proces-verbal du conseil d`administration

COLLEGE du VAL de SOULEUVRE - Rue Georges Brassens - 14350 LE BENY-BOCAGE
 02.31.66.11.77 - Fax 02.31.66.11.78 – Mél : ce.0140008h@ac-caen,fr
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Date de séance ……….
25/06/15
Heure de séance ……..
17 H 30
Séance
 ordinaire
Date d’envoi des convocations …08/06/15…………
Séance précédée d’une réunion de la commission permanente en date du
Le procès-verbal de la séance précédente en date du 28 avril 2015 est soumis au vote des
membres présents et est
 approuvé (17 voix, 1 abstention)
ORDRE DU JOUR
 Désignation du secrétaire de séance

Adoption compte-rendu du CA du 28 avril 2015

Adoption de l'ordre du jour
- Domaine financier :





Bilan financier du voyage à Londres des 4A et D (juin 2015)
Bilan financier du séjour des 4èmes B et C dans le Yorkshire (juin 2015)
Bilan financier du voyage des 6èmes A et B à Paris (mai 2015)
Bilan financier de la sortie des 5èmes à Caen et Bayeux (juin 2015)
Projets financiers de voyage 2015-2016
- Domaine du fonctionnement :

Bilan de l'exercice PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté)

Mise à jour annuelle du Document Unique

Contrats pluri-annuels (Orange, Index éducation)
- Domaine pédagogique et éducatif

Bilan pédagogique du voyage à Londres (juin 2015)

Bilan pédagogique du séjour des 6èmes à Paris (mai 2015)

Bilan pédagogique du séjour dans le Yorkshire (juin 2015)

Bilan pédagogique de la sortie à Caen et Bayeux (juin 2015)

