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BULLY LES MINES,
Le 08 Décembre 2016.
DIRECTION GÉNÉRALE
N/REF.:
FL/BZ/SQ
PRESSE
La réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 15 décembre 2016 à 18 H 30,
Salle du Conseil -Hôtel de Ville- pour délibérer des affaires suivantes :
1. Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
2. Délibération n° 2016-101 : Conférence Intercommunale du logement
3. Délibération n° 2016-102: Rétrocession de la parcelle AC322
4. Délibération n°2016-103: Participation des communes et de Pas de Calais Habitat au
fonctionnement de l’ECAD
5. Délibération n° 2016-104: Stérilisation des chats errants
6. Délibération n° 2016-105: Déclassement parcelle rue Jean Lefebvre
7. Délibération n° 2016-106: Conseil Communal Educatif – CCE
8. Délibération n° 2016-107 : Révision de la redevance 2015 du Groupe Géraud
9. Délibération n° 2016-108 : Révision de la redevance 2016 du Groupe Géraud
10. Rapport annuel d’activités 2015 de la société Géraud
11. Délibération n° 2016-109 : Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le
vote du budget primitif 2017
12. Délibération n° 2016-110: Convention de partenariat entre l’APEI de Lens et la maison de la
solidarité
13. Délibération n° 2016-111 : Demande de subvention au Conseil Régional pour le projet terrain
synthétique de football
14. Délibération n° 2016-112 : Demande de subvention au Conseil Départemental pour le projet de
terrain synthétique de football
15. Délibération n° 2016-113 : Projet culturel 2017 – Demande de subvention auprès du Conseil
Régional des Hauts de France
16. Délibération n° 2016-114 : Projet culturel 2017 – Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental
17. Délibération n° 2016-115 : Remaniement et actualisation de la convention de mise à disposition de
l’Espace François Mitterrand et de son règlement
18. Décision n°2016-151216-019 : Modification des tarifs de l’espace F. Mitterrand
19. Décision n° 2016-151216-020 : Révision des loyers des logements communaux
20. Délibération n° 2016-116 : Admission en créance éteinte
21. Tableau des marchés publics du 2nd semestre 2016
22. Informations diverses
a / Résultat de l’appel d’offre sur les Assurances
23. Questions orales, conformément à l’article 24 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
Le Maire,
François LEMAIRE.