mr1 2007.cdr - Imprimerie Théolier

Soixante troisième année n° 1
Vendredi 5 Janvier 2007
Hebdomadaire Savoyard d'Informations Régionales et d'Annonces Judiciaires et Légales
Directeur : Thierry Théolier
18, Avenue de la Liberté
-
73500 Fourneaux
-
Modane
(Savoie)
Fondateur : Emile Théolier
Téléphone et fax : 04 79 05 04 90
mel : [email protected]
R.C. 388 204 166
CCP IMPRIMERIE THÉOLIER 639883 Y Lyon
Adresser les annonces et articles avant le Mercredi
LE NUMÉRO :
0,45 €
Abonnement Annuel
18 €
dont 2,10 % de TVA
Journal habilité à recevoir les annonces légales par arrêté préfectoral pour l'arrondissement de St Jean de Mnne
2007
La Maurienne Républicaine
vous présente
ses Meilleurs Vœux
Thierry REPENTIN
Sénateur PS
communique
LE DROIT AU LOGEMENT
OPPOSABLE
C'est avec intérêt que j'ai
entendu et lu les déclarations des
principaux responsables de la
majorité gouvernementale, de la
ministre de la cohésion sociale, du
premier ministre, du président de
l'UMP et du président de la
République sur l'instauration d'un
« droit au logement opposable »,
consécutives à l'initiative de
l'association des Enfants de Don
Quichotte.
Je remercie ces responsables
associatifs car ils contribuent à
sensibiliser une partie de nos
compatriotes ignorants de la
détresse d'une frange grandissante
des leurs, face aux difficultés
d'accès au logement.
Je les remercie aussi pour
l'impact médiatique qu'ils ont créé
sur une proposition d'un nouveau
droit opposable … dont la proposition d'instauration était visiblement passée inaperçue bien que
débattue au Parlement il y a
quelques mois !
Cette initiative a notamment été
défendue, durant les débats
relatifs au projet de loi portant
Engagement National pour le
logement le 11 avril 2006, à partir
d'un amendement. Durant ce
même débat, un second amendement de même esprit, a été déposé
par les Sénateurs communistes (6
avril).
S'exprimant au nom du
Gouvernement et rejetant nos
arguments, Mme Vautrin avait
alors exprimé que la « … proclamation de l'opposabilité du droit
au logement serait aujourd'hui
prématurée et irréaliste… ». Je
prends acte que pour elle, et pour
les principaux porte-parole de la
majorité, cette avancée jusqu'alors
défendue par des parlementaires
de l'opposition, devient opportune
et réaliste !
VŒUX DE Michel BOUVARD
Député de la Savoie
Premier vice-président du Conseil Général
Président du Comité de Massif des Alpes
Cette année encore, mes premières pensées vont vers celles et ceux
pour qui la perte d'un proche, la
maladie ou la solitude aura assombri leurs fêtes de fin d'année. Qu'ils
trouvent ici un témoignage de
sympathie et de solidarité.
En effet, à l'heure de l'Internet, de
l'information, et de la communication instantanées au sein du village
planétaire, nous devons rester
attentifs à cette proximité de vie
dans nos communes et dans nos
quartiers.
Grâce au travail collectif engagé
il y a 18 mois, l'ensemble du massif
alpin, zones de montagne et
vallées, villages et métropoles a vu
en 2006 aboutir la rédaction du
schéma inter régional de massif
adopté par les collectivités concernées.
Il s'agit d'un fil conducteur pour
le développement de notre massif
dans toutes ses composantes, dans
le respect d'un environnement qui
est non seulement un atout touristique de grande valeur mais
également un élément de notre
qualité de vie.
Faire des alpes françaises un
modèle de développement durable
en confortant les liens entre les
villes et les territoires de montagne
dans un véritable partenariat,
développer les services à la personne, assurer le renouvellement
industriel, préserver une agriculture de production, tels sont les
axes de ce document qui est le
témoin d'une vision partagée.
