2ème trimestre 2014

SCPI ACTUALITÉ
AV HABITAT, AV HABITAT 2 / CAPITAL HABITAT
PIERRE AVENIR, PIERRE AVENIR 2, PIERRE AVENIR 3
Bulletin trimestriel d’information du 2e trimestre 2014 – Valable du 1er juillet 2014 au 30 septembre 2014
Vos sociétés
LE POINT SUR LES DERNIÈRES ASSEMBLÉES
GÉNÉRALES
Toutes les résolutions ont été approuvées à une large majorité par les
assemblées générales ordinaire et extraordinaire.
En conséquence de ces décisions, les statuts de votre SCPI prennent
en compte l’évolution des textes légaux et la renumérotation d’articles
du COMOFI (Code Monétaire et Financier), relevant principalement de
la transposition de la Directive AIFM en droit français et des mesures
de modernisation des règles de gestion des SCPI.
SCPI
Date
AV HABITAT
AV HABITAT 2
Capital Habitat
13 juin 2014
13 juin 2014
17 Juin 2014
Composition du conseil de surveillance à l’issue
de l’assemblée
Monsieur Alain SENANEDSCH
Monsieur Patrick KONTZ
Monsieur Bernard BENITO
Madame Marie-Dominique BLANC-BERT
Monsieur Jean-Louis CAYROL
Monsieur Jacques CERINI
Monsieur Florian CHOLLET
Monsieur Didier DAVID
Monsieur Jean-Luc KLINGER
Monsieur Dominique MAULEN
Monsieur André SOUESME
SCI MARCHILD représentée par
Jean-Pierre Marty
Monsieur Patrick KONTZ
Monsieur Patrick QUENNET
Monsieur Jérôme BEGLE
Monsieur Patrice BRION
Monsieur Jean-Luc BRONSART
Monsieur Jean-Michel BRUNET
Monsieur Christian de JOUSSINEAU
Monsieur Franck DEL REY
Madame Hélène KARSENTY
Monsieur Jacques MORILLON
Monsieur Alain SENANEDSCH
Monsieur Razvan STIRBU
Pierre Avenir
Date
19 juin 2014
Composition du conseil de surveillance à l’issue
de l’assemblée
Monsieur Gilbert-Jean AUDURIER
Monsieur Patrick KONTZ
Monsieur Pierre Le BOULERE
Madame Marie-Dominique BLANC – BERT
Monsieur Jean-Luc BRONSART
Monsieur David FREDOUX
Monsieur Christian LEFEVRE
Monsieur Pierre POLOMENI
Monsieur Vincent VERLHAC
Pierre Avenir 2
7 juillet 2014 Monsieur Xavier François DECROOCQ
(2e convocation) Monsieur Alain SENANEDSCH
Monsieur Claude ANDING
Monsieur Daniel BALMISSE
Monsieur Jean-Pierre BARBELIN
Madame Marie-Dominique BLANC – BERT
Monsieur Jean-Luc BRONSART
Monsieur Christophe DUBOIS
Madame Christine VASSEUR
Pierre Avenir 3
2 juillet 2014 Madame Marie Dominique BLANC-BERT
(2e convocation) Monsieur Jean-Luc BRONSART
Monsieur Jacques CHAUVEAU
Monsieur Jean-Yves DAVID
Monsieur Xavier-François DECROOCQ
Monsieur Olivier GIORGETTA
Monsieur Eric HUGOT-POREZ
Monsieur Georges PUPIER
Monsieur Alain SENANEDSCH
DISPENSE DE PRÉLÈVEMENT OBLIGATOIRE
Monsieur Patrick KONTZ
Monsieur Alain SENANEDSCH
Monsieur Laurent ALTMAYER
Madame Marie-Dominique BLANC-BERT
Monsieur Paul-Louis BOUSQUET
Monsieur Jean-François BRICOUT
Monsieur Jean-Luc BRONSART
Monsieur Stéphane COLIN
Monsieur Christian LEFEVRE
Monsieur Philippe MERE
Monsieur Jacques MORILLON
Monsieur Georges PUPIER
SOMMAIRE
VOS SOCIÉTÉS..................... 1
SCPI DITES “SCELLIER”.... 3
SCPI DITES “ROBIEN”....... 2
FONCTIONNEMENT
DU MARCHÉ DES PARTS
DES SCPI .................................... 6
SCPI DITE “BORLOO”......... 3
SCPI
Depuis le 1er janvier 2013, un prélèvement à titre d’acompte d’impôt sur le
revenu est effectué sur les produits de placement à revenu fixe avant leur
versement et sauf demande de dispense.
