Document - Ecoles de Merceuil et Montagny lès Beaune

RPI MERCEUIL - MONTAGNY LES BEAUNE
REGLEMENT INTERIEUR
GENERALITES: Le présent règlement, établi à partir du règlement
type des écoles maternelles et primaires de la Côte d’Or, énonce les
règles de la vie collective. Il implique pour tous les membres :
- le devoir de tolérance, de respect mutuel et le respect du bien
commun ;
- l’engagement de n’user d’aucune violence, sous quelque forme que
ce soit, et d’en réprouver l’usage ;
- l’obligation pour chaque élève de participer aux activités
correspondant à sa scolarité et d’accomplir les tâches qui en
découlent.
Ainsi, les élèves, comme leur famille, doivent s'interdire tout
comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à
la personne du maître, ou bien au respect dû à leurs camarades ou
aux familles de ceux-ci. De même, le maître, de par sa fonction, est
tenu aux mêmes exigences.
Le maître doit exiger d'un élève qu'il travaille et en cas de
travail insuffisant, il décidera des mesures appropriées. Un élève peut
être privé d'une partie de la récréation à titre de punition. Il est
également permis d'isoler de ses camarades ou d'exclure d'une
activité un enfant difficile ou dont le comportement peut être
dangereux pour lui même ou pour les autres. En outre, chaque
enseignant adopte un système de sanction qui lui est propre et qu'il
explique clairement à ses élèves.
1/ ADMISSION
A L’ECOLE MATERNELLE
Les enfants de 3 ans révolus au 31 décembre de l’année en
cours dont l’état de santé et de maturation physiologique et
psychologique, constaté par le médecin de famille, est compatible
avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école
maternelle.
L’admission est prononcée dans la limite des places disponibles et
si les conditions matérielles et la présence d’une ATSEM le
permettent, au profit des enfants âgés de deux ans révolus le jour
de la rentrée scolaire.
Toute admission après le 31 décembre ne peut être prononcée
qu’au bénéfice d’enfants déjà scolarisés. Les dérogations à ce principe
seront soumises à l’examen de l’inspecteur d’académie.
L’inscription se fait sur présentation du livret de famille et d’un
justificatif attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires
pour son âge ou d’un certificat médical justifiant toute contreindication.
ADMISSION A L’ECOLE ELEMENTAIRE
Doivent être présentés à l’école élémentaire les enfants ayant
6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours. En cas de
première inscription, les modalités sont les mêmes qu’à l’école
maternelle.
En cas de changement d’école, seul un certificat de radiation émanant
de l’école précédente est à présenter, ainsi que le livret scolaire.
2/ FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES
Maternelle : L’inscription à l’école maternelle implique
l’engagement pour la famille d’une bonne fréquentation, souhaitable
pour le bon développement de la personnalité de l’enfant, et le
préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire.
A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la
liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école qui
aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative prévue à
l’article 21 du décret n° 90.788 du 6 septembre 1990.
Elémentaire : la fréquentation régulière de l’école élémentaire
est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires
en vigueur.
ABSENCES: Toute absence d’un enfant doit être immédiatement
signalée, dès le premier jour par un coup de téléphone suivi d’un mot
des parents. Toute absence répétée sans motif valable sera signalée
à l'Inspection Académique.
AUTORISATIONS DE SORTIE
Les enfants ne pourront quitter l’école avant l’heure de sortie
que très exceptionnellement. Les parents devront, dans ce cas, venir
chercher l’enfant à l’école, après avoir avisé l’enseignant et avoir
rempli le formulaire nécessaire (demande d’autorisation de sortie
pendant les heures scolaires).
Les sorties régulières chez l'orthophoniste ou dans des centres
spécialisés doivent faire l'objet d'une autorisation du directeur, valable
pour l'année.
