16 février - Ville de Causapscal

16 février 2015
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE
CAUSAPSCAL, tenue le 16 février 2015 à 20 h, à l’hôtel de ville au 1 rue Saint-Jacques
Nord, sont présents :
Mesdames les conseillères Élaine Bellavance, Guylaine Boily, messieurs les conseillers
Dave Robichaud, Denis Viel, Gaëtan Gagné et André Fournier formant quorum sous la
présidence de monsieur le maire Mario Côté.
Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général.
1- Ouverture
Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.
2- Adoption de l’ordre du jour
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20.
2015-02-040
Ouverture
Adoption de l’ordre du jour
Marche de la Croix
Spectacles
Lampes de rues
P.I.I.A. Alimentation Causap
Démission et intérim
Dons Vents du Kempt
Terrain de la Gare
Confirmation de postes
Intérim Aréna
Fleurons du Québec
Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local
Semaine de la jonquille
Appui pacte rural
Renouvellement assurance collective
Affaires nouvelles
17.1 Mandat mesure de boues
Correspondance
Période de questions
Levée de la séance
Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par madame la conseillère
Élaine Bellavance d’adopter l’ordre du jour.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
3- Marche de la Croix
2015-02-041
Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller
Dave Robichaud d’autoriser la procession du Vendredi Saint dans différentes rues de la
Ville de Causapscal le vendredi 3 avril 2015.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
4- Spectacles
2015-02-042
Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par madame la conseillère Guylaine
Boily le paiement du spectacle du 4 avril de Quimorucru et le paiement de Clopin La
nouille et Monsieur Nono au montant de 1079.62 $.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
5- Lampes de rues
2015-02-043
Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par madame la conseillère
Élaine Bellavance de demander des soumissions pour l’installation de lampe Del pour
les rues de la ville.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
6- P.I.I.A Alimentation Causap
2015-02-044
Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller
André Fournier d’accepter la demande d’Alimentation Causap pour démolir le bâtiment
situé au 93-95 au St-Jacques Sud.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
7- Démission et intérim
2015-02-045
Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par monsieur le conseiller Gaëtan
Gagné d’accepter l’offre de service de P.G.R. pour terminer la saison de chauffage
2014-2015 suite à la démission de monsieur David Desjardins.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
8- Dons Vents du Kempt
2015-02-046
Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur Dave
Robichaud de suggérer à Vents du Kempt les dons suivants :
Maison des Jeunes 500 $, Aide Jeunesse Causapscal 1000 $, Unité Domrémy 500 $,
Ensemble musical Gérard Charrette 1000 $, Fort Causap 4000 $, Comité Fête
Nationale
2500 $, Tournoi Hockey mineur 500 $.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Dons
2015-02-047
Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller
Dave Robichaud d’accorder les dons suivants : CMEC mille cinq cents sur trois ans et
la fondation des maladies du rein 100 $.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
9- Terrain de la Gare
Remis à la prochaine séance.
10- Confirmation de postes
2015-02-049
Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur Denis Viel
d’accorder les postes de journalier d’opérateur à monsieur Sylvain Corneau et Gervais
Dufour aux conditions prévues à la convention collective. Dans le cas de monsieur
Gervais Dufour son début d’emploi est fixé au 23 février 2015.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
11- Intérim Aréna
2015-02-050
Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par madame la conseillère Élaine
Bellavance d’accorder le poste de proposé à l’aréna à monsieur Éric Gignac pour la
balance de la saison 2014-2015.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
12- Fleurons du Québec
2015-02-051
Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par monsieur le conseiller
Dave Robichaud de renouveler notre adhésion au programme Fleurons du Québec.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
13- Programme d’aide à l’entretien du réseau routier local
2015-02-052
Attendu que le ministère des Transports a versé une compensation de 129 933 $
pour
l’entretien du réseau routier local pour l’année civile 2014.
Attendu que les compensations distribuées à la Municipalité visent l’entretien
courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés
sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité;
Attendu la présente résolution est accompagnée de l’Annexe A identifiant les
interventions réalisées par la Municipalité sur les routes susmentionnées;
Attendu qu’un vérificateur externe présentera dans les délais signifiés pour le dépôt de
la reddition des comptes l’Annexe B ou un rapport spécial de vérification externe
dûment complété.
