CONVOCATION Jeudi 26 Mai à 19h00 à Moutiers au Perche (Salle

Dorceau, le 19 Mai 2016.
Aux membres du Conseil Communautaire,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié de bien vouloir participer à la réunion du Conseil de Communauté qui se tiendra le
Jeudi 26 Mai à 19h00
à Moutiers au Perche (Salle Polyvalente)
Ordre du jour :
o Organisation de la gouvernance
Composition des commissions
o Développement économique :
Marché de travaux Ateliers- Pépinière d’entreprises
Ets Industriels de Dorceau : solde d’une procédure et devenir
Calendrier des travaux
o Jeunesse et scolaire :
Évolution halte garderie
Organisation centre de loisirs été 2016
o Finances et Budgets :
Subventions associations
Suppression de la régie Ludothèque
Tarifs mini-camps 2016
FPIC 2016
Proposition remise gracieuse mise en débet Trésorier
o Aménagement du territoire :
SPANC : adoption RPQS 2015 + lancement réhabilitation
Adoption Rapport SMIRTOM
Plan Numérique Ornais : Convention Coulonges les Sablons
o Évolution CDC :
Point fusions : Adoption SDCI
Organisation restauration scolaire
o GRH :
Evolution de grades promotion interne
Augmentation quotité horaire
Intégration des agents cantine
o Questions diverses
Je vous remercie par avance et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
Le Président par intérim,
Daniel CHEVEE