proces-verbal du conseil d`administration

COLLEGE du VAL de SOULEUVRE - Rue Georges Brassens - 14350 LE BENY-BOCAGE
 02.31.66.11.77 - Fax 02.31.66.11.78 – Mél : ce.0140008h@ac-caen,fr
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Date de séance ……….
28/04/15
Heure de séance ……..
17 H 30
Séance
 ordinaire
Date d’envoi des convocations …24/03/15…………
Séance précédée d’une réunion de la commission permanente en date du
Le procès-verbal de la séance précédente en date du 23 février 2015 est soumis au vote des
membres présents et est
 approuvé (17 voix)
ORDRE DU JOUR
 Désignation du secrétaire de séance

Adoption compte-rendu du CA du 23 février 2015

Adoption de l'ordre du jour
- Domaine financier :
 Compte financier 2014
 Affectation du résultat
 Bilan financier du voyage à la montagne de deux classes de 3ème en mars 2015
 Bilan financier du voyage à Barcelone de deux classes de 3ème en mars 2015
 Bilan financier du voyage au Mont Saint Michel de 4 classes de 5ème en mars
2015
 Information sur les tarifs de demi-pension 2015 dans les collèges du Calvados
 Admission en non valeur (34,87 €)
- Domaine du fonctionnement :
 Etude comparative suite à la question diverse posée en février 2015 : Serait-il
envisageable de remplacer le distributeur de serviette en papier des toilettes de la
salle des professeurs par un séchoir ou un « dérouleur » de serviette en tissu ? Ce
serait une solution plus écologique et/ou économique.
 Contrat Egimmo (inventaire)
- Domaine pédagogique et éducatif
 Bilan pédagogique du voyage à la montagne de deux classes de 3ème en mars
2015
 Bilan du voyage à Barcelone de deux classes de 3ème en mars 2015
 Bilan du voyage au Mont Saint Michel de 4 classes de 5ème en mars 2015
 Fermeture du collège le vendredi 03/07 (réunion des personnels d'enseignement et
éducatif)
- Questions diverses : deux questions reçues
L’ordre du jour de la séance est adopté (à l'unanimité 17 voix) avec les modifications
suivantes :
Conseil d'administration du 28 avril 2015
- 1
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–
✔
✔
–
✔
ajout des points suivants :
Contrat Alise (Fournisseur tourniquet-Self)
Bilan des achats et travaux locaux et mobiliers.
Report des points suivants :
Information sur les tarifs de demi-pension 2015 dans les collèges du Calvados
NOMS
SIGNATURES
Présidente :
Mme ROGUE-DELARUE
Claude
Secrétaire :
M. DUPART Julien
Total de membres du CA
Quorum
Membres présents avec voix
délibérative (à l'ouverture du
CA)
Membres invités en qualité
d’expert :
Conseil d'administration du 28 avril 2015
- 2
16
1
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SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en date du 28 avril 2015
LISTE DES PARTICIPANTS
1°) Membres de droit
NOM
QUALITE
Mme ROGUE-DELARUE Principale
Claude
M. MARTEL Gilbert
Gestionnaire
Mme BEUVE Solveig
Présent
XX
Absent
Excusé
XX
C.P.E.
XX
2°) Représentants des collectivités territoriales
NOM
QUALITE
Conseiller départemental
???
Tit
X
???
M. LAIGNEL Edward
Conseiller départemental
Délégué Communauté de
Communes du Bény-Bocage
M. RAOULT Jean-Pierre Maire du Bény-Bocage
Sup
Présent
X
X
Absent
XX
Excusé
XX
XX
X
XX
3°) Personnalités qualifiées
NOM
M. CLAVREUL
Christian
En cours de nomination
QUALITE
Représentant de l'Inspection
académique
Représentant du Conseil
Général
Présent
XX
Absent
Excusé
4°) Représentants des personnels (enseignants + A.T.O.S.S)
Qualité
Tit
Mme LEGRIFFON Marie
ENS
X
XX
Mme TRUFFAUT Corinne
ENS
X
XX
M. LEVAVASSEUR Olivier
ENS
X
M. DUPART Julien
ENS
X
Mme LENORMAND Anne-S.
ENS
X
Mme MORIN Anne
ENS
X
NOM
Sup
Présent
Absent
Excusé
XX
XX
XX
XX
Mme MONCELON
ENS
X
XX
M. DJEZIRI
ENS
X
XX
Conseil d'administration du 28 avril 2015
- 3
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NOM
M. LAMOUREUX Alain
QUALITE Tit
ATOS
X
M. JACQUELINE Laurent
ATOS
X
Sup
Présent
Absent
Excusé
XX
Absent
Excusé
XX
5°) Représentants des élèves
NOM
Tit
MOCQUES Océane
MONCOMBLE Lilou
JAMES Laureen
Sup
Présent
X
X
XX
XX
X
XX
6°) Représentants des parents d’élèves
NOM
Tit
Sup
Présent
M. BROWN Lawrence
X
XX
Mme FALLOT-DEAL Céline
Mme LEPETIT Maryline
Mme FREMONT Christelle
X
X
X
XX
Mme MARY Nadine
M. MORAND Fréderick
Mme LEVALLOIS
Mme MASSOZ
X
X
XX
Absent
Excusé
XX
XX
XX
X
X
XX
XX
Conseil d'administration du 28 avril 2015
- 4
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Mme Rogue, Principale ouvre la séance à 17h35 : 18 participants (dont Mme Colombel de
l'agence comptable et M. Laignel représentant la communauté de communes) et 16 votants.
