Annexe n°2 à l`acte d`engagement

Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne
ACTE D’ENGAGEMENT – ANNEXE 2
Annexe n°2 à l’acte d’engagement
Fourniture de titres de transport ferroviaire et prestations associées
de l’Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne
Janvier 2014 - décembre 2014
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BORDEREAU DE PRIX DES PRESTATIONS A COUT UNITAIRE
(A compléter impérativement, l’absence de ce document entraînant la non-conformité de l’offre du candidat)
Prestations
Offre de prix
du candidat (*)
Taux de
remise
éventuelle
Montant
remise
éventuelle
Montant
remisé HT
Montant
TVA
Montant
remisé en
euros TTC
Émission d’un titre de transport
ferroviaire régional / national
Émission d’un titre de transport
ferroviaire international
Modification d’un titre de
transport régional / national
avant émission / facturation
Modification d’un titre de
transport international avant
émission / facturation
Modification d’un titre de
transport régional / national
après émission / facturation
Modification d’un titre de
transport international
après émission / facturation
Annulation d’un titre de
transport régional / national
avant émission / facturation
Annulation d’un titre de
transport international
avant émission / facturation
Annulation d’un titre de
transport régional / national
après émission / facturation
Annulation d’un titre de
transport international
après émission / facturation
Livraison d’un titre de transport
au format papier
Établissement d’un avoir
Total
* Sur la base des principaux achats de titres de transport ferroviaire effectués par l’École européenne supérieure d’art de Bretagne en 2012
(cf. CCP § 6.3 – Clauses techniques)
A …………………………… , le ……………
Signature et cachet du (des) prestataire(s) :
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Affaire n°13S0001 - Fourniture de titres de transport ferroviaire et prestations associées
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