Projets de voyages, sorties et activités de septembre 2015-juin 2016

Calendrier 2015-2016

Bilan du protocole de remplacement de courte durée

Bilan annuel de fonctionnement du collège

Programme d'actions sur la continuité école/collège

Information téléinscription

Convention théâtre du Préau
- Questions diverses : trois questions reçues
L’ordre du jour de la séance est adopté (Unanimité 18 voix) avec les modifications
suivantes :
Conseil d'administration du 25 juin 2015
- 1
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–
ajout des points suivants :
✔
Paiement des factures Dalkia 2014
✔
Modification budget 2015 : transfert des 2 000€ prélevés sur les réserves de
l'investissement au fonctionnement « activités pédagogiques »
✔
Prélèvement sur les fonds de réserve
- réparation four : point à retirer de l'ordre du jour (somme prise sur le fonctionnement)
- achat d'un autre four
- achat de 2 chariots à niveau constant pour les plateaux et de divers matériels
- achat de 12 tablettes numériques et leur housse : complément de 2 117,20€ (2 000€ rélévé
lors de la constitution du budget 2015)
- achat de 10 ordinateurs à 240 € soit 2 400€
✔
Projets financiers de voyage 2015-2016:
- voyage à Paris 6èmes mai 2016
- voyage à Paris 6èmes janvier 2016
- voyage à la montagne 4ème mars 2016
- voyage à Londres 4ème mai 2016
✔ Contrats pluri-annuels : index éducation (logiciels pro-notes et EDT), orange
(téléphone)
– Report des points suivants :
✔
Projets de sorties ou activités 2015-2016 (report rentrée sept 2015)
✔
Programme d'actions sur la continuité école/collège (report rentrée septembre 2015)
✔
Convention théâtre du Préau (report rentrée septembre 2015)
NOMS
SIGNATURES
Présidente :
Mme ROGUE-DELARUE
Claude
Secrétaire :
Mme MORIN Anne
Total de membres du CA
Quorum
Membres présents avec voix
délibérative (à l'ouverture du
CA)
Membres invités en qualité
d’expert :
Conseil d'administration du 25 juin 2015
- 2
18
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SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en date du 25 juin 2015
LISTE DES PARTICIPANTS
1°) Membres de droit
NOM
QUALITE
Mme ROGUE-DELARUE Principale
Claude
M. MARTEL Gilbert
Gestionnaire
Mme BEUVE Solveig
Présent
XX
Absent
Excusé
XX
C.P.E.
XX
2°) Représentants des collectivités territoriales
NOM
Mme DESQUENE
QUALITE
Conseillère départementale
Tit
X
M. ROCA
M. LAIGNEL Edward
Conseiller départemental
Délégué Communauté de
Communes du Bény-Bocage
M. RAOULT Jean-Pierre Maire du Bény-Bocage
Sup
Présent
XX
X
X
Absent
Excusé
XX
XX
X
XX
3°) Personnalités qualifiées
NOM
M. CLAVREUL
Christian
En cours de nomination
QUALITE
Représentant de l'Inspection
académique
Représentant du Conseil
Général
Présent
XX
Absent
Excusé
4°) Représentants des personnels (enseignants + A.T.O.S.S)
Qualité
Tit
Mme LEGRIFFON Marie
ENS
X
XX
Mme TRUFFAUT Corinne
ENS
X
XX
M. LEVAVASSEUR Olivier
ENS
X
M. DUPART Julien
ENS
X
XX
Mme LENORMAND Anne-S.
ENS
X
XX
Mme MORIN Anne
ENS
X
XX
NOM
M. DJEZIRI
ENS
Sup
Présent
Absent
Excusé
XX
X
Conseil d'administration du 25 juin 2015
XX
- 3
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NOM
M. LAMOUREUX Alain
QUALITE Tit
ATOS
X
M. JACQUELINE Laurent
ATOS
X
Sup
Présent
Absent
Excusé
XX
Absent
Excusé
XX
5°) Représentants des élèves
NOM
Tit
MOCQUES Océane
MONCOMBLE Lilou
JAMES Laureen
Sup
Présent
X
X
XX
XX
XX
X
6°) Représentants des parents d’élèves
NOM
Tit
Sup
Présent
M. BROWN Lawrence
X
XX
Mme FALLOT-DEAL Céline
Mme LEPETIT Maryline
Mme FREMONT Christelle
X
X
X
XX
XX
XX
Mme MARY Nadine
M. MORAND Fréderick
Mme LEVALLOIS Marie-Line
Mme LOUAZEL
X
X
X
X
Conseil d'administration du 25 juin 2015
Absent
Excusé
XX
XX
XX
XX
- 4
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Mme Rogue, Principale ouvre la séance à 17h30 : 19 participants (dont M. Laignel
représentant la communauté de communes) et 18 votants.
Un secrétaire de séance est sollicité. Mme MORIN se propose.
Le compte rendu du précédent CA (28 avril 2015) est adopté (17 voix pour et 1 abstention).
Ordre du jour
L'ordre du jour est modifié. Le nouvel ordre du jour est adopté (18 voix pour).
Domaine financier
1.
Bilan financier du voyage à Londres des 4A et D (juin 2015)
M. Martel commente l'annexe 1 : Le prestataire VEFE a remboursé 300 euros pour le voyage,
somme qui n'a pu être répercutée sur la participation des familles.
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
2.
Bilan financier du séjour des 4B et 4C dans le Yorkshire (juin 2015)
M. Martel commente l'annexe 1 : Le coût de la prestation globale s'est avérée inférieure au
prévisionnel.
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
3.
Bilan financier du voyage des 6A et 6B à Paris (mai 2015)
