Fiche comptable R2016 - DSDEN Loire

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S)
AIDE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE
FICHE COMPTABLE ET DEUX ANNEXES
A retourner à l’ISSUE DU SEJOUR (en 2 ex.) à
DIVEL 2
02-51-81-69-18
DSDEN 44, DIVEL 2, BP 72616, 44326 NANTES cedex 3
@: [email protected]
Nature du séjour : DÉCOUVERTES 44+Liré(49)
AUTOMNE 44+Liré(49)
DÉCOUVERTES hors 44
CLIS
(Entourer la mention correspondante)
ECOLE (dénomination – adresse exacte ou cachet) :
Classe(s) (niveau) :
Nom du maître :
Nb d’élèves ayant
effectué le séjour :
LIEU DE SEJOUR :
Centre :
N° d’inscription au répertoire Educ Nat :
Commune :
Dpt :
DATES DU SEJOUR* :
Date de départ de l’école : ………………….
Date d’arrivée au centre d’accueil : ………………….
Date de départ du centre d’accueil : …………………
Date de retour à l’école : ………………….
*Nota1 : Ces informations doivent
correspondre à l’attestation de
séjour établie par le centre d’accueil
(page 3).
soit……... jours
L’enseignant a organisé ce séjour :
*Nota 2 : La période à considérer
pour l’obtention de la subvention
neige s’étend du 15 novembre au
10 avril.
seul.
en collaboration avec les PEP.
en collaboration avec la Ligue de l’Enseignement (FAL, FOL, Comité d’Accueil,…).
en collaboration avec un autre organisme ? Lequel ?………………………………………………….
Signature et visa du directeur de l’école :
Signature du maître :
Cadre réservé à l’administration
Classe
Nombre d’élèves
Coefficient
Nombre de jours
Montant
TOTAL :
A NANTES, le
P/O l’Inspecteur d’Académie,
La Secrétaire Générale,
M. TREVAUX.
1/3
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S)
AIDE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ANNEXE 1 à la Fiche Comptable
1- Joindre copie de la facture du séjour
2- Coller le relevé d’identité postal ou bancaire :
3- Règlement de la subvention :
Association gestionnaire habilitée à recevoir la subvention :
Adresse complète :
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………
N° SIRET : (obligatoire pour lancer la procédure de versement)
…………………………………………………………………………………………………
(si l’association n’en possède pas, s’inscrire auprès de la Direction Régionale de l’INSEE, tél : 02-40-41-75-75)
Personne de l’association à contacter :
Nom - Prénom :……………………………………………………………………………….………
Tél : ……………………………………………………………………………………………………
E-mail : …………………………………………………………………………………………..……
2/3
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEE(S)
AIDE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOIRE-ATLANTIQUE
ANNEXE 2 à la Fiche Comptable
ATTESTATION DE SEJOUR
(document-type à remplir ou à fournir par le Centre d’Accueil)
Je soussigné, …………………………………………………………………………………
agissant en qualité de ………………………………………………………………………..
ORGANISME : (coordonnées complètes ou cachet)
Centre PEP
Centre Ligue de l’Enseignement (FAL, FOL,…)
Autre
certifie que la (les) classe(s) de …………………….. (niveau)
(Nombre d’élèves accueillis : ………………)
ENSEIGNANT(S) :…………………………………………………………………………….
ECOLE :
a (ont) bien effectué un séjour dans mon établissement
du……………………………………au…………………………………
(dates d’arrivée et de départ du Centre d’Accueil).
Fait à
Le
Signature :
3/3