Deux cas de dispense sont prévus par la loi : un revenu fiscal de référence
inférieur à 25 K€ pour les célibataires, veufs ou divorcés et inférieur à
50 K€ pour un couple soumis à l’imposition commune.
Ce prélèvement n’est pas libératoire de l’impôt sur le revenu ; vous devez
déclarer l’ensemble de vos intérêts au barème progressif de l’impôt sur
le revenu.
Cette règle s’applique aux intérêts des produits financiers de vos SCPI
qui font l’objet d’un prélèvement à la source, en même temps que les
prélèvement sociaux.
Un modèle de dispense standard est disponible sur le site
www.reim.bnpparibas.fr, onglet “télécharger la documentation” ou sur
appel au 01 55 65 20 01 (choix 3).
Les associés concernés, pour 2015, par les cas de dispense prévus par la
loi devront retourner le document avant le 30 novembre 2014 à l’adresse
suivante :
www.reim.bnpparibas.fr
BNP Paribas REIM France / Direction clients
167 quai de la bataille de Stalingrad
92867 Issy les Moulineaux Cedex
AV HABITAT / AV HABITAT 2
SCPI dites Robien
Informations sur les patrimoines
AV
AV
HABITAT
HABITAT
PATRIMOINE
PIERRE
PIERRE
AVENIR
AVENIR
33
AVAV
HABITAT
HABITAT
22
AV HABITAT
SITUATION LOCATIVE
AV HABITAT 2
SCPI
Nombre de
logements
Nombre de logements
loués au 30/06/2014
252
285
237
271
AV H
AV H2
Taux d’occupation financier*
Moyenne
annuelle 2013
93,8 %
94,62 %
Au 31/03/2014 Au 30/06/2014
91,13 %
96,21 %
95,35 %
96,49 %
* Le taux d’occupation financier est déterminé selon la méthode ASPIM.
AV Habitat
Nombre de logements : 252
˜ Région parisienne : 76
˜ Province : 176
Nombre de logements : 285
˜ Région parisienne : 67
˜ Province : 218
AV Habitat
En collaboration avec votre Conseil de Surveillance et en accord avec les
décisions approuvées par la dernière assemblée générale, il a été décidé
de procéder à la cession des lots vacants ayant respecté les 9 années de
location.
Nombre de logements vacants au 30/06 : 15
Nombre de congés reçus à effet dans les 3 mois à venir : 13
Nombre de réservations enregistrées au 30/06 : 3
Taux de contentieux (stock des impayés depuis l’origine sur le
montant des loyers annuels quittancés) : 12,6 %
Montant des contentieux cumulés depuis l’origine : 284 579 €
Nombre de locataires couverts par la GLI : 226
AV Habitat 2
Nombre de logements vacants au 30/06 : 14
Nombre de congés reçus à effet dans les 3 mois à venir : 17
Nombre de réservations enregistrées au 30/06 : 13
Taux de contentieux (stock des impayés depuis l’origine sur le
montant des loyers annuels quittancés) : 7,2 %
Montant des contentieux cumulés depuis l’origine : 210 524 €
Distribution et marché des parts
LA DISTRIBUTION
LE CAPITAL
Date de paiement : 5 août 2014
SCPI
AV H
AV H2
Acompte 2e trim.
2014 en €/part
Dont revenus
de capitaux
mobiliers
6,75 €
6,00 €
–
–
Au 30 juin 2014
Prélèvement
Prélèvement obligatoire à
sociaux
titre d’acompte sur l’IR*
(15,5 %)
et prélèvements sociaux (39,5 %)
–
–
–
–
Rappel des distributions (en € par part)
AV H
AV H2
AV H
AV H2
Nombre de
parts
Nombre
d’associés
Nombre
d’associés
Valeur de
réalisation*
en €/part
Valeur de
reconstitution**
en €/part
44 613
64 727
915
1 136
915
1 138
1 121,69 €
901,37 €
1 295,02 €
1 039,72 €
* valeur de réalisation : prix net que la SCPI obtiendrait en cas de cession de l’ensemble
de ses actifs (valeur vénale du patrimoine immobilier, autres actifs diminués de dettes).
