Ville de Lac-Mégantic Zone R-300

Transcription

Ville de Lac-Mégantic Zone R-300
Annexe 3 au règlement de zonage no 1324
Grille des spécifications
Ville de Lac-Mégantic
Classe d'usages
H-1 Unifamiliale isolée
H-2 Unifamiliale jumelée
H-3 Bifamiliale isolée
H-4 Multifamiliale (3 et +)
H-5 Maison mobile
H-6 Logement intégré à un commerce
C-1
C-2
C-3
C-4
C-5
C-6
C-7
C-8
C-9
C-10
C-11
C-12
C-13
CON
Accomodation
Détail, administration et service
Véhicule motorisé
Poste d'essence / Station-service
Contraignant
Restauration
Débit de boisson
Hébergement champêtre
Hébergement d'envergure
Érotique
Commerce de gros et entreposage int.
Commerce particulier
Entrepos. principal sans bâtiment
Conservation
I-1
I-2
I-3
I-4
Industrie légère
Industrie contraignante
Extractive
Récupération/Déchets dangereux
P-1
P-2
Communautaire
Parc et espace vert
R-1 Récréation extensive
R-2 Récréation intensive
A-1 Agriculture
A-2 Agriculture sans élevage
A-3 Foresterie
A-4 Ferme équestre
A-5 Chalet
Usage spécifiquement permis
Usage spécifiquement prohibé
Zone
R-300
Note:
Note
1 : Type 3
Note 1
Note 1
Note 1
► (4)
►
►
►
►: Signifie que l'usage est autorisé sous réserve des dispositions d'interprétation de la grille des spécifications.
NB: Compléter l'information par l'application des dispositions contenues au règlement de zonage et à l'annexe 2 portant sur les usages.
Normes
Marge de recul avant minimale (m)
Marge de recul latérale min. (m) 1ère
Somme des marges latérales min. (m)
Marge de recul arrière min. (m)
Hauteur max. (m)
Référence particulière:
Zone inondable
PIIA
Zone d'aménagement prioritaire (ZAP)
Zone d'aménagement de réserve (ZAR)
Amendement: / 2011, r. 1518, a. 13
Note:
2
2
5
3
10
►
Page 3-35

Documents pareils