épargne et placements financiers

DÉCOUVERTS ET CRÉDITS
Facilité de caisse et/ou découvert
Montant
✓ - Découverts inférieurs à 200 euros :
Gratuit
- TAEG appliqué pour les soldes débiteurs journaliers inférieurs à 200 €
✓ - Intérêts sur découverts et crédits non autorisés supérieurs à 200 euros :
- TAEG appliqué pour les soldes débiteurs journaliers supérieurs à 200 €
17,8 %
✓ - Avance de trésorerie Cash Express :
durée maximale de 1 mois, pour les clients ayant adhéré aux Services
EURIBOR à 3 mois
Comptes Optimal+ ou Access+, d’un montant égal à 90 % des sommes
+ 3,2 % (320 points de base)
investies en SICAV et FCP détenus sur un Compte Cortal Consors.
Crédits à la consommation
Montant
- Service Smart :
- Taux nominal variable
- Assurance facultative
EURIBOR à 3 mois
+ 1,6 % (160 points de base)
ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS
Épargne bancaire
Montant
- Placements à taux réglementés :
- Livret A
- Livret de Développement Durable
- Livret €
- Service Capital Progress (épargne programmée)
Gratuit
Gratuit
Placements financiers
Opérations sur la Centrale des Sicav
Montant
La Centrale des Sicav vous offre la possibilité de souscrire toutes les Sicav
et la plupart des FCP de droit français, destinés aux particuliers.
- Frais de prise d’ordre (Achat / Vente)
- Paiement des dividendes et coupons
- Frais d’entrée et de sortie (hors promotions spéciales)
Souscription d’OPCVM par Internet
Gratuit
Gratuit
Voir prospectus AMF
Montant
Pour la liste des OPCVM sélectionnés par Cortal Consors :
- Frais d’entrée OPCVM (obligataires, actions, monétaires…)
Cette liste évolutive est consultable sur www.cortalconsors.fr
de 0 à 1% (8)
Conditions particulières sur les placements de la gamme
Cortal Consors Open
Montant
- Arbitrage de placements dans le cadre de la gamme Cortal Consors Open
- Droits de garde
Gratuit
Gratuit
OPCVM de droit international
Montant
- Frais de prise d’ordre (Achat / Vente)
- Frais d’entrée et de sortie (hors promotions spéciales)
Gratuit
Voir prospectus AMF
(8) Hors droits acquis à l’OPCVM.
Les frais signalés par une encoche ( ✓) feront l’objet d’un récapitulatif annuel dans votre relevé arrêté au 31 décembre.
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Expertise des Sicav & FCP de votre portefeuille
Montant
- Expertise de votre portefeuille par Internet, par téléphone
ou sur rendez-vous
Gratuit
OPCVM (SICAV & FCP) : opérations et services
Montant
- Commissions sur OPCVM reçues par Cortal Consors (en %)
(9)
OPCVM « Actions françaises »
OPCVM « Actions de pays de la zone euro »
OPCVM « Actions des pays de l’Union Européenne »
OPCVM « Actions internationales »
OPCVM « Obligations et autres titres de créance libellés en euros »
OPCVM « Obligations et autres titres de créance internationaux »
OPCVM « Monétaires euros »
OPCVM « Monétaires à vocation internationale »
OPCVM « Fonds alternatifs »
OPCVM « Fonds à formule »
OPCVM « Diversifiés »
Moyenne
Minimum Maximum
0,80 %
0,67 %
0,84 %
0,75 %
0,32 %
0,37 %
0,17 %
0,13 %
0,55 %
0,73 %
0,62 %
OPCVM & BOURSE : frais communs
de garde :
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,00 %
0,03 %
0,47 %
0,00 %
1,80 %
1,50 %
1,70 %
2,00 %
1,10 %
1,20 %
0,99 %
0,29 %
1,09 %
1,00 %
2,00 %
Montant
- Droits
- Commission prélevée semestriellement sur la valeur du dossier au 30/06
et 31/12 avec prise en compte des opérations effectuées mois par mois.