** valeur de reconstitution : montant des capitaux qu’il faudrait recueillir pour reconstituer
la SCPI à l’identique.
* Sauf cas de dispense justifié.
SCPI
SCPI
2013
1er trimestre 2014
2er trimestre 2014
27,50 €
24,40 €
6,75 €
6,00 €
6,75 €
6,00 €
LE MARCHÉ DES PARTS
SCPI
AV H
AV H2
Transactions réalisées
2e trimestre 2014
Ordres en cours au 30 juin 2014
Nombre
Prix
Dernier prix
de parts d’exécution d’exécution
échangées moyen
Nombre
En % du
Dont parts inscrites
de parts nombre total à la vente depuis plus
à la vente
de parts
d’un an (en % du capital)
–
11
* 11/12/2013
** 14/05/2014
2
SCPI ACTUALITÉ - Bulletin trimestriel
Au 31 décembre 2013
–
574 €
728 €*
573,77**
124
15
0,28 %
0,02 %
–
–
VENIR 2
CAPITAL HABITAT
SCPI dite Borloo
CAPITAL HABITAT
Informations
sur le patrimoine
PATRIMOINE
SITUATION LOCATIVE
SCPI
Capital Habitat
Nombre de logements : 247
˜ Région parisienne : 133
˜ Province : 114
Nombre de logements
loués au 30/06/2014
247
234
Taux d’occupation financier*
Moyenne
annuelle 2013
Au 30/03/2014
30/06/2014
94,3 %
94,93 %
96,28 %
* Le taux d’occupation financier est déterminé selon la méthode ASPIM.
Nombre de logements vacants au 30/06 : 13
Nombre de congés reçus à effet dans les 3 mois à venir : 11
Nombre de réservations enregistrées au 30/06 : 4
Taux de contentieux (stock des impayés depuis l’origine sur le montant des
loyers annuels quittancés) : 13,81 %
Montant des contentieux cumulés depuis l’origine : 356 077 €
Nombre de locataires couverts par la GLI : 238
PIERRE AVENIR 3
TAT 2
Nombre de
logements
Distribution et marché des parts
LA DISTRIBUTION
LE CAPITAL
Date de paiement : 5 août 2014
Acompte
2 trim. 2014
en €/part
SCPI
e
Capital
Habitat
Au 30 juin 2014
Dont revenus Prélèvement
Prélèvement obligatoire à
de capitaux
sociaux
titre d’acompte sur l’IR*
mobiliers
(15,5 %)
et prélèvements sociaux (39,5 %)
6,10 €
–
–
–
SCPI
Nombre
de parts
Nombre
d’associés
Nombre
d’associés
Valeur de
réalisation*
en €/part
Valeur de
reconstitution**
en €/part
Capital Habitat
52 384
1 115
1 121
947,78 €
1 094,32 €
* valeur de réalisation : prix net que la SCPI obtiendrait en cas de cession de l’ensemble
de ses actifs (valeur vénale du patrimoine immobilier, autres actifs diminués de dettes).
** valeur de reconstitution : montant des capitaux qu’il faudrait recueillir pour reconstituer
la SCPI à l’identique.
* Sauf cas de dispense justifié.
Les prévisions de 2014 situent la distribution au même niveau qu’en
2013.