3/ ACCUEIL ET REMISE DES ELEVES AUX FAMILLES
rappel des horaires : Merceuil :
- maternelle : 8h45 – 11h 55 et 13h 45 – 16h 55
- élémentaire : 8h50-12h00 et 13h50- 17h00
Montagny (maternelle et élémentaire) : 8h35-11h45 et 13h35
-16h45
NB : L’accueil se fait dix minutes avant. Ce qui veut dire que les
enfants qui arrivent avant 8h50 à Merceuil ou avant 8h35 à Montagny
ne sont pas sous la responsabilité des enseignants.
Dispositions communes à l’école maternelle et élémentaire.
Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du
matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande
de la famille, par un service de garde, de cantine, ou de transport.
Dispositions particulières à l’école maternelle.
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont
remis, par leurs parents ou les personnes qui les accompagnent, soit
au service d’accueil, soit au personnel enseignant (et donc dans la
classe), soit à la personne assurant l’accompagnement du transport.
Ils sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou
toute autre personne nommément désignée par eux par écrit et
présentée par eux à l'enseignant.
STATIONNEMENT DEVANT LES ECOLES
Merceuil:
- école maternelle : il est demandé aux parents accompagnant
leur enfant de stationner sur l’accotement opposé à celui de
l’entrée de l’école afin de libérer le passage pour piétons ; il est
rappelé que les enfants ne doivent pas traverser seuls la rue.
- école élémentaire : il est demandé aux parents accompagnant
leur enfant à l’école de ne pas se garer dans la cour de la
mairie mais plutôt devant l'église, et surtout de ne pas
démarrer pendant l’arrivée des enfants. Devant la nouvelle
école, il est INTERDIT de se garer sur le trottoir jusqu'au
passage piéton.
- Ecole élémentaire (préfabriqués) : le stationnement aux
abords de l’école est impossible. Les parents sont invités à
utiliser le parking de la salle des fêtes ou de l’épicerie.
A Montagny : Il est demandé aux parents de ne pas stationner sur le
trottoir devant l’école, ni sur l’emplacement réservé au bus.
4/ CADRE DE VIE :
Les élèves avec les autres membres de la communauté, veillent à
respecter le matériel et les locaux et à ne pas surcharger le travail
des agents.
Les livres prêtés par l’école devront être couverts, porter le nom de
l’élève, et seront utilisés avec le plus grand soin.
Les parents sont responsables des dégradations que peuvent
causer volontairement leurs enfants aux locaux et matériels scolaires.
Les réparations ou remplacement du matériel seront effectués aux
frais des parents.
5/ DISPOSITIONS PARTICULIERES
- Les enfants malades, avec fièvre, ne sont pas acceptés à l’école.
Les affections contagieuses doivent être signalées: rubéole, oreillons,
varicelle, conjonctivite et poux en particulier.
- Il est interdit d’apporter à l’école tout objet à caractère dangereux,
en particulier tout ce qui pourrait être assimilé à une arme (lance
pierre, cutter, couteaux....) mais aussi les parapluies.
- Les jouets, et notamment les jouets électroniques ne sont pas admis
à l’école. Il en va de même des téléphones portables. Le port de
bijoux (colliers, boucles d’oreilles…) pouvant s’avérer dangereux, il
est mis sous la responsabilité des familles.
- Les sucettes, bonbons durs, et chewing-gum sont eux aussi interdits.
- Les enfants sont tenus de se présenter à l'école en tenue propre et
correcte. Les tatouages temporaires ou décalcomanie trop visibles
(sur le visage, les mains) sont interdits.
- Il est demandé aux parents de maternelle de restituer propres les
vêtements prêtés à leurs enfants.
6/ ASSURANCE SCOLAIRE
Elle est vivement conseillée, notamment en responsabilité
individuelle. Elle est obligatoire pour toutes les activités se déroulant à
l’extérieur de l’établissement. Ainsi, les élèves ne possédant pas
d’assurance responsabilité civile et individuelle ne pourront-ils pas
participer aux sorties organisées.
Ce règlement a été modifié et approuvé lors du premier conseil
d’école, le 24 octobre 2008.
Signature des parents et des enfants scolarisés :