M. Martel comente l'annexe 1 : Le budget prévisionnel s'est avéré inférieur au budget réel.
Mme Lenormand demande la raison pour laquelle la part du FSE est supérieur au
prévisionnel. M. Martel lui explique que le FSE fonctionne comme une variable d'ajustement.
Mme Rogue rappelle que le nombre d'élèves participant au voyage varie entre la présentation
du projet au CA et la réalisation l'année scolaire suivante.
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
4.
Bilan financier de la sortie des 5èmes à Caen et Bayeux (juin 2015)
M. Martel rappelle que le montant du voyage était initialement prévu à 1350 euros, or le coût
n'a pas changé pour les élèves car le FSE a participé davantage (annexe 1).
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
5. Paiement des factures Dalkia 2014
M. Martel rappelle que Dalkia est l'entreprise qui s'occupe du chauffage. Le choix de cette
entreprise a été faite suite à un appel d'offres lancé par le conseil général du Calvados. Leur
facture s'avère très complexe et peu lisible. Une dépense supplémentaire de 4282 euros devra
être payée cette année au titre de l'année 2014.
Vote de cette dépense exceptionnelle : Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
6.
Modification du budget 2015 : transfert des 2000 euros prélevés sur les réserves de
l'investissement au fonctionnement « activités pédagogiques ».
Mme Rogue rappelle que lors du budget de novembre, un prélèvement sur les fonds de
réserve avait été prévu pour l'achat de tablettes numériques pour un montant de 2 000€ en
investissemement. Le coût d'une tablette est de 259€ HT donc inférieur au seuil minimum
pour que cela soit classé en investissement.
Il faut donc passer ces 2 000 euros de l' investissement au fonctionnement (Activités
pédagogiques).
Arrivée de Mme Beuve à 18h04 (19 votants).
Conseil d'administration du 25 juin 2015
- 5
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Pour : 19
Contre:0
Abstention : 0
7.
Prélèvement sur les fonds de réserve (annexe 2)
Un prélèvement complémentaire de 2 500 euros est nécessaire pour acheter 12 tablettes avec
leur housse.
Un achat de dix ordinateurs est également prévu pour un montant de 2 400 € pour remplacer
les ordinateurs défaillants (infirmerie) ou vieillissants (salle de permanence par exemple)
Le four de la cantine qui sert beaucoup durant la semaine est défectueux. Différents devis ont
été faits. Le devis retenu fixe le prix du four autour de 9 000 euros. Le conseil départemental
du Calvados via le fonds commun des services d'hébergement peut participer à hauteur de
70%. Il restera 30% de la somme à la charge du collège. Lors du vote du budget 2015 (fin
novembre 2014), une somme de 2 000€ avait été prélevé sur les réserves à cet usage. Un
prélèvement de 2000 euros supplémentaire est demandé.
Un achat de deux chariots supplémentaires (1 600€) et de divers matériels (600€) est
également prévu .
Total du prélèvement : 8 100€
Pour : 19
Contre:0
Abstention : 0
Sortie de Mme DESQUESNE conseil départemental à 18h05.
8 . Projets financiers de voyage 2015-2016
-Mme Rogue présente le projet de voyage à Paris prévu pour deux classes de 6ème en
janvier 2016 organisé par M. Caillot (annexe 3).
Retour de Mme DESQUESNE Conseil départemental à 18h07 (19 votants)
Vote du budget avec une participation des familles à 117€
Pour : 19
Contre:0
Abstention : 0
-Mme Rogue présente le projet de voyage à Paris prévu pour deux classes de 6ème en
mai 2016 organisé par Mme Morin et M. Falgari (annexe 4). Le voyage dure une journée de
moins que celui de janvier, mais la période , les activités et l'auberge de jeunesse sont
différents et explique la différence de tarifs entre les deux voyages. M. Clavreul note la
différence de budget pour la restauration qui s'explique par une organisation différente de la
prise des repas selon le voyage.
Sortie de Mme Beuve à 18h15. (19 participants, 18 votants)
Vote du budget avec une participation des familles à 130€
Pour : 18
Contre: 0
Abstention : 0
-Mme Rogue présente le projet de voyage à Londres organisé par Mme Dupuy et prévu
pour deux classes de 4ème (annexe 5).
Départ de M. Laignel à 18h17 (18 participants, 18 votants)
Ce projet est semblable à celui de cette année, avec un changement de musée. Le petit nombre
d'élèves dans les classes de 4ème explique le coût élevé du voyage. Mme Rogue a demandé à
Mme Dupuy de présenter un budget basé sur 75 % de l'effectif prévu. Chaque élève
participant en plus au voyage ferait baisser le prix par élève de 4 euros. Le coût élevé du
voyage est discuté. Mme Frémont demande pourquoi les quatre classes 4èmes ne partent pas