Minimum par dossier : 14,35 €, maximum par compte : 250 € ;
titres étrangers : + 3,59 € par ligne
0,1435 %
par semestre
Encours Bourse(10) :
- Exonération des droits de garde sur l’encours Bourse de l’ensemble
du dossier au prorata des mois au cours desquels au moins
un ordre Bourse est facturé (minimum proratisé également)
- Sur la part de l’encours Bourse > à 150 000 € par compte au 30/06 et au 31/12
- Détenteurs du Pack Pro-Active Trading ou d’Unlimited Trading
- Valeurs du Label Ethic & actions BNP Paribas
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Encours non Bourse(10) (OPCVM…) :
- Sur la part de l’encours non Bourse > à 150 000 € par compte
au 30/06 et au 31/12
- Placements Cortal Consors & gamme Cortal Consors Open(11)
- Sicav de la Centrale des Sicav pour les détenteurs du Service Compte Optimal+
Gratuit
Gratuit
Gratuit
- FCP Optimal Plus, SCPI Accès Pierre
Gratuit
- Information sur les plus-values (sauf recherche particulière)
- Immobilisation de titres pour convocation aux Assemblées Générales
- Transfert de titres français vers un autre établissement (par ligne)
- Transfert de titres étrangers vers un autre établissement (par ligne)
- Couverture ou position “espèces” négative, coût de mise en demeure
Gratuit
Gratuit
(hors OPCVM monétaires)
- Autres
opérations :
15 €
20 €
60 €
(9) Cortal Consors est rémunérée, par la société de gestion, par une commission de placement variable selon l’OPCVM
et la société de gestion (détails disponibles sur simple demande). Ces commissions ne sont pas facturées au Client.
(10) Sont visés au titre de l’encours Bourse les titres suivants cotés : Actions, Trackers, Certificats, Warrants, droits
et bons de souscription ainsi que les obligations convertibles. L’exonération s’applique pour tout ordre de Bourse
facturé relatif à l’un de ces titres.
(11) La liste des placements Cortal Consors exonérés de droits de garde est disponible sur simple demande.
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Mise à jour : 30 mai 2011
Liste des placements exonérés de droit de garde
CODE ISIN
LIBELLE VALEUR
PEA
DEVISE
LES FONDS CORTAL CONSORS
FR0010696377
FR0010024687
XS0471531409
FR0010881904
XS0518100663
FR0010071340
FR0007020235
DE000SG8FZJ1
FR0010629147
FR0007024583
FR0000442014
FR0007027818
FR0010582445
FR0010682690
FR0010688077
FR0010670653
FR0010670661
AMBITION 2011
ENERGIE 2
EUROPAE 10%
EUROPAE 2
EUROPAE III
INFLATION +
MULTISICAV AVENIR+
NOVI MUNDI
OPEN AUDACIEUX
OPEN PATRIMOINE (C)
OPEN PATRIMOINE (D)
OPEN REACTIF
OPEN TEMPERE PEA
OPEN TRIMESTRIEL (C)
OPEN TRIMESTRIEL (D)
OPTIMAL PLUS (C)
OPTIMAL PLUS (D)
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LES FONDS DU LABEL ETHIC
DE0005151005
GB0008762899
FR0000120172
GB0009252882
FR0000120644
FR0000120321
DE0008430026
GB00B08SNH34
FR0000121501
FR0000121972
NL0000226223
FR0000125486
US92933H1014
BASF
BG GROUP
CARREFOUR
GLAXO SMITH KLINE
GROUPE DANONE
L'OREAL
MUNICH RE
NATIONAL GRID
PSA PEUGEOT CITROEN
SCHNEIDER ELECTRIC
STMICROELECTRONICS
VINCI
WPP
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TITRE EN DIRECT
FR0000131104
BNP PARIBAS
CORTAL CONSORS - Société Anonyme au capital de 57 552 960 euros 327 787 909 RCS Paris - Intermédiaire en assurance n°ORIAS 07 23 527 –
Siège social : 1 boulevard Haussmann, TSA 14000, 75318 Paris Cedex 09 Bureaux : 24 rue des Deux Gares, 92855 Rueil-Malmaison cedex - Téléphone : 01 47 38 93 00 –
Téléphone Service Commercial : 01 47 38 95 55 - Internet : www.cortalconsors.fr