oxygenotherapie a long terme intensive ou de
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oxygenotherapie a long terme intensive ou de
OXYGENOTHERAPIE A LONG TERME INTENSIVE OU DE DEAMBULATION OXYGENE LIQUIDE Code LPP : 1130220 Forfait hebdomadaire 2 La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave : * qui nécessitent un débit en oxygène supérieur à 9l/mn ; * et/ou qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par jour. Elle peut être également accordée : * pour les patients relevant du forfait 1 dont la consommation excède 10 bouteilles d'oxygène gazeux de 0,4 m3 par mois ; * pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire uniquement à l'effort (selon les mêmes critères paracliniques de PaO2 que ceux énoncés dans les conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie à long terme). Le bénéfice de l'oxygénothérapie est alors attesté, à l'épreuve de marche de 6 mn, par une amélioration en terme de dyspnée, gazométrie, distance parcourue et/ou d'amélioration de la courbe d'oxymétrie continue. La prestation comprend : * l'approvisionnement en oxygène médical stocké en phase liquide ; * la fourniture d'un réservoir patient, d'un réservoir portable en cas de déambulation, d'une valve économiseuse d'oxygène si nécessaire, d'un dispositif permettant le contrôle de l'observance du traitement (suivi cumule des volumes livrés) ; * le contrôle régulier des réservoirs conformément au rythme préconisé par le constructeur ; * la mise en place d'une procédure de livraison évitant les ruptures d'approvisionnement. Entente préalable : OUI Tarifs : 108,90€ En pratique : •Quelles sont les modalités de prise en charge ? Votre traitement d’oxygénothérapie est assuré après prescription d’une ordonnance médicale remplie par votre médecin prescripteur. Sa prise en charge est soumise à une demande d’entente préalable auprès de votre caisse d’assurance maladie puis l’objet de renouvellements. SYNAPSE Santé assure la gestion du dossier administratif en relation avec votre médecin, les caisses d’assurance maladie et les mutuelles. •Comment s’effectue le remboursement ? Prise charge à 100%, uniquement dans le cadre d’une Affection de Longue durée (ALD) ou si vous bénéficiez de la Couverture Maladie Universelle (CMU). Le taux de remboursement par la Sécurité Sociale est en général 60% et les 40% restant constituant le ticket modérateur sont pris en charge par votre mutuelle. Le régime spécifique à l’Alsace Moselle applique un taux de 90% - 10%. •Qu’avez-vous à payer ? La prise en charge est sur une base hebdomadaire versée directement par les caisses d’assurance maladie, selon des tarifs fixés par le ministère de la Santé. Si vous n’êtes pas pris en charge à 100%, le ticket modérateur peut être : - Soit directement remboursé par votre mutuelle via une convention tiers payant, - Soit vous effectuez un versement préalable qui vous sera remboursé par votre mutuelle. •Comment s’effectuent tous mes déplacements ? Nous vous engageons à informer votre médecin avant d’envisager un voyage. Prévenez nous en cas de déplacement en France (au moins 15 jours à l’avance), afin d’assurer la continuité de votre traitement sur votre leu de villégiature Prévenez nous en cas de déplacement à l’étranger (au moins 1 mois à l’avance): Nous nous efforcerons d’assurer la continuité de votre traitement et vous fournirons une attestation de sortie de territoire, indispensable pour emporter votre matériel.