l’unanimité par 26 voix.
RAPPORTEUR : Laurence RIGUET
IV - ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE – Augmentation des tarifs
Les tarifs de l’école de musique ont été revus, pour le 1er septembre 2010. Les tarifs
augmentent de 1 à 2€ pour les élèves domiciliés à Bourgueil et les membres de l’harmonie de
Bourgueil et pour les élèves des communes extérieures. Le tarif dégressif est maintenu à partir
du 2ème enfant et la réduction s’élève à 5 € par enfant, à partir du 4ème enfant, la gratuité est
maintenue
Le conseil municipal est appelé :
A FIXER comme suit les tarifs de l’école de musique, applicables au 1er septembre
2010 :
EVEIL MUSICAL FORMATION
MUSICALE SEULE (SOLFEGE)
Elèves de Bourgueil
et Harmonie
municipale
Tarifs à compter du
1/09/2010
1er enfant
50 €
51 €
2ème enfant
45 €
46 €
3ème enfant
40 €
41 €
100 €
102 €
1er enfant
60 €
61 €
2ème enfant
55 €
56 €
3ème enfant
50 €
51 €
Adulte
Elèves des
communes
extérieures
Tarifs de l'année
précédente
Adulte
INSTRUMENT
110 €
Tarifs de l'année
précédente
CR-06-07-2010
112 €
Tarifs à compter du
1/09/2010
-3-
Elèves de Bourgueil
et Harmonie
municipale
Elèves des
communes
extérieures
1er enfant
60 €
61 €
2ème enfant
55 €
56 €
3ème enfant
50 €
51 €
Adulte
80 €
82 €
1er enfant
70 €
71 €
2ème enfant
65 €
66 €
3ème enfant
60 €
61 €
Adulte
90 €
92 €
Maintenir la gratuité à partir du quatrième enfant ;
Imputer les recettes à l’article 70622 « redevances à caractère culturel » du
budget de la commune.
Adoption par l’assemblée à la majorité par 20 voix POUR et
6 ABSTENTIONS.
V - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES ORGANISATRICES
D’ANIMATIONS CULTURELLES
Dans le cadre des actions culturelles menées ou soutenues par la Direction du livre et de
la Lecture publique (Conseil Général d’Indre-et-Loire), la commune de Bourgueil propose le mardi
28 septembre 2010 à la salle des fêtes un spectacle tout public « FABUL » par la Compagnie
Trombines à Coulisses. Cette animation se déroulera sous la forme d’une ou de plusieurs séances
gratuites, ouvertes à tous les publics. Le coût de cette prestation s’élève à 602 € TTC. Le
Conseil Général d’Indre-et-Loire subventionne à hauteur de 275 €. Le solde soit 327 € reste à la
charge de la commune.
L’assemblée municipale est appelée à délibérer sur les points suivants :
APPROUVER les termes de la convention de partenariat ;
AUTORISER le Maire à signer ladite convention ;
Les crédits sont ouverts à l’article 62321 du budget de la commune.
Adoption par l’assemblée à l’unanimité par 26 voix.
VI – THEATRE DE LA JEUNE PLUME – Contrat de cession
Le rapporteur fait part à l’assemblée que, dans le cadre de la saison culturelle 2010, le
théâtre de la jeune plume donnera une représentation du spectacle « DU MONDE AU BAL » le
samedi 27 novembre 2010 à 20 h 30 dans la salle des fêtes de Bourgueil. Le coût de cette
prestation s’élève à la somme de 2 300 €.
CR-06-07-2010
-4-
Ce spectacle est payant, il est proposé un tarif unique de 11,00 €. Par délibération en
date du 18 janvier 2010, la gestion de la billetterie sera assurée par l’Association Culturelle du
Pays de Bourgueil. En contre partie, la commune versera 10 % du prix des tickets vendus.
Madame RIGUET a présenté le contrat établi entre la ville de Bourgueil et le Théâtre de
la Jeune Plume sis à AVOINE (37420) BP 14 Rue Perdue.
