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Ecole Françoise d’Amboise
19, avenue Paul Cézanne
56000 VANNES
§ : 02 97 63 33 87 - ¬ : 02 97 40 70 98
: [email protected]
R.N.E. : 2 056 1290 Y
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Préambule :
Le règlement intérieur de l’école Françoise d’Amboise présenté pour publication aux familles lors du
Conseil d’Etablissement d’octobre 2006 est le fruit d’une réflexion menée par l’ensemble des acteurs de
la communauté éducative dans leurs instances respectives puis finalisé lors du Conseil d’Etablissement de
juin 2006. Il a été enfin approuvé par la tutelle diocésaine dont l’école Françoise d’Amboise dépend.
Ce règlement a pour but d’établir des règles admises de tous les partenaires de sa communauté
éducative dans les domaines suivants :
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Ordre
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Discipline
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Sécurité
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Respect des personnes, des biens et des locaux
‰
Vie en collectivité
1. L’ADMISSION D’UN ENFANT A L’ECOLE
L'école Françoise d’Amboise, établissement catholique d’enseignement, accueille tout enfant à partir
de 2 ans dès lors qu’il a acquis la propreté, dans le respect total de la liberté de conscience. Tous les
enfants sans distinction d'origine, d'opinions ou de croyances, y ont accès.
2. LES HORAIRES
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Les horaires d’école sont définis dans la lettre de rentrée :
Pour le matin : 8 h 30 – 11 h 45
Pour l’après-midi : 13 h 30 – 16 h 30
Les enfants ne sont admis dans l’enceinte de l’école que 15 minutes avant la classe, soit 8 h 15 le
matin et 13 h 15 l’après-midi (pour les enfants déjeunant chez eux)
Pour des raisons de sécurité le portail intermédiaire est fermé à clé de 9 h 00 à 11 h 20, de 12 h 00 à
13 h 15, de 13 h 45 à 16 h 20 et de 17 h 00 à 8 h 15.
Il est impératif que les élèves, de la grande section au C.M.2 soient ponctuels et donc présents sur la
cour avant 8 h 30 et 13 h 30.
Tout enfant du C.P. au C.M.2 en retard devra passer par le bureau du directeur (ou, en son absence,
par le secrétariat) afin de se justifier et demander un billet sur lequel sera écrit le motif du retard.
De même, les familles dont les enfants du C.P. au C.M.2 sont absents sans motifs sont contactées dès
9 h 00.
Avant 8 h 15 et après 16 h 30, tout accès sur la cour de l’école est interdit sauf pour se rendre à
l’accueil périscolaire (garderie).
L’accueil périscolaire est à disposition des familles de 7 h 15 à 8 h 15 le matin (sauf le samedi) et de
16 h 30 à 19 h 15 le soir.
Ce service est géré par l’O.G.E.C. Françoise d’Amboise qui en fixe les tarifs et en informe les
familles.
La note est présentée en fin de mois.
3. L’ACCUEIL
Les élèves de petite, moyenne sections et parfois grande section sont accueillis et repris dans la classe.
Les enfants des autres classes sont reçus sur la cour avant l’heure de début des cours et repris, le cas
échéant, sur la cour également.
4. LES DEPLACEMENTS
Pour les enfants du C.P. au C.M.2, la classe commence dès que la cloche sonne. C’est aussi le
signal pour les parents de se retirer du préau afin de permettre aux groupes d’enfants de se mettre en rangs
par classe.
Tout jeu ou discussion doit cesser. Les enfants, tout en se mettant en rang, font silence et montent
en bon ordre, du côté droit, sous la vigilance de l’enseignant.
Les déplacements dans les couloirs (pour les toilettes ou autres) doivent se faire en silence et en
marchant.
Aucun enfant n’est admis dans les classes en dehors de la présence d’un adulte.
Tous les enfants, à l’heure des sorties de classe, se mettent en rang, font silence et sortent en bon
ordre, toujours du côté droit, sous la vigilance de l’enseignant.
Les parents attendent les enfants hors du préau.