LE MARCHÉ DES PARTS
Transactions réalisées
2e trimestre 2014
Rappel des distributions (en € par part)
SCPI
Capital Habitat
Au 31 décembre 2013
2013
1er trimestre 2014
2e trimestre 2014
25,30 €
6,10 €
6,10 €
SCPI
Capital
Habitat
Ordres en cours au 30 juin 2014
Nombre
Prix
Dernier prix
de parts d’exécution d’exécution
échangées moyen (14/05/2014)
185
555 €
555 €
Nombre de
parts
à la vente
En % du
nombre
total de
parts
Dont parts inscrites
à la vente depuis
plus d’un an
(en % du capital)
136
0,26 %
0,02 %
PIERRE AVENIR
SCPI dite Scellier
PIERRE AVENIR
PATRIMOINE
PIERRE AVENIR 2
CAPITAL HABITAT
SITUATION LOCATIVE
SCPI
Nombre de logements : 192
˜ Paris : 28
˜ Région parisienne : 87
˜ Province : 77
Pierre Avenir
Taux d’occupation financier*
Nombre de
logements
Nombre de
logements loués
au 30/06/2014
Moyenne
Annuelle 2013
Au 31/03/2014
Au
30/06/2014
192
184
92,8 %
95,71 %
95,3 %
* Le taux d’occupation financier est déterminé selon la méthode ASPIM.
La date de première location du dernier lot : 1er juillet 2013.
L’engagement de location de neuf années pour la SCPI et de détention des
parts pour les associés expirera donc fin 2022.
AV HABITAT
AV HABITAT 2
PIERRE AVENIR 3
SCPI ACTUALITÉ - Bulletin trimestriel
3
LA DISTRIBUTION
LE CAPITAL
Date de paiement : 5 août 2014
Acompte
2e trim. 2014
en €/part
SCPI
Pierre Avenir
Au 30 juin 2014
Dont revenus Prélèvement Prélèvement obligatoire à titre
de capitaux
sociaux
d’acompte sur l’IR*
mobiliers
(15,5 %) et prélèvements sociaux (39,5 %)
5,60
–
–
–
Au 31 décembre 2013
SCPI
Nombre
de parts
Nombre
d’associés
Nombre
d’associés
Valeur de
réalisation*
en €/part
Valeur de
reconstitution**
en €/part
Pierre Avenir
53 464
978
918
894,57 €
1 049,34 €
* valeur de réalisation : prix net que la SCPI obtiendrait en cas de cession de l’ensemble
de ses actifs (valeur vénale du patrimoine immobilier, autres actifs diminués de dettes).
** valeur de reconstitution : montant des capitaux qu’il faudrait recueillir pour reconstituer
la SCPI à l’identique.
* Sauf cas de dispense justifié.
Rappel des distributions (en € par part)
SCPI
Pierre Avenir
2013
1er trimestre 2014
2er trimestre 2014
22,00 €
5,60 €
5,60 €
LE MARCHÉ DES PARTS
Transactions réalisées
2e trimestre 2014
SCPI
Pierre
Avenir
Ordres en cours au 30 juin 2014
Nombre
Prix
Dernier prix
de parts d’exécution d’exécution
échangées moyen (19/03/2014)
–
–
Nombre de
parts à la
vente
620 €
En % du
Dont parts inscrites à la
nombre total vente depuis plus d’un an
de parts
(en % du capital)
187
0,35 %
0,01 %
PIERRE AVENIR 2
SCPI dite Scellier
PIERRE AVENIR 2
NIR
CAPITAL HABITAT
PATRIMOINE
SITUATION LOCATIVE
SCPI
Nombre de logements : 485
˜ Paris : 7
˜ Région parisienne : 181
˜ Province : 297
LA DISTRIBUTION
PIERRE AVENIR 3
AV HABITAT
2
Date de paiement
: 5 août 2014
SCPI
Acompte
Dont revenus
2 trim. 2014 de capitaux
en €/part
mobiliers
Pierre Avenir 2
er
4,75 €
0,03
Prélèvement
Prélèvement obligatoire à
sociaux
titre d’acompte sur l’IR*
(15,5 %)
et prélèvements sociaux (39,5 %)
–
–
* Sauf cas de dispense justifié.
L’ensemble des logements de la SCPI est réceptionné depuis le 3e trimestre
2013.
Pierre Avenir 2
Nombre de
logements
Nombre de logements loués
au 30/06/2014
485
472
Taux d’occupation financier*
Moyenne
Annuelle 2013
Au 31/03/2014
Au 30/06/2014
NS
94,12 %
97,67 %
* Le taux d’occupation financier est déterminé selon la méthode ASPIM.