Je souhaite que cette année 2007
dans les grands débats auxquels les
français ont droit pour éclairer un
choix déterminant pour l'avenir du
pays dans un monde qui change
soit aussi l'occasion de rappeler la
place de nos massifs, de ceux qui y
vivent et les atouts qu'ils constituent.
A chacune et chacun, en les
assurant de mon énergie pour faire
entendre ce message, j'adresse mes
vœux de bonheur et de réussite
pour 2007.
CHRONIQUE DE
MAURIENNE
dernier délai.
Un exemplaire du formulaire à
compléter est à disposition au
secrétariat de la mairie de Modane
MODANE
PERMANENCES DU MAIRE ET
DES ADJOINTS. - Samedi 6 janvier
de 10 h à 11 h 30 en mairie (au rez de
chaussée)
CONFERENCE NEIGE ET
AVALANCHE Mardi 23 janvier en
soirée à la maison du Thabor à
Valfréjus.
FOURNEAUX
EMBARQUEMENT IMMEDIAT.
– Le Grac présente un après-midi
voyage samedi 6 janvier 2007 à 15 h
30 à la salle des fêtes de Modane.
15 h 30 : Yémen, Arabie heureuse
* Sana'a, ville des mille et une nuits
* Shibam, la «Manhattan du
désert»
* Le désert de l'Hadramaout
* Al Mukalla, entre l'océan arabique et indien
* Les villages suspendus
Diaporama de Christiane et Roland
Combaz
16 h 30 : entracte, boissons,
biscuits offerts par le Grac
17 h 30 : Afrique Australe du Cap
aux Chutes Victoria
* Le Cap de Bonne Espérance
(Afrique du Sud)
* Le désert de Namib (Namibie)
* Les animaux du parc d'Etosha
(Namibie)
* Le Delta de l'Okavango (Botswana)
* Les chutes Victoria (Zimbabwe)
Diaporama multimédia de Cindy
Deshayes et Ludovic Combaz.
Entrée gratuite. A découvrir en
famille.
SALON DES PRODUITS
REGIONAUX “ALTITIADES”
Mercredi 17 janvier à la salle des
fêtes de Modane et sous le préau de
l’école Jules Ferry à 17 h
AVIS DE LA MAIRIE. - Les
associations et sociétés de Modane
désirant obtenir une subvention de la
commune sont priées de faire parvenir leur demande à l’hôtel de ville de
Modane avant le 31 janvier 2007
LOTO. - Dimanche 14 janvier
organisé par l’association des
parents d’élèves de l’école de
musique du canton de Modane à
partir de 16 h à la salle des fêtes.
LOTO. - du club des Aînés ruraux
Arplane, Dimanche 21 janvier à
partir de 15 h à la salle des fêtes de
Fourneaux
GRANDE TRAVERSEE DES
ALPES DE VIENNE à MENTON. Durant l’hiver 2004, 7 copains ont
parcouru l’arc alpin à skis, d’est en
ouest dans sa plus grande longueur :
des premières montagnes viennoises
proches de la frontière hongroise
jusqu’à Menton où les alpes se jettent
dans la mer... 1250 km sur plus de
trois mois pour réaliser le rêve de tout
skieur alpiniste.
Sans soutien extérieur, ils ont
traversé l’Autriche, la Suisse, l’Italie
et enfin la France, visité 38 massifs,
bravant la neige et le vent, mais
surtout donnant jour à une formidable histoire d’amitié. Voyage
peuplé de rencontres et aussi
d’isolement, de bons moment et
d’épreuves, de fabuleuses descentes
et de longues marches... au fil des
jours, la neige devenait une seconde
nature, le mauvais temps une péripétie.
Finalement la principale difficulté
fut de partir, et l’arrivée à la mer
restera dans les mémoires de tous
pendant longtemps.
