Achat de matériel et mobilier de bureau pour le compte de l`Agence

Appel d’Offres n° 11/2015/ABHBC
Achat de matériel et mobilier de bureau
pour le compte de l’Agence du Bassin
Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia
« Cahier des Prescriptions Spéciales »
Année 2015
SOMMAIRE
Article 1 : Objet de l’Appel d’offres................................................................................................................................... 3
Article 2 : Pièces constitutives du marché .......................................................................................................................... 3
Article 3 : Conditions de règlement des prestations............................................................................................................ 3
Article 4 : Délai et lieu de livraison du matériel et mobilier de bureau .............................................................................. 3
Lieu d’exécution ................................................................................ 3
Article 5 : Conditions de livraison ...................................................................................................................................... 3
Livraison ............................................................................................. 3
Opérations de vérification :............................................................. 4
Article 6 : Mode de règlement et paiement......................................................................................................................... 5
Article 7 : Révision des prix ............................................................................................................................................... 5
Article 8 : Réception et délai de garantie............................................................................................................................ 5
Article 9 : Retenue de garantie ........................................................................................................................................... 5
Article 10 : Caution provisoire et définitive ....................................................................................................................... 6
Article 11 : Références aux textes généraux applicables .................................................................................................... 6
Article 12 : Nantissement ................................................................................................................................................... 7
Article 13 : Frais de timbre et d’enregistrement ................................................................................................................. 7
Article 14 : Pénalité de retard ............................................................................................................................................. 7
Article 15 : Résiliation........................................................................................................................................................ 8
Article 16 : Approbation du marché ................................................................................................................................... 8
Article 17 : Délai de notification de l’approbation ............................................................................................................. 8
Article 18 : Validité du marché........................................................................................................................................... 8
Article 19 : Respect des lois en vigueur.............................................................................................................................. 8
Article 20 : Règlement des litiges....................................................................................................................................... 8
Article 21 : Pièces contractuelles du marché ...................................................................................................................... 8
Article 22 : Bordereau des prix _ détail estimatif ............................................................................................................... 9
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Cahier des Prescriptions Spéciales
Article 1 : Objet de l’Appel d’offres
Le présent appel d’offres a pour objet l’achat de matériel et mobilier de bureau
pour le compte de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia.
Article 2 : Pièces constitutives du marché
La liste des pièces du présent appel d’offres sont :
L’avis d’appel d’offres
Le règlement de consultation
Le cahier des prescriptions spéciales ;
Le Bordereau des prix ~ détail estimatif.
Le cahier des clauses Administratives Générales (CCAG - T)
Article 3 : Conditions de règlement des prestations
Le règlement des prestations s'effectuera par l'application des prix unitaires du
bordereau des prix aux fournitures réellement livrées et acceptées par le M.O.
Article 4 : Délai et lieu de livraison du matériel et mobilier de bureau
Le matériel et mobilier de bureau objet du marché qui découlera du présent
appel d’offres doit être livré en totalité dans un délai maximum de soixante (60)
jours. Le délai commence à courir à partir du lendemain de la date fixée par l’ordre
de service du commencement de la livraison.
Dans le délai imparti, le mobilier de bureau objet du présent marché peuvent
faire l’objet d’une livraison unique ou de plusieurs livraisons partielles sans que la
durée globale de celles-ci ne dépasse la durée totale de livraison fixée à soixante
(60) jours.
Lieu d’exécution
La livraison du matériel et mobilier de bureau objet du marché qui découlera du
présent appel d’offres sera effectuée au magasin de l'Agence du Bassin
Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia à Ben Slimane. Cependant les
rayonnages désignés au prix 9 seront livrés à l’annexe hydrologique de Rommani.
Article 5 : Conditions de livraison
Livraison
Le titulaire doit livrer le matériel et mobilier de bureau objet du marché qui
découlera du présent appel d’offres dans le lieu indiqué ci-dessus accompagnée
d’un état dressé par le titulaire (bon de livraison) indiquant notamment :
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La date de livraison,
La référence au marché,
L’identification du titulaire,
L’identification du matériel et mobilier de bureau livrées (numéro de
l’article, désignation et caractéristiques du mobilier de bureau,
quantités livrées.…).
La livraison est constatée par la signature de l’agent réceptionnaire sur un bon de
livraison en trois exemplaires. Le mobilier de bureau seront livrées dans un
emballage adéquat, garantissant une protection suffisante contre les avaries et
dommages pouvant survenir pendant le transport vers le lieu de livraison.