LE CAPITAL
Au 30 juin 2014
Au 31 décembre 2013
SCPI
Nombre
de parts
Nombre
d’associés
Nombre
d’associés
Valeur de
réalisation*
en €/part
Valeur de
reconstitution**
en €/part
Pierre Avenir 2
109 692
1 855
1 855
847,50 €
994,78 €
* valeur de réalisation : prix net que la SCPI obtiendrait en cas de cession de l’ensemble
de ses actifs (valeur vénale du patrimoine immobilier, autres actifs diminués de dettes).
** valeur de reconstitution : montant des capitaux qu’il faudrait recueillir pour reconstituer
la SCPI à l’identique.
La situation locative s’améliore au fil des mois.
Date de première location du dernier lot : 20 juin 2014.
L’engagement de location de neuf années pour la SCPI et de détention des
parts pour les associés expirera donc en juin 2023.
Rappel des distributions (en € par part)
SCPI Pierre Avenir 2
Revenus de capitaux mobiliers
LE MARCHÉ DES PARTS
SCPI
2013
1er trimestre 2014
2e trimestre 2014
4,00 €
4,75 €
4,75 €
Pierre
Avenir 2
Transactions réalisées
2e trimestre 2014
Ordres en cours au 30 juin 2014
Nombre
Prix
Dernier prix
de parts d’exécution d’exécution
échangées
moyen
(18/12/2013)
Nombre de
En % du
Dont parts inscrites à la
parts à la nombre total vente depuis plus d’un an
vente
de parts
(en % du capital)
–
–
620 €
195
0,18 %
0,07 %
SCPI ACTUALITÉ - Bulletin trimestriel
4
PIERRE AVENIR 3 - SCPI SCELLIER BBC*
SCPI dite Scellier
* Bâtiment à basse consommation.
PATRIMOINE
Investissements réalisés en VEFA
Opération - adresse
Ville
Nb de
logements
Montant AEM
(en M€)
Partie payée
en 2013
Date de
livraison
prévisionnelle
Label
Les Terrasses de la Butte Chaumont
Palaiseau (91)
11
3,0
Réceptionné
BBC
Résidence d'Okabe - 1 bis rue du Boulodrome
Le Kremlin Bicêtre (94)
18
5,0
Réceptionné
BBC
Rue Passe Partout
Cergy (95)
24
5,1
Réceptionné
BBC
Zal Val Pompadour
Valenton (94)
13
2,8
Réceptionné
BBC
BBC
9 rue Gambetta
Avon (77)
14
2,8
4T2013
(retard de livraison)
Résidence Orchestra - Place du Centre Ville
Morangis (91)
18
4,1
Réceptionné
BBC
Le Clos Garroussal
Colomiers (31)
21
3,6
Réceptionné
BBC
51/53 rue Carnot
Franconville (95)
24
5,5
Réceptionné
BBC
Le carré Victor Hugo - 113 rue Victor Hugo
Rosny sous Bois (93)
13
3,6
2T2014
BBC
Rue Henri Barbusse
Roncq (59)
19
3,6
Réceptionné
BBC
BBC
Le Salustiana - 156 rue des Orangers
Bordeaux (33)
15
3,3
2T2014
(retard de livraison)
Rive Verte - Rue Pasteur
Caluire et Cuire (69)
24
4,5
Réceptionné
BBC
Les Allées Laurentines
Lyon 7 (69)
20
4,2
2T2014
(retard de livraison)
BBC
Urban Eden - 61 rue Anatole France
Villeurbanne (69)
16
3,5
2T2014
BBC
4 ter route des Gardes
Meudon sur Seine (92)
9
3,7
4T2014
BBC
Plein Ciel - Panorama - 254 bis / 256 rue Gabriel Péri
Cachan (94)
18
5,5
Réceptionné
BBC
Résidence Villa Bianca - Rue des Bouquinvilles
Eaubonne (95)
11
2,6
2T2014
(retard de livraison)
BBC
111 avenue Charles de Gaulle
Tassin la Demi Lune (69)
13
3,0
2T2014
(retard de livraison)
BBC
44/55 avenue Pierre Curie
St Cyr l'École (78)
17
4,2
Réceptionné
BBC
BBC
e
Le Métropolitan - Rue Chevreul
Maison Alfort (94)
10
4,1
2T2014
(retard de livraison)
Carré des Arts - 17 rue Pierre Brossolette
Asnières sur Seine (92)
11
4,5
3T2014
BBC
4 ter route des Gardes
Meudon sur Seine (92)
7
3,2
4T2014
BBC
Les terrasses de Palaiseau
Palaiseau (91)
TOTAL
0,0
346
85,2
Nombre de logement réceptionnés : 208 lots.