Diaporama conférence en présence
de Fred Chevaillot à l’Espace
l’Embellie Vendredi 19 janvier 2007 à
20 h 30. Organisé par le Grac, gratuit
jusqu’à 12 ans, étudiants, chômeurs :
3 €, adultes : 5 €
SAINT-ANDRE
CONSEIL MUNICIPAL, compte
rendu de la séance du 7 décembre
2006
I – Tractations foncières
Le conseil municipal, après
délibération, donne son accord pour
* Ventes :
ancien chemin déclassé à La Praz
Vieille
parcelle D 3033 pour 39 ca
parcelle D 3034 pour 24 ca
parcelle D 3035 pour 16 ca
Les frais d'acte seront à la charge
des trois acquéreurs
* Achats :
Partie parcelle D 429 à La Praz
(régularisation construction du jeu de
boules),
Parcelle A 921 au Col pour 146 m2
(parcelle transformée en chemin),
Parcelles E 951 pour 520 m2 et D
952 pour 1680 m2 à Saint-Etienne,
Parcelle E 956 pour 950 m2 à Saint
Etienne,
Parcelle E 1229 pour 954 m2 à
Saint Etienne, E 1181 pour 837 m2 à
Poierre Blanchet
Parcelle A 2386 pour 1652 m2 et A
2392 pour 1662 m2 au Cerisier
Parcelle D254 (ancien atelier de
menuiserie à La Praz)
Les frais d'acte seront à la charge de
la commune
II – Conventions :
Le conseil municipal délibère et
approuve deux conventions :
Etat/commune pour « la mise à
disposition des services de
l'Equipement en vue de l'instruction
des autorisations et actes relatifs à
l'occupation du sol délivrés au nom de
la commune ».
Département / commune pour « les
conditions d'intervention du département pour le déneigement ou le salage
de voies communales ainsi que les
modalités de remboursement de cette
prestation par la commune ».
III – Assurance personnel :
Dénonciation du contrat caisse
nationale de prévoyance / commune et
nouveau contrat Groupama / commune à compter du 01/01/2007
IV – Indemnité receveur municipal :
le conseil municipal, après avoir
délibéré, décide à l'unanimité
d'attribuer l'indemnité de conseil au
Receveur Municipal.
V – Subventions écoles :
Le conseil municipal, après avoir
délibéré, décide d'accorder :
* une subvention de 400 € à la
coopérative de l'école de La Praz,
* une subvention exceptionnelle de
250 € pour un spectacle et de 700 €
pour un voyage, à la coopérative de
l'école de Fourneaux.
VI – Garages :
Le maire rappelle la procédure de
vente des garages qui se déroule
comme prévue dans la délibération du
26 septembre 2006. Au 30 novembre,
date limite de dépôt des offres en
mairie, 11 personnes ont soumissionnées.
L'ouverture des plis est prévue le 13
décembre
VII – Requête de bois :
nale. Le descenderie est au point m
Une requête de bois est accordée à
étrique 481. des mesures de bruit, de
un particulier pour la réfection de la
poussière, de vibration, des eaux
toiture de son chalet.
d'exhaure et de l'Arc ont été réalisées.
VIII – Enquêtes publiques :
Le maire remercie M. Roux pour la
* LTF : Approbation des rapports et
propreté du chantier, de la plateconclusions du commissaire enquêforme et de la qualité de la base de
teur pour la demande de déclaration
vie. Des travaux d'élargissement de
d'utilité
publique,
la
mise
en
comptachaussée
et de nettoyage ont été
pour découvrir une nouvelle cuisine légère et savoureuse
bilité du POS et la demande
effectués sur le CD215 pour en
Ouvert tous les
d'autorisation
au jours
titre de la loisauf
surle Dimanche
améliorersoir
la sécurité.
l'eau.