Tous les frais qui résultent de la détérioration du matériel et mobilier de bureau aux
conditions de transport, de déchargement ou de livraison sont également à la
charge du titulaire.
Opérations de vérification :
Avant de procéder à la livraison du matériel et mobilier, le titulaire doit aviser par
écrit le M.O de la date et de l’heure de livraison. Cette dernière ne doit guère
dépasser midi de la journée de livraison.
Le matériel et mobilier livré, seront soumis à des vérifications quantitatives et
qualitatives destinées à constater qu’elles répondent aux stipulations prévues au
dans le présent appel d’offres.
Les opérations de vérification quantitative ont pour objet de contrôler la conformité
entre la quantité livrée et la quantité indiquée sur le bordereau des prix détail
estimatif.
Les opérations de vérification se dérouleront sur le lieu même de livraison. Lorsque
les contrôles et vérifications laissent apparaître des différences entre les fournitures
indiquées dans le marché et celles effectivement livrées, la livraison est refusée et le
titulaire est saisi immédiatement, par écrit, pour procéder aux mises au point et aux
modifications nécessaires à la correction des anomalies constatées, ou, le cas
échéant, pourvoir à son remplacement.
Le titulaire doit prendre toutes les dispositions jugées utiles pour l’évacuation
rapide des fournitures refusées. Les frais de manutention et de transport de ceux
refusés sont à sa charge. Le retard engendré par le remplacement ou la correction
des fournitures jugées non conformes par le maître d’ouvrage sera imputable au
titulaire, le refus de réception ne justifie pas, par lui-même, l’octroi d’une
prolongation du délai contractuel ou d’un sursis de livraison.
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Après correction des défauts et anomalies constatés, ou remplacement des
fournitures refusées, le maître d’ouvrage procède à nouveau aux mêmes opérations
de vérification et de contrôle.
Article 6 : Mode de règlement et paiement
Après livraison totale et une fois la réception prononcée, un décompte sera établi
indiquant les quantités livrées le montant total à payer ainsi que tous les bons de
livraison nécessaires à la détermination de ce montant.
Le règlement sera fait sur présentation des factures par le titulaire en appliquant les
prix unitaires du bordereau des prix détail estimatif aux quantités réellement
livrées.
Article 7 : Révision des prix
Les prix du marché qui découlera de cet appel d'offres sont fermes.
Article 8 : Réception et délai de garantie
1. Réception Provisoire
Dès que l'ensemble des livraisons aura été achevé, le titulaire sera tenu d'en aviser
le MO. Il reste entendu que la réception provisoire ne pourra être prononcée que
dans la mesure où les opérations de vérification n'auront donné lieu à aucune
observation importante de la part du MO. Dans le cas contraire, elle ne pourra être
prononcée que lorsque toutes les reprises de mise au point nécessaire auront été
effectuées sans lui entraîner pour autant une quelconque modification des délais
contractuels prévus à l'article 4.
Lorsque toutes les livraisons faisant l'objet du présent appel d’offres auront été
achevées et réceptionnées dans les conditions susvisées, il sera établi un procès
verbal de réception provisoire à la date duquel commencera le délai de garantie.
2. Délai de garantie - Réception définitive
Le délai de garantie à compter de la date de réception provisoire de l'ensemble des
livraisons est fixé à soixante (60) jours.
La réception définitive qui implique l'expiration du délai de garantie sera
prononcée après livraison totale et vérification de la conformité des articles fournis.
Article 9 : Retenue de garantie
Conformément à l'article 59 du C.C.A.G-T, une retenue de Dix pour cent (10 %) sera
effectuée sur chaque décompte provisoire.
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La retenue de garantie cessera de croître lorsqu'elle aura atteint Sept pour cent (7
%) du montant initial du marché.
La retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire dans les
conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Article 10 : Caution provisoire et définitive
Le cautionnement provisoire est fixé à trois mille dirhams (3.000,00 DH).
Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché. Il peut être
cautionné et doit être constitué dans les 30 jours qui suivent l'approbation du
marché, mobilisable à tout moment et sans réserve.
