facture

n° de facture :
facture
pour nous contacter :
OrangeFrance
VI 021
41964 Blois cedex 9
53226065
date de facture :
31/10/11
1/4
page :
Exp : Orange France 41964 Blois Cedex 9
votre n° de compte client : 61214813
nom et adresse du client :
ADVERIS SARL
130 BLVD HAUSSMANN
75008 PARIS
votre conseiller client :
-
ADVERIS SARL
130 BLVD HAUSSMANN
75008 PARIS
numéro court : 706
appel décompté du forfait
tél. 0825000706
(0,13 € HT/mn)
fax. 0825376057
(prix appel local)
lundi-samedi de 8h00 à 20h00
www.orange-business.com
message important
Bonjour, Orange vous
annonce la fin du service
abonnements, forfaits et options
d'accès à Internet en mode
Wap CSD pour le 31
décembre 2011.
consommations téléphoniques
Le service est remplacé
automatiquement par le mode
services ponctuels
GPRS/EDGE qui vous permet
un usage plus rapide et
les prestations facturées ci-dessus sont détaillées en annexe
performant à tarif équivalent
sans changer de formule.
total facture (EUR HT)
Pour toutes informations
complémentaires, veuillez
(nombre de lignes : 3 lignes)
contacter le service client au
706 ou au 08 25 000 706
TVA payée sur les débits
depuis un poste fixe (0,125
montant TVA à 19,6% sur 475,24 EUR
Euro HT par min).
183,77
291,47
0,00
475,24
93,15
somme à payer (EUR TTC)
568,39
n° de compte 00010089955 prélevé à partir du 04/12/2011
total facture précédente (EUR HT)
282,15
(nombre de lignes de la facture précédente : 3 lignes)
prochaine facture vers le 23/12/2011
OrangeFrance S.A. - siège social : 1 avenue Nelson Mandela 94745 ARCUEIL - SA au capital de 2 096 517 960 € - 428 706 097 RCS Créteil - Code APE 642 C - code TVA FR 56 428 706 097
001
AVIS DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (ne pas renvoyer)
ADVERIS SARL
130 BLVD HAUSSMANN
75008 PARIS
N° Facture
53226065
31/10/11
Date
N° Compte Client
Montant à régler
61214813
568,39 EUR
OrangeFrance Centre Paiement
TSA 60827
92896
NANTERRE CEDEX 9
NE RIEN INSCRIRE SOUS CE TRAIT - NE PAS PLIER
001612148130
ADVERIS SARL
30004007830001008995501
363000000311 09612148130015322606511304621805
56839
comprendre votre facture
1
abonnements, forfaits et options : cette rubrique vous indique le montant du forfait ou de l'abonnement choisi pour chacune de vos lignes
ainsi que les montants des options souscrites et les remises associées. La facturation des abonnements s’effectue pour le mois à venir. Lors de la
première facture, les abonnements sont facturés au prorata du nombre de jours entre la date de souscription et la fin du mois. Les options
souscrites sont facturées pour la période de facturation écoulée ou à venir, en fonction de l'offre concernée.
2 consommations téléphoniques : correspondent à la consommation de chacune de vos lignes. Leur montant est calculé selon nos tarifs en
vigueur.
Les principales catégories de consommations téléphoniques sont les suivantes :
- les communications téléphoniques : appels voix ou visiophonie émis en France ou à l'étranger
- les connexions Data (GPRS/Edge/3G/3G+/Wi-Fi) : connexions à vos applications métier, à internet, à l'intranet de votre entreprise ou sur le réseau
Wi-Fi, exprimées en volume (kilo octet) ou à la durée
- les communications à l'acte : communications unitaires de type SMS, MMS, achat multimédia…
En fonction des forfaits ou abonnements souscrits, chacune de ces catégories de consommation peut être subdivisée en 3 rubriques :
- "décomptées des forfaits" : incluses dans vos forfaits
- "au-delà des forfaits" : en dépassement de vos forfaits
- "en dehors des forfaits ou abonnements" : non comprises dans vos forfaits ou abonnements.