Les opérations en retard de livraison font l’objet d’une vigilance particulière de la société.
Rappel des distributions (en € par part)
SCPI Pierre Avenir 3
Revenus capitaux mobiliers
2013
3,80 €
Lancée en Mars 2011, Pierre Avenir 3 a achevé sa collecte le 31 décembre
2011, pour atteindre 94 millions d’euros.
Pour mémoire, rappelons que le patrimoine de la SCPI est uniquement
constitué de logements respectant la norme BBC.
La SCPI Pierre Avenir 3 a achevé son programme d’investissement et compte
346 appartements. Les premières livraisons ont commencé à intervenir
depuis le 3e trimestre 2013.
Les acquisitions sont réalisées en VEFA ce qui entraîne une diminution de la
trésorerie disponible après chaque appel de fonds et ce jusqu’à la livraison
des logements. Ce mécanisme entraîne une baisse des produits financiers
et donc des revenus de la société jusqu’à ce que les logements soient loués
et ainsi produisent des loyers permettant le versement de revenus fonciers.
La distribution revenant aux associés est donc, dans un premier temps,
essentiellement constituée de produits financiers.
Tenant compte de ces éléments (trésorerie totalement investie dans des
logements en construction et 1ères livraisons intervenues en 2013) il n’y a
pas eu de de distribution de revenus pour l’année 2013.
Les résultats prévisionnels 2014 permettent d’envisager une distribution en
fin d’année de l’ordre de 1,50 € par part.
5
SCPI ACTUALITÉ - Bulletin trimestriel
LE CAPITAL
Au 30 juin 2014
Au 31 décembre 2013
SCPI
Nombre
de parts
Nombre
d’associés
Nombre
d’associés
Valeur de
réalisation*
en €/part
Valeur de
reconstitution**
en €/part
Pierre Avenir 3
94 915
1 970
1 970
854,37 €
989,46 €
* valeur de réalisation : prix net que la SCPI obtiendrait en cas de cession de l’ensemble
de ses actifs (valeur vénale du patrimoine immobilier, autres actifs diminués de dettes).
** valeur de reconstitution : montant des capitaux qu’il faudrait recueillir pour reconstituer
la SCPI à l’identique.
LE MARCHÉ DES PARTS
SCPI
Pierre
Avenir 3
Transactions réalisées
2e trimestre 2014
Ordres en cours au 30 juin 2014
Nombre
Prix
Dernier prix
de parts d’exécution d’exécution
échangées moyen (18/12/2013)
Nombre
En % du Dont parts inscrites à la
de parts à nombre total vente depuis plus d’un
la vente
de parts
an (en % du capital)
–
–
610,29 €
72
0,08 %
–
SITUATION LOCATIVE
SCPI
Pierre Avenir 3
Nombre de
logements
Nombre de logements
réceptionnés au 30/06/2014
Nombre de logements
loués au 30/06/2014
346
208
98
Fonctionnement du marché des parts
Les parts des SCPI fiscales n’ont pas vocation à être cédées, sous peine de réintégration de l’avantage fiscal obtenu.
En outre, le bénéfice de l’avantage fiscal ne se transmettant pas à l’acheteur, celui-ci recherche uniquement le rendement financier.
Pour tout achat ou vente de parts, les mandats sont disponibles auprès de
la société de gestion ou sur son site internet, dont les coordonnées, adresse
et téléphone, figurent en bas de page.
FIXATION DU PRIX D’EXÉCUTION
Le prix d’exécution est le prix unique résultant d’une confrontation des
ordres auquel peut être échangé le plus grand nombre de parts.