* Cimetière : Le maire rappelle le
* SICM : Approbation du rapport du
problème posé par le manque de
commissaire enquêteur pour la
place disponible dans les 2 cimetières
construction de la station d'épuration
communaux. Luc Favet fait part au
cantonale et l'unité de compostage.
conseil du travail réalisé par la
BAR
HOTEL
rue
de
l’Eglise
73500
VILLARODIN
BOURGET
à 3 km de Modane
direction Aussois
commission
chargée
de ce dossier.
* Dotation du conseil général aux
Tél.
04
79
05
02
63
port.
06
23
25
12
53
fax
04
79
05
32
97
www.auberge-pastorale.com
Beaucoup de défunts sont dans des
proposition de Michel Bouvard : le
tombes sans concession. La mairie ne
maire informe le conseil municipal du
possède pas d'adresse pour contacter
versement prochain de dotations au
les familles. Il est donc demandé aux
bénéfice de la commune pour l'année
familles de prendre contact avec le
2005.
secrétariat pour régulariser ou même
. 13067 € en ce qui concerne le fonds
abandonner des sépultures. Dans
départemental de péréquation des
quelques mois, sans réaction de la
taxes additionnelles aux droits de
part des personnes concernées, le
mutation
règlement du cimetière sera appliqué.
. 13.915 €, 21.378 € et 40.240 € en
Extrait de la police du cimetière :
ce qui concerne le FDTP (le fonds
- Article 4 : « les terrains peuvent
départemental de la taxe professionêtre repris par la commune cinq ans
nelle)
après l'inhumation, en ce cas, le
* Retraite de M. Mercier Raoul : le
maire avise les familles intéressées et
conseil municipal, après délibération
les met en demeure d'enlever les
accepte la prise en charge des
monuments et signes funéraires dans
cotisations IRCANTEC manquantes
un délai déterminé ».
pour sa fonction de maire pendant la
- Article 10 : « A défaut de renouvelpériode di 20/03/1977 au 31/12/1979.
lement, le terrain est repris par la
* Signalisation transport scolaire :
commune deux ans après l'expiration
la réalisation de la signalisation pour
de la période pour laquelle il avait été
la mise en sécurité des personnes et
concédé. Dans l'intervalle de ces
des enfants, dans le cadre du ramasdeux années, les concessionnaires ou
sage scolaire, au Villard, à La Praz et
leurs ayant-droits peuvent user de
au Chef-Lieu est terminée. Cette
leur droit de renouvellement ».
signalisation doit être strictement
* Décorations de Noël : Le maire
respectée, des contrôles sont prévus.
remercie
l'association « Saint-André
Le conseil approuve la convention à
Animation » et toutes les familles qui
passer avec le département, relative
ont participé aux décorations. Pour
aux point d'arrêt pour les transports
La
Praz, il souhaite que les parents
départementaux non urbains de
puissent s'en occuper. Prendre
voyageur.
contact avec le maire.
* Lotissement des Bestes : Les
* Plan rouge : en cas de catastravaux sont terminés. Le procès
trophe, le plan rouge peut être
verbal de réception des travaux sera
déclenché en coordination avec la
établi
préfecture et la sous-préfecture. Le
* Eau potable le nettoyage et la
conseil municipal, le personnel
remise en état du captage de
communal, les associations devront
Montruard, des trop plein des réserse
rendre disponible. Les bâtiments
voirs du Col et Saint-André ont été
communaux (salles communales,
réalisés.
chapelles,
églises...) seront réquisi* Patrimoine : les travaux de la
tionnées.
chapelle de Montruard et de la
***
chapelle «Saint Jacques au Col sont
Compte
rendu
de la séance
réalisés. Le conseil accepte la
extraordinaire du 21 décembre 2006
demande de mise à disposition de la
I – Vente de garage :
chapelle Saint-Etienne par
l'association « Le Col au fil des ans ».