En option, une facturation détaillée des appels peut être demandée auprès de votre service clients.
3 services ponctuels : frais de mise en service, prestations complémentaires et autres frais facturés en vertu du contrat d’abonnement souscrit.
4 achats, locations et prêts de terminaux : prestations relatives aux terminaux mobiles facturées en vertu du contrat d'abonnement souscrit.
remarques importantes
Délai et mode de règlement
Les factures sont payables net et sans escompte selon les modes et délais stipulés au recto. Passé le délai indiqué, les frais liés au recouvrement
des sommes dues seront facturés. En particulier, les intérêts de retard, dont le taux est égal au taux d'intérêt pratiqué par la Banque Centrale
Européenne (à son opération de refinancement au 1er mars de l'année en cours ou de l'année précédente si cette majoration est calculée entre le
mois de janvier et le 1er mars de l'année en cours), majoré de 10 points de pourcentage (dispositions non applicables aux marchés publics), seront
à la charge du titulaire de l'abonnement, ainsi que les éventuels frais figurant dans nos Conditions Générales d'Abonnement et nos tarifs en vigueur.
L'absence de règlement dans les délais entraîne la suspension du service.
Responsabilité
Le titulaire d'un abonnement reste seul responsable vis-à-vis d'Orange France de l'usage qui peut être fait de la carte relative au contrat
d'abonnement (cf article 10.3.1 des Conditions Générales d'Abonnement mobilité entreprises voix/data).
Vol ou perte
En cas de vol ou de perte de la carte, contactez immédiatement votre Service clients (0,13 € TTC la minute) puis confirmez par courrier
recommandé, en joignant le procès verbal établi par les services de police ou consulaires (cf. article 9.3 des Conditions Générales d'Abonnement
mobilité entreprises voix/data). Pour toutes demandes relatives à votre contrat d'assurance, votre service clients reste à disposition au numéro
figurant au recto de cette facture.
Changement d'adresse
Nous vous remercions de signaler tout changement de vos coordonnées en contactant votre service clients, au numéro inscrit en haut à gauche du
recto de cette facture. En cas de changement de dénomination sociale, merci d'envoyer un extrait KBIS à votre service clients à l'adresse indiquée
au recto.
comment payer votre facture ?
1 par prélèvement automatique : entièrement gratuit (sauf en cas de prélèvement impayé dont les frais de rejet seront facturés selon nos tarifs
en vigueur), il vous assure le règlement à une date fixe et ne nécessite aucune formalité d'envoi. En cas de changement de compte bancaire, il
convient d'informer très rapidement votre service clients et de lui adresser une nouvelle autorisation de prélèvement avec un Relevé d'Identité
Bancaire ou Postal. Des frais de gestion de 7,5 €HT par compte de facturation sont facturés par Orange France pour tout paiement effectué par un
autre moyen de paiement que le prélèvement automatique.
2 par chèque établi à l'ordre d'Orange France. Il sera envoyé avec le coupon non signé à l'adresse imprimée sur celui-ci.
3 par virement en Euros :
Orange France
Société Générale Paris- Rive Gauche Entreprise
IBAN : FR76 30003 03640 00020034207 91
BIC-ADESSE SWIFT : SOGEFRPP
N'omettez pas d'indiquer votre numéro de compte client.
découvrez sur www.orange-business.com > mobilité > gérer :
> un explicatif facture détaillé dans la rubrique "accéder à votre facture et ses services".
> le service gratuit "les factures en ligne" pour recevoir au format papier uniquement votre première page facture et consulter/télécharger vos
factures électroniques et annexes sur le web, avec 12 mois d'historique.