Pour ces motifs, Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par monsieur le
conseiller Gaëtan Gagné , il est unanimement résolu et adopté que la Ville de
Causapscal informe le ministère des Transports de l’utilisation des compensations
visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments
des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Ville de
Causapscal, conformément aux objectifs du Programme d’aide à l’entretien du
réseau routier local. ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
14- Semaine de la Jonquille
2015-02-053
CONSIDÉRANT QUE le cancer est la première cause de mortalité au Québec;
CONSIDÉRANT QUE la Société canadienne du cancer travaille à sauver plus de vies;
CONSIDÉRANT QUE grâce à des milliers de Québécois, donateurs et bénévoles, la
Société canadienne du cancer lutte pour prévenir plus de cancers, permettre aux
chercheurs de faire plus de découvertes et aider plus de personnes touchées par la
maladie;
CONSIDÉRANT QUE nous pouvons prévenir environ la moitié de tous les cancers en
adoptant un mode de vie sain et des politiques qui protègent le public;
CONSIDÉRANT QUE près de la moitié de l’argent investi dans la recherche sur le
cancer par les organismes de bienfaisance provient de la Société canadienne du cancer;
CONSIDÉRANT QUE les personnes touchées par le cancer peuvent se concentrer sur
leur guérison et avoir une bonne qualité de vie grâce à l’aide offerte par la Société
canadienne du cancer;
CONSIDÉRANT QUE le mois d’avril est le Mois de la jonquille, et qu’il est porteur
d’espoir et d’activités qui feront une différence dans la vie des patients atteints de
cancer et dans la lutte contre la maladie;
CONSIDÉRANT QUE la Société canadienne du cancer encourage les Québécois à
poser un geste significatif pendant le Mois de la jonquille pour les personnes touchées
par le cancer et à contribuer au combat contre cette maladie;
Madame la conseillère Guylaine Boily, propose, appuyée par monsieur le conseiller
Dave Robichaud et décréter que le mois d’avril est le Mois de la jonquille.
QUE le conseil municipal encourage la population à accorder généreusement son appui
à la cause de la Société canadienne du cancer.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
15- Appui pacte rural Grand Prix cycliste de La Matapédia
2015-02-054
Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par monsieur le conseiller
André Fournier d’appuyer et résolu que la Ville de Causapscal donne son appui au
Grand Prix cycliste de La Matapédia dans le cadre de la demande d’aide financière
visant à permettre la réalisation du projet intitulé « Structures mobiles pour la tenue de
compétitions sportives » déposée auprès de la MRC de La Matapédia (pacte rural
Matapédia).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
16- Renouvellement assurances collectives renouvellement de gré à gré
2015-02-055
Attendu le contrat d’assurance collective en vigueur et pris par l’intermédiaire de
l’Union des municipalités du Québec (UMQ), au bénéfice (des élus si applicables) et
des employés de la Ville de Causapscal membres du regroupement de Lac-Saint-Jean,
Bas St-Laurent, Gaspésie et Côte-Nord, assuré auprès de SSQ Groupe financier;
Attendu le rapport préparé par les consultants de l’UMQ, soit Mallette actuaires, daté
du mois de février 2015, quant au renouvellement desdites assurances prévu pour le 1er
avril 2015, pour les municipalités et organismes membres du regroupement.
Attendu la recommandation favorable de la part du consultant ainsi que celle du
comité de gestion formé de représentant (e) s des municipalités et organismes
membres.
Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par madame la conseillère
Élaine Bellavance que le préambule fasse partie intégrante des présentes comme si
récité au long;
Que ce conseil autorise la Ville de Causapscal à confirmer son accord et à accepter les
primes et autres termes prévus aux conditions de renouvellement et au contrat auprès de
SSQ Groupe financier, à compter du 1er avril 2015, le tout pour une période consécutive
de 12 mois.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
17- Affaires nouvelles
17.1 Mandat, mesures de boues
2015-02-056
Madame la conseillère Élaine Bellavance propose, appuyée par monsieur le conseiller
André Fournier de mandater Écho-Tech H20 pour mesurer l’accumulation de boues
dans les étangs aérés.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
18- Correspondance
- MTQ
Confirmation de la subvention de 979. $ pour la route Guay.
19- Période de questions
Aucune
20- Levée de la séance
2015-02-057
Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par monsieur le conseiller
Gaëtan Gagné de lever la séance.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
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Mario Côté, maire
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Jean-Noël Barriault, o.m.a. directeur général
JNB/nc