ACHAT ET VENTE DE PART
Le prix d’exécution est fixé le 2e mercredi du mois (AV Habitat, AV Habitat 2,
Les ordres d’achat et de vente de parts sont exprimés par un mandat,
disponible auprès des réseaux bancaires distributeurs, de la société de
gestion ou sur son site internet (www.reim.bnpparibas.fr, onglet “Télécharger
la documentation”, rubrique documentation commerciale de la SCPI). Le
Capital Habitat) ou le 3e mercredi du dernier mois du trimestre (Pierre
Avenir, Pierre Avenir 2 et Pierre Avenir 3), à 12 heures. Pour être pris en
compte, les ordres doivent être reçus et valides au plus tard la veille, soit le
mardi avant midi.
mandat d’achat doit comporter un prix maximum tous frais inclus (droit
TRANSACTION ET TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
d’enregistrement de 5 % et commission de cession de 4,8 % acquise à la
société de gestion) et celui de vente un prix minimum (net de tous frais).
Toute transaction donne lieu à une inscription sur le registre des associés,
réputé constituer l’acte de cession écrit. Le transfert de propriété qui en
MODE DE TRANSMISSION DES ORDRES
résulte est opposable, dès cet instant, à la société et aux tiers.
Le mandat est adressé directement à la société de gestion (BNP Paribas
RÈGLES DE JOUISSANCE DES PARTS
REIM France, 167 quai de la bataille de Stalingrad 92867 Issy-lesMoulineaux Cedex), par courrier avec avis ou accusé de réception.
L’acquéreur a la jouissance des parts achetées au 1er jour du mois au cours
Les annulations ou modifications d’ordres en cours sont soumises aux
duquel la transaction a été réalisée.
mêmes modalités de transmission.
PUBLICATION DU PRIX D’EXÉCUTION
CENTRALISATION ET HORODATAGE DES ORDRES
Le prix d’exécution (prix net vendeur) est rendu public le jour même de son
Pendant la période de confrontation, la société de gestion centralise et
horodate l’ensemble des ordres en vue de la fixation du prix d’exécution et
les enregistre après avoir vérifié qu’ils satisfont aux conditions d’inscription.
établissement, ainsi que les quantités échangées à ce prix. Ces informations
sont disponibles sur le site internet de BNP Paribas REIM France (www.
reim.bnpparibas.fr).
Les cinq prix d’achat les plus élevés et les cinq prix de vente les plus
REGISTRE DES ORDRES
faibles, ainsi que les quantités offertes à ces prix, sont consultables sur le
site internet. Les dernières informations relatives à ces prix peuvent être
décroissant à l’achat et croissant à la vente, accompagnés des quantités
obtenues auprès de la société de gestion, au 01 55 65 20 01.
cumulées pour chaque niveau de prix.
.
COUVERTURE DES ORDRES
Les acheteurs doivent assurer la couverture de leurs ordres, selon des
modalités précisées sur les mandats. BNP Paribas REIM France ou
l’intermédiaire restituera à l’acheteur l’éventuelle différence après exécution
de l’ordre, ou le total de la couverture pour les ordres d’achat non exécutés
arrivés à échéance.
Les SCPI ne garantissent pas la revente de leurs parts.
Les associés peuvent consulter le site internet de la société de gestion (www.reim.bnpparibas.fr),
appeler le 01 55 65 23 55 (“Relation Clients“ de BNP Paribas REIM France) ou s’adresser à leur conseiller.
Visas de l’AMF à la note d’information : SCPI 04-04 du 06/01/ 2004 (AVH), 05-05 du 11/02/2005 (AVH2), 07-11 du 23/03/2007 (CH),
09-31 15/21/2009 (PA), 10-02 du 23/02/2010 (PA 2), 11-05 du 16/03/2011 (PA3)
BNP Paribas REIM France
167 Quai de la Bataille de Stalingrad 92867 - Issy-Les-Moulineaux
www.reim.bnpparibas.fr
Messagerie : [email protected]
Visa AMF n° GP-070000031 du 1er juillet 2007 – Téléphone : 01 55 65 20 01 (Relations Associés) • Fax : 01 46 42 72 54
Mise en page et Impression : J.Hiver - Juillet 2014
Après enregistrement, les ordres valides sont inscrits par ordre de prix