5. LE TRAVAIL
La classe est un lieu de travail. Chaque élève doit veiller à ne pas gêner la vie du groupe et se
conformer aux règles de vie définies en classe en début d’année par l’enseignant titulaire, concernant
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Le respect des camarades et de l’enseignant (écoute, politesse…)
La tenue générale (attitude, comportement, tenue vestimentaire…)
La participation aux tâches de la vie quotidienne
La présentation et la tenue des cahiers
Le soin apporté aux matériels personnels et collectifs
Le soin dans l’exécution du travail scolaire tant à l’école qu’à la maison
Les manquements répétés dans l’un ou l’autre de ces domaines entraîneront des sanctions laissées à
l’appréciation de l’enseignant et du directeur. Toute sanction sera expliquée à l’enfant et motivée auprès
des parents.
6. L’ASSIDUITE ET LES ABSENCES
L’école fonctionne sur la base de la semaine de 4 jours plus le samedi matin.
Le samedi matin est un temps d’école obligatoire au même titre que les autres jours, dès le C.P.
Dès la grande section, toute absence prévisible (demi-journée minimum) doit être motivée par un
mot des parents. Il est souhaitable que les absences prévisibles en petite et moyenne sections soient aussi
signalées.
Toute absence ou sortie régulière d’un enfant (prise en charge thérapeutique, suivi divers…) doit
être soumise à autorisation du directeur.
Toute absence ou tout retard non prévu doit être signalé, si possible, par téléphone.
Un certificat médical est nécessaire si l’absence est supérieure à une semaine.
Il ne peut y avoir d’autorisation donnée de la part du directeur aux demandes d’absences pour
convenances personnelles, en dehors des périodes habituelles, notamment à partir du C.P. Ce genre de
décision juridiquement interdite relève de la responsabilité des parents qui en assument seuls les
conséquences éventuelles.
7. LES OBJETS PRECIEUX, DANGEREUX, INTERDITS…
LES EFFETS PERSONNELS
L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’un objet appartenant à l’élève et non
nécessaire au travail scolaire (jeux rapportés de la maison, bijoux…)
Les chewing-gums et sucettes sont strictement interdits dans l’enceinte de l’école. Les bonbons sont
généralement interdits sauf lors des anniversaires, et en quantités raisonnables.
Compte tenu des nombreux vêtements égarés ou laissés à l’école, il est vivement recommandé de
marquer les manteaux, gilets, pulls, blousons, écharpes, bonnets, gants, serviettes…
Les objets jugés dangereux seront confisqués aux enfants et remis en main propre aux parents.
8. LE RESPECT DES PERSONNES
Chaque personne, élève, personnel de l’école ou parent, doit être respectée et doit aussi le respect à
toute autre personne.
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Sont strictement interdits les actes de violence physique (bagarres, coups et autres actes pouvant
blesser) ou verbale (insultes touchant à la personne ou à sa famille, menaces), même pour jouer.
Les sanctions pour violence devront comprendre la demande de pardon auprès de la personne lésée,
la réparation par T.I.G. (travail d’intérêt général) ou travail personnel d’explication du geste, pouvant
aller jusqu’à la retenue de 16 h 45 à 18 h 15, un vendredi soir. Les sanctions seront d’autant plus
marquées qu’il y aura eu violence collective sur une personne ou insultes à caractère discriminatoire
(couleur de peau, religion, origine géographique…).
En aucun cas, un parent ne peut réprimander un autre enfant que le sien dans l’enceinte de l’école.
Seul le directeur ou le personnel de l’école, qui a délégation d’autorité, est habilité à le faire
Avant toute sanction, les personnes en conflit seront entendues.
Tout action de vengeance expose aussi à des sanctions.
9. LE RESPECT DES BIENS ET DES LOCAUX
Toute personne se doit de respecter les biens personnels et collectifs, ainsi que les locaux.
Tout vol, toute dégradation ou acte de vandalisme sera sévèrement sanctionné. La sanction devra
inclure la réparation de l’acte.
10.
LA COUR
Les aires de jeux et différents terrains marqués au sol sont utilisés par les différentes classes, à tour
de rôle.
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Les équipes sont établies librement et doivent tenir compte du nombre, de la mixité, du
niveau.
Le tour d’utilisation des terrains affiché de façon visible doit être respecté, avec l’aide des
enseignants si nécessaire. La classe ne respectant pas le planning se verra confisquer son ballon.
Seuls les ballons et balles de l’école sont autorisés sur la cour.
11.