Article 11 : Références aux textes généraux applicables
Le titulaire du marché qui découlera du présent appel d’offres sera soumis aux
obligations des textes généraux réglementaires suivants :
1. Le Décret n°2-12-349 du 08 joumada 1er 1434 (20 mars 2013) relatif aux
marchés publics ;
2. Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de
travaux exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par le décret n° 2- 99 1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) ;
3. Le Décret Royal n° 330-66 du 10 Moharrem (21 Avril 1967) portant règlement
général de la Comptabilité Publique ;
4. Le Dahir n°1-03-195 du 15 ramadan 1424 (11 novembre 2003) portant
promulgation de la loi 69.00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les
entreprises publiques et autres organismes ;
5. La législation et la réglementation du travail, notamment : Les Dahirs du 21
mars 1943 et 27 décembre 1944 concernant les accidents du travail, ainsi que
les textes portant réglementation des salaires ;
6. Le décret N° 2-06-574 du 10 Hija 1427 (31 décembre 2006) pris pour
l’application de la taxe sur la valeur ajoutée prévue au titre III du code
général des impôts ;
7. Le Dahir du 28 août 1948 Relatif au Nantissement des Marchés Publics,
modifié par les Dahirs 1-60-371 du 31-01-1961 et 1-62-202 du 29-10-1962 ;
8. Le Décret n° 2-89-61 du Rabia II 1410 (10/11/1989) fixant les règles
applicables à la comptabilité des Etablissements publics ;
9. La décision du premier ministre n° 2125 DE/SPC du 06 Mai 2005 relative au
seuil des marchés à soumettre au visa des contrôleurs d’état ;
10. Les normes applicables au Maroc.
Ainsi que toutes dispositions réglementaires en vigueur se rapportant à l’objet du
marché résultant du présent appel d’offres.
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Dans le cas des textes généraux prescrivant des clauses contradictoires,
l’entrepreneur doit se conformer aux plus récents d’entre eux.
Nota : L’entrepreneur titulaire devra s’il ne possède pas ces brochures,
procurer au ministère de l’équipement ou à l’imprimerie officielle.
se les
Il ne pourra en aucun cas exciper de l’ignorance de ces documents pour se
soustraire aux obligations qui en découlent.
Si le présent appel d’offres déroge à une prescription du C.C.A.G-T, l’entrepreneur
titulaire se conformera aux prescriptions du présent cahier des charges.
Article 12 : Nantissement
L’entrepreneur titulaire pourra, s’il remplit les conditions requises, bénéficier du
régime institué par le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au
nantissement des marchés publics, modifié et complété par les Dahir n° 1-60-371 du
Chaabane 1380 (31 Janvier 1961) et n° 1-62-202 du 19 Joumada 1382 (29 Octobre
1962). Il lui sera remis à cet effet, une copie du futur marché revêtu de la mention
prévue par l’article 2 du dit Dahir. Cette mention devant être signée spécialement
par l’autorité qui a signé le marché.
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est prévu que :
1. La liquidation des sommes dues par le maître de l’ouvrage (MO) en
exécution du marché résultant du présent appel d’offres sera opérée par les
soins du Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du Bouregreg et de la
Chaouia, Ordonnateur ;
2. Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire ainsi qu’au bénéficiaire des
nantissements ou subrogations, les renseignements ou états prévus à l’article
7 du Dahir du 28 Août 1948 est Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin
Hydraulique du Bouregreg et de la Chaouia, Ordonnateur ;
3. Les paiements prévus au marché résultant du présent appel d’offres seront
effectués par le Trésorier Payeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia à Benslimane, seul qualifié pour recevoir les
significations des créanciers du titulaire du marché.
Article 13 : Frais de timbre et d’enregistrement
Les frais de timbres et d'enregistrement sont à la charge du titulaire du marché qui
découlera du présent appel d’offres.
Article 14 : Pénalité de retard
A défaut de livraison de la marchandise en totalité dans le délai visé à l’article 4 du
présent CPS, il est prévu une pénalité de un pour mille (1‰) par jour de retard du
montant total du marché.
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Article 15 : Résiliation
Elle sera fait en application des dispositions du C.C.A.G.-T.
Article 16 : Approbation du marché
Le marché découlant de cet appel d’offres, ne sera définitif et exécutoire qu’après
son approbation par Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia et le visa du contrôleur d'Etat si son visa est requis.
Article 17 : Délai de notification de l’approbation
L’approbation du marché doit intervenir avant tout commencement d’exécution.
Cette approbation sera notifiée dans un délai maximum de 75 jours à compter de la
date d’ouverture des plis.
Article 18 : Validité du marché
Le marché résultant de cet appel d’offres, ne sera définitif et exécutoire qu’après
son approbation par Monsieur le Directeur de l’Agence du Bassin Hydraulique du
Bouregreg et de la Chaouia et visa du contrôleur d'Etat si son visa est requis.
