ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE Charles Mouly

ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE Charles Mouly
Saint Sauveur - ANNEE SCOLAIRE 2015-2016
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE
Le présent règlement a pour but d'assurer la sécurité et l'organisation de l'école afin de permettre
à tous (enfants, parents, personnel municipal et enseignants) d'y trouver un cadre de vie agréable. Etabli
conformément au règlement type départemental de l'Education Nationale, ce règlement doit être
approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d'école.
Le règlement type départemental est en vigueur dans cette école.
I. HORAIRES
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 9h – 12h / 13h45 – 16h00
Mercredi : 9h – 12h
Activités pédagogiques complémentaires : tous les lundis de l’année scolaire, de 16h à 17h.
Comme le veulent les textes réglementaires, l'école est néanmoins ouverte à partir de 8h50 le matin et
13h35 l'après-midi, les enfants étant alors sous la surveillance des enseignants.
II. FREQUENTATION
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement d’une bonne fréquentation. A défaut
d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits.
A l’école élémentaire, la fréquentation régulière de l'école est obligatoire (à partir de 6 ans).
Quand un enfant manque la classe, les parents (ou responsable) doivent informer la directrice avant 9h
du motif et de la durée de l’absence. Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée par une
trace écrite même après un appel téléphonique des parents.
Rappel de la législation : le directeur doit prévenir son inspecteur (IEN) ainsi que le DASEN
(directeur académique) au-delà de 4 demi-journée d'absences non-motivées.
Les certificats médicaux de non contagiosité ne sont exigibles que dans les cas des maladies à éviction
scolaire énumérées par l’article interministériel du 03 mai 1989.
Les activités d'Education Physique et Sportive (natation, jeux à caractère sportif,...) sont soumises à
la même obligation et dès lors à la même assiduité que les autres disciplines scolaires.
III. REGLES DE SECURITE
 LES ELEVES NE DOIVENT APPORTER AUCUN MEDICAMENT à l’école même avec ordonnance. Les
enseignants ne peuvent donner des médicaments aux enfants que dans le cadre d’un PAI (protocole
d’accueil individualisé) rédigé avec le médecin scolaire à la demande de la famille.
 Les élèves ne doivent porter sur eux ou dans leur cartable aucun objet dangereux. Ces objets seraient
alors confisqués et rendus aux parents. De même tout bijou qui constituerait un danger potentiel pour
l’enfant et ses camarades (pendentifs, créoles, collier et bracelet de perles, etc.) sera enlevé et rendu
aux parents.
 Les jouets personnels sont interdits à l’école maternelle et élémentaire.
 Les jeux violents ou dangereux sont strictement interdits.
 Tout acte de dégradation volontaire, de vandalisme sur les locaux ou matériel, les objets ou livres de
l'école sera sanctionné.
 Une tenue vestimentaire appropriée est demandée.
 Les parapluies sont interdits dans l’enceinte de l’école maternelle. A l’école élémentaire, leur usage est
limité à l’extérieur de l’enceinte de l’école.
 Les déplacements en groupe (sorties et entrées de classe, promenades dans le village,...) doivent se
faire en rang et dans le calme.
 L’entrée de l’école est interdite pendant les heures de classe à toute personne étrangère au service ou
non autorisée.
 Il est strictement interdit aux élèves et à toute personne étrangère au service ou non autorisée, de
traverser le hall côté école maternelle pour rejoindre l’école élémentaire lors des entrées (à 9h ou 13h45)
ou lors des sorties (à 12h ou 16h).
IV. VIE SCOLAIRE
Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à
l'égard de l'élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. Tout
châtiment corporel est strictement interdit. De même les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire
tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au
respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de
tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsque cette interdiction n'est pas respectée, le directeur de l'école saisit l'inspecteur de la
circonscription et engage avant toute procédure, un dialogue avec l'élève et les parents dans le cadre
de l'équipe éducative.
Une charte du bon usage des TICE (technologies de l’information et de la communication) dans
l’école est établie. Elle est signée par tous les adultes ayant accès aux postes et aux ressources
informatiques pédagogiques. Une réflexion sur une utilisation sûre et citoyenne de l’outil informatique sera
menée au sein de la classe. Cette réflexion pourra aboutir à la définition de règles de vie.
V. ENTREES ET SORTIES :
V.1 - Sorties des classes pour les élèves de la maternelle :
A l’entrée des classes, les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les
accompagnent soit au service d’accueil, soit aux maîtres chargés de la surveillance. A la sortie des
classes, à la fin de chaque demi-journée, ils sont soit remis directement aux parents ou aux personnes
nommément désignées par eux par écrit et présentées au directeur ou à l’enseignant, ou pris en charge
par un service de cantine ou de garderie s’ils y ont été inscrits. Dans le cas d’un enfant que personne ne
serait venu chercher, il appartient au directeur d’école de prendre les décisions appropriées aux
circonstances. En dernier ressort, l’enfant pourra être remis aux autorités de police ou de gendarmerie.
Les entrées et les sorties s'effectuent par le portail d'entrée de la maternelle.
Remarque importante :
Pour des raisons de sécurité et de responsabilités évidentes, il est demandé aux parents de quitter
assez rapidement l'enceinte de la cour avec leurs enfants. L'accès aux jeux est interdit dès la sortie des
classes.
V.2 - Sorties des classes pour les élèves de l'élémentaire :
La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance de leur maître ou du (des) maître(s) de service.
Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires jusqu’à la fin des cours.
Les entrées et les sorties s'effectuent par le portail d'entrée de l’école élémentaire.
VI. PROPRETE-HYGIENE
Il est demandé aux parents de veiller à la propreté vestimentaire et corporelle de leur enfant
avant l'arrivée à l'école. Les élèves seront en outre encouragés par leurs enseignants à la pratique
quotidienne de l'hygiène.
Il est interdit de fumer à l'intérieur des locaux scolaires.
Les papiers de gâteaux ou bonbons ne doivent pas joncher la cour mais être déposés dans les
corbeilles prévues à cet effet.
En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant victime (ou un camarade) doit prévenir
immédiatement un maître ou une maîtresse. La famille sera avisée par les moyens les plus rapides.
L’équipe enseignante et la directrice prendront les mesures nécessaires.
VII. ASSURANCE
La souscription d’une assurance n’est pas obligatoire. Toutefois, la souscription d’une assurance
responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée pour les sorties qui
incluent la totalité de la pause déjeuner ou qui dépassent les horaires habituels de la classe.
VIII. CONCERTATION PARENTS-ENSEIGNANTS
Sur rendez-vous, les parents peuvent rencontrer les enseignants et/ou la directrice.
Le présent règlement, adopté le 12 octobre 2015, par le Conseil d'Ecole, sera lu et commenté aux élèves.
Il sera affiché à l’école.