Le maire rappelle le déroulement de
Une convention sera établie entre les
la procédure de la vente des garages
deux parties. D'autre part, le maire
11 particuliers ont fait une offre. La
précise que la commission patrimoine
commission d'ouverture des plis s'est
doit être prévenue de toutes démarréunie le 13 décembre 2006. Le
ches concernant la réalisation d'un
conseil après délibération approuve
dossier photographique ou manusles ventes suivantes :
crit.
Garage N°1 à La Praz : la mise à
* SICM : le remboursement des 90
prix était de 5000 €. Le garage a été
% de la taxe sur les ordures ménagèattribué à M. Yard Robert pour 5500 €
res 2006 est en cours
Garages N°2 et 3 à La Praz : la mise
* LTF : compte rendu de la réunion
à prix était de 3.000 € chacun. Aucune
du comité environnement du
offre n'a été reçue.
17/10/2006. Ce comité est composé de
Garage N°4 (en pierre) à Saint
Mme le Sous-préfet, des responsables
André : la mise à prix était de 10.000
LTF, des maîtres d'œuvres français et
€. Un tirage au sort a eu lieu le 19
italiens et de la commission commudécembre et le garage a été attribué à
M. Miotello Daniel pour 11.000 €
Garage N°5 : (en béton) à SaintAndré : la mise à prix était de 25.000
€. Le garage a été attribué à M.
Stéphane Henry pour 32.500 €
En ce qui concerne les garages non
vendus de La Praz, le conseil municipal décide une nouvelle mise à prix à
2.000 € chacun. Les personnes
intéressées pourront déposer leur
proposition sous pli cacheté du
02/01/2007 au 31/01/2007.
II – Divers :
Le maire informe le conseil municipal que 3 arrêtés municipaux devront
être pris pour réglementer la circulation, sur trois routes communales
posant des problèmes en saison
hivernale.
Route de Pralognan
Route du Sapey
Route de Montruard
III – Comité national d'action
social (CNAS) :
le conseil accepte d'adhérer et
autorise le maire à signer la convention et les documents s'y rapportant
IV – Commissions illuminations :
L'acquisition de nouvelles guirlandes
lumineuses est décidée pour 2007 et
les dépenses seront prévues au
prochain budget. Fabienne ClarazBonnel, Marie-Christine Gosetto et
Jacques Tonda sont chargés du choix
et de la consultation avec les différents fournisseurs.
V – SIRTOM :
le rapport 2005 concernant le prix
et la qualité du service des déchets
par le Sirtom est proposé au conseil
municipal. Une délibération sera
mise à l'ordre du jour du prochain
conseil municipal pour approbation
ETAT CIVIL
NECROLOGIE. FOURNEAUX, sépultur e
Mardi 2 janvier de Mme Louise
Capelli, âgée de 89 ans.
Toutes nos condoléances à sa
famille.
AVIS DE FIN
DE LOCATION GERANCE
La location gérance du fonds de commerce de
Fabrique de Sulfate de Chaux – Exploitation de
Moulure Blancs et Minéraux, exploité à Saint
Jean de Maurienne 73300 La Combe des
Moulins, qui avait été consentie, par acte sous
seing privé en date du 1er Janvier 1987, par
Monsieur Mottard Georges, demeurant à la
Combe des Moulins 73300 St Jean de Maurienne
A Monsieur Mottard Robert, demeurant « Le
Tilleret » 73300 St Jean de Maurienne, immatriculé sous le numéro 077110468, n° de gestion
71A46 Albertville
A pris fin le 31 Décembre 2006.
Pour Avis
LA MAURIENNE REPUBLICAINE
entreprise individuelle
administration, publicité, impression
Imprimerie Théolier
18, avenue de la Liberté Fourneaux
73500 Modane
mél : [email protected]
propriétaire, directeur, rédacteur
Thierry Théolier
Commission Paritaire de Presse numéro 0509 I 84828
Toute reproduction, même partielle de nos articles ou publicités est
interdite sans autorisation de la Direction