Article 19 : Respect des lois en vigueur
Tous les soumissionnaires doivent se conformer aux lois en vigueur au Maroc,
notamment la législation du travail.
Article 20 : Règlement des litiges
Tout litige entre l'Agence du Bassin Hydraulique et le soumissionnaire est soumis
aux tribunaux compétents.
Article 21 : Pièces contractuelles du marché
Les pièces contractuelles du marché qui découlera du présent appel d’offres
comprennent :
L'acte d'engagement ;
Le cahier des prescriptions spéciales ;
Le Bordereau des prix ~ détail estimatif.
Le cahier des clauses Administratives Générales (CCAG - T).
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Article 22 : Bordereau des prix _ détail estimatif
N°
prix
Unité
1
U
2
U
3
U
4
U
5
U
6
U
7
8
U
U
9
U
10
U
11
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U
U
13
U
14
U
Désignation
Qté
Bureau en bois cerisier en forme de L composé de :
• Dimension (140x140 cm)
• Profondeur 60 cm
• Hauteur 72 cm
• Piètement en acier
• Table basse 60x60x40
• Caisson mobile à trois tiroirs
Bureau composé d'un plateau principal sur support métallique :
• Plateau principal (LxPxH en cm : 100x60x72H)
Fauteuil président en tissu avec accoudoirs doté de :
• mécanisme avec tension personnalisable ;
• blocage multi position (haut dossier uniquement) ;
• dossier et assise réglables en hauteur ;
• coques et supports en polypropylène noir ;
• vérin lift à gaz ;
• base 5 branches avec roulettes à double galet.
Fauteuil visiteur en tissu avec accoudoirs, piétement luge - Patins
anti-basculement
Fauteuil président en polyuréthane noir avec accoudoirs doté de :
• roulettes nylon noir.
• piétement, tige télescopique et accoudoirs en acier chrome.
accoudoirs revêtement polyuréthane noir. coque en multiplies,
• garnissage : assise et dossier mousse polyuréthane (assise : densité
24kg/m3,dos 24/16kg/m3).
• revêtement (100% polyuréthane) noir.
• réglage hauteur d'assise par pompe a gaz (de 27 a 35.5 cm).
• hauteur totale 111 a 121 cm.
Armoire portes battantes/4 ET
(H200xL100xP450)
Classeur commercial à quatre tiroirs (130x42x62)
Table basse 60x60x40
Rayonnage métallique avec fond tôlé et paroi tôlé :
• 6 tablettes 38x95
• 4 corniers 2M/40x40
Table de réunion ronde en bois noyer avec piétement en bois pour 4
personnes (100x72H)
Tableau d'affichage en liège encadrement aluminium (120x90)
Table Téléphone dimension 55x35x69H
Tapis tufté main 100% polyester dos 100% coton densité 2.4 kg/m2
•Dimensions :
- Hauteur : 170 cm
- Longueur : 120 cm
- Profondeur : 4 cm
•Colis :
- Nombre de colis : 1
- Poids : 8.1 kg
•Dimensions :
L18 x H120 x P18 cm - 8.15 kg
Paillasson 100% fibres de coco coloris naturel
• Dimension : L45 x H75 x P2 cm
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9/10
P.U H.T
(DH)
6
1
8
14
1
5
6
1
70
3
2
1
2
14
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P.T H.T
(DH)
Report (DH)
N°
Unité
prix
Désignation
Qté
P.U H.T
(DH)
P.T H.T
(DH)
Total à reporter (DH)
15
U
16
U
17
U
Destructeur de papier à alimentation automatique coupe croisée dont
les caractéristiques sont :
• Destruction de feuilles, avec agrafes et trombones, sans intervention
humaine ;
• Technologie d´auto-alimentation ;
• Une corbeille de 15 litres ;
• Capacité du chargeur jusqu’à 60 feuilles ;
• Destruction des feuilles en confettis et aussi les cartes bancaires.
Porte-manteaux en acier époxy gris aluminium avec patères et porteparapluie
Ecran de projection avec télécommande (240x240) sera monté au
plafond de la salle
2
2
1
TOTAL H.T (DH)
T.V.A 20% (DH)
TOTAL GENERAL (DH)
Arrêté le présent bordereau des prix formant détail estimatif à la somme de :
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toutes taxes comprises. (En toutes lettres)
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