Il est demandé à l’assemblée municipale de délibérer sur les points suivants :
APPROUVER les termes du contrat ;
AUTORISER le Maire à le signer.
Adoption par l’assemblée à la majorité par 25 voix POUR et
1 ABSTENTION.
VII – PROJET PAN’N’CO 2010 « A la découverte du steel drum » - Versement d’une
subvention
Le rapporteur rappelle que ce projet musical est réalisé dans le cadre des Centres
Musicaux Ruraux d’Indre et Loire et qu’il a lieu dans les écoles primaires publiques de Bourgueil.
La ville de Bourgueil participe financièrement à ce projet :
Le concert « Steel Drum » est pris en charge par la ville de Bourgueil à
hauteur de 1 000 € ;
Les CMR sollicite la ville de Bourgueil pour le versement d’une subvention
maximum de 500 €. Cette subvention sera versée sur présentation du
bilan financier.
Il est proposé à l’assemblée délibérante :
D’ATTRIBUER une subvention maximum de 500 € aux Centres Musicaux Ruraux,
sous réserve de présentation du bilan financier ;
D’INSCRIRE la dépense correspondante à l’article 6574 du budget de la commune
– exercice 2010
Adoption par l’assemblée à l’unanimité par 26 voix.
RAPPORTEUR : Nathalie FABBRI
VIII - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL « Edmond Rossignol » - Révision des tarifs
CR-06-07-2010
-5-
Le rapporteur informe les membres du conseil qu’une augmentation du prix des repas
servis au restaurant municipal est à prévoir à compter du 1er septembre 2010.
au 1er janvier 2010, le prestataire RESTORIA fournit le repas au prix de 2,403 € TTC, auquel
s’ajoute le pain tradition : 0,15 € TTC, cette prestation est assurée par un boulanger de
Bourgueil.
le restaurant scolaire accueille environ 283 enfants – 91 de l’école maternelle, dont 26
enfants sont hors commune et 192 de l’école primaire dont 60 hors commune.
12 agents sont affectés au restaurant scolaire – 4 à la cuisine et à l’entretien – 7 à la
surveillance (+ATSEM pour la maternelle) – 1 gestionnaire – en 2009, les frais de personnel
s’élevaient à 130 366 €.
La commission des affaires scolaires, réunie le 17 juin 2010 propose :
•
•
•
•
•
Le maintien de la tarification, commune de Bourgueil et hors commune,
Le maintien de la tarification unique hors commune enfants de maternelle et enfants de
primaire
Une augmentation de 2% des tarifs repas enfants, tarifs applicables à Bourgueil,
Une augmentation de 3% des tarifs repas enfants hors commune
Une augmentation de 2.5 % des tarifs adultes.
Le conseil municipal est appelé :
A FIXER comme suit les tarifs du restaurant scolaire, applicables au 1er septembre
2010 :
LIBELLE
Tarifs à compter du
1/09/2010
Pour mémoire
Tarifs de l’année scolaire
précédente
2,45 € (+ 2 %)
2.40 €
3.70 € (+ 3 %)
3.60 €
2.55 € (+ 2 %)
2.50 €
3.70 € (+ 3 %)
3.60 €
4.10 € (+ 2.5 %)
4.00 €
Elèves de l’Ecole Maternelle
Elèves de l’Ecole Maternelle hors
commune
Elève de l’Ecole Primaire
Elèves de l’Ecole Primaire hors
commune
Adultes
CR-06-07-2010
-6-
A INSCRIRE la recette correspondante à l’article 70671 du budget de la commune,
Adoption par l’assemblée à la majorité par 20 voix POUR et
6 ABSTENTIONS.
RAPPORTEUR : Jacques GAILLARD
IX - MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
La ville met à la disposition du collège privé Le Jouteux, différentes installations
sportives (patinoire, salle des sports, judo et stade annexe). Pour 2009, l’OGEC de l’école privée
Saint Germain – Le Jouteux versera 3225,04€) et la ville de récupère la dotation d’occupation
qui lui revient.
