Liste des administrateurs du CA du RNS (mai 2015)

Transcription

Liste des administrateurs du CA du RNS (mai 2015)
Conseil d'Administration du Régime des Nons Salariés
(Institué par délibération n°94-19 AT du 10 mars 1994)
(Mandat du 04 janvier 2014 au 03 janvier 2016)
(Mise à jour : 29 mai 2015)
MEMBRES TITULAIRES (18)
MEMBRES SUPPLEANTS (18)
Représentants de la Polynésie française :
Représentants de la Polynésie française :
* désignés par le Conseil des Ministres :
Le Ministre en charge de la santé : M. Patrick HOWELL
Le Ministre en charge de l'agriculture : M. Frédéric RIVETA
Le représentant désigné par le Ministre
Le représentant désigné par le Ministre
Le Ministre en charge du travail et du dialogue social : Mme Priscille Tea FROGIER
Le représentant désigné par le Ministre
La Directrice générale des finances publiques : Mme Sandra SHAN SEI FAN
Le représentant désigné par la DGFP
* désignés par l'Assemblée de la P.F. :
M. Antony GEROS
Mme Sylvana PUHETINI
* désignés par l'Assemblée de la P.F. :
Mme Chantal FLORES-TAHIATA
Mme Armelle MERCERON
Représentants des Agriculteurs :
Représentants des Agriculteurs :
M. Eric COPPENRATH
M. Jean TAMA
Mme Heia TEINA
M. Cyril TETUANUI
Représentants des Pêcheurs :
Représentants des Pêcheurs :
M. Alexis HAOATAI
M. Richard PERE
M. Ollivier TAPEA
M. Roland WANG CHEOU
Représentants des Artisans :
Représentants des Artisans :
Mme Sandra VOIRIN CAUMET
M. Patrice NAUDIN
Mme Sylvie MAUGUIN
Mme Rereata MARTIN
Représentants de la C.C.I.S.M. :
Représentants de la C.C.I.S.M. :
M.
M. Patrick YIENG KOW
M. Mathieu CASTELLANI
Mme Evelyne CRIDLAND
Mme Christine TEMARII
M. Stéphane CHIN LOY
Représentants des organisations patronales
professionnelles :
Représentants des organisations patronales
professionnelles :
M. Jean-Pierre GAUDFRIN
M. Alexandre CHODZKO
M. Thierry DEMORTIER
M. Bernard BRUGGMANN
Représentant des professions libérales :
Représentant des professions libérales :
M. Julien CALAMEL
M. David CHAUVIN
MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE : Le Directeur de la santé ou son représentant
Le Directeur de la CPS ou son représentant
ARRETES DE REFERENCE :
* Arrêté n° 26 CM du 11 janvier 2012, JOPF n° 3NS du 12/01/2012, portant désignation des représentants de la PF au sein du CA/RNS
* Arrêté n° 900/PR du 24 décembre 2013, JOPF n° 70 du 31/12/2013, portant désignation des membres du CA/RNS (sauf représ. CCISM) MANDAT DE 2 ANS, du 4 janvier 2014 au 3 janvier 2016 (précédent mandat expirant le 3 janvier 2014)
* Arrêté n° 13 PR du 14 janvier 2014, JOPF n° 6 du 21/01/2014, modif. Arrêté 900 PR : M. Chodzko passe titulaire et M. Demortier suppléant
* Arrêté n° 63 PR du 14 février 2014, JOPF n° 15 du 21/02/2014, modifiant Arrêté 900 PR : désignation des représentants de la CCISM
* Arrêté n° 11/2014/APF/SG du 10 avril 2014, JOPF du 18 avril 2014 - Désignation des représentants de l'APF (E. Vanaa et S. Puhetini, tit. // R. Jordan et S. Agami, suppl.)
* Arrêté n° 5612 VP du 26 juin 2014, JOPF du 27/06/2014, entrée en fonction de M. Yves Bastien, suppléant de M. Jean Tama démissionnaire, en tant que membre de la CCISM
* Arrêdu 19/092014, modif. Arrêté 900 PR : désign° représentants CCISM (M. Chong passe titulaire et Mme Cridland suppléante)
* Arrêté n° 676 PR du 16 septembre 2014, JOPF NS du 17 septembre 2014 portant nomination du VP et des ministres du Gvt Fritch
* Arrêté n° 829 PR du 15 octobre 2014, JOPF n° 84 du 21/10/2014, modif. représentants des agriculteurs (E. Coppenrath et J.Tama, tit. et H. Teina et C. Tetuanui, suppl.
en remplac. de R. Amaru et M. Tematahotoa, tit. & de W. Tupaia et H. Tauraa, suppl.)
* Arrêté n° 1544 CM du 06/11/2014 modifiant l'Arr. n° 26 CM du 11/01/2012, JOPF n° 91 du 14/11/2014, (ministre du travail et du dialogue social en remplac. ministre de la famille )
* Arrêté n° 207 PR du 25 mars 2015, JOPF n° 13NS du 26.03.15 portant nomination de M. Patrick Howell Ministre de la santé et des solidarités
en charge de la réforme de la protection sociale - Attributions fixées par Arrêté n° 209 PR du 25.03.2015
* Arrêté n° 11/2015/APF/SG du 11 mai 2015, JOPF n° 40 du 19/05/15- Modif. désignation des représentants de l'APF (Tit : A.Geros et S. Puhetini, Supp. : C. Flores-Tahiata et A. Merceron)
en remplac. de E. Vanaa, tit. & de R. Jordan et S. Manutahi-Levy Agami, suppl.)
* Arrêté n° 322 PR du 27 mai 2015, JOPF n° 22 NS du 28/05/2015 - GVT Fritch 2 (Ministre de tutelle CPS : Mme Priscille Tea FROGIER, ministre du travail, des solidarités et de la condition féminine attributions fixées par arrêté n° 681 PR du 17 sept. 2014 modifié par arrêté n° 337 PR du 27 mai 2015)