en Angleterre et les 3èmes au ski. Mme Rogue explique que deux gros voyages sur deux ans
sont trop lourds pour les familles et que ni le collège, ni le FSE ne peuvent assumer le coût
financier de deux gros voyages chaque année. Mme Louazel insiste sur la chance que
représente un voyage à l'étranger pour les élèves et trouve dommage que toutes les classes de
4ème ne puissent pas partir à l'étranger l'an prochain. M. Martel précise que la liste de
créances pour les demi -pensions est conséquente cette année car les familles ont payé les
voyages scolaires en priorité. Mme Lenormand évoque le fait que des voyages en 3ème
Conseil d'administration du 25 juin 2015
- 6
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avaient été envisagés dans deux ans mais que l'équipe pédagogique a fait le choix de faire
partir les 4èmes.
Vote du budget avec une participation des familles à 349€
Pour : 12
Contre: 2
Abstention : 4
-Mme Rogue présente le projet du séjour à la montagne organisé par M. Arnaud et prévu
pour deux classes de 4ème (annexe 6). Une discussion autour de ce projet s'engage. Mme
Desquesne du Conseil départemental du Calvados explique qu'elle ne comprend pas l'intérêt
pédagogique d'un voyage à la montagne au collège pour des 4èmes. Mme Truffaut explique
que le projet est très enrichissant pour les élèves qui vivent en collectivité pendant la semaine
et découvrent la montagne et le ski, que peu d'entre eux connaissent. M. Clavreul dit qu'il est
difficile de comparer deux projets aussi différents que le séjour à la montagne et le voyage à
Londres. Mme Louazel dont la fille a participé cette année au voyage au ski, souligne le
travail de M. Arnaud pour ce projet mais souhaiterait que les projets de voyages tournent dans
les années à venir, et considère que le ski revient trop souvent et qu'il pourrait être présenté
tous les deux ou trois ans. Elle ajoute que plusieurs parents sont d'accord avec elle. Mme
Morin précise que des projets de voyage en 3ème (Barcelone, la Pologne) ne pourront être
présentés dans deux ans à cause des voyages en 4èmes de l'année prochaine et qu'un certain
nombre d'enseignants auraient souhaité une année sans gros voyage pour permettre des projets
de voyage à l'étranger en 3ème. M. Dupart voudrait savoir pourquoi les voyages n'ont pas lieu
la même semaine. Mme Rogue précise que les dates initialement prévues par M. Arnaud sont
déjà prises et qu'il est difficile de trouver des semaines libres et que par ailleurs cela ne
constitue pas une obligation (les deux voyages à Paris des 6èmes n'ont pas lieu à la même
date). Un représentant des parents s'interroge sur la manière dont ce sujet a été débattu en
amont. Mme Rogue répond que cela a été fait au conseil pédagogique. Mme Legriffon se
demande ce qu'il adviendrait du voyage au ski s'il n'était pas voté. Mme Rogue lui dit que le
voyage à Londres ne pourrait pas avoir lieu dans ce cas en application de la charte des
voyages de ce collège qui précise que tout un niveau doit partir (même à des dates différentes
et des destinations différentes).
Retour de Mme Beuve à 18h56. (19 votants)
Vote du budget avec une participation des familles à 280€
Pour : 8
Contre: 1
Abstention : 10
Sortie de Mme Lenormand ( 18h58)
M. Martel remercie les enseignants qui ont beaucoup travaillé cette année sur le suivi
financier des différents voyages.
Retour de Mme Lenormand (18h59) donc 19 votants
Autorisation donnée au chef d'établisement de signer toute convention ou contrat pour
mettre en place ces 4 voyages
Pour : 19
Contre: 0
Abstention : 0
Vote sur les clauses de remboursement ou non remboursement des voyages (annexe 7)
Pour : 19
Contre: 0
Abstention : 0
Domaine de fonctionnement
1.
Mise au rebut de la fraiseuse à commande numérique
Cette machine utilisée en technologie a été remplacée par une neuve car la fraiseuse ne
fonctionnait plus. M. Huard souhaite pouvoir prélever des pièces sur cette machine obsolète
qui a déjà été sortie d'inventaire au CA du 23 février 2015.
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Vote de la mise au rebut : Pour : 19
2.
Contre: 0
Abstention : 0
Bilan de l'exercice PPMS (Plan Particulier de Mise en sécurité) Annexe 8 recto
Départ de Mme Desquesne conseil départemental du Calvados à 19h04 (18 votants)
Cette année l'exercice a eu lieu le mercredi 27 mai. Des problèmes d'organisation et d'audition
de la sirène ont été constatés. Des discussions ont lieu sur la manière dont s'est déroulé
l'exercice dans les autres établissements du bassin d'éducation.
3.
Mise à jour annuelle du Document Unique Annexe 8 verso
Mme Rogue explique que le but de ce document est de repérer des risques potentiels et de