Au titre de l’année 2009, l’occupation des installations a été la suivante :
Equipements utilisés
Nombre d’heures
Coût horaire
Coût total
patinoire
salle des sports
judo
stade annexe
31 h 00
51 h 00
48 h 00
243 h 50
total
51,83 €
10,67 €
3,05 €
3,81 €
1 606,73 €
544,17 €
146,40 €
927,74 €
3 225,04 €
L’assemblée municipale est appelée à délibérer sur les points suivants :
AUTORISER le Maire à émettre un titre de recette à l’encontre de l’OGEC Ecole
Privée St Germain-Le Jouteux-Collège Le Jouteux pour la somme de 3 225,04 € ;
IMPUTER le produit correspondant à l’article
Département”) du budget de la commune (exercice 2008).
7473
(“Participations
du
Adoption par l’assemblée à l’unanimité par 26 voix.
X - QUESTIONS DIVERSES
RAPPORTEUR : Gérard MIRAND
CR-06-07-2010
-7-
MOTION ENTR’AIDE OUVRIERE – Financement des dispositifs d’hébergement d’urgence et
de veille sociale
L’Etat vient d’annoncer à l’Entr’Aide Ouvrière une diminution importante du financement des
dispositifs d’hébergement d’urgence et de veille sociale.
De ce fait l’Entr’Aide Ouvrière est contrainte de fermer des dispositifs d’hébergement
d’urgence, mesure qui va à l’encontre des valeurs qui fondent son action et c’est une centaine de
personnes en très grande précarité, dont des familles avec enfants, qui va se retrouver à la rue
Cette décision, difficile à prendre, a été décidée en lien étroit avec les cadres salariés de
l’association. L’Entr’Aide Ouvrière ne pourra plus financer l’hébergement d’urgence sans se
mettre en difficulté financière ; en effet les dons modestes qu’elle reçoit ne permettent pas de
faire face à de tels besoins sans mettre à terme, sa pérennité en danger.
De plus l’Entr’Aide Ouvrière a des responsabilités auprès des autres personnes en difficulté,
(par exemple dans le domaine de l’insertion sociale ou de l’insertion économique) mais aussi
auprès de ses salariés.
En réduisant ses financements, l’Etat ne se donne plus les moyens d’assurer en Indre et Loire sa
mission de service public. Les économies de financement public ne peuvent et ne doivent se faire
au détriment des plus démunis. Il faut que l’Etat maintienne ses financements au moins à la
hauteur de ceux de l’an passé, même si ce maintien risque d’être insuffisant du fait de la montée
de la pauvreté, conséquence de la hausse du chômage.
Nous ne pouvons pas accepter que les choses en restent là. C’est pourquoi le conseil municipal de
Bourgueil a l’unanimité demande que cette mesure soit annulée afin que les services d’accueil et
de réinsertion des plus démunis continuent à être mis en œuvre.
Cette motion est adoptée par l’assemblée à l’unanimité par 26 voix.
Informations diverses
1 ) Recensement de la Population
Le recensement des habitants de la commune de BOURGUEIL aura lieu du 20 janvier 2011
au 19 février 2011. Le coordonnateur communal pour cette opération sera Roselyne PELLÉ,
directrice générale des services. Des agents recenseurs seront recrutés à raison d’un pour 250
logements (environ 500 habitants). Les agents recenseurs ne peuvent en aucun cas exercer dans la
commune qui les emploie des fonctions électives.