Un secrétaire de séance est sollicité. M. DUPART se propose.
Arrivée de Mme Levallois (parent d’élève) soit 17 votants
Le compte rendu du précédent CA (23 février 2015) est adopté (17 voix pour).
Ordre du jour
L'ordre du jour est modifié. Le nouvel ordre du jour est adopté (17 voix pour).
1. Domaine financier
1.1.
Compte financier 2014
Mme Colombel, représentante de l’agence comptable du lycée Curie, présente le compte
financier 2014 et commente le diaporama présenté (joint en annexe 1)
Arrivée de Mme Frémont (parent d’élève) à 17h45 soit 18 votants
Mme Colombel conclut sur le fait que l’établissement possède une bonne marge financière et
une bonne autonomie de fonctionnement et qu'il peut continuer à investir.
M. Martel présente le comparatif des budgets 2013 et 2014, et leurs évolutions (annexes 2 et
3).
Il est à noter que le fonds social n’a pas été entièrement attribué. Certaines familles répugnent
encore à faire des dossiers de fonds social et à exposer leurs difficultés. Mme Rogue indique
que les membres trouveront en page 3 du rapport de l'ordonnateur (annexe 4) les données
statistiques concernant l'utilisation des fonds sociaux.
M. Martel présente également les différents investissements entrepris par le collège en 2014
(dalle vélo, autolaveuse, etc...)
Vote :
Présents : 20
Votants: 18
Pour : 18
Contre :0
Abstention :0
1.2.
Affectation du résultat
Proposition d'affecter le résultat de la façon suivante :
– au service général :19 673,33€
– au serviec restauration et hébergement :7 259,86€
Vote :
Présents : 20
Votants: 18
Pour : 18
Contre :0
Abstention :0
Départ de Mme Colombel à 18h15
1.3.
Bilan financier du voyage à la montagne de deux classes de 3ème en mars
2015 (annexe 5)
M. Martel présente les bilans des voyages effectués en mars : Montagne 3ème, Barcelone
3ème et Mont St-Michel 5ème. Une élève blessée peu avant le voyage à la montagne a été
remboursée.
Vote :
Présents : 19
Votants: 18
Pour : 18
Contre :0
Abstention :0
1.4.
Bilan financier du voyage à Barcelone de deux classes de 3ème en mars
2015 (annexe5)
Vote :
Présents : 19
Votants: 18
Pour : 18
Contre :0
Abstention :0
Conseil d'administration du 28 avril 2015
- 5
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1.5.
Vote :
Pour :18
Bilan financier du voyage au Mont Saint Michel de 4 classes de 5ème en
mars 2015 (annexe5)
Présents : 19
Votants: 18
Contre :0
Abstention :0
1.6.
Information sur les tarifs de demi-pension 2015 dans les collèges du
Calvados
Ce point est reporté au prochain CA, M. Martel n'ayant pas les chiffres avec lui.
1.7.
Admission en non valeur (34,87 €)
Il s'agit d'une créance de 34,87€ due par une famille. Un huissier a confirmé l'impossibilité
actuelle pour la famille de régler cette créance. M. Martel demande au CA que l’on puisse
prélever cette somme sur le fonds de roulement.
M. Clavreul demande si il y a une durée limite pour ce recouvrement. M. Martel se
renseignera sur cette durée. Mme Rogue précise que sans demande de fonds social de la part
de la famille, la mise à l’huissier était inévitable.
Sortie de Mme Beuve à 18h25 soit 17 votants
Vote :
Présents : 18
Votants: 17
Pour :17
Contre :0
Abstention :0
2. Domaine du fonctionnement
2.1.
Etude comparative suite à la question diverse posée en février 2015 :
Serait-il envisageable de remplacer le distributeur de serviette en papier des
toilettes de la salle des professeurs par un séchoir ou un « dérouleur » de
serviette en tissu ? Ce serait une solution plus écologique et/ou économique.
M. Martel présente différents procédés qu'il a étudiés. Certains sont soit déconseillés par
l’OMS (notamment ceux électriques) pour des raisons d'hygiène, soit très chers, soit
impactant l’environnement (papier).
Retour de Mme Beuve à 18h30 soit 18 votants
Le dérouleur à tissu semble le plus efficace et le moins coûteux, mais compliqué à gérer, car
impliquant le passage régulier d'une entreprise. Il peut aussi poser des problèmes d'hygiène
s'il n'est pas automatique (la personne avec les mains propres devant toucher le tissu sale pour
le tirer).
Mme Levallois, travaillant dans le milieu hospitalier, confirme que la meilleure solution
demeure le papier à usage unique dont la taille doit être étudiée afin de limiter un usage
excessif (préférer un distributeur avec un temporisateur plus cher à l'achat mais qui évite le
gaspillage).