mettre en place des mesures correctives. M. Martel précise qu'il n y aura plus d'amiante d'ici
2016 (réfection de la toiture cet été décidée par le CD 14).
4.
Contrats pluri-annuels (Orange, Index éducation)
Un nouveau contrat téléphonique avec Orange sera mis en place à la rentrée : 185, 40 euros
TTC tout compris pour 36 mois (dont lignes fixes, internet et téléphone portable à usage des
sorties et voyages)
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
Contrat avec Index Education pour l'utilisation des logiciels EDT (254,40 euros) et Pronotes
(693,60 euros)
Pour : 18
Contre:0
Abstention : 0
Domaine pédagogique et éducatif
1.
Bilan pédagogique du voyage à Londres ( juin 2015) Annexe 9
2. Bilan pédagogique du séjour des 6èmes à Paris (mai 2015) Annexe 10
3. Bilan pédagogique du séjour dans le Yorkshire (juin 2015) Annexe 11
4. Bilan pédagogique de la sortie à Caen et Bayeux (juin 2015) Annexe 12
5.
Projets de sorties et activités de septembre – juin 2016
Report à la rentrée de septembre
6.
Calendrier 2015-2016
L'académie de Caen est passée en zone B. La pré-rentrée est le lundi 31 août, la rentrée des
6èmes et des 5èmes se fera le 1er septembre et les 4èmes et 3èmes le 2 septembre. Le
vendredi 6 mai ne sera pas travaillé.
7.
Bilan du protocole de remplacement de courte durée (annexe 13)
Ce protocole est obligatoire dans les établissements scolaires. Mme Rogue commente le bilan
et remarque qu'il y a beaucoup de remplacements dans le collège.
Pour : 18
8.
Contre: 0
Abstention : 0
Bilan annuel de fonctionnement du collège (annexe 14)
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Mme Rogue explique que de nombreux courriers ont été envoyés aux familles pour les
nombreuses absences des élèves, et que des déclarations absentéisme ont été faites chaque
mois et ce dès la première semaine de la rentrée. Mme Rogue pense que pour certains parents,
l'école devient accessoire. Une nouveauté cette année : on voit augmenter le nombre de filles
dans les retenues et les exclusions de cours.
Pour : 18
Contre: 0
Abstention : 0
9.
Programme d'actions sur la continuité école/ collège
Reporté en septembre 2015, dans l'attente du document produit par l'IEN suite à la réunion de
mai 2015 . Mme Rogue explique que le défi CM2/ 6ème s'est très bien passé avec l'aide de 34
élèves de 4ème. Un travail en sous groupes d'enseignants sera reconduit l'an prochain. Les
professeurs de collège continueront à intervenir en CM2 l'an prochain.
10.
Information téléinscription
Expérimentée l'an dernier,généralisée cette année : l'inscription au lycée se fait via internet .
Une partie des élèves n'ont pas pu se téléinscrire car il y a eu un dysfonctionnement
informatique.
Sortie de M. Jacqueline à 19h35 (17 votants)
11.
Convention avec le théâtre du Préau
Report en septembre 2015 car liée au projet sorties et activités.
N'ayant pas pu répondre de manière positive ou négative à la proposition de résidence du
théâtre du Préau, Mme Rogue n'a pas reçu la convention et ne peut donc la présenter au vote.
Questions diverses
1/ Achat tablettes (annexe 15) : vu précédemment voir domaine financier
2/ Collège au cinéma : voir courrier de Mmes Banning et Quinette (annexe 16) Mme
Rogue informe des nouvelles règles édictées par le conseil départemental et propose de
transmettre cette question diverse aux représentants du conseil départemental memebres du
CA du collège Val de Souleuvre
3/ Motion concernant la situation précaire de deux agents d'entretien travaillant au
collège (annexe 17)
M. Martel explique que ce sont deux situations différentes, les deux personnes ayant des
statuts différents :
- Mme Bothorel est contractuelle du conseil départemental du Calvados. La stagiairisation de
Mme Botherel aura forcément lieu sur un autre établissement car le poste sur lequel se trouve
Mme Bothorel est un poste provisoire mis en place par le CD 14 pour faire face à la montée
des effectifs dans ce collège et particulièrement celle des DP. Le CD a confirmé le maintien
du poste contractuel pour le collège Val de Souleuvre.
- Mme Roussel est en contrat aidé (CUI). Le conseil départemental a décidé de renouveler ce
poste en contrat CUI. En ce qui concerne la personne, sauf exception (par exemple personne
en situation de handicap), ces contrats CUI ne peuvent être renouvelés plus de deux ans. Mme
Roussel termine sa 2ème année. Il est donc peu probable que Mme Roussel puisse l'occuper à
la rentrée. La décision du renouvellement de Mme Roussel sur le poste en CUI appartient à
Pôle emploi en fonction des critères décidés par le ministère du travail.
Clôture du CA à 19h50.
Conseil d'administration du 25 juin 2015
- 9