2 ) Décisions :
CR-06-07-2010
-8-
Le Maire donne lecture des décisions qui ont été prises depuis le dernier conseil, conformément
à l’article 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales :
N° de
décision
Décision
MARCHES
ATTRIBUTAIRE
ADRESSE
Montant
marché H.T
en €
FOURNITURES DE
BUREAU
ALTER BURO
5, place Marc Leclerc –
49400 SAUMUR
Sur bordereau
de prix
----
REHABILITATION DU
RESEAU
D’ASSAINISSEMENT
DES EAUX USEES
REHA
ASSAINISSEMENT
LOT1
VEOLIA SOA
LOT2
BP 40111 – 37171
CHAMBRAY L/TOURS
8, rue E Branly – 37550
ST AVERTIN
125 477.00 €
150 070.49 €
7 858.00 €
9 398.17 €
AMENAGEMENT DE LA
PISTE DE CYCLABLE DE
MARCE
A2i
13, av de Bordeaux
37300 JOUE LES
TOURS
6 261.25 €
7 488.45 €
MISE EN PLACE D’UN
POSTE DE
REFOUEMENT
AV ST NICOLAS
TP HARDOUIN
Route de Fontevraud
Souzay Champigny
49400 SAUMUR
24 658 €
29 490.97 €
CREATION SALLES
ACTIVITES MUSICALES
ABM
148, rue Lakanal
BP 35812
37058 TOURS CEDEX
1
45 000 €
53 820 €
URBAN’ISM
9, rue du Picard
37140 BOURGEIL
35 000 €
Tranche ferme
41 860 €
THEMA
1, Mail de la Papoterie
37170 CHAMBRAYLES-TOURS
5 650 €
Tranche
conditionnelle
6 757,40 €
A2i
13, av de Bordeaux
37300 JOUE LES
TOURS
Montant marché
TTC en €
N° 2010/01
Décision
N° 2010/02
Décision
N° 2010/04
Décision
N° 2010/05
Décision
N° 2010/06
Décision
ELABORATION D’UN
PLU
N° 2010/07
Décision
AMENAGEMENT RUE DE
LA VILLATTE
N° 2010/08
CR-06-07-2010
RUE :
3 457.50 €
4 135.17 €
344.26 €
TROTTOIRS :
287.84 €
-9-
Ensuite, Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
RAPPEL : Pas de conseil municipal au mois d’août 2010.
Prochain conseil municipal le mardi 7 septembre 2010
Journée des artisans : dimanche 4 juillet 2010 sous les halles.
Fête Nationale :
PARC CAPITAINE : 13 juillet 2010
o
o
o
o
o
o
18h30 – concert jeune public «C’est beau… le bio ! » avec Philippe
MIKO
19H30 – Pique nique champêtre
20h30 – Théâtre d’improvisation
22h00 – Concert de l’harmonie municipale
23h00 – Feu d’artifice musical
23h30 – Grand bal populaire
14 juillet 2010 :
o
o
11h15 – Cérémonie officielle – Centre de secours – Revue de la
compagnie des sapeurs pompiers avec l’Harmonie Municipale
12h00 – Parc Léonhard Bosch ou salle des fêtes (en cas de mauvais
temps) - Apéritif d’honneur offert par la ville.
Les marchés gourmands : vendredis 16 juillet et 20 août 2010.
Foire à l’aïl : mardi 20 juillet 2010 de 9h00 à 12h30
Les heures musicales de l’Abbaye de Bourgueil : du 18 juillet au
7 août 2010
Théâtre de l’Ante : jeudi 22 juillet 2010 « Place du Mail Orye ».
Les journées 2010 de l’Abbaye : samedi 31 juillet et dimanche
1er août 2010
Brocante et vide grenier de l’UCAB organisé avec l’APOL : dimanche
1er août 2010
Fête des vins du Val de Loire : dimanche 15 août 2010 sous les
halles
Célébration du 35ème anniversaire du jumelage Bourgueil-Reimlingen :
samedi 28 et dimanche 29 août 2010
CR-06-07-2010
- 10 -
Journée des associations : 4 septembre 2010
Fait à Bourgueil, le 7 juillet 2010
Le Maire, Conseiller Général
Pierre JUNGES
Compte rendu sommaire
Affiché le
CR-06-07-2010
- 11 -