2.2. Contrat Egimmo (logiciel d'inventaire)
M. Martel explique que ce contrat court sur deux années et que le CA doit donner au chef
d'établissement l’autorisation de signer le contrat avec ce fournisseur de logiciel, comme
chaque année, pour un montant annuel de 90,11 euros.
Vote :
Présents : 19
Votants: 18
Pour : 18
Contre :0
Abstention :0
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2.3. Contrat Alise (Tourniquet-Self)
M. Martel explique que ce contrat court sur deux années et que le CA doit donner au chef
d'établissement l’autorisation de renouveler le contrat de maintenance avec le fournisseur du
tourniquet-self.
Vote :
Présents : 19
Votants: 18
Pour :
18
Contre :0
Abstention :0
2.4 Bilan des achats et travaux locaux et mobiliers (annexe 6)
Ce bilan avait déjà été présenté au CA de février mais sans les données chiffrées. M. Martel
présente ce bilan qui doit être adressé au conseil départemental du Calvados.
3. Domaine pédagogique et éducatif
3.1.
Bilan pédagogique du voyage à la montagne de deux classes de 3ème en
mars 2015 (annexe 7)
Un document réalisé par les enseignants est présenté au CA. Le voyage s’est très bien passé,
et sans aucun problème. Les élèves se sont impliqués dans toutes les activités proposées et ont
énormément apprécié le voyage. Les objectifs pédagogiques ont donc été largement remplis.
3.2.
Bilan du voyage à Barcelone de deux classes de 3ème en mars 2015
(annexe 8)
Un document préparé par Mme Féricot et M. Dupart est également présenté au CA. La
conclusion est similaire au voyage à la montagne : ce voyage a été très positif et bénéfique
pour les élèves.
3.3.
Bilan du voyage au Mont Saint Michel de 4 classes de 5ème en mars 2015
(annexe 9)
Le voyage s'est bien passé, avec un seul point négatif : en l'absence de régie, le professeur a
été obligé d'avancer l'argent des entrées au Mont St-Michel.
M. Martel précise que la régie pour le Mont St-Michel n'a pas pu être attribuée en mars suite à
l'attente de la sortie du nouveau décret . Le problème est depuis résolu, le décret étant paru, il
n'y aura donc plus de problème pour les voyages à venir.
Mme Morin demande ce qu’il se serait passé si l’enseignant n’avait pas été en capacité
d'avancer l’argent. Mme Rogue répond qu'il aurait fallu trouver une autre solution pour
disposer des 288€ nécessaires au paiement des entrées au Mont Saint Michel.
3.4.
Suspension des cours le vendredi 03/07 (réunion des personnels
d'enseignement et éducatif)
Le CA doit autoriser Mme Rogue à suspendre les cours le 3 Juillet afin que les personnels
puissent préparer l’année à venir et travailler sur la future réforme du collège.
Les enseignants travailleront sur différents thèmes (Accompagnement Personnalisé dans les
disciplines scientifiques, évaluation bienveillante, appropriation du contenu de la réforme)
Vote :
Présents : 19
Votants: 18
Pour :18
Contre :0
Abstention :0
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Questions diverses
- Question diverse déposée par l'association des parents d'élèves (annexe 10)
Mme Frémont explique avoir reçu beaucoup d'appels téléphoniques de parents d'élèves au
sujet des toilettes filles et garçons. La configuration des toilettes (porte ouverte en bas et en
haut, cloison ouverte en bas et en haut) favorise des « jeux » d'élèves qui regardent dans les
toilettes. Cela pose un problème à certains élèves qui préfèrent se retenir toute la journée.
Mme Rogue précise que les toilettes sont un problème dans les établissements scolaires de
France (il y a eu d'ailleurs une enquête d'une fédération de parents d'élèves). M. Martel
précise que les toilettes sont déjà en nombre insuffisant.
Mme Rogue va vérifier, auprès de M. Fouré technicien du conseil départemental du Calvados,
les normes de sécurité par rapport aux portes et aux cloisons et demander s'il est possible que
au minimum les cloisons soient pleines, voire les portes.
Elle va également interroger le conseil départemental sur des possibilités de construction de
nouvelles toilettes à l'extérieur. Elle précise que le conseil départemental est déjà engagé dans
la réfection de la toiture du collège contenant de l'amiante, et ne pourra peut-être pas mener
plusieurs chantiers à la fois.
Mme Rogue précise aussi que les toilettes garçons sont excentrées ce qui complique leur
surveillance.
M. Clavreul pense que ce problème des toilettes est plus important que la toiture à refaire.
Mme Rogue indique que le conseil départemental a déjà lancé la procédure d'appel d'offre
pour la réfection de la toiture.
- Question diverse déposée par les enseignants (annexe 11) :
Les enseignants déposent une motion, regrettant la suppression de l’accompagnement éducatif
et de tous les ateliers qui y étaient pratiqués.
Mme Rogue indique que cette suppression a déjà été actée par le ministère.
Clôture du CA à 19h20.
Conseil d'administration du 28 avril 2015
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