LA CANTINE
La cantine est gérée par l’O.G.E.C. Françoise d’Amboise qui fixe les tarifs des repas et en informe
les familles.
Tout enfant inscrit à l’école y est admissible dès lors que ses parents en ont informé la personne
responsable de la gestion de la cantine.
Les repas sont réglés en fin de mois sur la base du nombre réel de repas.
Les parents peuvent également inscrire ponctuellement leur enfant. Pour ce faire, ils doivent
prévenir l’enseignant ou la secrétaire au plus tôt et, en tout état de cause, la veille du jour concerné, avant
9 h 30.
De la même façon, un enfant manquant ponctuellement la cantine doit prévenir de son absence
avant 9 h 30. En cas de défaut, le repas sera facturé.
Tout régime alimentaire spécifique (autre que religieux) doit être justifié par un certificat médical.
Le maintien d’un élève à la cantine est évidemment subordonné à sa discipline, son attitude à table
et à l’égard de ses camarades, des personnes de service et de la nourriture. Tout écart grave à ces règles
élémentaires de vie pourra entraîner l’éviction de la cantine.
En règle générale, tout enfant doit goûter à tout mais ne sera jamais contraint à finir son assiette dès
lors qu’il aura montré sa bonne volonté à goûter et qu’il n’aime pas.
Il est demandé à chaque enfant de petite et moyenne sections d’apporter, pour la semaine, une
serviette de table à son nom et glissé dans un porte-serviette. Prévoir une serviette avec élastique,
velcro…
12.
LE GOÛTER
Dans certaines classes de maternelle, le goûter du matin est organisé par l’école. En primaire, le
goûter est fourni par les familles. Les fruits frais ou en compote sont vivement conseillés.
Il n’y a pas de goûter l’après-midi.
13.
LA CIRCULATION AUX ABORDS DE L’ECOLE.
Le stationnement des véhicules devant le portail de l’école est strictement interdit.
Il est impératif de laisser libre les passages pour piétons et l’accès aux rues adjacentes..
14.
LA SANTE DE L’ENFANT
En cas de fièvre ou de malaise, les parents sont contactés et invités à venir récupérer leur enfant
quand cela est possible.
D’un point de vue légal, l’ensemble du personnel n’est pas habilité à donner des médicaments aux
enfants. Les élèves faisant l’objet d’un P.A.I. ne sont pas visés par la présente disposition.
Pour des raisons évidentes de sécurité, aucun médicament ne doit être donné à l’enfant ou mis dans
son cartable pour la journée.
En cas de maladie, il est instamment conseillé aux parents de demander au médecin un traitement
sans prise le midi.
En cas de situation jugée nécessaire par le directeur ou son représentant, ce dernier pourra, en
fonction de la gravité et de l’urgence apparente,
ƒ Contacter les parents ou toute personne désignée par les parents, dans l’impossibilité de
joindre ceux-ci,
ou
ƒ Contacter le médecin traitant qui, en accord avec le directeur ou l’enseignant, jugera s’il doit
se déplacer,
ou
ƒ Contacter les pompiers pour une éventuelle évacuation sur le service des urgences
15.
L’HYGIENE ET LA SANTE
L’école Françoise d’Amboise est un établissement sans tabac.
Les chiens, même tenus en laisse, ne sont pas admis dans l’enceinte de l’établissement.
Les durées et conditions d’éviction ainsi que les mesures de prophylaxie à l’égard des élèves et du
personnel dans l’école sont celles relevées dans le dernier arrêté ministériel du Ministère de la Santé.
Il concerne tous les élèves et les membres du personnel atteints de maladies contagieuses ou ayant
été au contact d’une personne présentant l’une de ces affections.
Pour information, la liste des affections sujettes à évictions est disponible auprès du directeur.
16.
LA DIFFUSION DU REGLEMENT
Le présent règlement est remis à chaque famille lors de l’inscription de son premier enfant. Chaque
enfant, à partir du C.E.1, doit l’avoir signé, avec ses parents et le directeur de l’école.
Chaque enfant, à partir du C.E.1, se voit remettre une version « élève » du présent règlement,
document qui émane du Conseil d’Etablissement des Elèves. Il conserve le dit document pendant toute sa
scolarité à l’école Françoise d’Amboise.
Le règlement de l’école est affiché sur le tableau prévu à cet effet, près de l’accueil.

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