> une gamme complète de reportings pour optimiser votre budget télécom. Vous pouvez y souscrire directement via l'espace client.
n° de facture :
date de facture :
facture
page :
53226065
31/10/11
3/4
nom du client : ADVERIS SARL
n° de compte client : 61214813
quantité
prix unitaire
EUR HT
abonnements, forfaits et options
taux
TVA
montant
EUR HT
19,6%
183,77
pour la période du 01/11/2011 au 30/11/2011
abonnements et forfaits :
meilleur choix optima : forfait 4 h
1
63,89
19,6%
63,89
meilleur choix optima : forfait 2 h
2
65,56
19,6%
131,12
remise privilège 36 mois (15,00% de 63,89 EUR)
1
-9,58
19,6%
-9,58
remise privilège 36 mois (15,00% de 65,56 EUR)
2
-9,83
19,6%
-19,66
2
gratuit
19,6%
gratuit
la conférence mobile
3
offert
19,6%
offert
mode international
4
offert
19,6%
offert
option 240 SMS
1
18,00
19,6%
18,00
pass à l'usage
3
offert
19,6%
offert
pass jour Europe 10Mo
1
offert
19,6%
offert
module gérer
1
offert
19,6%
offert
durée/volume
réels
durée/volume
facturés
taux
TVA
montant
EUR HT
19,6%
291,47
hh:mm:ss
hh:mm:ss
remises :
pour la période du 01/10/2011 au 31/10/2011
abonnements et forfaits :
APN blackberry.net 3G
options :
nombre
d'appels
consommations téléphoniques
communications téléphoniques du 01/10/2011 au 31/10/2011
146
10:28:47
10:28:47
19,6%
(*)
42
2:14:02
2:14:02
19,6%
(*)
6:08:14
6:08:14
19,6%
(*)
2:06:31
2:06:31
19,6%
(*)
appels au-delà des forfaits :
20:20
19,6%
4,060
au-delà du choix optima voix
20:20
19,6%
4,060
appels décomptés des forfaits :
fixe métropole
forfait optima voix
mobiles Orange
104
24
45:16
51:05
19,6%
36,346
métropole vers l'international
5
11:56
11:56
19,6%
4,655
numéros spéciaux
2
7:07
7:07
19,6%
2,170
reçu à l'international
8
8:26
12:25
19,6%
10,710
émis depuis l'international
9
17:47
19:37
19,6%
18,811
appels en dehors des forfaits ou abonnements :
(*) la durée de l'appel est décomptée des forfaits
Ko
Ko
4 193
4 642 360
4 642 360
19,6%
(*)
25
18 126
18 126
19,6%
(*)
4 168
4 624 234
4 624 234
19,6%
(*)
17
40 369
40 490
19,6%
197,705
17
40 369
40 490
19,6%
197,705
connexions 3G du 01/10/2011 au 31/10/2011
connexions décomptées des forfaits :
com. Data contenus Orange
communications 3G
connexions en dehors des forfaits ou
abonnements :
3G depuis l'international
(*) le volume de la connexion est décompté des forfaits
Ko
Ko
3 198
2 867 326
2 867 326
19,6%
(*)
3 198
2 867 326
2 867 326
19,6%
(*)
connexions 3G du 01/10/2011 au 31/10/2011
connexions décomptées des forfaits :
communications 3G/3G+
(*) le volume de la connexion est décompté des forfaits
taux
TVA
montant
EUR HT
922
19,6%
(*)
922
19,6%
(*)
273
19,6%
30,030
nombre
prix unitaire
EUR HT
communications à l'acte du 01/10/2011 au 31/10/2011
communications décomptées des forfaits :
envoi de SMS
communications au-delà des forfaits :
envoi de SMS
communications en dehors des forfaits ou
abonnements :
273
0,110
78
19,6%
30,030
19,6%
23,328
envoi de MMS
12
0,334
19,6%
4,008
émis depuis l'international
13
0,110
19,6%
1,430
émis depuis l'international
24
0,395
19,6%
9,480
SMS vers l'International
29
0,290
19,6%
8,410
(*) l'envoi est décompté des forfaits
quantité
prix unitaire
EUR HT
services ponctuels
taux
TVA
montant
EUR HT
19,6%
0,00
pour la période du 01/10/2011 au 31/10/2011
services :
renouvellement de carte SIM
1
25,00
19,6%
25,00
1
-25,00
19,6%
-25,00
remises :
remise renouvellement carte (100,00% de 25,00 EUR)